Achat de documents audio, audiovisuels et multimédia pour le réseau des médiathèques du beauvaisis
Communauté d'agglomération du Beauvaisis
La présente consultation a pour objet l'attribution d'un accord-cadre pour l'achat de documents audio, audiovisuels et multimédia pour le réseau des médiathèques du beauvaisis. Le réseau a vocation à offrir une proposition la plus large possible. Elle se doit de fournir des documents concernant le patrimoine sonore et audiovisuel.
En application de l'article 10 du code des marchés publics l'accord-cadre et mono-attributaire pour chacun des lots conformément à l'article 76 du code des marchés publics.
Les prestations sont réparties en lots faisant chacun l'objet d'un accord-cadre distinct, comme suit :
Lot no1 : documents audio (Cd) sur commande : acquisitions courantes tous genres musicaux pour les adultes et pour la jeunesse.
Lot no2 : textes lus (Cd) adultes.
Lot no3 : documents audiovisuels (Dvd) de fiction pour les adultes et pour la jeunesse.
Lot no4 : documents audiovisuels (Dvd) documentaires pour les adultes et pour la jeunesse
Le délai de réception des offres était de 2013-06-11. L'appel d'offres a été publié le 2013-05-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Adav
- • Book'in diffusion distribution
- • Colaco
- • GAM
- • Supports de mémoire › Disques compacts (CD)
- • Supports de mémoire › Disques numériques polyvalents (DVD)
- • Picardie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-05-02 | Avis de marché |
| 2013-09-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Disques compacts (CD)
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Disques compacts (CD) 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du beauvaisis
Adresse postale: Service marchés publics, 48 rue Desgroux, BP 90508
Code postal: 60005
Commune postale: Beauvais Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.beauvaisis.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@beauvais.fr 📧
Téléphone: +33 344156841 📞
Fax: +33 344156801 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-02 📅
Date limite de soumission: 2013-06-11 📅
Date de publication: 2013-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 087-147837
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: documents audio (Cd) sur commande
Brève description:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: cd adultes
Brève description: Textes lus
Quantité ou étendue: sans montant annuel minimum - montant annuel maximum : 4 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: documents audiovisuels (Dvd)
Brève description: Fiction pour les adultes et pour la jeunesse
Quantité ou étendue: sans montant annuel minimum - montant annuel maximum : 40 000 EUR HT.
Numéro du lot: 4
Brève description: Documentaires pour les adultes et pour la jeunesse
Quantité ou étendue: sans montant annuel minimum - montant annuel maximum : 20 000 EUR HT.
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: SC_achat docs audio2013
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (30)
3. Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la présidente
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.beauvaisis.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SC_achat docs audio2013
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens Cedex
Code postal: 80011
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 322336170 📞
Adresse Internet: http://amiens.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Fax: +33 322336171 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 087-147837 (2013-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Disques compacts (CD)
Quantité ou étendue:
lot no 1 : documents audio (Cd) sur commande : acquisitions courantes tous genres musicaux pour les adultes et pour la jeunesse.Sans montant annuel minimumMontant annuel maximum : 40 000 EUR HT.Lot no 2 : textes lus (Cd) adultes.Sans montant annuel minimumMontant annuel maximum : 4 000 EUR HT.Lot no 3 : documents audiovisuels (Dvd) de fiction pour les adultes et pour la jeunesse.Sans montant annuel minimumMontant annuel maximum : 40 000 EUR HT.Lot no 4 : documents audiovisuels (Dvd) documentaires pour les adultes et pour la jeunesse.Sans montant annuel minimumMontant annuel maximum : 20 000 EUR HT.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Disques compacts (CD) 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du beauvaisis
Adresse postale: Service marchés publics, 48 rue Desgroux, BP 90508
Code postal: 60005
Commune postale: Beauvais Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.beauvaisis.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@beauvais.fr 📧
Téléphone: +33 344156841 📞
Fax: +33 344156801 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-02 📅
Date limite de soumission: 2013-06-11 📅
Date de publication: 2013-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 087-147837
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires
dossier de consultation dématérialisé téléchargeable à l'adresse suivante : https://marchespublics.beauvaisis.fr
La durée de l'accord-cadre est fixée à compter de sa notification jusqu'au 31.12.2014. L'accord-cadre pourra être reconduit 2 fois par période d'un an
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.5.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'attribution d'un accord-cadre pour l'achat de documents audio, audiovisuels et multimédia pour le réseau des médiathèques du beauvaisis. Le réseau a vocation à offrir une proposition la plus large possible. Elle se doit de fournir des documents concernant le patrimoine sonore et audiovisuel.
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En application de l'article 10 du code des marchés publics l'accord-cadre et mono-attributaire pour chacun des lots conformément à l'article 76 du code des marchés publics.
Les prestations sont réparties en lots faisant chacun l'objet d'un accord-cadre distinct, comme suit :
Lot no1 : documents audio (Cd) sur commande : acquisitions courantes tous genres musicaux pour les adultes et pour la jeunesse.
Lot no2 : textes lus (Cd) adultes.
Lot no3 : documents audiovisuels (Dvd) de fiction pour les adultes et pour la jeunesse.
Lot no4 : documents audiovisuels (Dvd) documentaires pour les adultes et pour la jeunesse
Intitulé du lot: documents audio (Cd) sur commande
Brève description:
Lot no1 : acquisitions courantes tous genres musicaux pour les adultes et pour la jeunesse
Quantité ou étendue: lot no1 : documents audio (Cd) sur commande : acquisitions courantes tous genres mussans montant annuel minimum - montant annuel maximum : 40 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: cd adultes
Brève description: Textes lus
Quantité ou étendue: sans montant annuel minimum - montant annuel maximum : 4 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: documents audiovisuels (Dvd)
Brève description: Fiction pour les adultes et pour la jeunesse
Quantité ou étendue: sans montant annuel minimum - montant annuel maximum : 40 000 EUR HT.
Numéro du lot: 4
Brève description: Documentaires pour les adultes et pour la jeunesse
Quantité ou étendue: sans montant annuel minimum - montant annuel maximum : 20 000 EUR HT.
lot n
Sans montant annuel minimum
Montant annuel maximum : 40 000 EUR HT.
Lot n
Montant annuel maximum : 4 000 EUR HT.
Montant annuel maximum : 20 000 EUR HT.
Numéro de référence: SC_achat docs audio2013
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies à l'article 43 du code des marchés publics. Le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet
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- formulaire Dc1, Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm)
- déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objets du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ou à défaut :
- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
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- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement : ressources propres, budget principal de la Ville de Beauvais
Paiement : selon les règles de la comptabilité publique. Paiement par mandat administratif. Délai global de paiement de 30 jours.
Aucune avance n'est accordée au fournisseur dans les conditions fixées par la réglementation en vigueur.
L'accord-cadre sera conclu soit en entreprise générale, soit en entreprises groupées conjointes, le mandataire du groupement étant solidaire de l'ensemble des co-traitants.
Possibilité de présenter pour l'accord cadre plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (30)
3. Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la présidente
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.beauvaisis.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SC_achat docs audio2013
Informations complémentaires
dossier de consultation dématérialisé téléchargeable à l'adresse suivante : https://marchespublics.beauvaisis.fr
La durée de l'accord-cadre est fixée à compter de sa notification jusqu'au 31.12.2014. L'accord-cadre pourra être reconduit 2 fois par période d'un an
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.5.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens Cedex
Code postal: 80011
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 322336170 📞
Adresse Internet: http://amiens.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Fax: +33 322336171 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 087-147837 (2013-05-02)
Avis d'attribution de marché (2013-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 40 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Beauvaisis
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-05 📅
Date de publication: 2013-09-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 175-301999
Se réfère à l'avis: 2013/S 87-147837
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-08-02 📅
Nom: gam
Adresse postale: 3 avenue de la Mandallaz
Commune postale: Annecy
Code postal: 74008
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: book'In Diffusion Distribution
Adresse postale: 3 rue de l'Europe
Commune postale: Mathieu
Code postal: 14920
3️⃣
Nom: colaco
Adresse postale: Zac du Paisy 9 Chemin des Hirondelles
Commune postale: Dardilly
Code postal: 69570
4️⃣
Nom: adav
Adresse postale: 41 rue des Envierges
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2013/S 175-301999 (2013-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 40 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Beauvaisis
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-05 📅
Date de publication: 2013-09-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 175-301999
Se réfère à l'avis: 2013/S 87-147837
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires
Annonce no284, B.O.A.M.P. 87 B du 4 mai 2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5 septembre 2013.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-08-02 📅
Nom: gam
Adresse postale: 3 avenue de la Mandallaz
Commune postale: Annecy
Code postal: 74008
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: book'In Diffusion Distribution
Adresse postale: 3 rue de l'Europe
Commune postale: Mathieu
Code postal: 14920
3️⃣
Nom: colaco
Adresse postale: Zac du Paisy 9 Chemin des Hirondelles
Commune postale: Dardilly
Code postal: 69570
4️⃣
Nom: adav
Adresse postale: 41 rue des Envierges
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2013/S 175-301999 (2013-09-05)
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