Accord-cadre pour la fourniture de pièces détachées pour le matériel roulant des parcs et jardins de la Ville
Ville de Saint-Denis
Accord-cadre pour la fourniture de pièces détachées pour le matériel roulant des parcs et jardins de la Ville.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-08-26. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Charrettes à chevaux ou à bras, autres véhicules nonautomoteurs, chariots à bagages et pièces détachées diverses › Pièces détachées diverses
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-07-10 | Avis de marché |
| 2013-11-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées diverses
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées diverses 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Denis
Adresse postale: 2 place Victor Hugo, BP 269
Code postal: 93205
Commune postale: Saint-Denis Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-saint-denis.fr 🌏
Courrier électronique: mp_achats@ville-saint-denis.fr 📧
Téléphone: +33 149336879 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-10 📅
Date limite de soumission: 2013-08-26 📅
Date de publication: 2013-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 135-233896
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Acquisition de pièces d'origine pour tondeuses autoportées
Brève description: Acquisition de pièces d'origine pour tondeuses autoportées.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Acquisition de pièces d'origine pour tondeuse tractées
Brève description: Acquisition de pièces d'origine pour tondeuse tractées.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Acquisition de pièces d'origine pour matériels espaces verts
Brève description: Acquisition de pièces d'origine pour matériels espaces verts.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Acquisition de pièces adaptatives diverses
Brève description: Acquisition de pièces adaptatives diverses.
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 13c0010.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Remplir l'imprimé cerfa Dc1 et Dc2 (déclaration attestations sur l'honneur).
Capacité technique et professionnelle:
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ni garantie exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Autres conditions particulières: Cf dossier de consultation des entreprises.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (cf rc). (60)
2. Prix. (40)
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.atol93.fr 🌏
Nom: Ville de Saint-Denis
Adresse postale: 2 place du Caquet
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Point de contact: Amina Merhoum
Téléphone: +33 149336479 📞
Fax: +33 149336426 📠
URL des documents: http://www.ville-saint-denis.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13c0010.
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Téléphone: +33 149202000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 135-233896 (2013-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées diverses
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un accord cadre avec un minimum annuel par lot de 4 000 EUR HT, passé pour une période de 1 an à compter du 23.10.2013 ou de la date de notification si postérieure. Il est reconductible 3 fois, par période de 1 an, pour une durée maximale de 4 ans.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées diverses 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Denis
Adresse postale: 2 place Victor Hugo, BP 269
Code postal: 93205
Commune postale: Saint-Denis Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-saint-denis.fr 🌏
Courrier électronique: mp_achats@ville-saint-denis.fr 📧
Téléphone: +33 149336879 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-10 📅
Date limite de soumission: 2013-08-26 📅
Date de publication: 2013-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 135-233896
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
Conditions de remise des candidatures ou offres: remise des plis support papier ou électronique (cf modalités dans le règlement de consultation) Retrait papier: faire la demande par télécopieur +33 149336426 ou par mail: mp_achats@ville-saint-denis.fr retrait sur place ou envoi courrier selon la demande/retrait dématérialisé: www.atol93.fr assistance gratuite en cas de difficultés de téléchargement: +33 825001326. Critères de jugement des offres pour la passation des marchés subséquents: – prix (100 %).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.7.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre pour la fourniture de pièces détachées pour le matériel roulant des parcs et jardins de la Ville.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Acquisition de pièces d'origine pour tondeuses autoportées
Brève description: Acquisition de pièces d'origine pour tondeuses autoportées.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Acquisition de pièces d'origine pour tondeuse tractées
Brève description: Acquisition de pièces d'origine pour tondeuse tractées.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Acquisition de pièces d'origine pour matériels espaces verts
Brève description: Acquisition de pièces d'origine pour matériels espaces verts.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Acquisition de pièces adaptatives diverses
Brève description: Acquisition de pièces adaptatives diverses.
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 13c0010.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le formulaire cerfa Dc1 dûment rempli et visé (en cas de groupement, ne présenter qu'un seul Dc1 pour l'ensemble du groupement)le formulaire cerfa Dc2 dûment rempli. Le candidat devra joindre à l'appui de ce document tous les documents permettant au pouvoir adjudicateur de juger des capacités professionnelles, techniques et financières (en application des articles 44 et 45) du candidat Cf règlement de consultation.
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Capacité technique et professionnelle:
Cf justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat dans la présente publicité et le règlement de consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ni garantie exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds propres de la collectivité paiement : cf. Article 86 et suivants du CMP.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme exigée.
Autres conditions particulières: Cf dossier de consultation des entreprises.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (cf rc). (60)
2. Prix. (40)
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.atol93.fr 🌏
Nom: Ville de Saint-Denis
Adresse postale: 2 place du Caquet
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Point de contact: Amina Merhoum
Téléphone: +33 149336479 📞
Fax: +33 149336426 📠
URL des documents: http://www.ville-saint-denis.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13c0010.
Informations complémentaires
Conditions de remise des candidatures ou offres: remise des plis support papier ou électronique (cf modalités dans le règlement de consultation) Retrait papier: faire la demande par télécopieur +33 149336426 ou par mail: mp_achats@ville-saint-denis.fr retrait sur place ou envoi courrier selon la demande/retrait dématérialisé: www.atol93.fr assistance gratuite en cas de difficultés de téléchargement: +33 825001326. Critères de jugement des offres pour la passation des marchés subséquents: – prix (100 %).
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.7.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Téléphone: +33 149202000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 135-233896 (2013-07-10)
Avis d'attribution de marché (2013-11-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-18 📅
Date de publication: 2013-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 225-391701
Se réfère à l'avis: 2013/S 135-233896
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 13c0010
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (cf rc) (60)
2. Prix (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-03 📅
Nom: Huran Espaces Verts
Adresse postale: 5 rue Jacques Duclos
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
2️⃣
3️⃣
4️⃣
Adresse postale: 5 rue Jacques Dublos
Source: OJS 2013/S 225-391701 (2013-11-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-18 📅
Date de publication: 2013-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 225-391701
Se réfère à l'avis: 2013/S 135-233896
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
Cet accord cadre est passé avec un montant minimum et sans maximum en application de l'article 76-I du Code des marchés publics
Annonce n
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.11.2013.
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 13c0010
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (cf rc) (60)
2. Prix (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-03 📅
Nom: Huran Espaces Verts
Adresse postale: 5 rue Jacques Duclos
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
2️⃣
3️⃣
4️⃣
Adresse postale: 5 rue Jacques Dublos
Source: OJS 2013/S 225-391701 (2013-11-18)
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