achat d'instruments de musique neufs pour un apprentissage dans les écoles de la Ville de Paris (aménagement des rythmes éducatifs)

Ville de Paris

achat d'instruments de musique neufs pour un apprentissage dans les écoles de la Ville de Paris (aménagement des rythmes éducatifs) en 8 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-07-29. L'appel d'offres a été publié le 2013-06-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Instruments de musique et pièces pour instruments de musique › Instruments de musique

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-06-14	Avis de marché
2013-12-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments de musique
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments de musique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Direction des affaires culturelles – bureau de l'action administrative, Hôtel d'Albret, 31 rue des Francs Bourgeois
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-14 📅
Date limite de soumission: 2013-07-29 📅
Date de publication: 2013-06-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 117-199378
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.6.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

achat d'instruments de musique neufs pour un apprentissage dans les écoles de la Ville de Paris (aménagement des rythmes éducatifs) en 8 lots.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: instruments à cordes frottées
Brève description: Instruments à cordes frottées: Violons altos, violoncelles et contrebasses
Quantité ou étendue: minimum: 90 000 euro(s) ht / maximum: sans
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: instruments à cordes pincées
Brève description: Instruments à cordes pincées: guitares et mandolines
Quantité ou étendue: minimum: 10 000 euro(s) ht / maximum: sans
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: instruments à vent - bois
Brève description: Instruments à vent - bois: Flûtes traversières, clarinettes et saxophones
Quantité ou étendue: minimum: 85 000 euro(s) ht / Maximum: sans
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: instruments à vent - cuivres
Brève description:

Instruments à vent - cuivres: Cors, cornets, trombones, saxhorns, tubas et euphoniums

Quantité ou étendue: minimum: 50 000 euro(s) ht / Maximum: sans
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: percussions classiques
Brève description: Percussions classiques: Tous types de percussions classiques
Quantité ou étendue: minimum: 30 000 euro(s) ht / Maximum: sans
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: percussions traditionnelles
Brève description: Percussions traditionnelles: Tous types de percussions traditionnelles
Quantité ou étendue: minimum: 15 000 euro(s) ht / Maximum: sans
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: accordéons
Brève description: Accordéons pour enfants
Quantité ou étendue: minimum: 20 000 euro(s) ht / Maximum: sans
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: ouds
Brève description: Ouds pour débutants
Quantité ou étendue: minimum: 2 000 euro(s) ht / Maximum: sans
Numéro de référence: 2013V32008670
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris, 75000

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

a l'appui de leur candidature, les candidats doivent obligatoirement produire les élémentssuivants :Imprimé Dc1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) dans saversion mise à jour, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesDocuments attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat Imprimé Dc2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires , comportant les informations suivantes ou accompagné des documents suivants :Présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Précisions complémentaires:la lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (imprimé DC 1) doit être datée et signée.Lorsque le candidat se présente sous la forme d'un groupement, chaque membre du groupement doit fournir les pièces et documents susmentionnés (Dc2 et documents annexés).Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature, il doit les mentionner dans son formulaire Dc2 (rubrique E) et produire, pour chacun d'eux, les mêmes documents que ceux qui sont exigés de lui pour justifier de ses capacités, ainsi qu'un engagement écrit de chacun d'eux justifiant qu'il dispose de leurs capacités pour l'exécution des prestations.En cas de réponse dématérialisée et de signature électronique demandée, les candidats doivent apposer leur signature électronique directement sur le ou les fichier(s) devant être daté(s) et signé(s).

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

prestations financées par le budget de la Ville de Paris (ressources propres). Possiblité de céder ou de nantir des créances résultant du ou des marchés .8 lots traités à prix unitaires, compris au total entre un minimum de 302 000 euro(s) HT et sans limite maximale.Prix révisables . Réglement par virement au compte du (des) titulaire (s).Délai global de paiement fixé à l' art 98 du code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

les opérateurs économiques peuvent se porter candidats individuellement ou sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint.Il est interdit aux candidats de présenter, pour l'ensemble des lots, plusieurs offres en agissant à la fois :1° En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; 2° En qualité de membres de plusieurs groupements.Les candidats sont informés que les marchés seront conclus avec des candidats individuels ou des groupements solidaires. Si les candidats retenus se sont présentés sous la forme d'un groupement conjoint, ils devront obligatoirement modifier la forme de leur groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification du marché.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21750001600019
Contact
Point de contact: Hugues Wolff (hugues.wolff@paris.fr) ou Sylvain Gaignault (sylvain.gaignault@paris.fr)
Adresse du profil d'acheteur: https://m13.paris.fr 🌏
URL pour la participation: https://m13.paris.fr 🌏
Nom: Mairie de Paris – direction des affaires culturelles
Adresse postale: Hôtel d'Albret – 31 rue des Francs Bourgeois
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75188
Point de contact: Bureau de l'action administrative – section des marchés – bureau E 39 – hugues.wolff@paris.fr ou sylvain.gaignault@paris.fr – du lundi au vendredi, de 9:30 à 12:00 et de 14:30 à 16:00
URL pour informations complémentaires: https://m13.paris.fr 🌏
URL des documents: https://m13.paris.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013V32008670

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 117-199378 (2013-06-14)

Avis d'attribution de marché (2013-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 282 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des affaires culturelles – bureau de l'action administrative – Hôtel d'Albret – 31 rue des Francs Bourgeois

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-06 📅
Date de publication: 2013-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 240-417016
Se réfère à l'avis: 2013/S 117-199378
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires

Les contrats résultant de la consultation susmentionnée sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante direction des affaires culturelles. Bureau de l'action administrative, 31 rue des Francs Bourgeois - 75181 Paris Cedex 04. Il peut être contesté dans un délai de 2 mois à compter du présent avis au titre du recours crée par la Conseil d'État dans son arrêt du 16.7.2007 (no 291545). Le lot no7 accordéons, sera relancé prochainement selon la procédure du marché négociée, aprés publicité et mise en concurrence conformément aux dispsoitions de l'article 35-I-1° du code des marchés publics. L'estimation initiale du montant du marché indiquée à chaque lot correspond au montant minimum du marché correspondant. Les marchés ne comportent pas de montant maximum. Annonce no341, B.O.A.M.P. 115 B du 18 juin 2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6 décembre 2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris, 75000 Paris.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère no1: le Prix apprécié au regard du montant du devis estimatif (70)
2. Critère no2 : la valeur technique appréciée au regard du mémoire technique du candidat Lot no1 :1er sous-critère : Qualification du personnel affecté au montage des instruments importés en pièces détachées et aux finitions pour la reprise des instruments importés déjà montés (60%) ; 2ème sous-critère : Présentation des diverses étapes du traitement des commandes qui seront passées à la notification du marché pour le lancement du programme d'aménagement des rythmes éducatifs (40%). Lots 2 à 8 :1er sous-critère : Présentation des diverses étapes du traitement des commandes qui seront passées à la notification du marché pour le lancement du programme d'aménagement des rythmes éducatifs (60%) ; 2ème sous-critère : Description des opérations de contrôle avant départ de la commande pour livraison (40%) (30)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-22 📅
Nom: sarl Gougi
Adresse postale: 105 rue de la Gare
Commune postale: Penmarch
Code postal: 29760

2️⃣
Nom: sarl Aliénor Lutherie
Adresse postale: 4 rue de Madrid
Commune postale: Paris
Code postal: 75008

3️⃣
Nom: sas Woodbrass.Com
Adresse postale: 9-15 rue du Nouveau Conservatoire
Code postal: 75019

4️⃣

5️⃣
Nom: bergerault Percussions Contemporaines
Adresse postale: Route de Ferrière
Commune postale: Ligueil
Code postal: 37240

6️⃣
Nom: sarl Percufrance
Adresse postale: 14 rue de la Gare
Commune postale: Lisle sur tarn
Code postal: 81310

7️⃣
Nom: sarl Les Sons de l'orient
Adresse postale: 138 avenue Georges Clémenceau
Commune postale: Sartrouville
Code postal: 78500
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
6
2
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Hugues Wolff (hugues.wolff@paris.fr)

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Paris Cedx 04
Source: OJS 2013/S 240-417016 (2013-12-06)

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