Accord-cadre relatif à la fourniture de châssis poids lourds, de carrosseries, de véhicules légers et utilitaires
La présente consultation est passée en vue de conclure un accord-cadre ayant pour objet d'établir les termes régissant les marchés à passer pour la fourniture de châssis poids lourds, de carrosseries, de véhicules légers et utilitaires.
L'accord-cadre est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert. Il est soumis aux dispositions des articles 8, 33, 57 à 59 et 76 du code des marchés publics.
Les marchés subséquents issus de cet accord-cadre pourront être des marchés à bons de commande.
L'accord-cadre est conclu pour la première période à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2014.
Il sera conclu avec 5 candidats au maximum pour les lots 1, 3 et 4.
Il sera conclu avec 4 candidats au maximum pour le lot 2.
La consultation est lancée dans le cadre du groupement de commandes constitué entre Brest Métropole Océane, la Ville de BREST, le CCAS de la Ville de Brest, la Société publique locale Eau du Ponant et la Ville du Relecq-Kerhuon dont Brest Métropole Océane est le coordonnateur pour la fourniture de véhicules et de matériels divers.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2014-02-17.
L'appel d'offres a été publié le 2013-12-23.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2013-12-23
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Avis de marché
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