Achat de fournitures de bureau et de papier – marché à bons de commande

Conseil régional de La Reunion

La présente consultation a pour objectif la passation d'un : marche a bons de commande – achat de fournitures de bureau et de papier – sans montant minimum et sans montant maximum (6 lots).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-02-10. L'appel d'offres a été publié le 2013-12-23.

Qui ?

• Conseil régional de La Reunion

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Réunion

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-12-23	Avis de marché
2014-02-06	Informations complémentaires

Avis de marché (2013-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier autocopiant ou autre papier à copies
Quantité ou étendue:

La présente consultation a pour objet la passation d'un : marche a bons de commande – achat de fournitures de bureaux et de papiers sans montant minimum et sans montant maximum.Les lots sont les suivants :— lot 1 : papier,— lot 2 : classement,— lot 3 : parapheur,— lot 4 : petit matériel de papeterie,— lot 5 : dossier type dakota, fadiclass ou équivalent,— lot 6 : brosse tableau, tableau liège et blanc, paper BOARD, repose pieds et calculatrice.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier autocopiant ou autre papier à copies 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional de la Réunion
Adresse postale: Hôtel de Région Pierre Lagourgue, avenue René Cassin
Code postal: 97490
Commune postale: Sainte-Clotilde
Contact
Adresse Internet: http://www.regionreunion.com 🌏
Courrier électronique: marches@cr-reunion.fr 📧
Téléphone: +262 262487229 📞
Fax: +262 262487266 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-23 📅
Date limite de soumission: 2014-02-10 📅
Date de publication: 2013-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 250-438557
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires

Obtention du Dossier de consultation des entreprises (DCE): en le téléchargeant sur le site www.regionreunion.com rubrique marches publics qui les renvoie vers les site https://marchespublics.regionreunion.com: Rubriques "Annonces" "Consultations en cours" sous le numéro : 20130394. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.12.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objectif la passation d'un : marche a bons de commande – achat de fournitures de bureau et de papier – sans montant minimum et sans montant maximum (6 lots).

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Papier
Brève description: Papier
Quantité ou étendue: Achat de papier blanc (A3 et A4 à partir de 80 gr) et couleur destiné à l'impression (photocopieur et imprimante laser et jet d'encre), à la photocopie et à l'écriture.
Informations complémentaires sur les lots:

Marché à bons de commande sans montant minimum et maximum…

… -critères : valeur technique : 40 %prix : 60 %

… -

critères : valeur technique : 40 %

prix : 60 %

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Classement
Brève description: Classement.
Quantité ou étendue: Achat de fournitures pour classement (boîtes archives, chemises, classeurs).
Informations complémentaires sur les lots:

Marché à bons de commande sans montant minimum et maximum -critère prix unique : 100 %

critère prix unique : 100 %

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Parapheur
Brève description: Parapheur.
Quantité ou étendue: Parapheur 16, 18, 20, 25 feuilles acec clip.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Patit matériel de papeterie
Brève description: Petit matériel de papeterie.
Quantité ou étendue: Roulea de scotch, colle tube,punaise, tronbonnes etc...
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Dossier type dakota, fadiclass ou équivalent
Brève description: Dossier type dakota, fadiclass ou équivalent.
Quantité ou étendue: Dossier 3 mm 250 g, dos 1 cm 350 g.....
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: brosse tableau, tableau en liège et blanc, paper board, repose pieds et calculatrice
Brève description:

Brosse tableau, tableau en liège et blanc, paper board, repose pieds et calculatrice

Quantité ou étendue: tableau blanc et liège, brosse effaceur magnétique, calculatrice, ...
Informations complémentaires sur les lots:

Marché à bons de commande sans montant minimum et maximum -critère prix unique :100 %

critère prix unique :100 %

Quantité ou étendue:

La présente consultation a pour objet la passation d'un : marche a bons de commande – achat de fournitures de bureaux et de papiers sans montant minimum et sans montant maximum.

Les lots sont les suivants :

— lot 1 : papier,

— lot 2 : classement,

— lot 3 : parapheur,

— lot 4 : petit matériel de papeterie,

— lot 5 : dossier type dakota, fadiclass ou équivalent,

— lot 6 : brosse tableau, tableau liège et blanc, paper BOARD, repose pieds et calculatrice.

Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 48 mois
Numéro de référence: 20130394
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Saint-Denis

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature Dc1 indiquant les noms et les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société/le groupement ainsi que ses coordonnées, le cas échéant la désignation du mandataire, ainsi que les habilitations nécessaires pour représenter les candidats membres du groupement si l'offre n'est pas signée par l'ensemble des membres du groupement,

— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,

— une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée que le candidat ne fait pas l'objet des interdictions de concourir mentionnées à l'article 43 du CMP et respecte les dispositions relatives à l'emploi des travailleurs handicapés (cf. imprimé Dc2).

Situation économique et financière:

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des trois (3) derniers exercices (cf. Imprimé Dc2).

Pour les entreprises créées après le 1er janvier de l'année de lancement de la consultation le récépissé du dépôt de déclaration auprès du Centre de formalité des entreprises justifiera l'absence de déclaration concernant le chiffre d'affaire. Dans ce cas, l'entreprise est autorisée à justifier sa capacité financière par tout moyen, notamment par une déclaration appropriée de banques.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années,

— présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,

— le planning détaillé de l'opération.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

L'opération est cofinancée par la Région Réunion sur fonds propres, chapitre budgétaire d'imputation.

Les sommes dues au présent marché seront payées par mandat administratif dans un délai global de 30 jours à compter de la réception des factures ou des demandes de paiement équivalents.

S'agissant du solde, le délai court à compter de l'acceptation du décompte général et définitif par le titulaire.

- en matière d'avances, pour les bons de commande d'une valeur supérieure de 50 000 EUR une avance de 5 pourcent sans constitution d'une garantie à première demande est accordée au titulaire l'ayant acceptée dans l'acte d'engagement - le taux des intérêts moratoires est égale au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée

par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principale la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points.

Les prix sont unitaires et révisables.

Unité monétaire: l'euro.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché sera conclu soit avec un prestataire unique, soit avec des prestataires groupés solidaires. Il est rappelé qu'un même prestataire ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché. Un même prestataire pourra être membre de plusieurs groupements mais ne pourra pas dans ce cas se présenter comme mandataire de l'un de ces groupements, ni se présenter comme prestataire individuel. Si le groupement d'entreprises ne se présente pas dans la forme requise, sa candidature ne sera pas éliminée, par contre il sera contraint d'assurer cette transformation après l'attribution du marché.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 23974001200012
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil régional
Nom: Région Réunion
Adresse postale: avenue René Cassin Le moufia
Point de contact: Sur la plate-forme de la Région Réunion
M. le president du Conseil régional
Téléphone: +262 262487000 📞
Adresse postale: Bureau du courrier, avenue René Cassin Le Moufia
Point de contact: Les offres sont à déposer au service courrier de la Région Réunion
M. le president du Conseil regional
URL pour la participation: http://www.regionreunion.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-st-denis-de-la-reunion@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 20130394
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.12.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de la Réunion
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon – CS 61107
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Code postal: 97404
Pays: La Réunion 🇷🇪
Courrier électronique: greffe.ta-st-denis-de-la-reunion@juradm.fr 📧
Téléphone: +262 262924360 📞
Fax: +262 262924362 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 250-438557 (2013-12-23)

Informations complémentaires (2014-02-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-06 📅
Date limite de soumission: 2014-02-19 📅
Date de publication: 2014-02-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 029-046011
Se réfère à l'avis: 2013/S 250-438557
Numéro JO-S: 29
Source: OJS 2014/S 029-046011 (2014-02-06)

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