Achat de camions d'occasion 19t ou 26t avec ou sans équipements associés

Conseil général de la Haute Saône

les prestations feront l'objet d'un accord-cadre avec maximum passé avec plusieurs titulaires, au nombre minimum de 3 (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) en application de l'article 76 du code des marchés publics. Cet accord-cadre a pour objet de définir les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés ci-après marchés subséquents. Les marchés subséquents seront passés sous forme simple permettant l'acquisition d'environ 3 camions par an. Autre CPV non indiquée ci-dessous : 341444002.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-02-22. L'appel d'offres a été publié le 2013-01-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-01-09 Avis de marché
2013-05-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme
Quantité ou étendue:
achat de camions d'occasion de 19t ou 26t 4x4, 4x2, 6x4 ou 6x2. Puissance de 270 à 370 CV. Equipement éventuel : tribenne, twist lock, viabilité hivernale, lame, saleuse, équipement hydraulique.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Haute Saône
Adresse postale: espace 70 - 4a rue de l'Industrie - BP 10339
Code postal: 70006
Commune postale: Vesoul Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cg70.fr 🌏
Courrier électronique: jean-yves.mairot@cg70.fr 📧
Téléphone: +33 384957662 📞
Fax: +33 384957661 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-09 📅
Date limite de soumission: 2013-02-22 📅
Date de publication: 2013-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 009-010863
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
les critères relatifs à la candidature sont : garanties et capacités professionnelles, techniques et financières. Les critères intervenant pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante : - flotte de véhicules d'occasion mise en vente annuellement : 35 %, - dispositif d'information en cas de disponibilité de matériels d'occasion : 15 %, - garantie contractuelle : 35 %, - réseau de concessionnaires ou collaborateurs dédiés : 15 %. L'Accord cadre est conclu pour une période initiale qui débute à compter de la notification de l'accord cadre jusqu'au 31.12.2013. L'accord cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Pendant la durée de validité de l'accord cadre, les marchés subséquents sont attribués après remise en concurrence de tous les titulaires de l'accord-cadre. Cette remise en concurrence intervient lors de la survenance du besoin. L'estimation maximum du montant total des commandes sur 4 ans s'élève à 1 800 000 EUR (HT) (soit 450 000 EUR (HT)/an). Le dossier sera gratuitement téléchargeable sur le site www.achatpublic.com ou obtenu sur demande par fax, courrier ou courriel. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Conditions de remise des offres : - soit par lettre recommandée avec avis de réception ou déposée contre récépissé, - soit par voie électronique à www.achatpublic.com. Par contre, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD rom, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.1.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
les prestations feront l'objet d'un accord-cadre avec maximum passé avec plusieurs titulaires, au nombre minimum de 3 (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) en application de l'article 76 du code des marchés publics. Cet accord-cadre a pour objet de définir les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés ci-après marchés subséquents. Les marchés subséquents seront passés sous forme simple permettant l'acquisition d'environ 3 camions par an. Autre CPV non indiquée ci-dessous : 341444002.
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Description des options:
les fournitures, faisant l'objet d'un marché subséquent, pourront faire l'objet le cas échéant, d'avenants en application de l'article 118 du code des marchés publics, ainsi que de marchés complémentaires en application de l'article 35 II 4 du code des marchés publics.
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Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 178
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: unité technique spécialisée - 5 rue de l'Industrie, 70000 Vesoul.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- lettre de candidature Dc1 (jointe au DCE ou gratuitement téléchargeable sur le site http://www.colloc.bercy.gouv.fr, onglet marchés publics, rubrique formulaires à télécharger);
- copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire;
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Situation économique et financière:
- déclaration du candidat Dc2 (jointe au DCE ou gratuitement téléchargeable sur le site http://www.colloc.bercy.gouv.fr, onglet marchés publics, rubrique formulaires à télécharger);
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
- une notice sur les capacités financières du candidat.
Documents à présenter dans tous les cas au stade de l'attribution du marché :
- attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales;
- Noti2 'État annuel des certificats reçus' (joint au DCE ou gratuitement téléchargeable sur le site http://www.colloc.bercy.gouv.fr, onglet marchés publics, rubrique formulaires à télécharger).
Capacité technique et professionnelle:
- liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
si versement d'une avance de 5 % (pour les marchés subséquents supérieurs à 50 000 EUR (HT) et d'un délai d'exécution supérieur à 2 mois), garantie à première demande exigée à concurrence du montant de l'avance accordée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
les fournitures, faisant l'objet d'un marché subséquent, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique et financées selon les modalités suivantes:
- délai global de paiement à 30 jours par virement administratif sur le budget voté par le Conseil général;
- ressources propres;
- prix unitaires;
- prix fermes, non actualisables;
- intérêts moratoires au taux de refinancement de la BCE majoré de 7 points en cas de dépassement du délai global de paiement;
- application des articles 86 à 111 du code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
les candidats peuvent se présenter seuls ou en groupement. En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.
Autres conditions particulières:
dans un délai de 15 jours à compter de la notification du marché subséquent et avant tout commencement d'exécution, le titulaire devra justifier qu'il est couvert par un contrat d'assurance au titre de la responsabilité civile découlant des articles 1382 à 1384 du code civil. Il devra donc fournir une attestation de son assureur justifiant qu'il est à jour de ses cotisations et que sa police contient les garanties en rapport avec l'importance de la prestation. Tout opérateur qui souhaite répondre, doit obligatoirement remplir la fiche de référencement, ce qui permet de juger de sa capacité à faire partie de l'accord cadre. Concernant les marchés subséquents, une formation du personnel s'effectuera pendant une demi-journée, lors de la livraison des matériels à l'UTS.
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Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
conformément à l'article 58 du code des marchés publics, l'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats n'y sont pas admis. Les personnes autorisées à y assister sont celles désignées en application des articles 22 et 23 du code des marchés publics.
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Critères d'attribution
Critère: 1. Flotte de véhicules d'occasion mise en vente annuellement (35)
2. Dispositif d'information en cas de disponibilité de matériels d'occasion (15)
3. Garantie contractuelle (35)
4. Réseau de concessionnaires ou collaborateurs dédiés (15)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22700001500015
Contact
Point de contact: Unité technique spécialisée
M. Mairot Jean-Yves
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Conseil général de la Haute-Saône - direction des services techniques et des transports
Adresse postale: espace 70 - 4a rue de l'Industrie - bP 10339
Point de contact: Service de l'administration - bureau des marchés
M. David Stéphane
Téléphone: +33 384957418 📞
Courrier électronique: stephane.david@cg70.fr 📧
Fax: +33 384957401 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.cg70.fr 🌏
Point de contact: Mme Stevenot Karine
Téléphone: +33 384957419 📞
Courrier électronique: karine.stevenot@cg70.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_boLBDxePv2 🌏
Adresse postale: espace 70 - 4a rue de l'industrie - bP 10339
URL pour la participation: http://www.cg70.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 178
Informations complémentaires
les critères relatifs à la candidature sont : garanties et capacités professionnelles, techniques et financières. Les critères intervenant pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante :
- flotte de véhicules d'occasion mise en vente annuellement : 35 %,
- dispositif d'information en cas de disponibilité de matériels d'occasion : 15 %,
- garantie contractuelle : 35 %,
- réseau de concessionnaires ou collaborateurs dédiés : 15 %.
L'Accord cadre est conclu pour une période initiale qui débute à compter de la notification de l'accord cadre jusqu'au 31.12.2013. L'accord cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Pendant la durée de validité de l'accord cadre, les marchés subséquents sont attribués après remise en concurrence de tous les titulaires de l'accord-cadre. Cette remise en concurrence intervient lors de la survenance du besoin. L'estimation maximum du montant total des commandes sur 4 ans s'élève à 1 800 000 EUR (HT) (soit 450 000 EUR (HT)/an). Le dossier sera gratuitement téléchargeable sur le site www.achatpublic.com ou obtenu sur demande par fax, courrier ou courriel. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Conditions de remise des offres :
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- soit par lettre recommandée avec avis de réception ou déposée contre récépissé,
- soit par voie électronique à www.achatpublic.com. Par contre, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD rom, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.1.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 03
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Adresse Internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2013/S 009-010863 (2013-01-09)
Avis d'attribution de marché (2013-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 800 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Haute-Saône

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-02 📅
Date de publication: 2013-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 087-146971
Se réfère à l'avis: 2013/S 9-010863
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires
Les critères intervenant pour le jugement des offres étaient pondérés de la manière suivante :- Flotte de véhicules d'occasion mise en vente annuellement : 35 %- Dispositif d'information en cas de disponibilité de matériels d'occasion : 15 %- Garantie contractuelle : 35 %- Réseau de concessionnaires ou collaborateurs dédiés : 15 %.L'accord-cadre a été conclu pour une période initiale qui débute à compter de la notification de l'accord-cadre jusqu'au 31 décembre 2013.L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.Pendant la durée de validité de l'accord-cadre, les marchés subséquents seront attribués après remise en concurrence de tous les titulaires de l'accord-cadre. Cette remise en concurrence interviendra lors de la survenance du besoin.L'estimation maximum du montant total des commandes sur 4 ans s'élève à 1 800 000 EUR (HT). (soit 450 000 EUR HT par an).Au stade de l'accord-cadre, valeur totale finale du marché inexistante.Date de signature du marché par M. le président du Conseil Général en date du 22.4.2013.Le marché est consultable à l'adresse suivante : Direction des Services Techniques et des Transports - Espace 70 - Unité Technique Spécialisée - 5 rue de l'Industrie - 70000 VESOUL.Le présent avis d'attribution constitue la modalité de publicité adaptée au sens de l'arrêt du Conseil d'Etat du 16 juillet 2007.Date d'envoi du présent avis au BOAMP et au JOUE en date du 2.5.2013. Annonce no148, BOAMP 8 B du 11.1.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.5.2013.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: unité technique spécialisée, 5 rue de l'Industrie, 70000 Vesoul

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-04-02 📅
Nom: Sàrl DAGA
Adresse postale: 120 route de Gap - ZI de Proviou Sud - BP 112
Commune postale: Sisteron Cedex
Code postal: 04203
Courrier électronique: infos@daga.sisteron.mercedes.fr 📧
Adresse Internet: http://daga.sisteron.vp.mercedes.fr 🌏

2️⃣
Nom: SAS Rectif 15000
Adresse postale: Salavert - route de Toulouse
Commune postale: Ytrac
Code postal: 15130
Courrier électronique: rectif15000@wanadoo.fr 📧
Adresse Internet: http://www.rectif15000.fr 🌏

3️⃣
Nom: Sàrl Leignel TP
Adresse postale: 427 rue Montet
Commune postale: Ferin
Code postal: 59169
Courrier électronique: contact@leignel.com 📧
Adresse Internet: http://www.leignel.com 🌏

4️⃣
Nom: SAS Europe Service
Adresse postale: Parc d'activités de Tronquières - avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Courrier électronique: service.commercial@europe-service.com 📧
Adresse Internet: http://www.europe-service.com 🌏

5️⃣
Nom: SAS Bourlier Vesoul
Adresse postale: 2 rue Gustave Courtois
Commune postale: Pusey
Code postal: 70000
Courrier électronique: vesoul@groupebourlier.com 📧
Adresse Internet: http://www.bourlier.fr 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif
Source: OJS 2013/S 087-146971 (2013-05-02)
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Fournisseurs:
SARL Daga SARL Leignel TP SAS Bourlier Vesoul SAS Europe Service SAS Rectif 15000
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Véhicules à moteur Véhicules à moteur servant au transport... Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme Camions à benne basculante Châssis Châssis-cabines Poids lourds Véhicules de service hivernal Véhicules automobiles à usage spécifique