la présente consultation concerne l'achat de fournitures de bureau, d'enveloppes et de consommables informatiques pour les besoins des services de la Ville de Rezé Le terme de fournitures de bureau regroupe les articles d'écritures, de classement, le matériel de bureau, les enveloppes, les consommables informatiques, les agendas et calendriers, le petit équipement de bureau ainsi que les conseils et expertises et les informations commerciales et statistiques sur le suivi de l'exécution du marché et la qualité des produits,
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2013-11-13.
L'appel d'offres a été publié le 2013-10-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2013-10-03) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Quantité ou étendue:
marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.2.2014 jusqu'au 31.1.2015. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rezé
Adresse postale: place Jean-Baptiste Daviais, BP 159
Code postal: 44403
Commune postale: Rezé Cedex
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-10-03 📅
Date limite de soumission: 2013-11-13 📅
Date de publication: 2013-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 195-336212
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les prestations suivantes sont réservées aux entreprises adaptées ou établissements d'aide par le travail : Le lot no4 de ce marché est réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail mentionnées aux articles L. 323-31 du code du travail et L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles, ou à des structures équivalentes, lorque la majorité des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité profesionnelle dans des conditions normales.. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : formats de type PDF souhaitables. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.10.2013.
les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les prestations suivantes sont réservées aux entreprises adaptées ou établissements d'aide par le travail : Le lot no4 de ce marché est réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail mentionnées aux articles L. 323-31 du code du travail et L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles, ou à des structures équivalentes, lorque la majorité des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité profesionnelle dans des conditions normales.. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : formats de type PDF souhaitables. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.10.2013.
la présente consultation concerne l'achat de fournitures de bureau, d'enveloppes et de consommables informatiques pour les besoins des services de la Ville de Rezé Le terme de fournitures de bureau regroupe les articles d'écritures, de classement, le matériel de bureau, les enveloppes, les consommables informatiques, les agendas et calendriers, le petit équipement de bureau ainsi que les conseils et expertises et les informations commerciales et statistiques sur le suivi de l'exécution du marché et la qualité des produits,
la présente consultation concerne l'achat de fournitures de bureau, d'enveloppes et de consommables informatiques pour les besoins des services de la Ville de Rezé Le terme de fournitures de bureau regroupe les articles d'écritures, de classement, le matériel de bureau, les enveloppes, les consommables informatiques, les agendas et calendriers, le petit équipement de bureau ainsi que les conseils et expertises et les informations commerciales et statistiques sur le suivi de l'exécution du marché et la qualité des produits,
Numéro du lot: 1
Brève description: Fournitures de bureau, accessoires et petits matériels associés
Quantité ou étendue: minimum 5 000 EUR maximum 30 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Brève description: Consommables informatiques
Quantité ou étendue: minimum 5 000 EUR maximum 25 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 3
Brève description: Enveloppes
Quantité ou étendue: minimum 2 500 EUR maximum 10 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 4
Brève description: Fournitures de bureau - lot réservé ESAT et EA
Quantité ou étendue: minimum 1 000 EUR maximum 3 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 13FOU008
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Rezé
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: dc1 ou lettre du candidat.
Situation économique et financière: dc2 ou déclaration du candidat.
Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision par ajustement. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Financement sur le budget général de la collectivité.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision par ajustement. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Financement sur le budget général de la collectivité.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
Autres conditions particulières:
la durée du contrat précitée est une durée maximum. Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes : Le candidat devra obligatoirement proposer des produits écoresponsables labellisés ou équivalents ou des produits compatibles labellisés ou équivalents lorsque cela est précisé dans le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu).
la durée du contrat précitée est une durée maximum. Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes : Le candidat devra obligatoirement proposer des produits écoresponsables labellisés ou équivalents ou des produits compatibles labellisés ou équivalents lorsque cela est précisé dans le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu).
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Pouvoir adjudicateur Contact
Point de contact: M. le maire – Gilles Retière
Nom: Ville de Rezé
Adresse postale: Service marchés publics, place Jean-Baptiste Daviais, BP 159
Point de contact: Mme Llorca ou M. Fouchard
Téléphone: +33 240844226📞
Adresse postale: Service accueil, place Jean-Baptiste Daviais, BP 159
Fax: +33 240844509 📠
URL des documents: http://mairie-reze.marcoweb.fr🌏
URL pour la participation: http://mairie-reze.marcoweb.fr🌏
Référence Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13FOU008
Informations complémentaires
les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les prestations suivantes sont réservées aux entreprises adaptées ou établissements d'aide par le travail : Le lot no4 de ce marché est réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail mentionnées aux articles L. 323-31 du code du travail et L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles, ou à des structures équivalentes, lorque la majorité des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité profesionnelle dans des conditions normales.. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : formats de type PDF souhaitables. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les prestations suivantes sont réservées aux entreprises adaptées ou établissements d'aide par le travail : Le lot no4 de ce marché est réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail mentionnées aux articles L. 323-31 du code du travail et L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles, ou à des structures équivalentes, lorque la majorité des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité profesionnelle dans des conditions normales.. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : formats de type PDF souhaitables. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.10.2013.
Informations complémentaires Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Téléphone: +33 240994600📞
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2013/S 195-336212 (2013-10-03)
Avis d'attribution de marché (2014-02-26) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 68 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-02-26 📅
Date de publication: 2014-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 043-071337
Se réfère à l'avis: 2013/S 195-336212
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
La consultation du(des)contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
Annonce nº 204, BOAMP 194 B du 8.10.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.2.2014.
La consultation du(des)contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
Annonce nº 204, BOAMP 194 B du 8.10.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.2.2014.
Objet Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Rezé
Procédure Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1 : Prix des prestations (45)
2. Lot 1 : Prix des prestations : Estimation globale des articles sur la base du BPU (35)
3. Lot 1 : Prix des prestations : Taux de remise appliquée sur le catalogue général fournisseur (10)
4. Lot 1 : Valeur technique (35)
5. Lot 1 : Valeur technique : Qualité des produits fournis en échantillon (23)
6. Lot 1 : Valeur technique : Adéquation de l'organisation du candidat aux besoins de la Ville de Rezé (ergonomie du site de commandes, fonctionnalités supplémentaires, procédure de reprise/échange etc) (12)
7. Lot 1 : Performances en matière de protection de l'environnement (20)
8. Lot 1 : Performances en matière de protection de l'environnement : articles reconnus comme étant éco-responsables proposés par le candidat dans le BPU (12)
9. Lot 1 : Performances en matière de protection de l'environnement : implication de l'entreprise en matière de développement durable (8)
10. Lot 2 : Prix des prestations (45)
11. Lot 2 : Prix des prestations : Estimation financière globale sur la base du BPU (35)
12. Lot 2 : Prix des prestations : Taux de remise appliquée sur le catalogue général fournisseur (10)
13. Lot 2 : Valeur technique (35)
14. Lot 2 : Valeur technique : Modalités de reprises/échanges d'une cartouche signalée défecteuse : délai, organisation (35)
15. Lot 2 : Performances en matière de protection de l'environnement (20)
16. Lot 2 : Performances en matière de protection de l'environnement : Articles reconnus comme étant éco-responsables proposés par le candidat dans le BPU (12)
17. Lot 2 : Performances en matière de protection de l'environnement : Implication de l'entreprise en matière de développement durable (8)
18. Lot 3 : Prix des prestations (45)
19. Lot 3 : Prix des prestations : Estimation financière globale des articles sur la base du BPU (35)
20. Lot 3 : Prix des prestations : Taux de remise appliquée sur le catalogue général fournisseur (10)
21. Lot 3 : Valeur technique (35)
22. Lot 3 : Valeur technique : Qualité des produits fournis en échantillon (23)
23. Lot 3 : Valeur technique : Adéquation de l'organisation du candidat aux besoins de la Ville de Rezé (12)
24. Lot 3 : Performances en matière de protection de l'environnement (20)
25. Lot 3 : Performances en matière de protection de l'environnement : Articles reconnus comme étant éco-responsables proposés par le candidat dans le BPU (12)
26. Lot 3 : Performances en matière de protection de l'environnement : Implication de l'entreprise en matière de développement durable (8)
27. Lot 4 : Prix des prestations (45)
28. Lot 4 : Prix des prestations : Estimation financière globale des articles sur la base du BPU (35)
29. Lot 4 : Prix des prestations : Taux de remise appliquée sur le catalogue général fournisseur (10)
30. Lot 4 : Valeur technique (35)
31. Lot 4 : Valeur technique : Qualité des produits fournis en échantillon (23)
32. Lot 4 : Valeur technique : Adéquation de l'organisation du candidat aux besoins de la Ville de Rezé (12)
33. Lot 4 : Performances en matière de protection de l'environnement (20)
34. Lot 4 : Performances en matière de protection de l'environnement : Articles reconnus comme étant éco-responsables proposés par le candidat dans le BPU (12)
35. Lot 4 : Performances en matière de protection de l'environnement : Implication de l'entreprise en matière de développement durable (8)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-05 📅
Nom: Lyreco
Adresse postale: rue Alphonse Terroir
Commune postale: Marly Cedex
Code postal: 59584
Courrier électronique: anne.metzger@lyreco.com📧
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-04 📅
Nom: Officexpress
Adresse postale: 1 à 3 rue de la Cokerie, BP 104
Commune postale: Saint-Denis La Plaine Cedex
Code postal: 93212
Courrier électronique: v.jourdan@officexpress.fr📧
3️⃣
Nom: CEPAP compagnie européenne de papeterie
Adresse postale: espace Guttemberg, BP 40007
Commune postale: Roullet Saint-Estephe
Code postal: 16440
Courrier électronique: agence.sudouest@lacouronne.com📧
4️⃣
Nom: SARL l'entreprise adaptée L'EA
Adresse postale: 12 rue Jacquard ZA Le Bert
Commune postale: Les Avenieres
Code postal: 38630
Courrier électronique: entrepriselea@orange.fr📧 Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
8
4
Informations complémentaires Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Nantes (tél. : +33 240994600 / fax : +33 240994658)
Source: OJS 2014/S 043-071337 (2014-02-26)