Accord-cadre pour la fourniture de matériaux
Ville de Valenciennes
Accord-cadre pour la fourniture de matériaux.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • le lot 1 a été déclaré infructueux
- • Le lot 4 a été déclaré infructueux
- • Société Coverglass
- • Société Delwarde
- • Fenêtres › Encadrements de fenêtres › Double vitrage
- • Matériaux de construction › Béton
- • Serrurerie › Ferronnerie
- • Nord
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-09-30 | Avis de marché |
| 2014-01-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ferronnerie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Ferronnerie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Valenciennes
Adresse postale: place d'Armes, BP 90339
Code postal: 59304
Commune postale: Valenciennes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://valenciennes.fr 🌏
Courrier électronique: service_commandepublique@ville-valenciennes.fr 📧
Téléphone: +33 327225900 📞
Fax: +33 327225768 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-30 📅
Date limite de soumission: 2013-11-14 📅
Date de publication: 2013-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 192-331008
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Accord-cadre pour la fourniture de matériaux.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: ferronnerie
Brève description: Ferronnerie
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: menuiserie
Brève description: Menuiserie
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: vitrerie
Brève description: Vitrerie
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: maçonnerie
Brève description: Maçonnerie
Numéro de référence: 2013/20 DPB
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Lettre de candidature dc1, complétée et signée (ou équivalent).
Situation économique et financière: Déclaration du candidat Dc2 complétée et signée (ou équivalent).
Capacité technique et professionnelle:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Le réglement des dépenses se fera par virement bancaire.
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (45)
2. Valeur technique des matériaux (40)
3. Délais (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le maire de Valenciennes
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.rvvn.org 🌏
URL pour la participation: http://marches.rvnn.org 🌏
Nom: Mairie de Valenciennes
Adresse postale: place d'Armes BP 90339
Commune postale: Valenciennes Cecdex
Point de contact: Mme Soupez
Téléphone: +33 327225665 📞
URL pour informations complémentaires: http://marches.rvvn.org 🌏
Point de contact: Service commande publique-4ème étage
URL pour la participation: http://marches.rvvn.org 🌏
URL des documents: http://marches.rvvn.org 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2014-01-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013/20 DPB
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée BP 2039
Commune postale: Lille Cédex
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-adaministratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Marché renouvelable
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ferronnerie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Ferronnerie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Valenciennes
Adresse postale: place d'Armes, BP 90339
Code postal: 59304
Commune postale: Valenciennes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://valenciennes.fr 🌏
Courrier électronique: service_commandepublique@ville-valenciennes.fr 📧
Téléphone: +33 327225900 📞
Fax: +33 327225768 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-30 📅
Date limite de soumission: 2013-11-14 📅
Date de publication: 2013-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 192-331008
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
Montants :
Lot 1 : ferronnerie-montant maxium annuel : 90 000 EUR HT.
Lot 2 : menuiserie- montant maximum annuel : 90 000 EUR HT.
Lot 3 : vitrerie-montant maximum annuel : 90 000 EUR HT.
Lot 4 : maçonnerie-montant maximum annuel : 90 000 EUR HT.
Les offres pour les marchés passés sur le fondement de l'accord-cadre seront jugées communément selon les critères de jugement suivants :
- prix : 50% ;
- valeur technique des matériaux : 40% ;
- délais : 10% ;
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30.9.2013.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Accord-cadre pour la fourniture de matériaux.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: ferronnerie
Brève description: Ferronnerie
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: menuiserie
Brève description: Menuiserie
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: vitrerie
Brève description: Vitrerie
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: maçonnerie
Brève description: Maçonnerie
Numéro de référence: 2013/20 DPB
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Lettre de candidature dc1, complétée et signée (ou équivalent).
Situation économique et financière: Déclaration du candidat Dc2 complétée et signée (ou équivalent).
Capacité technique et professionnelle:
Références, qualifications ouautres renseignements permettant d'apprécier les capacités professionnelles du candidat.liste des marchés en cours conclus par l'entreprise pour des interventions similaires en domaine public.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Le réglement des dépenses se fera par virement bancaire.
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (45)
2. Valeur technique des matériaux (40)
3. Délais (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le maire de Valenciennes
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.rvvn.org 🌏
URL pour la participation: http://marches.rvnn.org 🌏
Nom: Mairie de Valenciennes
Adresse postale: place d'Armes BP 90339
Commune postale: Valenciennes Cecdex
Point de contact: Mme Soupez
Téléphone: +33 327225665 📞
URL pour informations complémentaires: http://marches.rvvn.org 🌏
Point de contact: Service commande publique-4ème étage
URL pour la participation: http://marches.rvvn.org 🌏
URL des documents: http://marches.rvvn.org 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2014-01-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013/20 DPB
Informations complémentaires
Montants :
Lot 1 : ferronnerie-montant maxium annuel : 90 000 EUR HT.
Lot 2 : menuiserie- montant maximum annuel : 90 000 EUR HT.
Lot 3 : vitrerie-montant maximum annuel : 90 000 EUR HT.
Lot 4 : maçonnerie-montant maximum annuel : 90 000 EUR HT.
Les offres pour les marchés passés sur le fondement de l'accord-cadre seront jugées communément selon les critères de jugement suivants :
- prix : 50% ;
- valeur technique des matériaux : 40% ;
- délais : 10% ;
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30.9.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée BP 2039
Commune postale: Lille Cédex
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-adaministratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel (article L 551-1 du Code de Justice Administrative) depuis le début de la procédure et avant la signature du contrat ; recours en référé contractuel après la signature du marché dans les 31 jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis dans les 6 mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci conformément aux articles L 551-13 à L 551-23 du même code ; Recours de pleine juridiction à l'encontre du marché dans le délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ; Recours pour excès de pouvoir à l'encontre des décisions faisant grief dans le délai de deux mois à compter de leur notification ou de leur publication. Recours en responsabilité dans le délai de la prescription quadriennale.
Afficher plus
L'accord-cadre est passé pour une période d'un an à compter du 1.1.2014. Il est renouvelable 2 fois par tacite reconduction.
Source: OJS 2013/S 192-331008 (2013-09-30)
Avis d'attribution de marché (2014-01-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-13 📅
Date de publication: 2014-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 011-014914
Se réfère à l'avis: 2013/S 192-331008
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Nom: le lot 1 a été déclaré infructueux
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-13 📅
Nom: Société Delwarde
Adresse postale: ZI n° 1, rue du 19 mars 1962
Commune postale: Marly les Valenciennes
Code postal: 59770
3️⃣
Nom: Société Coverglass
Adresse postale: 1 rue Froissart
Commune postale: Cambrai
Code postal: 59400
4️⃣
Nom: le lot 4 a été déclaré infructueux
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 011-014914 (2014-01-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-13 📅
Date de publication: 2014-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 011-014914
Se réfère à l'avis: 2013/S 192-331008
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Annonce n° 269, BOAMP 191 B du 3.10.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.1.2014.
Attribution du marché
1️⃣
Nom: le lot 1 a été déclaré infructueux
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-13 📅
Nom: Société Delwarde
Adresse postale: ZI n° 1, rue du 19 mars 1962
Commune postale: Marly les Valenciennes
Code postal: 59770
3️⃣
Nom: Société Coverglass
Adresse postale: 1 rue Froissart
Commune postale: Cambrai
Code postal: 59400
4️⃣
Nom: le lot 4 a été déclaré infructueux
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel (article L 551-1 du code de justice administrative) depuis le début de la procédure et avant la signature du contrat. Recours en référé contractuel après la signature du marché dans les 31 jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis dans les 6 mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci conformément aux articles L 551-13 à L 551-23 du même code. Recours de pleine juridiction à l'encontre du marché dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Recours pour excès de pouvoir à l'encontre des décisions faisant grief dans le délai de deux mois à compter de leur notification ou de leur publication. Recours en responsabilité dans le délai de la prescription quadriennale.
Afficher plus
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕