Accord-cadre pour l'acquisition d'objets publicitaires

Groupe Euromed Management

Accord-cadre pour l'acquisition d'objets publicitairesl'accord-cadre comprend notamment :
- l'élaboration et la transmission préalable d'un bon à tirer,
- la fourniture des objets et matières premières d'impression,
- la personalisation des objets notamment par le marquage (sérigraphie, tampographie, broderie, doming, gravure lazer, l'embossage, transfert numérique, transfert sérigraphique, sublimation etc...)
- le conditionnement,
- la livraison.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-05-16. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-05.

Qui ?

• Groupe Euromed Management

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-04-05	Avis de marché

Avis de marché (2013-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'information et de promotion
Quantité ou étendue:

Lot no 1: est conclu sans minimum et avec un maximum d'engagement :- période initiale d'exécution : 100 000 EUR (HT),- pour chaque préiode de reconduction : 100 000 EUR (HT). Il est prévu 3 périodes de reconduction.Lot no 2 : est conclu sans minimum et avec un maximum d'engagement :- période initiale d'exécution : 150 000 EUR (HT),- pour chaque préiode de reconduction : 150 000 EUR (HT). Il est prévu 3 périodes de reconduction.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'information et de promotion 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupe Euromed Management
Adresse postale: Domaine de Luminy - BP 921
Code postal: 13288
Commune postale: Marseille Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.euromed-marseille.com/ 🌏
Téléphone: +33 491827906 📞
Fax: +33 491827952 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-05 📅
Date limite de soumission: 2013-05-16 📅
Date de publication: 2013-04-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 070-116460
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires

Transmission des offres sur support papier ou par voie électronique conformément aux indications du règlement de consultation. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de ses capacités financières, professionnelles et techniques, l'un des renseignements ou documents demandés par le pouvoir adjudicateur, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique. L'attention des concurrentsest attirée sur le fait que toute candidature incomplète pourra entrainer le rejet de la candidature si le pouvoir adjudicateur n'est pas en mesure de déterminer les capacités juridique, techniques, professionnelles et financières du candidat. Le candidat peut apporter la preuve de sa capacité par tout moyen. Afin de faciliter l'analyse des offres, lorsque le candidat a choisi le mode de transmission sur support papier, outre la version papier du BPU complété contenant une signature originale, il fournira également sur support physique électronique (CDROM ou clef Usb) une version électronique du BPU complété sous format Excel (ou tableur équivalent).Le candidat fournira, pour chacun des lots pour lequel il répond, les échantillons pour l'ensemble des fournitures listées dans le BPU conformément aux indications du réglement de consultation. Pour l'indication des délais de livraison le candidat ne pourra proposer des délais en jours ouvrés supérieurs aux maximums indiqués. Si le candidat propose des demi-journées (ex : 2,5 jours), le pouvoir adjudicateur, lors de la notation des offres, arrondira au chiffre supérieur (ex: 3 jours)le candidat reportera exactement les délais maximum qu'il a définis au mémoire technique dans le BPU. Ceci permettra au pouvoir adjudicateur de savoir les produits en stocks, hors stocks ou sur mesure en fonction des quantités et des types de produits commandés. Le candidat ne pourra proposer des délais autres que ceux proposés dans son mémoire technique sous peine de rejet de son offre pour contradiction. Le dossier de consultation des entreprises est disponible à l'adresse électronique suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique (CD, Clef Usb...), par email ou sur papier n'est autorisée. Il est précisé que les candidats ont la possibilité d'utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature, déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé), Dc2 (déclaration du candidat), pour présenter leur candidature. Ces documents sont joints au dossier de consultation et sont également disponibles à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr thème : marchés publics. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.4.2013.

Informations complémentaires

Transmission des offres sur support papier ou par voie électronique conformément aux indications du règlement de consultation. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de ses capacités financières, professionnelles et techniques, l'un des renseignements ou documents demandés par le pouvoir adjudicateur, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique. L'attention des concurrentsest attirée sur le fait que toute candidature incomplète pourra entrainer le rejet de la candidature si le pouvoir adjudicateur n'est pas en mesure de déterminer les capacités juridique, techniques, professionnelles et financières du candidat. Le candidat peut apporter la preuve de sa capacité par tout moyen. Afin de faciliter l'analyse des offres, lorsque le candidat a choisi le mode de transmission sur support papier, outre la version papier du BPU complété contenant une signature originale, il fournira également sur support physique électronique (CDROM ou clef Usb) une version électronique du BPU complété sous format Excel (ou tableur équivalent).Le candidat fournira, pour chacun des lots pour lequel il répond, les échantillons pour l'ensemble des fournitures listées dans le BPU conformément aux indications du réglement de consultation. Pour l'indication des délais de livraison le candidat ne pourra proposer des délais en jours ouvrés supérieurs aux maximums indiqués. Si le candidat propose des demi-journées (ex : 2,5 jours), le pouvoir adjudicateur, lors de la notation des offres, arrondira au chiffre supérieur (ex: 3 jours)le candidat reportera exactement les délais maximum qu'il a définis au mémoire technique dans le BPU. Ceci permettra au pouvoir adjudicateur de savoir les produits en stocks, hors stocks ou sur mesure en fonction des quantités et des types de produits commandés. Le candidat ne pourra proposer des délais autres que ceux proposés dans son mémoire technique sous peine de rejet de son offre pour contradiction. Le dossier de consultation des entreprises est disponible à l'adresse électronique suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique (CD, Clef Usb...), par email ou sur papier n'est autorisée. Il est précisé que les candidats ont la possibilité d'utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature, déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé), Dc2 (déclaration du candidat), pour présenter leur candidature. Ces documents sont joints au dossier de consultation et sont également disponibles à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr thème : marchés publics.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.4.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre pour l'acquisition d'objets publicitairesl'accord-cadre comprend notamment :

- l'élaboration et la transmission préalable d'un bon à tirer,

- la fourniture des objets et matières premières d'impression,

- la personalisation des objets notamment par le marquage (sérigraphie, tampographie, broderie, doming, gravure lazer, l'embossage, transfert numérique, transfert sérigraphique, sublimation etc...)

- le conditionnement,

- la livraison.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Objets publicitaires textiles
Brève description: Objets publicitaires textiles
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Objets pubicitaires divers
Brève description: Objets pubicitaires divers
Quantité ou étendue:

Lot no 1: est conclu sans minimum et avec un maximum d'engagement :

- période initiale d'exécution : 100 000 EUR (HT),

- pour chaque préiode de reconduction : 100 000 EUR (HT). Il est prévu 3 périodes de reconduction.

Lot no 2 : est conclu sans minimum et avec un maximum d'engagement :

- période initiale d'exécution : 150 000 EUR (HT),

- pour chaque préiode de reconduction : 150 000 EUR (HT). Il est prévu 3 périodes de reconduction.

Description des options:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à commpter de la notification de l'accord-cadre. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 12 mois pour une durée maximale de reconduction de 36 mois suivant les modalités définies au cahier des clauses administratives particulières.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: EM13COM13ACAO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Groupe Euromed Management, 13100 Marseille, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- lettre de candidatureou formulaire Dc1 : à compléter et à signer par les représentants qualifiés pour engager l'opérateur économique ou le groupement d'entreprise (en cas de réponse dématérialisée une signature électronique est exigée) ;

- pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat (en cas de réponse dématérialisée une signature électronique est exigée) ;

- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entredans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (ou formulaire Dc1): à compléter et à signer par les représentants qualifiés pour engager l'opérateur économique ou le groupement d'entreprise (en cas de réponse dématérialisée une signature électronique est exigée) ;

- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (le candidat peut utiliser le formulaire Dc2);

- bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

- liste des principales fournitures et prestations de même type effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (possibilité d'utiliser le formulaire Dc2).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas de garantie ni de cautionnement.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement sur fonds propres et subventions. Le mode de règlement est le virement. Paiement à 30 jours sur présentation de facture (demande de paiement) dans les conditions de l'article 98 du code des marchés publics. Les prix de l'accord-cadre sont unitaires et révisables suivant les modalités définies au cahier des clauses administratives particulières. Les prix déterminés par le titulaire au bordereau des prix unitaires de l'accord-cadre sont des prix plafonds valables durant toute la durée de l'accord-cadre, périodes de reconduction comprises.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Pour autant, il est précisé qu'en cas de groupement momentané de titulaires, le mandataire du groupement conjoint est solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.

Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Dobak-Nguyen Brice
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Groupe Euromed Management
Adresse postale: Domaine de Luminy - BP 921 rue Antoine Bourdelle
Point de contact: Service achats
Courrier électronique: sosachat@euromed-management.com 📧
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=104023&orgAcronyme=l2m 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=104023&orgAcronyme=l2m 🌏
Courrier électronique: greffe.tamarseille@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: EM13COM13ACAO
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.4.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Courrier électronique: greffe.tamarseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Adresse Internet: http://www.marseille.tribunaladministratif.fr/ta-caa 🌏
Fax: +33 491811287 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 070-116460 (2013-04-05)

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