Achat d'un Appareil de diffraction X (diffractomètre) sur monocristal à géométrie Kappa avec détecteur de type CCD ou CMOS

Université de Bourgogne

le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison, l'installation, la mise en ordre de marche, la garantie, la formation à l'utilisation et la formation aux opérations de maintenance préventive et curative de premier niveau d'un appareil de diffraction X (diffractomètre) sur monocristal à géométrie Kappa avec détecteur de type CCD ou CMOS équipé de sources au cuivre et au molybdène et l'environnement nécessaire à son fonctionnement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-06-20. L'appel d'offres a été publié le 2013-05-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-05-07 Avis de marché
2013-06-04 Informations complémentaires
2013-07-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils utilisant les rayonnements et destinés à des usages autres que médicaux
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils utilisant les rayonnements et destinés à des usages autres que médicaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Bourgogne
Adresse postale: Maison de l'université, esplanade Erasme, BP 27877
Code postal: 21078
Commune postale: Dijon
Contact
Adresse Internet: http://www.u-bourgogne.fr 🌏
Courrier électronique: service.achats@u-bourgogne.fr 📧
Téléphone: +33 380395056 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-07 📅
Date limite de soumission: 2013-06-20 📅
Date de publication: 2013-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 090-152970
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
le présent marché est passé en appel d'offres ouvert, selon les règles de l'ordonnance nº 2005-649 du 6 juin 2005, et ses décrets d'application, du décret nº 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, et décret nº 2007-590 du 25 avril 2007. Les candidats peuvent demander des renseignements complémentaires à l'adresse suivante : Université de Bourgogne, service des achats, bureau 227 A et 227 B, maison de l'université, esplanade Erasme, BP 27877, 21078 Dijon Cedex, France, service.achats@u-bourgogne.fr, téléphone : +33 380395056 ou +33 380395532. Cependant, l'université ne s'engage à répondre aux demandes de renseignements complémentaires que dans l'hypothèse où celles-ci lui parviendraient au plus tard le 10.6.2013 à 12:00 (heure de Paris). Au-delà de cette date, l'université se réserve la possibilité de ne pas répondre aux demandes de renseignements complémentaires, en considérant qu'elles n'ont pas été transmises en temps utile. Les réponses apportées par l'université seront envoyées à l'ensemble des personnes ayant retiré le dossier : – par courriel à l'adresse électronique indiquée par les candidats ayant téléchargé le dossier aussi, il est fortement recommande aux personnes telechargeant le dossier de consultation de renseigner sur le profil acheteur https://www.marches-publics.gouv.fr/ le formulaire d'identification destiné à permettre à l'université de leur transmettre les renseignements complémentaires éventuels ; – par télécopie pour les candidats n'ayant pas téléchargé le dossier de consultation (retrait contre récépissé ou demande d'envoi par voie postale). Aucune question ne pourra être posée verbalement et aucune réponse ne sera donnée en dehors du dispositif prévu au présent article. Le service achats sera fermé les 10 et 20 mai 2013. Aucun pli ne sera réceptionné et aucun dossier remis , ni répondu à aucune question à ces dates. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.5.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison, l'installation, la mise en ordre de marche, la garantie, la formation à l'utilisation et la formation aux opérations de maintenance préventive et curative de premier niveau d'un appareil de diffraction X (diffractomètre) sur monocristal à géométrie Kappa avec détecteur de type CCD ou CMOS équipé de sources au cuivre et au molybdène et l'environnement nécessaire à son fonctionnement.
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Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
le pouvoir adjusdicateur se réserve la possibilité de passer des marchés complémentaires en application de l'article 33 du décret 2005-1742.
Numéro de référence: 2013ac018
Nom du projet ou programme financé par l’UE: feder
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: campus de Dijon, 21000 Dijon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
renseignements demandés à l'appui des candidatures:
le dossier portera la mention " candidature - marché 2013ac018 ne pas ouvrir ",
- la lettre de candidature Dc1, (imprimé joint au Dce),
- la déclaration du candidat Dc2 (imprimé joint au Dce),
- les certificats annuels :
- le candidat fournit, pour justifier qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales pour l'année 2010, les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents,
- s'il ne fournit pas l'état annuel des certificats reçus (Dc7), le candidat devra fournir des photocopies des certificats fiscaux et sociaux sur lesquelles il devra porter la mention suivante, datée et signée (signature manuscrite et originale) :
«Je soussigné(e), M. / Mme ...., atteste sur l'honneur que la présente photocopie est conforme à l'original»,
- les renseignements visés à l'article 17 et 18 du décret 2005-1742, s'ils ne sont pas déjà intégrés dans la déclaration du candidat,
- une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée (articles 17 et 18 du décret 2005-1742.) pourra remplacer les documents demandés. Toutefois, en application des articles 17 et 18 du décret 2005-1742, le marché ne pourra être attribué au candidat retenu que sous réserve que celui-ci produise, dans un délai de 10 (dix) jours fermes à compter de la demande (délai imparti par le pouvoir adjudicateur), les justificatifs nécessaires. Si le candidat ne s'acquitte pas de cette formalité, dans le délai imparti, le marché sera attribué au candidat suivant,
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- un Dc4 (en cas de sous-traitance seulement).
Capacité technique et professionnelle:
seront éliminés au stade de la candidature :
- les candidats ayant transmis leur pli après la date et l'heure limite fixées dans l'avis d'appel public à la concurrence.
- Niveau minimum de capacité : les candidats qui n'ont pas la capacité juridique à soumissionner à un marché en application de l'article 8 de l'ordonnance no2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
finacement sur budget de l'universté et sur PARI Smt7
Le mode de règlement est le virement avec paiement à 30 jours maximum, dans les conditions fixées par le décret nº 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique.
En cas de dépassement du délai de paiement, l'établissement s'engage à verser au titulaire des intérêts moratoires, conformément aux articles 7, 8 et 9 du décret susmentionné.
Le taux de ces intérêts est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points.
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le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR.
Pour les titulaires non établis en France, le règlement s'effectue par virement à l'étranger, sauf lorsque le titulaire dispose d'un compte courant ouvert dans un établissement bancaire implanté sur le territoire français.
si le titulaire est établi dans un autre pays de l'union Européenne sans avoir d'établissement en France, il facture ses prestations hors TVA et a droit à ce que l'administration lui communique un numéro d'identification fiscal.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Adeline Michel, service des achats
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013ac018
Informations complémentaires
le présent marché est passé en appel d'offres ouvert, selon les règles de l'ordonnance nº 2005-649 du 6 juin 2005, et ses décrets d'application, du décret nº 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, et décret nº 2007-590 du 25 avril 2007.
Les candidats peuvent demander des renseignements complémentaires à l'adresse suivante :
Université de Bourgogne, service des achats, bureau 227 A et 227 B, maison de l'université, esplanade Erasme, BP 27877, 21078 Dijon Cedex, France, service.achats@u-bourgogne.fr, téléphone : +33 380395056 ou +33 380395532.
Cependant, l'université ne s'engage à répondre aux demandes de renseignements complémentaires que dans l'hypothèse où celles-ci lui parviendraient au plus tard le 10.6.2013 à 12:00 (heure de Paris).
Au-delà de cette date, l'université se réserve la possibilité de ne pas répondre aux demandes de renseignements complémentaires, en considérant qu'elles n'ont pas été transmises en temps utile.
Les réponses apportées par l'université seront envoyées à l'ensemble des personnes ayant retiré le dossier :
– par courriel à l'adresse électronique indiquée par les candidats ayant téléchargé le dossier aussi, il est fortement recommande aux personnes telechargeant le dossier de consultation de renseigner sur le profil acheteur https://www.marches-publics.gouv.fr/
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le formulaire d'identification destiné à permettre à l'université de leur transmettre les renseignements complémentaires éventuels ;
– par télécopie pour les candidats n'ayant pas téléchargé le dossier de consultation (retrait contre récépissé ou demande d'envoi par voie postale).
Aucune question ne pourra être posée verbalement et aucune réponse ne sera donnée en dehors du dispositif prévu au présent article.
Le service achats sera fermé les 10 et 20 mai 2013. Aucun pli ne sera réceptionné et aucun dossier remis , ni répondu à aucune question à ces dates.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.5.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 090-152970 (2013-05-07)
Informations complémentaires (2013-06-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-04 📅
Date limite de soumission: 2013-06-28 📅
Date de publication: 2013-06-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 108-184191
Se réfère à l'avis: 2013/S 90-152970
Numéro JO-S: 108
Source: OJS 2013/S 108-184191 (2013-06-04)
Avis d'attribution de marché (2013-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 250 150 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-24 📅
Date de publication: 2013-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 145-251910
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires
annonce nº 232, BOAMP 91 B du 14.5.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.7.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Campus de Dijon, 21000 Dijon.

Attribution du marché
Nom: Bruker AXS SAS
Adresse postale: 4 allé Lorentz - Champs sur Marne
Commune postale: Marne la Valléé Cedex 2
Code postal: 77447
Pays: France 🇫🇷

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Source: OJS 2013/S 145-251910 (2013-07-24)
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