achat de denrées alimentaires

Ville de Neuilly-sur-Marne

achat de denrées alimentaires - accord cadre

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-03-18. L'appel d'offres a été publié le 2013-01-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Neuilly-sur-Marne

Qu'est-ce que c'est ?

• Conserves et préparations à base de viande › Préparations à base de viande
• Conserves et préparations à base de viande › Viande séchée, salée, fumée ou assaisonnée
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits à base de bœuf et de veau › Viande de bœuf hachée
• Produits à base de chair à saucisse › Saucisses › Saucisses de volaille
• Produits à base de porc › Boulettes de viande
• Viande › Viande de porc
• Viande bovine › Viande de bœuf
• Viande bovine › Viande de veau
• Viande d'agneau et de mouton › Viande d'agneau
• Volaille › Volaille fraîche

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-01-18	Avis de marché
2013-07-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Viande
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Viande 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Neuilly-sur-Marne
Adresse postale: 1 place Francois Mitterand BP 40
Code postal: 93331
Commune postale: Neuilly-sur-Marne Cedex
Contact
Courrier électronique: service.marches.publics@mairiensm.com 📧
Téléphone: +33 143089696 📞
Fax: +33 143029213 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-18 📅
Date limite de soumission: 2013-03-18 📅
Date de publication: 2013-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 016-022940
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.1.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: achat de denrées alimentaires - accord cadre
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: produits surgelés
Brève description: Produits surgelés
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:

Montant minimum annuel : 65 000 EUR HT - Montant maximum annuel : 260 000 EUR HT.Marché d'un an reconductible 3 fois.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: viandes fraiches volaille
Brève description: Viandes fraiches volaille
Informations complémentaires sur les lots:

Montant minimum annuel : 30 000 EUR HT - Montant maximum annuel : 120 000 EUR HT.Marché d'un an reconductible 3 fois.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: viandes fraiches Boeuf/ Veau / Agneau
Brève description: Viandes fraiches Boeuf/ Veau / Agneau
Informations complémentaires sur les lots:

Montant minimum annuel : 50 000 EUR HT - Montant maximum annuel : 200 000 EUR HT.Marché d'un an reconductible 3 fois.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: viandes de porc
Brève description: Viandes de porc
Informations complémentaires sur les lots:

Montant minimum annuel : 15 000 EUR HT - Montant maximum annuel : 60 000 EUR HT.Marché d'un an reconductible 3 fois.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: viandes cuites
Brève description: Viandes cuites
Informations complémentaires sur les lots:

Montant minimum annuel : 10 000 EUR HT - Montant maximum annuel : 40 000 EUR HT.Marché d'un an reconductible 3 fois.

Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 2012-574AC

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

une lettre de candidature sous forme libre ou imprimé Dc1Le candidat présente sous forme imprimé Dc2 ou sous format libre ; une attestation sur l'honneur citant les points suivants :a) déclaration que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir depuis moins de cinq ans ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour une infraction de même nature dans un autre Etat de l'union EuropéenneB) déclaration sur l'honneur d'absence de condamnation depuis moins de cinq ans pour infraction prévue à l'article 1741 du Code Général des Impôts ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour une infraction de même nature dans un autre Etat de l'union EuropéenneC) déclaration sur l'honneur de non inscription d'une condamnation au bulletin no2 du casier judiciaire depuis moins de cinq ans ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour une infraction de même nature dans un autre Etat de l'union EuropéenneD) déclaration sur l'honneur d'absence de liquidation judiciaire ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger e) déclaration sur l'honneur d'absence de faillite personnelle ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger f) ne pas être admis au redressement judiciaire ou à une procédure équivalente régie par un droit étrangerg) déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et socialesh) déclaration sur l'honneur sur le respect du code du travail pour l'emploi des travailleurs handicapés (entreprise de plus de 20 salariés)i) que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où les candidats emploient des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail), pour le candidat individuel ou membre du groupement établi en France ;

Situation économique et financière:

j) fournir à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents, pour le candidat individuel ou membre du groupement établi ou domicilié à l'étranger ;k) que les renseignements fournis dans le formulaire Dc2 et ses annexes sont exacts.Extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (K ou K bis)- déclaration sur le chiffre d'affaires réalisé au cours des 3 derniers exercices clos- attestations d'assurance.

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste de références (pour des marchés d'ordre équivalent) au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, appuyée d'attestations de bonne exécution. - déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature Un acte d'engagement Un Bordereau des Prix Unitaires un Détail Quantitatif Estimatif les échantillons demandés.Les catalogues fournisseur.Un mémoire justificatif.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

financement sur le budget global de la commune. Paiement à 30 jours à réception de la facture

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: pas de forme de groupement imposé

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (en % ) (40)
2. Qualité des échantillons fournis (en % ) (40)
3. Valeur technique appréciée par rapport au mémoire technique (en % ) (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Mahéas Jacques
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Neuilly sur Marne
Point de contact: Renseignements techniques : M. Mazzucco : +33 675869959 Renseignements administratifs : Mme Nowak : +33 143087879
Téléphone: +33 143087879 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_3dk3BrD9UX 🌏
Adresse postale: 1 place Francois Mitterand BP 40 Bureau B.2.6
Point de contact: Remis contre récépissé ou dépôt électronique ou envoi par voie postale avec AR

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-574AC

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreil
Adresse postale: 206 rue de Paris
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Téléphone: +33 149202000 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

précisions concernant les délais d'introduction des recours: deux mois après la signature du marché ou introduire un référé pré contractuel avant la signature du marché

Source: OJS 2013/S 016-022940 (2013-01-18)

Avis d'attribution de marché (2013-07-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 place François Mitterand, BP 40

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-04 📅
Date de publication: 2013-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 131-226457
Se réfère à l'avis: 2013/S 16-022940
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires

Annonce n° 195, BOAMP 15 B du 22.1.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.7.2013.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-06-19 📅
Nom: Davigel - Fresca - Pomona Passion Froid

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-06-26 📅
Nom: Le comptoir du frais - Damaje - Ets Bourdicaud

3️⃣
Nom: Socopa - Le comptoir du frais

4️⃣
Nom: Socopa - Le comptoir du frais - Davigel

5️⃣
Nom: Damaje - Espri restauration - Le comptoir du frais
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
6
2
5

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction des recours: 2 mois après la signature du marché ou introduire un référé pré contractuel avant la signature du marché.

Source: OJS 2013/S 131-226457 (2013-07-04)

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