Achat d'un détecteur de rayons X bidimensionnel pour la ligne Sirius du synchrotron Soleil

CNRS – délégation Alsace

Le détecteur doit être capable de travailler en mode de comptage de photon. Le détecteur ainsi que tous les composants doivent fonctionner directement sur alimentation 240 V 50 Hz (sans transformation interne ou externe).
Le système de détection comprendra :
1. le détecteur lui-même avec une fenêtre étanche intégrée ;
2. équipements auxiliaires (éventuel refroidissement, …) ;
3. toute l'électronique entre le détecteur et le réseau de la ligne ;
4. logiciels associés ;
5. documentation, dessins, rapports de tests, fichiers de calibration.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-12-06. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-24.

Qui ?

• CNRS – délégation Alsace

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils utilisant les rayonnements et destinés à des usages autres que médicaux › Équipement de contrôle aux rayons X

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-10-24	Avis de marché

Avis de marché (2013-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de contrôle aux rayons X
Quantité ou étendue:

Le système de détection comprendra :1. le détecteur lui-même avec une fenêtre étanche intégrée ;2. équipements auxiliaires (éventuel refroidissement, …) ;3. toute l'électronique entre le détecteur et le réseau de la ligne ;4. logiciels associés ;5. documentation, dessins, rapports de tests, fichiers de calibration.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de contrôle aux rayons X 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS – délégation Alsace
Adresse postale: 23 rue du Loess – BP20
Code postal: 67037
Commune postale: Strasbourg Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.alsace.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: sfc.achat-marche@alsace.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 388106821 📞
Fax: +33 388106791 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-24 📅
Date limite de soumission: 2013-12-06 📅
Date de publication: 2013-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 210-363854
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est disponible sur la plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante : https://www.achats-epst.fr/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_ORcRXAzwGm. Les réponses doivent être parvenues avant les date et heure limites à l'adresse suivante : CNRS – Délégation Alsace accueil bâtiment 01 service financier et agence comptable — politique d'achat à l'attention de Philippe Celet 23, rue du Loess – BP 20 67037 – Strasbourg Cedex 02 Les candidats présentent leur dossier dans une enveloppe extérieure cachetée comportant impérativement la mention suivante : marché public – Ne pas ouvrir : Micasol. Avant attribution du marché, il sera demandé au candidat retenu les formulaires NOTI1 et NOTI2 (si ceux-ci n'ont pas déjà été fournis) disponibles sur internet à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-notification ou équivalent Il est précisé que le CNRS accepte les documents à caractère non contractuel en langue anglaise. Tous les documents contractuels doivent être rédigés en français. Pièces à fournir pour l'offre : — les conditions particulières d'achat (CPA) à compléter, parapher, dater et signer accompagné de ses annexes le cas échéant, — un relevé d'identité bancaire (RIB) ou une lettre de banque, — un avis de situation au registre du commerce et des sociétés (ex : extrait Kbis ou équivalent). Le candidat fournira les informations suivantes : 1. une offre détaillée avec une distinction claire entre le prix du détecteur et des accessoires comme élément distinct, y compris la livraison sur site ; 2. le cas échéant, le prix devrait être décomposé comme indiqué dans le tableau 1 des spécifications techniques. Toute demande particulière ayant un impact fort sur le prix global doit être cité en option dans le prix détaillé ; 3. une présentation des solutions techniques trouvées pour satisfaire les performances requises, ainsi que l'ensemble des dessins mécaniques (ensemble et détail) et schémas électronique. Cela inclura également les parties internes du détecteur ; 4. tous les éléments principaux seront détaillés séparément. Les options seront décrites comme des éléments distincts ; 5. un planning du projet clair doit être établi avec des délais clairement spécifiés ; 6. la description détaillée des tests qui seront effectués par le fournisseur (instruments et procédures). Afin d'évaluer les moyens à mettre en oeuvre sur site et d'obtenir tous les renseignements d'ordre administratif ou technique qui leur sont nécessaires pour la remise de leurs propositions, une visite facultative des locaux pourra être organisée avant l'établissement des offres sur rendez-vous auprès des contacts techniques.

Informations complémentaires

Le dossier de consultation est disponible sur la plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante : https://www.achats-epst.fr/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_ORcRXAzwGm.

Les réponses doivent être parvenues avant les date et heure limites à l'adresse suivante :

CNRS – Délégation Alsace

accueil bâtiment 01

service financier et agence comptable — politique d'achat

à l'attention de Philippe Celet

23, rue du Loess – BP 20

67037 – Strasbourg Cedex 02

Les candidats présentent leur dossier dans une enveloppe extérieure cachetée comportant impérativement la mention suivante : marché public – Ne pas ouvrir : Micasol.

Avant attribution du marché, il sera demandé au candidat retenu les formulaires NOTI1 et NOTI2 (si ceux-ci n'ont pas déjà été fournis) disponibles sur internet à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-notification ou équivalent

Il est précisé que le CNRS accepte les documents à caractère non contractuel en langue anglaise. Tous les documents contractuels doivent être rédigés en français.

Pièces à fournir pour l'offre :

— les conditions particulières d'achat (CPA) à compléter, parapher, dater et signer accompagné de ses annexes le cas échéant,

— un relevé d'identité bancaire (RIB) ou une lettre de banque,

— un avis de situation au registre du commerce et des sociétés (ex : extrait Kbis ou équivalent).

Le candidat fournira les informations suivantes :

1. une offre détaillée avec une distinction claire entre le prix du détecteur et des accessoires comme élément distinct, y compris la livraison sur site ;

2. le cas échéant, le prix devrait être décomposé comme indiqué dans le tableau 1 des spécifications techniques. Toute demande particulière ayant un impact fort sur le prix global doit être cité en option dans le prix détaillé ;

3. une présentation des solutions techniques trouvées pour satisfaire les performances requises, ainsi que l'ensemble des dessins mécaniques (ensemble et détail) et schémas électronique. Cela inclura également les parties internes du détecteur ;

4. tous les éléments principaux seront détaillés séparément. Les options seront décrites comme des éléments distincts ;

5. un planning du projet clair doit être établi avec des délais clairement spécifiés ;

6. la description détaillée des tests qui seront effectués par le fournisseur (instruments et procédures).

Afin d'évaluer les moyens à mettre en oeuvre sur site et d'obtenir tous les renseignements d'ordre administratif ou technique qui leur sont nécessaires pour la remise de leurs propositions, une visite facultative des locaux pourra être organisée avant l'établissement des offres sur rendez-vous auprès des contacts techniques.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le système de détection comprendra :

1. le détecteur lui-même avec une fenêtre étanche intégrée ;

2. équipements auxiliaires (éventuel refroidissement, …) ;

3. toute l'électronique entre le détecteur et le réseau de la ligne ;

4. logiciels associés ;

5. documentation, dessins, rapports de tests, fichiers de calibration.

Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Le système de détection comprendra :

1. le détecteur lui-même avec une fenêtre étanche intégrée ;

2. équipements auxiliaires (éventuel refroidissement, …) ;

3. toute l'électronique entre le détecteur et le réseau de la ligne ;

4. logiciels associés ;

5. documentation, dessins, rapports de tests, fichiers de calibration.

Durée de l'accord: 4 mois
Numéro de référence: 2013D10/18
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Synchrotron Soleil

L'Orme des Merisiers

Saint-Aubin – BP 48

91192

Gif-sur-Yvette Cedex

France

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Formulaire DC1 «Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants» disponible sur internet à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat ou équivalent accompagné, le cas échéant, des pièces justificatives suivantes :

— les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société,

— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Une déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Des certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le CNRS acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie minimum de 24 mois à compter de l'admission des prestations.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

— ressources propres, budget de l'établissement et financement public extérieur : CPER,

— paiement après service fait à 30 jours à réception de la facture selon les règles de la comptabilité publique. A compter du jour suivant l'expiration du délai de paiement, il est ouvert de plein droit au titulaire le bénéfice d'intérêts moratoires conformément aux dispositions de la loi nº 2013-100 du 28 janvier 2013 et de ses décrets d'application,

— prix ferme,

— possibilité de versement d'une avance,

— paiment par acomptes.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: anglais 🗣️
français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Synchrotron Soleil
Adresse postale: L'orme des Merisiers – Saint-Aubin – BP 48
Commune postale: Gif-sur-Yvette Cedex
Code postal: 91192
Contact
Point de contact: SFC – pôle achats/marchés
Philippe Celet
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
Nom: CNRS – Institut Charles Sadron (ICS)
Adresse postale: 23 rue du Loess – BP 84047
Commune postale: Strasbourg Cedex 2
Code postal: 67034
Point de contact: Patrick Kekicheff
Téléphone: +33 388414009 📞
Courrier électronique: patrick.kekicheff@ics-cnrs.unistra.fr 📧
: referes.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.achats-epst.fr/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_ORcRXAzwGm 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013D10/18
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est disponible sur la plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante : https://www.achats-epst.fr/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_ORcRXAzwGm.

Les réponses doivent être parvenues avant les date et heure limites à l'adresse suivante :

CNRS – Délégation Alsace

accueil bâtiment 01

service financier et agence comptable — politique d'achat

à l'attention de Philippe Celet

23, rue du Loess – BP 20

67037 – Strasbourg Cedex 02

Les candidats présentent leur dossier dans une enveloppe extérieure cachetée comportant impérativement la mention suivante : marché public – Ne pas ouvrir : Micasol.

Avant attribution du marché, il sera demandé au candidat retenu les formulaires NOTI1 et NOTI2 (si ceux-ci n'ont pas déjà été fournis) disponibles sur internet à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-notification ou équivalent

Il est précisé que le CNRS accepte les documents à caractère non contractuel en langue anglaise. Tous les documents contractuels doivent être rédigés en français.

Pièces à fournir pour l'offre :

— les conditions particulières d'achat (CPA) à compléter, parapher, dater et signer accompagné de ses annexes le cas échéant,

— un relevé d'identité bancaire (RIB) ou une lettre de banque,

— un avis de situation au registre du commerce et des sociétés (ex : extrait Kbis ou équivalent).

Le candidat fournira les informations suivantes :

1. une offre détaillée avec une distinction claire entre le prix du détecteur et des accessoires comme élément distinct, y compris la livraison sur site ;

2. le cas échéant, le prix devrait être décomposé comme indiqué dans le tableau 1 des spécifications techniques. Toute demande particulière ayant un impact fort sur le prix global doit être cité en option dans le prix détaillé ;

3. une présentation des solutions techniques trouvées pour satisfaire les performances requises, ainsi que l'ensemble des dessins mécaniques (ensemble et détail) et schémas électronique. Cela inclura également les parties internes du détecteur ;

4. tous les éléments principaux seront détaillés séparément. Les options seront décrites comme des éléments distincts ;

5. un planning du projet clair doit être établi avec des délais clairement spécifiés ;

6. la description détaillée des tests qui seront effectués par le fournisseur (instruments et procédures).

Afin d'évaluer les moyens à mettre en oeuvre sur site et d'obtenir tous les renseignements d'ordre administratif ou technique qui leur sont nécessaires pour la remise de leurs propositions, une visite facultative des locaux pourra être organisée avant l'établissement des offres sur rendez-vous auprès des contacts techniques.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix – BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Strasbourg
Fax: +33 388212333 📠
Source: OJS 2013/S 210-363854 (2013-10-24)

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