achat de fournitures scolaires, pédagogiques et éducatives

Ville de Salon-de-Provence

l'Objet du présent marché consiste en la fourniture de matériels scolaires, pédagogiques et éducatifs devant permettre aux élèves d'acquérir les connaissances définies par l'education Nationale dans diverses matières.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-10-24. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-09-11 Avis de marché
2014-03-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel d'enseignement
Quantité ou étendue:
marchés fractionnés à bons de commande au sens du code des marchés publics français avec minimum et maximum et un opérateur économique pour les lots 1 et 2, et sans minimum ni maximum et conclu avec plusieurs titulaires (4 - sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) pour le lot 3 . Les marchés sont conclus pour une période initiale du 1.1.2014 (ou de leur notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31.12.2014. Les marchés peuvent être reconduits par période successive d'un an, trois fois, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2017
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel d'enseignement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Salon-de-Provence
Adresse postale: Direction de la commande publique, BP 120
Code postal: 13657
Commune postale: Salon-de-Provence
Contact
Adresse Internet: http://www.salondeprovence.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@salon-de-provence.org 📧
Téléphone: +33 490448935 📞
Fax: +33 490448972 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-11 📅
Date limite de soumission: 2013-10-24 📅
Date de publication: 2013-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 179-308676
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires
conditions d'obtention du dossier : Dossier de consultation gratuit, envoyé sur demande écrite, aux coordonnées indiquées en haut du présent avis, ou retiré (horaires d'ouvertures jours ouvrés : 8:30-12:00/13:30-17:00), à l'adresse physique suivante : Direction de la commande publique 1er étage immeuble Le Septier - rue Lafayette - 13300 Salon-de-Provence. Le dossier de consultation est également téléchargeable à l'adresse suivante : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_KTl9gChY8W Les offres peuvent être transmises: - par lettre recommandée avec accusé de réception à l'adresse indiquée en haut du présent avis. - déposées contre récépissé ou tout autre mode d'acheminement type Fedex, UPS, Chronopost... (horaire d'ouverture les jours ouvrés: 8:30 - 12:10 et 13:30 - 17:00) à l'adresse physique suivante: Direction de la commande publique, 1er étage, immeuble Le Septier - rue Lafayette, 13300 Salon-de-Provence. Dématérialisation des procédures: Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante : www.achatpublic.com. Le choix du mode de transmission est irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à tous les documents transmis au pouvoir adjudicateur. par contre, la transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, clé Usb...) n'est pas autorisée. les conditions de présentation des plis électroniques sont similaires à celles exigées pour les réponses sur support papier (fichiers distincts dont l'un comporte les pièces de la candidature et l'autre, les pièces de l'offre, dans le cas d'une seule enveloppe). Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention " copie de sauvegarde ", ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. La liste des certificats PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectorielle de Sécurité) est disponible à l'adresse suivante : http://www.industrie.gouv.fr/tic/certificats/. Attention, ces certificats PRIS V1 ne peuvent plus être utilisés à partir du 19 mai 2013. Les certificats RGS (Référentiel Général de Sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou dans une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat. tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Dans ces conditions, il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite d'un marché papier. afin de permettre la comparaison qualitative des offres, les candidats au lot 1 devront remettre des échantillons dans les conditions posées au règlement de consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.9.2013.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
l'Objet du présent marché consiste en la fourniture de matériels scolaires, pédagogiques et éducatifs devant permettre aux élèves d'acquérir les connaissances définies par l'education Nationale dans diverses matières.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fournitures scolaires
Brève description:
Il s'agit de petits matériels spécifiques tels que les cahiers d'écriture, feuille de dessin, papier crépon, crayons de couleur, équerre, boîte de craie.
Quantité ou étendue: le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit :
Valeur estimée hors TVA: 25 000 💰
120 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:
Les montants minima et maxima de commande seront identiques pour chaque période de reconduction.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: livres scolaires
Brève description:
Il s'agit de l'acquisition de manuels scolaires (les livres de bibliothèque font l'objet d'une autre consultation)
Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
60 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:
Les montants minima et maxima des commandes seront identiques pour chaque période de reconduction.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: matériel éducatif
Brève description:
Acquisition de matériel permettant l'éveil des enfants au travers de jeux et d'outils pédagogiques aussi divers que des puzzles, des jeux de construction, des coins théâtre, des tricycles, des instruments d'éveil musical, des coins cuisine...
Quantité ou étendue: marché fractionné à bons de commande, conclu sans minimum ni maximum
Informations complémentaires sur les lots:
Marché conclu avec plusieurs prestataires (4, sous réserve d'un nombre suffisant)
Description des options:
au sens du droit communautaire, les options suivantes sont prévues : des avenants, décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus. Le marché est également reconductible tacitement trois fois un an.
Au sens du droit français, aucune prestation alternative ou supplémentaire n'est prévue.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 13120000
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ensemble du territoire de Salon-de-Provence, 13300 Salon-de-Provence

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics :
- lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou forme libre)
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
- pouvoirs de signature.
Situation économique et financière:
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles ( Dc2 ou forme libre).
Capacité technique et professionnelle:
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat ;
- liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
Afficher plus
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
Afficher plus
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100% du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
articles 86 à 111 du Code des marchés publics français.
Caractéristiques des prix : Prix unitaires
modalités de variation des prix : Révision par ajustement
une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalités de règlement des comptes : Règlement des comptes selon les modalités du CCAG-FCS.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financement : budget principal de la ville et budget annexe cfa
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements
Autres conditions particulières: des conditions environnementales d'exécution sont prévues.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (lots 1 et 3 ) (50)
2. Valeur technique (lots 1 et 3) (40)
3. Valeur environnementale (lots 1 et 3) (10)
4. Prix (lot 2) (50)
5. Valeur technique (lot 2) (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mlle Jourdan
M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13120000
Informations complémentaires
conditions d'obtention du dossier :
Dossier de consultation gratuit, envoyé sur demande écrite, aux coordonnées indiquées en haut du présent avis, ou retiré (horaires d'ouvertures jours ouvrés : 8:30-12:00/13:30-17:00), à l'adresse physique suivante : Direction de la commande publique 1er étage immeuble Le Septier - rue Lafayette - 13300 Salon-de-Provence.
Afficher plus
Le dossier de consultation est également téléchargeable à l'adresse suivante :
Les offres peuvent être transmises:
- par lettre recommandée avec accusé de réception à l'adresse indiquée en haut du présent avis.
- déposées contre récépissé ou tout autre mode d'acheminement type Fedex, UPS, Chronopost... (horaire d'ouverture les jours ouvrés: 8:30 - 12:10 et 13:30 - 17:00) à l'adresse physique suivante: Direction de la commande publique, 1er étage, immeuble Le Septier - rue Lafayette, 13300 Salon-de-Provence.
Afficher plus
Dématérialisation des procédures:
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante : www.achatpublic.com. Le choix du mode de transmission est irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à tous les documents transmis au pouvoir adjudicateur.
Afficher plus
par contre, la transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, clé Usb...) n'est pas autorisée.
les conditions de présentation des plis électroniques sont similaires à celles exigées pour les réponses sur support papier (fichiers distincts dont l'un comporte les pièces de la candidature et l'autre, les pièces de l'offre, dans le cas d'une seule enveloppe). Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique.
Afficher plus
le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention " copie de sauvegarde ", ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée.
Afficher plus
aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles.
chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat.
le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. La liste des certificats PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectorielle de Sécurité) est disponible à l'adresse suivante : http://www.industrie.gouv.fr/tic/certificats/. Attention, ces certificats PRIS V1 ne peuvent plus être utilisés à partir du 19 mai 2013.
Afficher plus
Les certificats RGS (Référentiel Général de Sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou dans une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne.
toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.
les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat.
tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Dans ces conditions, il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
Afficher plus
les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite d'un marché papier.
afin de permettre la comparaison qualitative des offres, les candidats au lot 1 devront remettre des échantillons dans les conditions posées au règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.9.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement à l'amiable des litiges en matière de marchés publics (CCIRAL)
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2013/S 179-308676 (2013-09-11)
Avis d'attribution de marché (2014-03-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-07 📅
Date de publication: 2014-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 050-083473
Se réfère à l'avis: 2013/S 179-308676
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
Marché fractionné à bons de commande au sens du code des marchés publics français, avec 1 opérateur économique pour les lots 1 et 2 et multi attributaire pour le lot 3 dans les limites suivantes: — lot 1: montant minimum 25 000 EUR HT / montant maximum 120 000 EUR HT, — lot 2: montant minimum 10 000 EUR HT / montant maximum: 60 000 EUR HT, — lot 3: sans montant minimum et sans montant maximum. Les marchés sont conclus à compter de leur notification jusqu'au 31.12.2014. Ils sont tacitement reconductibles par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de trois ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2017. Les seuils ci-avant précisés seront identiques pour chaque période de reconduction. Le marché est consultable sur demande à l'adresse du pouvoir adjudicateur. Annonce n° 112, BOAMP 178 B du 14.9.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.3.2014.
Afficher plus

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-05 📅
Nom: Papeterie Pichon
Adresse postale: 97 rue Jean Perrin, BP 315
Commune postale: La Talaudière Cedex
Code postal: 42353

2️⃣
Adresse postale: 97 rue Jean Perrin
Commune postale: La Taleudière, Cedex

3️⃣
Nom: Marché multi attributaire, Papeterie Pichon à La Talaudière (42353), société Nouvelle Librairie Universitaire à Moneteau (89470), Papeterie Charlemagne à Toulon (83000) et la société SEJER mandataire du groupement Sejer/Interforum à Paris (75704)
Source: OJS 2014/S 050-083473 (2014-03-07)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Fournisseurs:
Marché multi attributaire, Papeterie... Papeterie Pichon
Produits/services:
Imprimés et produits connexes Livres, brochures et dépliants imprimés Livres imprimés Livres scolaires Manuels scolaires Instruments de musique, articles de... Jeux et jouets; attractions foraines Jouets Jeux Jeux éducatifs