Accord-cadre relatif à la fourniture de châssis poids lourds, de carrosseries, de véhicules légers et utilitaires

Brest Métropole Océane

La présente consultation est passée en vue de conclure un accord-cadre ayant pour objet d'établir les termes régissant les marchés à passer pour la fourniture de châssis poids lourds, de carrosseries, de véhicules légers et utilitaires.
L'accord-cadre est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert. Il est soumis aux dispositions des articles 8, 33, 57 à 59 et 76 du code des marchés publics.
Les marchés subséquents issus de cet accord-cadre pourront être des marchés à bons de commande.
L'accord-cadre est conclu pour la première période à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2014.
Il sera conclu avec 5 candidats au maximum pour les lots 1, 3 et 4.
Il sera conclu avec 4 candidats au maximum pour le lot 2.
La consultation est lancée dans le cadre du groupement de commandes constitué entre Brest Métropole Océane, la Ville de BREST, le CCAS de la Ville de Brest, la Société publique locale Eau du Ponant et la Ville du Relecq-Kerhuon dont Brest Métropole Océane est le coordonnateur pour la fourniture de véhicules et de matériels divers.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2014-02-17. L'appel d'offres a été publié le 2013-12-23.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics
Date Document
2013-12-23 Avis de marché
Avis de marché (2013-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Brest métropole océane
Adresse postale: 24 rue Coat-Ar-Guéven, BP 92242
Code postal: 29222
Commune postale: Brest Cedex 2
Contact
Courrier électronique: marches@brest-metropole-oceane.fr 📧
Téléphone: +33 298335411 📞
Fax: +33 298335415 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-23 📅
Date limite de soumission: 2014-02-17 📅
Date de publication: 2013-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 250-438578
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires

“— Référent technique : Direction patrimoine-logistique”
Source: OJS 2013/S 250-438578 (2013-12-23)
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