achat de fruits et légumes frais conventionnels et bio

Ville de Stains

achat de fruits et légumes frais

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-03-15. L'appel d'offres a été publié le 2013-02-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-02-04 Avis de marché
2014-02-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Légumes-fruits
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Légumes-fruits 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Stains
Adresse postale: BP 73
Code postal: 93240
Commune postale: Stains
Contact
Courrier électronique: commande.publique@stains.fr 📧
Téléphone: +33 172031151 📞
Fax: +33 172031154 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-04 📅
Date limite de soumission: 2013-03-15 📅
Date de publication: 2013-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 026-040230
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
le dossier de consultation est remis gratuitement aux candidats qui en font la demande (SIVOM de Stains/Pierrefitte - service de la commande publique - 64, avenue Gaston Monmousseau - 93 240 Stains, FRANCE/ Tél. : +33 172031151 / Télécopie : +33 172031154 / mail : commande.publique@stains.fr). Les pièces sont également mises à la disposition des candidats par voie électronique (http://www.atol93.fr). Remise des plis sur support papier : Les candidats transmettent leur proposition sous pli cacheté portant la mention obligatoire suivante : Accord-cadre relatif à l'achat de fruits et légumes frais conventionnels et bio - lot (s) no : .......... - " ouvrir en commission ". Les offres envoyées par la poste devront l'être à l'adresse ci-dessous par pli recommandé avec avis de réception postale : SIVOM de Stains/Pierrefitte - service de la commande publique - BP 73 - 93 241 Stains Cedex, FRANCE Les candidats peuvent également remettre leur offre contre récépissé à l'adresse suivante : Mairie de Stains (Sivom) - plateforme logistique - service de la commande publique - 64 avenue Gaston Monmousseau - 93 240 Stains, FRANCE Les candidats disposent du profil acheteur de la Commune de Stains atol93.fr pour y déposer des plis électroniques. Pour les échantillons, la mention à porter sur " l'enveloppe " (ou carton, etc) est la suivante : Echantillons - accord-cadre Relatif à l'achat de fruits et légumes frais conventionnels et bio - lot (s) no : ......... " ouvrir en commission ". Les modalités d'envoi des échantillons sont les mêmes que pour la remise des offres, détaillée ci-dessus. Les candidats disposent du profil acheteur du SIVOM : atol93.fr, pour poser leurs questions et autres demandes de renseignements complémentaires. Dans ce cas, une réponse dématérialisée sera envoyée à l'ensemble des candidats ayant retiré le DCE sur la plateforme et par télécopie aux candidats ayant retiré le DCE par voie papier Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.2.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: achat de fruits et légumes frais
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fruits et légumes frais conventionnels et…
… bio.- le montant annuel minimum des bons de commande est de 156 000 EUR ht ;-le montant annuel maximum des bons de commande est de 468 000 EUR ht ;
… bio.
- le montant annuel minimum des bons de commande est de 156 000 EUR ht ;
-le montant annuel maximum des bons de commande est de 468 000 EUR ht ;
Numéro du lot: 2
Brève description:
Légumes et fruits de 4ème et 5ème gamme- le montant annuel minimum des bons de commande est de 72 000 EUR ht ;-le montant annuel maximum des bons de commande est de 216 000 EUR ht ;
Légumes et fruits de 4ème et 5ème gamme
- le montant annuel minimum des bons de commande est de 72 000 EUR ht ;
-le montant annuel maximum des bons de commande est de 216 000 EUR ht ;
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: la cuisine centrale du SIVOM de Pierrefitte-Stains, 93240 Stains

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
l'Examen des candidatures se fera au regard des niveaux minimaux de capacités professionnelles, techniques et financières mentionnés dans l'avis de publicité.
Les critères de sélection des candidatures sont fixés dans les dispositions de l'article 52 du code des marchés publics
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
financement sur fonds propres par mandats administratifs. Paiements sous 30 jours.
Le titulaire est dispensé de retenue de garantie.
Le défaut de paiement dans le délai prévu par le présent accord-cadre fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire. Les intérêts moratoires courent à partir du jour suivant l'expiration dudit délai jusqu'à la date de mise en paiement du principal incluse. Le taux des intérêts moratoires est celui de l'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires ont commencé à courir, augmenté de deux points. Lorsque le dépassement du délai n'est pas imputable à la personne publique, aucun intérêt moratoire n'est exigible
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: le groupement solidaire et le groupement conjoint sont admis

Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des produits (conformité aux normes détaillées dans le Ccp) (50)
2. prix (en référence au montant total du bordereau des prix unitaires) (35)
3. qualité du service (respect délais de livraison, Interlocuteur, conditions de remplacement des produits non conformes et de livraison incomplète) (10)
4. Performances en matière de protection de l'environnement dans le domaine des transport (il est demandé aux candidats de détailler les mesures qu'il compte mettre en place pour réduire l'impact des transports sur l'environnement et notamment : sur la réduction des distances de transport entre le lieu de production et le lieu de livraison à la cuisine centrale du S.I.V.O.M. de Stains-Pierrefitte, sur les caractéristiques techniques du mode de transport utilisé, si automobile : mode de propulsion, carburant utilisé, filtre à particules...) (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: Sivom de Pierrefitte/Stains
Contact
Point de contact: M. le président du Sivom de Pierrefitte-Stains
Nom: Sivom de Pierrefitte/Stains
Adresse postale: 6 avenue Paul Vaillant Couturier
Point de contact: Service de la commande publique
URL pour informations complémentaires: http://atol93.fr 🌏
URL des documents: http://atol93.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
le dossier de consultation est remis gratuitement aux candidats qui en font la demande (SIVOM de Stains/Pierrefitte - service de la commande publique - 64, avenue Gaston Monmousseau - 93 240 Stains, FRANCE/ Tél. : +33 172031151 / Télécopie : +33 172031154 / mail : commande.publique@stains.fr).
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Les pièces sont également mises à la disposition des candidats par voie électronique (http://www.atol93.fr).
Remise des plis sur support papier :
Les candidats transmettent leur proposition sous pli cacheté portant la mention obligatoire suivante :
Accord-cadre relatif à l'achat de fruits et légumes frais conventionnels et bio - lot (s) no : .......... - " ouvrir en commission ".
Les offres envoyées par la poste devront l'être à l'adresse ci-dessous par pli recommandé avec avis de réception postale : SIVOM de Stains/Pierrefitte - service de la commande publique - BP 73 - 93 241 Stains Cedex, FRANCE
Les candidats peuvent également remettre leur offre contre récépissé à l'adresse suivante : Mairie de Stains (Sivom) - plateforme logistique - service de la commande publique - 64 avenue Gaston Monmousseau - 93 240 Stains, FRANCE
Les candidats disposent du profil acheteur de la Commune de Stains atol93.fr pour y déposer des plis électroniques.
Pour les échantillons, la mention à porter sur " l'enveloppe " (ou carton, etc) est la suivante :
Echantillons - accord-cadre Relatif à l'achat de fruits et légumes frais conventionnels et bio - lot (s) no : .........
" ouvrir en commission ".
Les modalités d'envoi des échantillons sont les mêmes que pour la remise des offres, détaillée ci-dessus.
Les candidats disposent du profil acheteur du SIVOM : atol93.fr, pour poser leurs questions et autres demandes de renseignements complémentaires. Dans ce cas, une réponse dématérialisée sera envoyée à l'ensemble des candidats ayant retiré le DCE sur la plateforme et par télécopie aux candidats ayant retiré le DCE par voie papier
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.2.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202098 📠
Source: OJS 2013/S 026-040230 (2013-02-04)
Avis d'attribution de marché (2014-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 872 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-04 📅
Date de publication: 2014-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 027-042968
Se réfère à l'avis: 2013/S 26-040230
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires
le montant maximum annuel des bons de commande est de 468 000 EUR (HT).

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: la cuisine centrale du SIVOM de Pierrefitte-Stains, 93240 Stains.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-05-07 📅
Nom: Terrazur-Groupe Pomona
Adresse postale: cours d'Alsace - bât. B4b Pla 403
Commune postale: Rungis
Code postal: 94619
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Terrazur - Groupe Pomona
Adresse postale: cours d'Alsace bât. B4b - pla 403
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: SIVOM de Pierrefitte/Stains
Contact
Point de contact: M. le président du SIVOM de Pierrefitte-Stains
Source: OJS 2014/S 027-042968 (2014-02-04)
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