achat 13/044 du 16/03/2012

ACHA

Fourniture, livraison, installation et mise en service de mobilier de bureau, mobilier d'accueil, mobilier d'extérieur et vestiaires pour le groupement de commandes UNIHA des CHU et grands CH.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-04-23. L'appel d'offres a été publié le 2013-03-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Eurosit
• Majencia
• Navailles

Qui ?

• ACHA

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier de chambre à coucher › Mobilier de chambre à coucher autre que lits et literie › Armoires-penderies
• Mobilier de maison › Mobilier de jardin
• Mobilier et équipements divers › Mobilier d'accueil et de réception
• Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes › Chaises
• Systèmes de classement › Armoires de classement
• Tables, armoires, bureaux et bibliothèques › Bureaux et tables

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-03-01	Avis de marché
2013-11-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bureau
Quantité ou étendue:

lot 1 : quantités prévisionnelles annuelles totales du lot : 9579 unitéslot 2 : quantités prévisionnelles annuelles totales du lot : 7638 unitéslot 3 : quantités prévisionnelles annuelles totales du lot : 766 unitéslot 4 : quantités prévisionnelles annuelles totales du lot : 260 unités. Lot 5 : quantités prévisionnelles annuelles totales du lot : 2614 unitésles prestations font l'objet d'un marché fractionné à bons de commande, au sens de l'article 77 du code des marchés publics, sans engagement financier minimum, ni maximum

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bureau 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Acha
Adresse postale: hopital Bicêtre, 78 rue du Général Leclerc
Code postal: 94270
Commune postale: Le Kremlin-Bicêtre
Contact
Adresse Internet: http://www.aphp.fr 🌏
Téléphone: +33 153146960 📞
Fax: +33 153140102 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-01 📅
Date limite de soumission: 2013-04-23 📅
Date de publication: 2013-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 046-073937
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires

l'Ap - hP est un établissement public de santé et est le coordonnateur du groupement de commandes UNIHA des CHU et grands CH pour la fourniture de mobilier de bureau, mobilier d'accueil, mobilier d'extérieur et vestiaires.La date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 08/04/2013.les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante : https://wwww.achats-hopitaux.com sous la référence ACHAT 13.044 du 16/03/2012. Les candidatures et les offres seront envoyées préférentiellement sous forme électronique. Toutefois, les offres envoyées sous format papier seront acceptées. Les offres sont appréciées au moyen de la liste des critères pondérés et publiés dans l'avis d'appel public à la concurrence, Pour le lot 1 :-Critère 1 : prix (coefficient 60%)-critère 2 : qualité technique des échantillons (pondération : 30%) -sous-critère a : analyse des armoires de rangement (pondération : 35%)-sous-critère b : analyse des piètements et plateaux (pondération : 25%)-sous-critère c : analyse des caissons (pondération : 25%)- sous-critère d : analyse des tables (pondération : 15%)pour le lot 2 : -Critère 1 : prix (coefficient 50%)-critère 2 : qualité technique des échantillons (pondération : 40%) -sous-critère a : analyse des fauteuils de bureau multifonction (pondération : 25%)-sous-critère b : analyse des fauteuils de bureau multifonction + (pondération : 25%)-sous-critère c : analyse des chaises pliantes (pondération : 25%)- sous-critère d : analyse des sièges de bureau (pondération : 20%)- sous-critère e : analyse des fauteuils 24/24 (pondération : 5%)pour le lot 3 :-Critère 1 : prix (coefficient 60%)-critère 2 : qualité technique des échantillons (pondération : 30%) -sous-critère a : analyse des poutres 2 places, 1 siège, 1 tablette (pondération : 35%)-sous-critère b : analyse des poutres 2 places, 2 sièges (pondération : 35%)-sous-critère c : analyse des chauffeuses (pondération : 30%)pour le lot 4 :-Critère 1 : prix (coefficient 70%)-critère 2 : qualité technique des échantillons (pondération : 20%) -sous-critère a : analyse des bancs métalliques (pondération : 50%)-sous-critère b : analyse des bancs lames bois (pondération : 50%)pour le lot 5 :-Critère 1 : prix (coefficient 60%)-critère 2 : qualité technique des échantillons (pondération : 30%) -sous-critère a : analyse des vestiaires 2 cases, industrie propre (pondération : 50%)-sous-critère b : analyse des vestiaires 2 cases, industrie salissante (pondération : 50%)pour tous les lots : -Critère 3 : développement durable, logistique, garantie, SAV (coefficient : 10%)-sous-critère a : démarche environnementale affectant les produits (pondération : 30%)-sous-critère b : certifications environnementales liées aux produits (pondération : 30%)-sous-critère c : analyse du projet catalogue personnalisé et des conditions logistiques, garanties, SAV (pondération : 40%). Les échantillons fournis (obligatoires pour tous les lots) doivent être déposés à l'adresse suivante: Hôpital Emile Roux, bâtiment Defontennelle, salle Defontennelle, 1 avenue de Verdun, 94450 Limeil Brévannes, à l'attention de Mme Ouadi, le 22.4.2013 de 9h00 à 16h00. Toute remise d'échantillons en dehors de ces date et heures limites implique obligatoirement l'élimination du candidat. Cependant si un accessoire est oublié lors du dépôt des échantillons, il appartient au fournisseur de le livrer au plus tard dans les 24 heures suivantes. Cette tolérance est un délai maximal pour le complément éventuel.L'expertise des échantillons fournis par les différents candidats consiste à analyser les éléments d'appréciation des produits proposés par les soumissionnaires au cours d'une séance d'analyse. Les personnes participants à l'analyse ont le choix d'attribuer une note de 0 à 5; une cotation collégiale sera donc attribuée pour l'ensemble des produits testés. Dans lecadre de l'analyse des échantillons, les candidats obtenant, pour un produit du lot, une note de 0 à 1 sur 5 seront proposés comme étant non conformes, car jugés de qualité inacceptable. L'Unité monétaire est l'euroattribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.3.2013.

Informations complémentaires

l'Ap - hP est un établissement public de santé et est le coordonnateur du groupement de commandes UNIHA des CHU et grands CH pour la fourniture de mobilier de bureau, mobilier d'accueil, mobilier d'extérieur et vestiaires.La date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 08/04/2013.les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante : https://wwww.achats-hopitaux.com sous la référence ACHAT 13.044 du 16/03/2012. Les candidatures et les offres seront envoyées préférentiellement sous forme électronique. Toutefois, les offres envoyées sous format papier seront acceptées. Les offres sont appréciées au moyen de la liste des critères pondérés et publiés dans l'avis d'appel public à la concurrence, Pour le lot 1 :-Critère 1 : prix (coefficient 60%)-critère 2 : qualité technique des échantillons (pondération : 30%) -sous-critère a : analyse des armoires de rangement (pondération : 35%)-sous-critère b : analyse des piètements et plateaux (pondération : 25%)-sous-critère c : analyse des caissons (pondération : 25%)- sous-critère d : analyse des tables (pondération : 15%)pour le lot 2 : -Critère 1 : prix (coefficient 50%)-critère 2 : qualité technique des échantillons (pondération : 40%) -sous-critère a : analyse des fauteuils de bureau multifonction (pondération : 25%)-sous-critère b : analyse des fauteuils de bureau multifonction + (pondération : 25%)-sous-critère c : analyse des chaises pliantes (pondération : 25%)- sous-critère d : analyse des sièges de bureau (pondération : 20%)- sous-critère e : analyse des fauteuils 24/24 (pondération : 5%)pour le lot 3 :-Critère 1 : prix (coefficient 60%)-critère 2 : qualité technique des échantillons (pondération : 30%) -sous-critère a : analyse des poutres 2 places, 1 siège, 1 tablette (pondération : 35%)-sous-critère b : analyse des poutres 2 places, 2 sièges (pondération : 35%)-sous-critère c : analyse des chauffeuses (pondération : 30%)pour le lot 4 :-Critère 1 : prix (coefficient 70%)-critère 2 : qualité technique des échantillons (pondération : 20%) -sous-critère a : analyse des bancs métalliques (pondération : 50%)-sous-critère b : analyse des bancs lames bois (pondération : 50%)pour le lot 5 :-Critère 1 : prix (coefficient 60%)-critère 2 : qualité technique des échantillons (pondération : 30%) -sous-critère a : analyse des vestiaires 2 cases, industrie propre (pondération : 50%)-sous-critère b : analyse des vestiaires 2 cases, industrie salissante (pondération : 50%)pour tous les lots : -Critère 3 : développement durable, logistique, garantie, SAV (coefficient : 10%)-sous-critère a : démarche environnementale affectant les produits (pondération : 30%)-sous-critère b : certifications environnementales liées aux produits (pondération : 30%)-sous-critère c : analyse du projet catalogue personnalisé et des conditions logistiques, garanties, SAV (pondération : 40%). Les échantillons fournis (obligatoires pour tous les lots) doivent être déposés à l'adresse suivante: Hôpital Emile Roux, bâtiment Defontennelle, salle Defontennelle, 1 avenue de Verdun, 94450 Limeil Brévannes, à l'attention de Mme Ouadi, le 22.4.2013 de 9h00 à 16h00. Toute remise d'échantillons en dehors de ces date et heures limites implique obligatoirement l'élimination du candidat. Cependant si un accessoire est oublié lors du dépôt des échantillons, il appartient au fournisseur de le livrer au plus tard dans les 24 heures suivantes. Cette tolérance est un délai maximal pour le complément éventuel.L'expertise des échantillons fournis par les différents candidats consiste à analyser les éléments d'appréciation des produits proposés par les soumissionnaires au cours d'une séance d'analyse. Les personnes participants à l'analyse ont le choix d'attribuer une note de 0 à 5; une cotation collégiale sera donc attribuée pour l'ensemble des produits testés. Dans lecadre de l'analyse des échantillons, les candidats obtenant, pour un produit du lot, une note de 0 à 1 sur 5 seront proposés comme étant non conformes, car jugés de qualité inacceptable. L'Unité monétaire est l'euroattribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.3.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture, livraison, installation et mise en service de mobilier de bureau, mobilier d'accueil, mobilier d'extérieur et vestiaires pour le groupement de commandes UNIHA des CHU et grands CH.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture, livraison, installation et mise en service de plans de travail, rangements, tables pour bureaux et salles de réunion
Brève description:

Fourniture, livraison, installation et mise en service de plans de travail, rangements, tables pour bureaux et salles de réunion

Quantité ou étendue: quantités prévisionnelles annuelles : 9579 unités
Informations complémentaires sur les lots:

La partie articles listés est estimée à 80% du montant financier du lot, et la partie catalogue obligatoire est estimée à 20% du montant financier.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture, livraison, installation et mise en service de sièges de bureau et de salles de réunion
Brève description:

Fourniture, livraison, installation et mise en service de sièges de bureau et de salles de réunion

Quantité ou étendue: quantités prévisionnelles annuelles : 7638 unités
Informations complémentaires sur les lots:

La partie articles listés est estimée à 85% du montant financier du lot, et la partie catalogue obligatoire est estimée à 15% du montant financier.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture, livraison, installation et mise en service de mobilier d'accueil
Brève description: Fourniture, livraison, installation et mise en service de mobilier d'accueil
Quantité ou étendue: quantités prévisionnelles annuelles : 766 unités
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: fourniture, livraison, installation et mise en service de mobilier d'extérieur
Brève description: Fourniture, livraison, installation et mise en service de mobilier d'extérieur
Quantité ou étendue: quantités prévisionnelles annuelles : 260 unités
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: fourniture, livraison, installation et mise en service de vestiaires
Brève description: Fourniture, livraison, installation et mise en service de vestiaires
Quantité ou étendue: quantités prévisionnelles annuelles : 2614 unités
Description des options:

le marché est conclu pour une période ferme de 36 mois, allant du 15.11.2013 au 14.11.2016, et pourra être reconduit une fois pour une période de 1 an, soit du 15.11.2016 au 14.11.2017, à la seule initiative de l'ap-hp, coordonnateur du groupement Uniha. Le titulaire ne pourra refuser une reconduction expresse notifiée par l'AP-HP

Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: ACHAT - 13/044
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

France (hors départements d'outre-mer), destiné au groupement de commandes des CHU et grands CH

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

l'Utilisation des formulaires nationaux est vivement recommandée. Ils sont téléchargeables à l'adresse : http://www.economie.gouv.fr/marchés publics. Fournir la lettre de candidature (formulaire DC 1) dûment remplie et signée attestant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'art. 45 de la directive 2004/18 CE et à l'art. 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales. Fournir la déclaration du candidat (formulaire DC 2) dûment remplie. En cas de groupement, chaque membre devra fournir le DC 2. Fournir une copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire. Si le signataire n'est pas le représentant légal de l'entreprise, fournir un document établissant l'habilitation du signataire à engager l'entreprise "

Situation économique et financière:

- Imprimé Dc2 ou ancien Dc5 (formulaire en vigueur ou équivalent),- chiffre d'affaires (global et pour pour les fournitures auxquelles se réfère le marché) en EUR HT des 3 derniers exercices clos ou des 3 dernières années.-les entreprises peuvent présenter tout élément factuel et probant permettant d'apprécier leurs capacités financières, techniques et professionnels.- Les entreprises nouvellement créées peuvent produire une copie certifiée du récépissé de dépôt des statuts transmis par le centre de formalités des entreprises.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

un minimum de capacités financières est requis pour les lots 1 et 2: - pour le lot 1: chiffre d'affaires global supérieur à 15 000 000 d'EUR sur les 3 derniers exercices - pour le lot 2: chiffre d'affaires global supérieur à 3 000 000 d'EUR sur les 3 derniers exercices

Capacité technique et professionnelle:

imprimé Dc2 ou ancien Dc5 (ou équivalent).- Les entreprises peuvent présenter tout élément factuel et probant permettant d'apprécier leurs capacités techniques et professionnelles.- nombre, superficie et localisation des plateformes- nombre de camions mis à disposition pour le présent marché ou contrat de transport- réseau ou mode de distribution- déclaration indiquant l'effectif global et par secteur (administration, qualité, logistique, production, recherche et développement, commercial) - liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années- liste de références datant de moins de 3 ans similaires au présent appel d'offres- localisation du (des) site(s) de production.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: le ou les fournisseurs sont dispensés du versement de la retenue de garantie
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

l'Exécution du marché sera financée par le budget des CHU et grands CH concernés. Le paiement s'effectue conformément aux dispositions des articles 86 à 118 et notamment de l'article 98 du code des marchés publics. Conformément aux articles 17 et 18 du code des marchés publics, les prix du marché seront unitaires et révisables annuellement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

le groupement de candidats est autorisé: les candidats ne sont pas autorisés à présenter pour le marché ou l'un de ses lots, plusieurs offres en agissant en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée.Le groupement auquel le marché est attribué devra obligatoirement devenir solidaire pour se voir notifier ce marché

Autres conditions particulières:

certificat de régularité de la situation du titulaire face à la lutte contre le travail dissimulé (NOTI 1 ou équivalent) à transmettre obligatoirement tous les 6 mois durant l'exécution du marché (cf décret 2005-1334)

Procédure
Période de validité de l'offre: 237 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lots 1, 3 et 5 : Critère 1: prix (60)
2. Lots 1, 3 et 5 : Critère 2: qualité technique des échantillons (30)
3. Lots 1, 3 et 5 : Critère 3 : développement durable, logistique, garantie, SAV (10)
4. Lot 2 : Critère 1 : prix (50)
5. Lot 2 : Critère 2 : qualité technique des échantillons (40)
6. Lot 2 : Critère 3 : développement durable, logistique, garantie, SAV (10)
7. Lot 4 : Critère 1 : prix (70)
8. Lot 4 : Critère 2 : qualité technique des échantillons (20)
9. Lot 4 : Critère 3 : développement durable, logistique, garantie, SAV (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Secrétariat du service de fourniture d'équipements d'hôtellerie et de restauration
Mme la directrice d'achat
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
Nom: Assistance publique-hôpitaux de Paris
Adresse postale: Achats centraux hoteliers, alimentaires et technologiques. Hôpital Bicêtre, 78 rue du Général Leclerc
Point de contact: Secrétariat du service des fournitures et équipements en hôtellerie et restauration
Téléphone: +33 153146958 📞
Courrier électronique: secr.hotelier-restauration@aca.aphp.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL des documents: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2013-11-15 📅
Date de fin: 2016-11-14 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ACHAT - 13/044
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.3.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable

la date de publication du prochain avis est prévue en mai 2017 pour un début de marché prévisionnel en novembre 2017 (si reconduction du marché)

Source: OJS 2013/S 046-073937 (2013-03-01)

Avis d'attribution de marché (2013-11-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôpital Bicêtre, 78 rue du Général Leclerc

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-22 📅
Date de publication: 2013-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 230-399306
Se réfère à l'avis: 2013/S 46-073937
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui. Annonce no304, BOAMP 45 B du 5.3.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.11.2013.

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Majencia
Adresse postale: Espace Neoffice - 24-25 quai Carnot
Commune postale: Saint-Cloud
Code postal: 92210

2️⃣
Nom: Eurosit
Adresse postale: Zone industrielle de Saint Éloi, BP 11
Commune postale: Nevers
Code postal: 58028

3️⃣
Nom: Navailles
Adresse postale: rond-point d'Espagne
Commune postale: Hagetmau
Code postal: 40700
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
5
3
Source: OJS 2013/S 230-399306 (2013-11-22)

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