Achat de containers dans le cadre de l'exposition ligne de front

Artois Communauté

Il s'agit d'un marché de fourniture, concernant l'achat de containers d'occasion pour l'exposition "Ligne de Front" qui se déroulera du 14 juin au 28 septembre 2014 sur 10 communes d'Artois Communauté. Cette exposition s'inscrit dans le cadre de la commémoration de la Première Guerre mondiale et bénéficie du label national de la Mission du Centenaire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-13. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Batiloc

Qui ?

• Artois Communauté

Qu'est-ce que c'est ?

• Grands conteneurs › Conteneurs de stockage

Où ?

• Pas-de-Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-10-02	Avis de marché
2014-02-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs de stockage
Quantité ou étendue:

Marché unique ordinaire. Le marché concerne l'achat de 10 containers de 20 pieds et 10 containers de 40 pieds. Sont inclus l'aménagement des containers et leur livraison. Le marché débutera à compter de la notification du contrat.le délai d'exécution court à compter de la notification. Un container 20 pieds et un container 40 pieds devront etre prets a etre livrés à partir du 10.2.2014, le reste des containers à partir du 17.3.2014. A titre indicatif la livraison des containers s'échelonnera du 10 février au 14 juin 2014.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs de stockage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Artois Communauté
Adresse postale: 100 avenue de Londres, BP 548
Code postal: 62411
Commune postale: Béthune Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.artoiscomm.fr 🌏
Téléphone: +33 321605000 📞
Fax: +33 321615020 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-02 📅
Date limite de soumission: 2013-11-13 📅
Date de publication: 2013-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 194-333827
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires

Le présent marché ne comprend pas d'options. Les plis peuvent etre transmis par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposés contre récépissé. L'ouverture des plis et les séances de la commission d'appel d'offres ne sont pas publiques. La transmission électronique des plis est autorisée. Dématérialisation des procédures : Le certificat de signature utilisé doit etre de niveau ** (2 étoiles) du RGS. Défini par le décret 2010-212 du 2.2.2010.- ou garantissant un niveau de sécurité équivalent au minimum au niveau ** (2 étoiles) du RGS précité. Lorsque le certificat de signature n'émane pas de la liste de confiance française (RGS) (c'est-à-dire qu'il peut etre relié à un prestataire ou un produit de sécurité référencé pour la France) ou n'émane pas d'une liste de confiance d'un autre état-membre telle qu'établie, transmise et mise à la disposition du public par voie électronique par la Commission européenne ( http://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/eu_legislation/trusted_lists/index_en.htm ); le candidat signataire s'assure que le certificat qu'il utilise est conforme au niveau de sécurité préconisé et transmet gratuitement, avec le document signé, le mode d'emploi qui contient au moins les informations suivantes : l'adresse du site internet du référencement du prestataire par le pays d'établissement ou, à défaut, les données publiques relatives au certificat du signataire, qui comportent, au moins, la liste de révocation et le certificat du prestataire de services de certification électronique émetteur. Outil de signature électronique: pour apposer sa signature, le signataire utilise l'outil de signature de son choix (y compris un parapheur électronique). Néanmoins la signature doit etre au format Xades, Cades ou Pades. Lorsque le candidat n'utilise pas l'outil de signature proposé par le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, le candidat doit fournir gratuitement la procédure permettant la vérification de la validité de la signature. Cette procédure doit permettre au moins de vérifier : l'identité du signataire ; le niveau et la catégorie du certificat de signature; le respect du format de signature ; le caractère non échu et non révoqué du certificat à la date de la signature et l'intégrité du fichier signé. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du marché papier. Date prévisionnelle de notification : décembre 2013. Ouverture des plis non publique. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.10.2013.

Informations complémentaires

Le présent marché ne comprend pas d'options. Les plis peuvent etre transmis par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposés contre récépissé. L'ouverture des plis et les séances de la commission d'appel d'offres ne sont pas publiques. La transmission électronique des plis est autorisée. Dématérialisation des procédures : Le certificat de signature utilisé doit etre de niveau ** (2 étoiles) du RGS. Défini par le décret 2010-212 du 2.2.2010.- ou garantissant un niveau de sécurité équivalent au minimum au niveau ** (2 étoiles) du RGS précité. Lorsque le certificat de signature n'émane pas de la liste de confiance française (RGS) (c'est-à-dire qu'il peut etre relié à un prestataire ou un produit de sécurité référencé pour la France) ou n'émane pas d'une liste de confiance d'un autre état-membre telle qu'établie, transmise et mise à la disposition du public par voie électronique par la Commission européenne ( http://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/eu_legislation/trusted_lists/index_en.htm ); le candidat signataire s'assure que le certificat qu'il utilise est conforme au niveau de sécurité préconisé et transmet gratuitement, avec le document signé, le mode d'emploi qui contient au moins les informations suivantes : l'adresse du site internet du référencement du prestataire par le pays d'établissement ou, à défaut, les données publiques relatives au certificat du signataire, qui comportent, au moins, la liste de révocation et le certificat du prestataire de services de certification électronique émetteur. Outil de signature électronique: pour apposer sa signature, le signataire utilise l'outil de signature de son choix (y compris un parapheur électronique). Néanmoins la signature doit etre au format Xades, Cades ou Pades. Lorsque le candidat n'utilise pas l'outil de signature proposé par le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, le candidat doit fournir gratuitement la procédure permettant la vérification de la validité de la signature. Cette procédure doit permettre au moins de vérifier : l'identité du signataire ; le niveau et la catégorie du certificat de signature; le respect du format de signature ; le caractère non échu et non révoqué du certificat à la date de la signature et l'intégrité du fichier signé. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du marché papier. Date prévisionnelle de notification : décembre 2013. Ouverture des plis non publique.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.10.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro de référence: 13118
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Lieux de livraison : territoire d'Artois Communauté, une livraison sera cependant effectuée a un lieu définit en cours d'exécution du marché.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours du dernier exercice disponible ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature ; Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour l'année en cours.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas de garantie financière ni de cautionnement exigés, ni d'autres garanties.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français (articles 86 à 90 avances, article 91 acomptes, articles 92 à 100 régime des paiements, articles 101 à 105 garanties, article 106 à 111 nantissements). Caractéristiques des prix : prix unitaires. Modalités de variation des prix : fermes non actualisables. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours, à défaut paiement des intérets moratoires au taux légal en vigueur majoré de 8 points et versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40 EUR. Modalités de financements : Les crédits nécessaires sont inscrits au budget principal de la collectivité.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://artoiscomm.marcoweb.fr 🌏
Nom: Artois Communauté
Adresse postale: Service des marchés publics, 100 avenue de Londres, BP 40548
Téléphone: +33 321615000 📞
URL pour informations complémentaires: http://artoiscomm.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: Service culturel, 100 avenue de Londres, BP 40548
URL des documents: http://artoiscomm.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://artoiscomm.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13118
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.10.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giéléé, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Source: OJS 2013/S 194-333827 (2013-10-02)

Avis d'attribution de marché (2014-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 67 602 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Artois Comm
Adresse postale: 100 avenue de Londres – CS 40548

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-18 📅
Date de publication: 2014-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 037-060993
Se réfère à l'avis: 2013/S 194-333827
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.2.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 13150

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-02-03 📅
Nom: Batiloc
Adresse postale: 1ere avenue du Port Fluvial – BP 21 – Santes
Commune postale: Wavrin Cedex
Code postal: 59536
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée – BP 2039
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2014/S 037-060993 (2014-02-18)

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