achat 13/029

ACHA

Fourniture de matériel d'éclairage, de piles et de batteries, de fils et câbles et de lampes spéciales.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-06-27. L'appel d'offres a été publié le 2013-05-06.

Qui ?

• ACHA

Qu'est-ce que c'est ?

• Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage › Accumulateurs, piles et batteries primaires
• Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage › Appareils d'éclairage et lampes électriques
• Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage › Fils et câbles isolés

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-05-06	Avis de marché

Avis de marché (2013-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils d'éclairage et lampes électriques
Quantité ou étendue:

Marché fractionné à bon de commande au sens de l'article 77 du CMP. Pour les lots 1, 2, et 4 : L'AP-HP. S'engage sur un montant financier minimum représenté par 70% du montant du lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire par rapport aux quantités estimatives, sur la durée du marché. Le titulaire s'engage sur un montant financier maximum représenté par 240% du montant du lot valorisé au niveau de son offre par rapport aux quantités estimatives, sur la durée du marché.pour le lot 3 : L'AP-HP. S'engage sur un montant financier minimum représenté par 70% du montant du lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire par rapport aux quantités estimatives, sur la durée du marché. Le titulaire s'engage sur un montant financier maximum représenté par 300% du montant du lot valorisé au niveau de son offre par rapport aux quantités estimatives, sur la durée du marché.marchés résiliables à l'initiative de l'aphp à compter du 30.6.2017 et ce sans indemnité.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils d'éclairage et lampes électriques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Acha
Adresse postale: Hôpital Bicêtre, 78 rue du Général Leclerc
Code postal: 94270
Commune postale: Le Kremlin-Bicêtre
Contact
Adresse Internet: http://www.aphp.fr 🌏
Courrier électronique: secr.hotelier-restauration@aca.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 153146958 📞
Fax: +33 153140102 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-06 📅
Date limite de soumission: 2013-06-27 📅
Date de publication: 2013-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 090-152933
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires

L'AP - HP est un établissement public de santé.La date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 11.6.2013. Lorsque des pièces relatives à la candidature réclamées au paragraphe Iii-2 du présent avis sont incomplètes ou manquantes, l'AP-HP peut en toute opportunité, demander à tous les candidats concernés de compléter leur candidature sous un délai maximal de 5 jours. La même proposition sera alors faite à l'ensemble des candidats. Les documents sur format électronique pourront être gratuitement téléchargés sur le site https://www.achats-hopitaux.com Les offres seront envoyées de préférence sous format électronique mais peuvent également parvenir sous format papier.Les plis électroniques devront être déposés sur le site https://www.achats-hopitaux.com et être signés électroniquement avant le 27.6.2013 à 16:00, avec un certificat conforme au référentiel intersectoriel de sécurité (art. 6 arrêté 28.8.2006 et arrêté du 14.12.2009). La procédure de dépôt des plis est détaillée sur ce même site.Les candidats doivent tenir compte des aléas des envois électroniques et doivent prendre leurs précautions afin de s'assurer que la transmission électronique de leurs plis soit entièrement achevée avant la date et l'heure limites de dépôt des offres. L'offre électronique devra être présentée selon les formats et avec une police utilisée dans les documents du dce. Les formats autorisés pour la transmission électronique des plis sont: zip, rtf, doc, xls, pdf, dwg, dwf etdxf. Achat utilise un antivirus avant ouverture des plis électroniques. Tous plis contenant un virus informatique est archivé sans lecture du pli. L'offre du candidat est alors réputée n'avoir jamais été reçue. Lorsque l'offre est envoyée par voie électronique, une copie de sauvegarde peut être envoyée dans les délais impartis pour le dépôt des offres soit avant le 27.6.2013 à 16:00. Elle doit être placée dans un pli scellé comprenant la mentionlisible "Copie de sauvegarde"et être déposée à achat - CHU de Bicêtre - bâtiment pierre Lasjaunias- porte 77- RDC - 78 rue du Général Leclerc - 94270 Le Kremlin-Bicêtre. Si l'offre est déposée sous format papier, elle doit être déposée sous enveloppe cachetée portant l'indication de l'appel d'offres n — critère 1: Prix (pondération : 60%), — critère 2 : Étendue, variété et adaptabilité des produits à l'AP-HP : (pondération 20%), — critère 3 : Organisation logistique et documentation, projet commercial et développement durable : (pondération 20%) sous-critère a : logistique (pondération : 35%), sous-critère b : qualité de la documentation, projet commercial (pondération 40%), sous-critère c : développement durable (pondération 25%). Au vu des critères pondérés, le représentant du pouvoir adjudicateur classe les offres des candidats par ordre décroissant. Il retient l'offre économiquement la plus avantageuse, la mieux classée. L'unité monétaire est l'euro. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles premier-5° et 32-3 de la directive 2004/18/ce. Absence de mise en concurrence après notification du marché ou de négociation des conditions du marché (accord-cadre monoattributaire). Contrat cadre fixant tous les termes du marché. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.5.2013.

Informations complémentaires

L'AP - HP est un établissement public de santé.La date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 11.6.2013. Lorsque des pièces relatives à la candidature réclamées au paragraphe Iii-2 du présent avis sont incomplètes ou manquantes, l'AP-HP peut en toute opportunité, demander à tous les candidats concernés de compléter leur candidature sous un délai maximal de 5 jours. La même proposition sera alors faite à l'ensemble des candidats. Les documents sur format électronique pourront être gratuitement téléchargés sur le site https://www.achats-hopitaux.com Les offres seront envoyées de préférence sous format électronique mais peuvent également parvenir sous format papier.Les plis électroniques devront être déposés sur le site https://www.achats-hopitaux.com et être signés électroniquement avant le 27.6.2013 à 16:00, avec un certificat conforme au référentiel intersectoriel de sécurité (art. 6 arrêté 28.8.2006 et arrêté du 14.12.2009). La procédure de dépôt des plis est détaillée sur ce même site.Les candidats doivent tenir compte des aléas des envois électroniques et doivent prendre leurs précautions afin de s'assurer que la transmission électronique de leurs plis soit entièrement achevée avant la date et l'heure limites de dépôt des offres. L'offre électronique devra être présentée selon les formats et avec une police utilisée dans les documents du dce. Les formats autorisés pour la transmission électronique des plis sont: zip, rtf, doc, xls, pdf, dwg, dwf etdxf. Achat utilise un antivirus avant ouverture des plis électroniques. Tous plis contenant un virus informatique est archivé sans lecture du pli. L'offre du candidat est alors réputée n'avoir jamais été reçue. Lorsque l'offre est envoyée par voie électronique, une copie de sauvegarde peut être envoyée dans les délais impartis pour le dépôt des offres soit avant le 27.6.2013 à 16:00. Elle doit être placée dans un pli scellé comprenant la mentionlisible "Copie de sauvegarde"et être déposée à achat - CHU de Bicêtre - bâtiment pierre Lasjaunias- porte 77- RDC - 78 rue du Général Leclerc - 94270 Le Kremlin-Bicêtre. Si l'offre est déposée sous format papier, elle doit être déposée sous enveloppe cachetée portant l'indication de l'appel d'offres n

— critère 1: Prix (pondération : 60%),

— critère 2 : Étendue, variété et adaptabilité des produits à l'AP-HP : (pondération 20%),

— critère 3 : Organisation logistique et documentation, projet commercial et développement durable : (pondération 20%)

sous-critère a : logistique (pondération : 35%),

sous-critère b : qualité de la documentation, projet commercial (pondération 40%),

sous-critère c : développement durable (pondération 25%).

Au vu des critères pondérés, le représentant du pouvoir adjudicateur classe les offres des candidats par ordre décroissant. Il retient l'offre économiquement la plus avantageuse, la mieux classée. L'unité monétaire est l'euro. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles premier-5° et 32-3 de la directive 2004/18/ce. Absence de mise en concurrence après notification du marché ou de négociation des conditions du marché (accord-cadre monoattributaire). Contrat cadre fixant tous les termes du marché.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.5.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de matériel d'éclairage, de piles et de batteries, de fils et câbles et de lampes spéciales.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: éclairage
Brève description: Éclairage.
Quantité ou étendue: Quantités prévisionnelles annuelles: 176 049 unités — tous articles confondus.
Informations complémentaires sur les lots:

Si l'assistance publique - Hôpitaux de Paris décide de procéder à la résiliation, elle le notifiera au titulaire au plus tard un mois avant la date effective de résiliation. La partie produits listés est estimée à 51 % du volume financier annuel soit 222 produits listés ; la partie catalogue à 49 %.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: piles et batteries
Brève description: Piles et batteries.
Quantité ou étendue: Quantités prévisionnelles annuelles: 573 060 unités — tous articles confondus.
Informations complémentaires sur les lots:

Si l'assistance publique - Hôpitaux de Paris décide de procéder à la résiliation, elle le notifiera au titulaire au plus tard un mois avant la date effective de résiliation. La partie produits listés est estimée à 79 % du volume financier annuel soit 95 produits listés ; la partie catalogue à 21 %.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fils et câbles
Brève description: Fils et câbles.
Quantité ou étendue: Quantités prévisionnelles annuelles: 209 721 unités — tous articles confondus.
Informations complémentaires sur les lots:

Si l'assistance publique - Hôpitaux de Paris décide de procéder à la résiliation, elle le notifiera au titulaire au plus tard un mois avant la date effective de résiliation. La partie produits listés est estimée à 99,8 % du volume financier annuel soit 343 produits listés ; la partie catalogue à 0,2 %.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: lampes spéciales
Brève description: Lampes spéciales.
Quantité ou étendue: Quantités prévisionnelles annuelles: 4 224 unités — tous articles confondus.
Informations complémentaires sur les lots:

Si l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris décide de procéder à la résiliation, elle le notifiera au titulaire au plus tard un mois avant la date effective de résiliation.la partie produits listés est estimée à 91 % du volume financier annuel soit 105 produits listés ; la partie catalogue à 9 %.

Numéro de référence: ACHAT -13/029
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

France, destiné aux divers hôpitaux services généraux et divers services du siège de l'assistance publique hôpitaux de Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

L'utilisation des formulaires nationaux est vivement recommandée. Ils sont téléchargeables à l'adresse : http://www.economie.gouv.fr/marchés publics. Fournir la lettre de candidature (formulaire DC 1) dûment remplie et signée attestant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'art. 45de la directive 2004/18 CE et à l'art. 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales. Fournir la déclaration du candidat (formulaire DC 2) dûment remplie. En cas de groupement, chaque membre devra fournir le DC 2. Fournir une copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire. Si le signataire n'est pas le représentant légal de l'entreprise, fournir un document établissant l'habilitation du signataire à engager l'entreprise.

Situation économique et financière:

— Dc2 ou équivalent: déclaration du chiffre d'affaires global et éventuellement du chiffre d'affaires relatif à l'objet du marché des 3 derniers exercices,

— les candidats peuvent présenter tout élément factuel et probant permettant d'apprécier leurs capacités financières.Les entreprises nouvellement créées peuvent présenter tout élément factuel et probant permettant d'apprécier leurs capacités financières.

Capacité technique et professionnelle:

— Dc2 ou équivalent: les candidats peuvent présenter tout élément factuel et probant permettant d'apprécier leurs capacités professionnelle et technique (effectifs, listes de références sur des prestations identiques réalisées au cours des trois derniers exercices...)

— liste de l'outillage, du matériel ou de l'équipement dont le candidat dispose pour réaliser des marchés de même nature. Les entreprises nouvellement créées peuvent présenter tout élément factuel et probant permettant d'apprécier leurs capacités techniques et professionelles.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Le ou les fournisseur(s) seront dispensés du versement de la retenue de garantie.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

L'exécution du marché sera financée par le budget des hôpitaux, services généraux et directions du siège concernés de l'assistance publique - Hôpitaux de Paris. Le paiement s'effectue conformément aux dispositions des articles 86 à 118 et notamment à l'article 98 du code des marchés publics. Le délai maximum de paiement est de 50 jours. En application des articles 17 et 18 du code des marchés publics, les prix du marché seront unitaires et révisables conformément à l'article 3 du CCAP.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le groupement de candidats est autorisé: les candidats ne sont pas autorisés à présenter pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée. Cependant, le groupement auquel le marché est attribué devra obligatoirement devenir solidaire pour se voir notifier ce marché.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 217 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère 1: Prix (60)
2. Critère 2: Etendue, variété et adaptabilité des produits à l'ap-hp (20)
3. Critère 3: Organisation logistique et documentation, projet commercial et développement durable (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la directrice d'achat
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
Nom: Assistance publique hôpitaux de Paris, achats centraux hoteliers, alimentaires et technologiques
Adresse postale: Hôpital Bicêtre 78 rue du Général Leclerc
Commune postale: Le Kremlin-Bicetre
Point de contact: Secrétariat du service, fourniture et équipement en hôtellerie et restauration
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
Point de contact: mme la directrice d'achat
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2014-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ACHAT -13/029
Informations complémentaires

Informations complémentaires

— critère 1: Prix (pondération : 60%),

— critère 2 : Étendue, variété et adaptabilité des produits à l'AP-HP : (pondération 20%),

— critère 3 : Organisation logistique et documentation, projet commercial et développement durable : (pondération 20%)

sous-critère a : logistique (pondération : 35%),

sous-critère b : qualité de la documentation, projet commercial (pondération 40%),

sous-critère c : développement durable (pondération 25%).

Au vu des critères pondérés, le représentant du pouvoir adjudicateur classe les offres des candidats par ordre décroissant. Il retient l'offre économiquement la plus avantageuse, la mieux classée. L'unité monétaire est l'euro. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles premier-5° et 32-3 de la directive 2004/18/ce. Absence de mise en concurrence après notification du marché ou de négociation des conditions du marché (accord-cadre monoattributaire). Contrat cadre fixant tous les termes du marché.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.5.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
décembre 2016
Source: OJS 2013/S 090-152933 (2013-05-06)

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