Achat de fournitures courantes et éducatives pour les activités scolaires et périscolaires

Ville de Vanves

Achat de fournitures courantes et éducatives pour les activités scolaires et périscolaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-10-29. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Papeterie Pichon

Qui ?

• Ville de Vanves

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériel pédagogique › Fournitures scolaires

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-09-18	Avis de marché
2014-02-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Vanves
Adresse postale: 23 rue Mary Besseyre, CS 40001
Code postal: 92172
Commune postale: Vanves
Contact
Courrier électronique: g.baillet@ville-vanves.fr 📧
Téléphone: +33 141339345 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-18 📅
Date limite de soumission: 2013-10-29 📅
Date de publication: 2013-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 184-317342
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires

Outre les modalités classiques de déroulement de la consultation et conformément aux articles 48 I et 56 du CMP, les opérateurs économiques auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises dans son intégralité en cliquant sur le lien suivant: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_oEducU6v1w Toutes les conditions relatives à la présentation dématérialisée d'une offre figure dans le réglement de consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.9.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Achat de fournitures courantes et éducatives pour les activités scolaires et périscolaires.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fournitures courantes scolaire et périscolaire
Brève description: Achat de fournitures courantes scolaire et périscolaire.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fournitures éducatives scolaire et le périscolaire
Brève description: Achat de fournitures éducatives scolaire et le périscolaire.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: AOO/2013/05
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Vanves, 92170 Vanves.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Déclaration reprenant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles, déclaration appropriée des banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Une déclaration indiquant l'organisation générale de l'entreprise, les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour les 3 dernières années, une déclaration indiquant les moyens matériels et techniques dont le candidat dispose pour la réalisation des marchés de même nature, présentation d'une liste de prestations exécutées au cours des 3 dernières années (montant, date, destinataire public ou privé). Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée, ni aucun cautionnement.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Fonds publics de la Commune de Vanves (ressources propres). Les paiements sont effectués par la Commune de Vanves par mandat administratif dans un délai de 30 jours maximum à compter de la réception de la demande de règlement selon l'article 98 du code des marchés publics. Le taux d'intérêt qui s'applique est celui prévu par le décret n° 2013-269 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

La forme juridique choisie pourra être le groupement d'entreprises solidaire ou conjoint. Le groupement pourra être conjoint à la condition que les membres du groupement s'engagent à exécuter des prestations détaillées et précisées dans le marché et que le mandataire du groupement soit solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique. En cas d'attribution du marché à un groupement, la forme imposée après attribution sera le groupement conjoint avec solidarité du mandataire envers les membres du groupement afin de satisfaire la bonne exécution du marché. Conformément à l'article 51-vi du code des marchés publics (décret n° 2006-975 du 1er août 2006), la personne publique interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920075500011
Contact
Point de contact: M. Baillet Grégory
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Vanves
Point de contact: Service affaires juridiques
M. Baillet Gregory
Baillet Gregory
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO/2013/05
Informations complémentaires

Toutes les conditions relatives à la présentation dématérialisée d'une offre figure dans le réglement de consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.9.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable de Versaille
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Paris, 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2013/S 184-317342 (2013-09-18)

Avis d'attribution de marché (2014-02-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-19 📅
Date de publication: 2014-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 037-060929
Se réfère à l'avis: 2013/S 184-317342
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires

Annonce nº 341, BOAMP 182 B du 20.9.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.2.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique au regard des éléments demandés au mémoire technique (50)
2. prix (40)
3. démarche environnementale (10)

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Papeterie Pichon
Adresse postale: 97 rue Jean Perrin
Commune postale: La Talaudière
Code postal: 42353

2️⃣

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Source: OJS 2014/S 037-060929 (2014-02-19)

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