achat 14.017 du 05/03/2012

ACHA

Fourniture et livraison de matériels d'activités artistiques, jeux d'éveil, d'évolution et de motricité, d'articles de puériculture et jouets 1er âge et de mobilier de crèche et d'accueil des enfants.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2013-06-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• ACHA

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-06-28	Avis de marché
2014-03-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires
Quantité ou étendue:

Quantités prévisionnelles annuelles totales :1 Fourniture et livraison de matériel d'activités artistiques et instruments de musique:14 545 unités de différents conditionnements2 Fourniture et livraison de jouets et jeux d'éveil, d'apprentissage, de plein air et de motricité :1 125 unités de différents conditionnements3 Fourniture et livraison de mobilier de crèche et d'accueil des enfants:370 unités4 Fourniture et livraison d'articles de puériculture et jouets 1er âge: 945 unitésl'a.p.-h.p. S'engage sur un montant financier minimum représenté par 50% du montant du lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire par rapport aux quantités estimatives, et la partie catalogue sur la durée du marché. Le titulaire s'engage sur un montant financier maximum représenté par 200% du montant du lot valorisé au niveau de son offre par rapport aux quantités estimatives, et la partie catalogue sur la durée du marché. Pour le lot 1 : La partie articles listés est estimée à 30 % du volume financier annuel, la partie catalogue est estimée à 70% du montant financier annuel. Pour le lot 2, la partie articles listés est estimée à 20 % du volume financier annuel, la partie catalogue est estimée à 80% du montant financier annuel. Pour le lot 3, La partie articles listés est estimée à 70 % du volume financier annuel, la partie catalogue est estimée à 30% du montant financier annuel Pour le lot 4, la partie articles listés est estimée à 35 % du volume financier annuel, la partie catalogue est estimée à 65% du montant financier annuel.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Acha
Adresse postale: Hoôpital Bicêtre, 78 rue du Général Leclerc
Code postal: 94270
Commune postale: Le Kremlin-Bicêtre
Contact
Adresse Internet: http://www.aphp.fr 🌏
Téléphone: +33 153146960 📞
Fax: +33 153140102 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-28 📅
Date limite de soumission: 2013-09-09 📅
Date de publication: 2013-07-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 127-217443
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires

l'Ap - hP est un établissement public de santé.La date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 26.8.2013.les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante : https://wwww.achats-hopitaux.com sous la référence ACHAT 14/017 du 05/03/2012. Les candidatures et les offres seront envoyées préférentiellement sous forme électronique. Toutefois, les offres envoyées sous format papier seront acceptées. Les plis électroniques doivent être déposés sur le profil d'acheteur indiqué au I.1) et signés électroniquement , avec un certificat conforme soit à la norme PRIS V1 soit au RGS (arrêté du 15 juin 2012). Les fichiers contenant un virus ne seront pas réparés et seront considérés comme non reçus. Une copie de sauvegarde peut être envoyée à l'adresse précitée au I.1).Envoi sur support physique électronique : L'Envoi doit être adressé à l'adresse précitée au I.1)Les documents doivent être signés électroniquement et individuellement par le candidat au moyen des certificats listés sur le site http:/www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/.Envois matérialisés: Les plis doivent être adressés à l'adresse précitée au I.1).Les offres sont appréciées au moyen de la liste des critères pondérés et publiés dans l'avis d'appel public à la concurrence, Pour tous les lots :-Critère 1 : prix (coefficient 60%)-critère 2 : qualité des articles proposés (pondération : 40%) Pour les lots 1-2 et 4, la pondération des sous-critères se répartit en fonction des analyses effectuées sur les familles d'articles : analyse technique - pondération dans le critère 20%analyse catalogue- pondération 35%- % si pas d'analyse technique du produit : 40% - % pour les familles sans article en technique et échantillon: 70%analyse échantillon : pondération : 30% - % si pas d'analyse technique du produit : 40%impact environnemental -pondération 15%- % si pas d'analyse technique du produit : 20%- % pour les familles sans article en technique et échantillon : 30%pour le lot 3 : mobilier de crèche et d'accueil sous critère A: analyse technique : 20%sous critère B: analyse catalogue : 35%sous critère C: analyse échantillons : 30%sous critère D : impact environnemental : 15%le marché sera résiliable à la seule initiative de l'AP-HP à compter du14.9.2017 et ce sans indemnité. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.6.2013.

Informations complémentaires

l'Ap - hP est un établissement public de santé.La date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 26.8.2013.les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante : https://wwww.achats-hopitaux.com sous la référence ACHAT 14/017 du 05/03/2012. Les candidatures et les offres seront envoyées préférentiellement sous forme électronique. Toutefois, les offres envoyées sous format papier seront acceptées. Les plis électroniques doivent être déposés sur le profil d'acheteur indiqué au I.1) et signés électroniquement , avec un certificat conforme soit à la norme PRIS V1 soit au RGS (arrêté du 15 juin 2012). Les fichiers contenant un virus ne seront pas réparés et seront considérés comme non reçus. Une copie de sauvegarde peut être envoyée à l'adresse précitée au I.1).Envoi sur support physique électronique : L'Envoi doit être adressé à l'adresse précitée au I.1)Les documents doivent être signés électroniquement et individuellement par le candidat au moyen des certificats listés sur le site http:/www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/.Envois matérialisés: Les plis doivent être adressés à l'adresse précitée au I.1).Les offres sont appréciées au moyen de la liste des critères pondérés et publiés dans l'avis d'appel public à la concurrence, Pour tous les lots :-Critère 1 : prix (coefficient 60%)-critère 2 : qualité des articles proposés (pondération : 40%) Pour les lots 1-2 et 4, la pondération des sous-critères se répartit en fonction des analyses effectuées sur les familles d'articles : analyse technique - pondération dans le critère 20%analyse catalogue- pondération 35%- % si pas d'analyse technique du produit : 40% - % pour les familles sans article en technique et échantillon: 70%analyse échantillon : pondération : 30% - % si pas d'analyse technique du produit : 40%impact environnemental -pondération 15%- % si pas d'analyse technique du produit : 20%- % pour les familles sans article en technique et échantillon : 30%pour le lot 3 : mobilier de crèche et d'accueil sous critère A: analyse technique : 20%sous critère B: analyse catalogue : 35%sous critère C: analyse échantillons : 30%sous critère D : impact environnemental : 15%le marché sera résiliable à la seule initiative de l'AP-HP à compter du14.9.2017 et ce sans indemnité.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.6.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture et livraison de matériel d'activités artistiques et instruments de musique
Brève description:

Fourniture et livraison de matériel d'activités artistiques et instruments de musique

Quantité ou étendue: quantités prévisionnelles annuelles : 14 545 unités de différents conditionnements
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture et livraison de jouets et jeux d'éveil, d'apprentissage, de plein air et de motricité
Brève description:

Fourniture et livraison de jouets et jeux d'éveil, d'apprentissage, de plein air et de motricité

Quantité ou étendue: quantités prévisionnelles annuelles : 1 125 unités de différents condititonnements
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture et livraison de mobilier de crèche et d'accueil des enfants
Brève description: Fourniture et livraison de mobilier de crèche et d'accueil des enfants
Quantité ou étendue: quantités prévisionnelles annuelles : 370 unités
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: fourniture et livraison d'articles de puériculture et jouets 1er âge
Brève description: Fourniture et livraison d'articles de puériculture et jouets 1er âge
Quantité ou étendue: quantités prévisionnelles annuelles : 945 unités
Numéro de référence: ACHAT - 14/017 du 5/03/2012
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ensemble des hôpitaux ou divers hôpitaux de l'AP-HP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

L'utilisation des formulaires nationaux est vivement recommandée. Ils sont téléchargeables à l'adresse : http://www.economie.gouv.fr/marchés publics. Fournir la lettre de candidature (formulaire DC 1 ou équivalent) dûment remplie et signée attestant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'art. 45 de la directive 2004/18 CE et à l'art. 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales. Fournir la déclaration du candidat (formulaire DC 2 ou équivalent) dûment remplie. En cas de groupement, chaque membre devra fournir le DC 2 (ou équivalent). Fournir une copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire. Si le signataire n'est pas le représentant légal de l'entreprise, fournir un document établissant l'habilitation du signataire à engager l'entreprise ".

Situation économique et financière:

- imprimé Dc2 (formulaire en vigueur ou équivalent),- chiffre d'affaires (global et pour pour les fournitures auxquelles se réfère le marché) en euros HT des 3 derniers exercices clos ou des 3 dernières années.-les entreprises peuvent présenter tout élément factuel et probant permettant d'apprécier leurs capacités financières, techniques et professionnels.- Les entreprises nouvellement créées peuvent produire une copie certifiée du récépissé de dépôt des statuts transmis par le centre de formalités des entreprises.

Capacité technique et professionnelle:

Imprimé Dc2 ou ancien Dc5 (ou équivalent).- les entreprises peuvent présenter tout élément factuel et probant permettant d'apprécier leurs capacités techniques et professionnelles.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Le ou les fournisseurs sont dispensés du versement de la retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

L'exécution du marché sera financée par le budget de l'AP-HP. Le paiement s'effectue conformément aux dispositions des articles 86 à 118 et notamment de l'article 98 du code des marchés publics. Conformément aux articles 17 et 18 du code des marchés publics, les prix du marché seront unitaires et révisables annuellement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le groupement de candidats est autorisé. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter pour le marché ou l'un de ses lots, plusieurs offres en agissant en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée.Le groupement auquel le marché est attribué devra obligatoirement devenir solidaire pour se voir notifier ce marché.

Autres conditions particulières:

Certificat de régularité de la situation du titulaire face à la lutte contre le travail dissimulé (NOTI 1 ou équivalent) à transmettre obligatoirement tous les 6 mois durant l'exécution du marché (cf décret 2005-1334).

Procédure
Période de validité de l'offre: 173 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour tous les lots : critère 1: prix (60)
2. Pour tous les lots : critère qualité des articles proposés (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Secrétariat du service de fourniture d'équipements d'hôtellerie et de restauration
Mme la directrice d'achat
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
Nom: Assistance publique-hôpitaux de Paris, achats centraux hoteliers, alimentaires et technologiques
Adresse postale: Hôpital Bicêtre, 78 rue du Général Leclerc
Point de contact: Secrétariat du service des fournitures et équipements en hôtellerie et restauration
Téléphone: +33 153146958 📞
Courrier électronique: secr.hotelier-restauration@aca.aphp.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Assistance publique-hôpitaux de paris, achats centraux hoteliers, alimentaires et technologiques
URL pour la participation: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2014-03-15 📅
Date de fin: 2018-03-14 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ACHAT - 14/017 du 5/03/2012
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.6.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable

la date de publication du prochain avis est prévue en avril 17 pour un début de marché prévisionnel en septembre 2017

Source: OJS 2013/S 127-217443 (2013-06-28)

Avis d'attribution de marché (2014-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 839 257 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hopital Bicêtre, 78 rue du Général Leclerc

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-07 📅
Date de publication: 2014-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 050-083386
Se réfère à l'avis: 2013/S 127-217443
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires

Marchés conclus pour la période du 15.3.2014 au 14.3.2018, éventuellement résiliables sans indemnités à la seule initiative de l'assistance publique-hôpitaux de paris , à compter du 14.9.2017. L'AP-HP. s'engage sur un montant financier minimum représenté par 50% du montant du lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire par rapport aux quantités estimatives, et la partie catalogue sur la durée du marché. Le titulaire s'engage sur un montant financier maximum représenté par 200% du montant du lot valorisé au niveau de son offre par rapport aux quantités estimatives, et la partie catalogue sur la durée du marché. marché 142423 - titulaire majuscule direct : montant minimum : 55 305,65 EUR TTC- montant maximum : 221 222,59 EUR TTC marché 142424 - titulaire pichon - montant minimum : 74 799,76 EUR TTC - montant maximum : 299 199,04 EUR TTC marché 142425 - titulaire mathou - montant minimum : 50 263,44 EUR TTC - montant maximum : 201 053,76 EUR TTC marché 142426- titulaire majuscule direct - montant minimum : 70 569,12 EUR TTC montant maximum : 282 276,48 EUR TTC Annonce no554, BOAMP 126 B du 3.7.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.3.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour tous les lots : Critère 1: prix (60)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-29 📅
Nom: Majuscule direct
Adresse postale: Zi Rouvroy- Morcourt
Commune postale: Saint- Quentin
Code postal: 02100
Courrier électronique: service.client@majuscule.com 📧

2️⃣
Nom: Papeteries Pichon
Adresse postale: 97 rue Jean Perrin-BP 315
Commune postale: La Talaudière
Code postal: 42353
Courrier électronique: marche2@pichon.fr 📧

3️⃣
Nom: Créations Mathou
Adresse postale: rue de Cantaranne
Commune postale: Onet le Château
Code postal: 12850
Courrier électronique: ao@mathou.com 📧

4️⃣
Adresse postale: Zi Rouvroy-morcourt
Commune postale: Saint-Quentin
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
1
3
Source: OJS 2014/S 050-083386 (2014-03-07)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires (>20 nouveaux marchés)