accord cadre pour l'acquisition et la personnalisation d'objets promotionnels

Conseil régional de Bretagne

accord cadre en vue de l'acquisition et de la personnalisation d'objets destinés à assurer la promotion de la Région Bretagne

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-03-07. L'appel d'offres a été publié le 2013-01-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil régional de Bretagne

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-01-25	Avis de marché
2013-06-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc
Quantité ou étendue:

lot 1 : estimé à 50 000 HT pour un anlot 2 : estimé à 80 000 HT pour un anlot 3 : estimé à 100 000 HT pour un an.soit pour un an: 230 000 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional de Bretagne
Adresse postale: 283 avenue du Général Patton CS 21101
Code postal: 35711
Commune postale: Rennes Cedex 7
Contact
Adresse Internet: http://www.region-bretagne.fr 🌏
Courrier électronique: communication@region-bretagne.fr 📧
Téléphone: +33 299271360 📞
Fax: +33 299271334 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-25 📅
Date limite de soumission: 2013-03-07 📅
Date de publication: 2013-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 020-030927
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires

retrait du DCE - Par voie électronique : Via le site Internet : https://www.e-megalisbretagne.org no de référence du dossier : Dirci-Aoo-13-002 - Procédure à suivre : Sur la page d'accueil : Espace entreprise " Accéder aux services " Sur bandeau de gauche : " Recherche avancée " - Recherche multicritères : Saisir la référence : Dirci-Aoo-13-002 - lancer la recherche - saisir les informations candidat - téléchargement Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.1.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

accord cadre en vue de l'acquisition et de la personnalisation d'objets destinés à assurer la promotion de la Région Bretagne

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: ecriture
Brève description:

Ce lot recouvre notamment des objets tels que stylos, crayons, crayons de couleur, blocs-notes, carnets, sets d'écriture ..

Quantité ou étendue: estimation: 50 000 EUR HT pour un an
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:

Critères d'attribution du lot 1 pondérés ainsi:1- la capacité du candidat à apporter une réponse pertinente, esthétique et originale à la demande du pouvoir adjudicateur (analyse au vu de l'étude de cas) : coefficient 42- la qualité du produit proposé et de son marquage (analyse au vu de l'échantillon fourni à l'appui de l'étude de cas) : coefficient 3 3- la politique de l'entreprise en matière de développement durable (analyse au vu de la note explicitant la démarche de prise en compte par l'entreprise des préoccupations environnementales et sociales) : coefficient 24- le prix des prestations (analyse au vu du tarif proposé dans l'étude de cas) : coefficient 1

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: habillement, bagagerie et accessoires
Brève description:

Ce lot recouvre notamment des objets tels que t-shirts, polos, blousons, parkas, casquettes, cartables, sacoches, besaces, sacs tissu, sacs papier, sacs à dos, parapluies..

Quantité ou étendue: estimation pour 1 an: 80 000 EUR HT.
Informations complémentaires sur les lots:

Critères d'attribution du lot 2 pondérés comme suit:1- la capacité du candidat à apporter une réponse pertinente, esthétique et originale à la demande du pouvoir adjudicateur (analyse au vu de l'étude de cas) : coefficient 42- la qualité du produit proposé et de son marquage (analyse au vu de l'échantillon fourni à l'appui de l'étude de cas) : coefficient 3 3- la politique de l'entreprise en matière de développement durable (analyse au vu de la note et de ses annexes, explicitant la démarche de prise en compte par l'entreprise des préoccupations environnementales et sociales) : coefficient 24- le prix des prestations (analyse au vu du tarif proposé dans l'étude de cas) : coefficient 1

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: autres objets
Brève description:

Ce lot rassemble les objets ne relevant pas des autres lots du présent accord-cadre. Il recouvre notamment des objets tels que médailles, badges, tours de cou, clés USB, casques audio, lunettes de soleil..

Quantité ou étendue: estimation du lot pour 1 an: 100 000 EUR HT.
Informations complémentaires sur les lots:

Critères d'attribution du lot 3 pondérés comme suit:1- la capacité du candidat à apporter une réponse pertinente, esthétique et originale à la demande du pouvoir adjudicateur (analyse au vu de l'étude de cas) : coefficient 42- la qualité du produit proposé et de son marquage (analyse au vu de l'échantillon fourni à l'appui de l'étude de cas) : coefficient 3 3- la politique de l'entreprise en matière de développement durable (analyse au vu de la note explicitant la démarche de prise en compte par l'entreprise des préoccupations environnementales et sociales) : coefficient 24- le prix des prestations (analyse au vu du tarif proposé dans l'étude de cas) : coefficient 1

Quantité ou étendue:

lot 1 : estimé à 50 000 HT pour un an

lot 2 : estimé à 80 000 HT pour un an

lot 3 : estimé à 100 000 HT pour un an.

soit pour un an: 230 000 EUR HT.

Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: DIRCI-AOO-13-002

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

financé par des ressources propres.

délai global de paiement selon la réglementation en vigueur (article 98 du code des marchés publics)

Pas de cautionnement ou de garantie exigés

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

financé par des ressources propres.

délai global de paiement selon la réglementation en vigueur (article 98 du code des marchés publics)

Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil régional de Bretagne
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-magalisbretagne.org 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DIRCI-AOO-13-002
Informations complémentaires

retrait du DCE

- Par voie électronique :

Via le site Internet : https://www.e-megalisbretagne.org

no de référence du dossier : Dirci-Aoo-13-002

- Procédure à suivre :

Sur la page d'accueil : Espace entreprise " Accéder aux services "

Sur bandeau de gauche : " Recherche avancée "

- Recherche multicritères : Saisir la référence : Dirci-Aoo-13-002 - lancer la recherche - saisir les informations candidat - téléchargement

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.1.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 rue Contour Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Courrier électronique: greffe.tarennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Nom: Comité consultatif interrégional pour le règlement amiable des marchés publics
Fax: +33 240479068 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

un recours gracieux peut être formulé auprès de M. le président de la Région Bretagne ou faculté d'exercer un recours en référé précontractuel conformément aux dispositions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence tant que le marché n'est pas signé ainsi qu'un recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du marché dans un délai de deux mois à compter de l'entrée en vigueur de cet acte détachable. En cas de recours contentieux, celui-ci doit être formé dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai Ceineray
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Téléphone: +33 240086432 📞
Source: OJS 2013/S 020-030927 (2013-01-25)

Avis d'attribution de marché (2013-06-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: 283 avenue du Général Patton, CS 21101

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-28 📅
Date de publication: 2013-07-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 127-217888
Se réfère à l'avis: 2013/S 20-030927
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires

Annonce n° 208, BOAMP 21 B du 30.1.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.6.2013.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-06-14 📅
Nom: SARL Genicado Ouest
Adresse postale: ZAC de la Boulais, 27 rue Leinster
Commune postale: La Chapelle-sur-Erdre
Code postal: 44240
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: SA Jordenen
Adresse postale: 8 rue de Rastignac
Commune postale: La Chapelle-Saint-Mesmin
Code postal: 45380

3️⃣

4️⃣
Nom: EURL Marc Lonchampt materials
Adresse postale: 14 rue de la Paix
Commune postale: Saint-Viâtre
Code postal: 41210

5️⃣
Nom: La Cabane Bleue
Adresse postale: Kerguel
Commune postale: Clohars-Carnoët
Code postal: 29360

6️⃣
Nom: SARL Adegem
Adresse postale: 15 avenue de la Résistance
Commune postale: Laxou
Code postal: 54250

7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-06-17 📅
Nom: SARL Alann Mark'S Diffusion
Adresse postale: 140 bd Victor Hugo
Commune postale: Clichy
Code postal: 92110

8️⃣
Nom: OBG publicitaire
Adresse postale: 23 résidence des Acacias
Commune postale: Montesson
Code postal: 78360

9️⃣
Nom: SAS Kokolo
Adresse postale: ZA le Bassilour, BP 20
Commune postale: Bidart
Code postal: 64210

1️⃣0️⃣
Adresse postale: 15 av. de la Résistance

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣
Nom: SAS Logoprom
Adresse postale: Parc des Algorithmes, immeuble le Platon, 141-145 rue Michel Carré
Commune postale: Argenteuil
Code postal: 95100

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Un recours gracieux peut être formulé auprès de M. le président de la Région Bretagne ou faculté d'exercer un recours en référé précontractuel conformément aux dispositions des articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence tant que le marché n'est pas signé ainsi qu'un recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du marché dans un délai de deux mois à compter de l'entrée en vigueur de cet acte détachable. En cas de recours contentieux, celui-ci doit être formé dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision.

Source: OJS 2013/S 127-217888 (2013-06-28)

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