Achat de fruits et légumes pour les services de la Ville de Clermont-Ferrand

Ville de Clermont-Ferrand

La présente consultation a pour objet la fourniture de fruits et légumes pour les unités de préparation culinaire ainsi que les crèches et centres aérés de la Ville de Clermont-Ferrand.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-20. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Clermont-Ferrand

Qu'est-ce que c'est ?

• Fruits, légumes et produits connexes › Fruits et légumes transformés
• Légumes, fruits et noix › Légumes
• Pommes de terre et légumes secs › Pommes de terre

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-10-10	Avis de marché
2014-01-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Légumes
Quantité ou étendue: Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Légumes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Clermont-Ferrand
Adresse postale: DICOQ-Mopa, 10 rue Philippe Marcombes, BP 60
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-10 📅
Date limite de soumission: 2013-11-20 📅
Date de publication: 2013-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 200-345542
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/ Marché à bons de commande. Durée du marché: 1 an, reconductible 3 fois. Unité monétaire utilisée, l'euro. Les offres peuvent être transmises sur support papier par envoi par recommandé ou déposées contre récépissé à l'adresse d'envoi des offres visée au présent avis. Si elles sont transmises par voie électronique elles sont déposées via la plateforme de dématérialisation www.marches-publics.info/Acheteur/VCF/ et seuls les certificats Rgs** sont conformes et acceptés pour signer les plis. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.10.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet la fourniture de fruits et légumes pour les unités de préparation culinaire ainsi que les crèches et centres aérés de la Ville de Clermont-Ferrand.

Numéro du lot: 1
Brève description: Fruits et légumes en l'état et pommes de terre de consommation.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 💰
320 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Fruits et légumes de 4ème et 5ème gamme.
Valeur estimée hors TVA: 3 000 💰
10 000 💰
Numéro de référence: 1308O004

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (ou formulaire Dc1). Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. À fournir par chaque membre en cas de groupement. (ou formulaire Dc2) Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (ou formulaire Dc1). Pouvoirs de la personne habilitée à engager la société. (Extrait K- bis et /Ou délégations de pouvoirs).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste de références des principales fournitures ou services effectués prestations équivalentes réalisées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 2 : Prix des prestations % (40)
2. Lot 2 : Performances environnementales % (30)
3. Lot 2 : Valeur technique % (30)
4. Lot 1 : Prix des prestations % (30)
5. Lot 1 : Actions réalisées par le candidat en matière de dév. des appro. directs % (30)
6. Lot 1 : Performances environnementales % (20)
7. Lot 1 : Performances techniques des produits % (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21630113501356
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/ 🌏
Nom: Ville de Clermont-Ferrand: Clémence Ferry
Adresse postale: DICOQ – mise en oeuvre de la politique d'achat, 10 rue Philippe Marcombes, BP 60 Cedex 1
Commune postale: Clermont Ferrand
Téléphone: +33 473426087 📞
Nom: Ville de Clermont-Ferrand: DICOQ – mise en oeuvre de la politique d'achat
Adresse postale: 10 rue Philippe Marcombes – BP 60 Cedex 1
Nom: Ville de Clermont-Ferrand
Adresse postale: DICOQ – mise en oeuvre de la politique d'achat, 10 rue Philippe Marcombes, BP 60, Cedex 1

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1308O004
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/

Marché à bons de commande.

Durée du marché: 1 an, reconductible 3 fois.

Unité monétaire utilisée, l'euro. Les offres peuvent être transmises sur support papier par envoi par recommandé ou déposées contre récépissé à l'adresse d'envoi des offres visée au présent avis. Si elles sont transmises par voie électronique elles sont déposées via la plateforme de dématérialisation www.marches-publics.info/Acheteur/VCF/ et seuls les certificats Rgs** sont conformes et acceptés pour signer les plis.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.10.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon, Cedex 01
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Fax: +33 473146122 📠
Nom: Comité consultatif de réglement amiable des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré contractuel: avant la signature du marché. Référé contractuel: selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Immeuble Le Saxe, 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859 📞
Source: OJS 2013/S 200-345542 (2013-10-10)

Avis d'attribution de marché (2014-01-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DICOQ-MOPA, 10 rue Philippe Marcombes, BP 60

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-16 📅
Date de publication: 2014-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 014-020663
Se réfère à l'avis: 2013/S 200-345542
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires

Lot 1 - Entreprise Terre Azur - Groupe Pomona Montant HT de 80 000 EUR HT à 320 000 EUR HT. Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/ Montant résultant de la simulation : 138 784 EUR HT. Annonce no202, BOAMP 199 A.Annonce no326, BOAMP 199 B du 15.10.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.1.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 2 : Prix des prestations (40)
2. Lot 2 : Performances environnementales (30)
3. Lot 2 : Valeur technique (30)
4. Lot 1 : Prix des prestations (30)
5. Lot 1 : Actions réalisées par le candidat en matière de dév. des appro. directs (30)
6. Lot 1 : Performances environnementales (20)
7. Lot 1 : Performances techniques des produits (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-13 📅
Nom: Terre Azur - groupe Pomona
Adresse postale: rue Verte - ZI Ladoux
Commune postale: Cebazat
Code postal: 63118

2️⃣
Nom: le lot 2 : Fruits et légumes de 4ème et 5ème gamme a été déclaré sans suite
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 cours Sablon Cedex 01
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré contractuel : avant la signature du marché. Référé contractuel : selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir : dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble Le Saxe, 119 avenue du Maréchal de Saxe
Source: OJS 2014/S 014-020663 (2014-01-16)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix (12)

Légumes, fruits et noix (10)

Légumes (8)