Achat de fournitures scolaires librairie et papeterie pour les ecoles de la Ville de Fontaine

Ville de Fontaine

Les variantes relatives à une éventuelle plate-forme d'achat électronique sont autorisées pour le lot nº 2. Celle-ci sera décrite plus précisément dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Les variantes ne sont pas autorisées pour le lot nº 1.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-01-31. L'appel d'offres a été publié le 2013-12-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Decitre SA
• Lacoste

Qui ?

• Ville de Fontaine

Qu'est-ce que c'est ?

• Fournitures de bureau › Papeterie
• Livres imprimés › Livres de bibliothèque
• Livres imprimés › Livres scolaires
• Livres imprimés › Manuels scolaires
• Matériel pédagogique › Fournitures scolaires

Où ?

• Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-12-18	Avis de marché
2014-06-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Quantité ou étendue: Le descriptif et l'étendue des fournitures figurent dans le DCE joint.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fontaine
Adresse postale: 89 mail Marcel Cachin – BP 147
Code postal: 38603
Commune postale: Fontaine
Contact
Adresse Internet: http://www.fontaine38.fr 🌏
Courrier électronique: marches@fontaine38.fr 📧
Téléphone: +33 476269347 📞
Fax: +33 476287607 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-18 📅
Date limite de soumission: 2014-01-31 📅
Date de publication: 2013-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 248-432552
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.fontaine38.fr . Marché à bons de commande. Durée du marché : le présent marché est passé pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il pourra être renouvelé trois (3) fois par reconduction expresse sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Renseignements administratifs : Fanny Murat, Ville de Fontaine, service marchés publics, 89 mail Marcel Cachin, BP 147 38603 Fontaine Tél : +33 476269347 Mél : marches@fontaine38.fr Renseignements techniques : Stéphanie Hebert, Ville de Fontaine, service éducation, 89 mail Marcel Cachin, BP 147 38603 Fontaine Tél : +33 476287587 Mél : stephanie.hebert@ville-fontaine.fr Unité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.12.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les variantes ne sont pas autorisées pour le lot nº 1.

Numéro du lot: 1
Brève description: Fournitures scolaires et péri-scolaires "Papeterie"
Quantité ou étendue: Minimum 33 000 EUR maximum 66 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Valeur estimée hors TVA: 33 000 💰
66 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Manuels scolaires et livres "Librairie"
Quantité ou étendue: Minimum 8 300 EUR maximum 25 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Valeur estimée hors TVA: 8 300 💰
25 000 💰
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 2013-22

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature ; Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 5 % du montant de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : prix unitaires. Modalités de variation des prix : révision Périodique. Annuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS. Les différentes fournitures seront commandées par bons de commande qui porteront sur les articles objet du BPU et/ou du catalogue complet. Les factures seront établies par mois. Elles reprendront en détail toutes les commandes livrées et effectuées dans le mois ventilées par école. Chaque commande fera l'objet d'une facture unique : en cas de reliquat, la facture sera transmise après livraison de tous les reliquats ou annulation d'une partie de la commande. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : budget communal.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (40)
2. Valeur technique % (40)
3. Conditions et délai de livraison % (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21380169900017
Contact
Point de contact: Boulard Yannick, maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.fontaine38.fr 🌏
Nom: Hôtel de Ville : accueil
Adresse postale: 89 mail Marcel Cachin, BP 147

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-22
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.fontaine38.fr .

Marché à bons de commande.

Durée du marché : le présent marché est passé pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il pourra être renouvelé trois (3) fois par reconduction expresse sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.

Renseignements administratifs :

Fanny Murat, Ville de Fontaine, service marchés publics, 89 mail Marcel Cachin, BP 147

38603 Fontaine

Tél : +33 476269347

Mél : marches@fontaine38.fr

Renseignements techniques :

Stéphanie Hebert, Ville de Fontaine, service éducation, 89 mail Marcel Cachin, BP 147

Tél : +33 476287587

Mél : stephanie.hebert@ville-fontaine.fr

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.12.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Art R421-1 à R421.7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision du pouvoir adjudicateur) - art L551-1 et R551-1 du code de justice administrative pour les référé précontractuel. Art L551-13 à L551-23 du code de justice administrative réquête en référé contractuel (dans un délai d'1 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution) – possibilité d'un recours plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'attribution du marché.

Source: OJS 2013/S 248-432552 (2013-12-18)

Avis d'attribution de marché (2014-06-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 89 mail Marcel Cachin, BP 147

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-05 📅
Date de publication: 2014-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 109-191867
Se réfère à l'avis: 2013/S 248-432552
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires

Lot 1 - Entreprise LACOSTE Montant HT de 33 000 EUR à 66 000 EUR. Lot 2 - Entreprise DECITRE SA Montant HT de 8 300 EUR à 25 000 EUR; retrouvez cet avis intégral sur http://www.fontaine38.fr Le présent marché est passé pour une durée de un an à compter de sa date de notification. Il pourra être renouvelé trois fois par reconduction expresse sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Lot nº 1: Montant annuel minimum HT 33 000 EUR HT. Montant annuel maximum HT 66 000 EUR HT. Lot nº 2 : Montant annuel minimum HT 8 300 EUR HT. Montant annuel maximum HT 25 000 EUR HT. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº : 245 B, annonce nº 216 du 20.12.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.6.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Valeur technique (40)
3. Conditions et délai de livraison (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-05-12 📅
Nom: Lacoste
Adresse postale: 15 ZA Saint Louis
Commune postale: Le Thor
Code postal: 84250

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-17 📅
Nom: Decitre SA
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon Cedex 08
Code postal: 69371
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Trovero Jean-Paul, maire

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

art. R421-1 à R421.7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision du pouvoir adjudicateur) - art. L551-1 et R551-1 du code de justice administrative pour les référé précontractuel. Art L551-13 à L551-23 du code de justice administrative requête en référé contractuel (dans un délai d'1 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution) – possibilité d'un recours plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'attribution du marché.

Source: OJS 2014/S 109-191867 (2014-06-05)

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