Accord cadre relatif à la fourniture de fruits et légumes frais pour le CHU de Nantes
CHU de Nantes
Accord cadre relatif à la fourniture de fruits et légumes frais pour le CHU de Nantes – réparti en 2 lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-07-30 | Avis de marché |
| 2014-01-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Légumes, fruits et noix
Quantité ou étendue:
Valeur totale du marché: 1 040 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Légumes, fruits et noix 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nantes
Adresse postale: 5 allée de l'Île Gloriette
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes
Contact
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-30 📅
Date limite de soumission: 2013-09-09 📅
Date de publication: 2013-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 149-258794
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Fruits et légumes frais standard
Numéro du lot: 2
Brève description: Fruits et légumes frais de saison
Numéro de référence: AOO-13096
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Nantes, 44093 Nantes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (80)
2. Valeur technique (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: CHU de Nantes, pôle technique et logistique, UCP Cuisine centrale, bureau des achats
Adresse postale: 85 rue Saint Jacques
Téléphone: +33 240846529 📞
Courrier électronique: anne.legall@chu-nantes.fr 📧
Fax: +33 240846601 📠
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO-13096
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2013/S 149-258794 (2013-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Légumes, fruits et noix
Quantité ou étendue:
Pour chacun des lots, l'accord cadre sera conclu avec plusieurs opérateurs économiques. Le nombre d'opérateur attributaire de chacun des lots sera de 3 maximum. Les quantités minimum et maximum annuelles de l'accord cadre sont précisées dans le dossier de consultation. Les marchés subséquents seront attribués après remise en concurrence des attributaires de l'accord cadre. Les modalités de remise en concurrence et les périodicités sont indiquées dans le dossier de consultation. Le premier marché subséquent sera attribué au prestataire dont l'offre remise lors de l'accord cadre aura été classée en première position au vu des critères de jugement. Les marchés subséquents seront des marchés à bons de commande en vertu de l'article 77 du CMP, avec des quantités estimatives.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Légumes, fruits et noix 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nantes
Adresse postale: 5 allée de l'Île Gloriette
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes
Contact
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-30 📅
Date limite de soumission: 2013-09-09 📅
Date de publication: 2013-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 149-258794
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site www.achats-hopitaux.com .
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30.7.2013.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord cadre relatif à la fourniture de fruits et légumes frais pour le CHU de Nantes – réparti en 2 lots.
Numéro du lot: 1
Brève description: Fruits et légumes frais standard
Numéro du lot: 2
Brève description: Fruits et légumes frais de saison
Numéro de référence: AOO-13096
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Nantes, 44093 Nantes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
A. La lettre de candidature (formulaire DC1 – disponible sur le site http://www.economie.gouv.fr/ ) B. La déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire DC2 –- disponible sur le site http://www.economie.gouv.fr/ ) comprenant notamment – les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si le signataire n'est pas le représentant légal – la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
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– Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 dernières années.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur le budget propre du CHU de Nantes et virement administratif avec paiement à 30 jours.
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (80)
2. Valeur technique (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: CHU de Nantes, pôle technique et logistique, UCP Cuisine centrale, bureau des achats
Adresse postale: 85 rue Saint Jacques
Téléphone: +33 240846529 📞
Courrier électronique: anne.legall@chu-nantes.fr 📧
Fax: +33 240846601 📠
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO-13096
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site www.achats-hopitaux.com .
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30.7.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2013/S 149-258794 (2013-07-30)
Avis d'attribution de marché (2014-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 040 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-27 📅
Date de publication: 2014-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 022-034272
Se réfère à l'avis: 2013/S 149-258794
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU Nantes, 44093 Nantes
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-14 📅
Nom: Ame Hasle SAS
Adresse postale: ZA Confortland 6 BP 17
Commune postale: Melesse
Code postal: 35520
2️⃣
Nom: Boulet
Adresse postale: MIN 58 bd Gustave Roch, BP 115
Commune postale: Nantes Cedex 2
Code postal: 44261
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-11 📅
Nom: Pomona Terre Azur
Adresse postale: MIN 58 bd Gustave Roch
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Source: OJS 2014/S 022-034272 (2014-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 040 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-27 📅
Date de publication: 2014-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 022-034272
Se réfère à l'avis: 2013/S 149-258794
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu de la date de notification jusqu'au 30.9.2016.
Pendant la durée de validité de l'accord-cadre, les marchés subséquents seront attribués, pour chacun des lots, après remise en concurrence de tous les titulaires de l'accord-cadre.
Les marché subséquents seront des marchés à bons de commande en vertu de l'article 77 du code des marchés publics.
Le marché est consultable sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur.
Annonce n° 131, BOAMP 148 A. Annonce n° 210, BOAMP 148 B du 2.8.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.1.2014.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU Nantes, 44093 Nantes
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-14 📅
Nom: Ame Hasle SAS
Adresse postale: ZA Confortland 6 BP 17
Commune postale: Melesse
Code postal: 35520
2️⃣
Nom: Boulet
Adresse postale: MIN 58 bd Gustave Roch, BP 115
Commune postale: Nantes Cedex 2
Code postal: 44261
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-11 📅
Nom: Pomona Terre Azur
Adresse postale: MIN 58 bd Gustave Roch
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Source: OJS 2014/S 022-034272 (2014-01-27)
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