Accord-cadre logistique générale et transport d'oeuvres d'art des expositions temporaires du Musée des impressionnismes Giverny

Musée des Impressionismes Giverny

Accord-cadre logistique générale et transport d'oeuvres d'art des expositions temporaires du Musée des impressionnismes Giverny.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-10-29. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Musée des Impressionismes Giverny

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Eure

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-09-16	Avis de marché
2013-12-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'exposition dans les musées
Quantité ou étendue:

Le Présent accord-cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 10, 33, 40-iii-2, 57, 58 et 59 du code des marchés publics.Les prestations font l'objet d'un accord-cadre, avec plusieurs titulaires, passés en application de l'article 32, paragraphe 4, 2ème alinéa, 2ème tiret de la directive européenne relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux, de fournitures et de services (directive 2004/18/CE du parlement européen et du conseil du 31 mars 2004) et de l'article 76 du CMP.Lorsque survient le besoin, les titulaires de l'accord-cadre sont consultés et remis en concurrence, conformément aux caractéristiques de l'accord-cadre.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'exposition dans les musées 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Musée des impressionismes Giverny
Adresse postale: 99 rue Claude Monet
Code postal: 27620
Commune postale: Giverny
Contact
Adresse Internet: http://mdig.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: c.larroumet@mdig.fr 📧
Téléphone: +33 232519246 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-16 📅
Date limite de soumission: 2013-10-29 📅
Date de publication: 2013-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 183-316176
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires

la transmission de l'offre par voie électronique se fera sous une seule enveloppe à l'adresse suivante : www.e-marchespublics.com ou http://mdig.e-marchespublics.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.9.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre logistique générale et transport d'oeuvres d'art des expositions temporaires du Musée des impressionnismes Giverny.

Quantité ou étendue:

Le Présent accord-cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 10, 33, 40-iii-2, 57, 58 et 59 du code des marchés publics.

Les prestations font l'objet d'un accord-cadre, avec plusieurs titulaires, passés en application de l'article 32, paragraphe 4, 2ème alinéa, 2ème tiret de la directive européenne relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux, de fournitures et de services (directive 2004/18/CE du parlement européen et du conseil du 31 mars 2004) et de l'article 76 du CMP.

Lorsque survient le besoin, les titulaires de l'accord-cadre sont consultés et remis en concurrence, conformément aux caractéristiques de l'accord-cadre.

Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: SC1303
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 99 rue Claude Monet, 27620 Giverny.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de soumissionner au regard de l'article 38 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 et de l'article 29 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005.

— une lettre de candidature ou Dc1.

— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) à cet effet.

Capacité technique et professionnelle:

La liste des principaux services effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant pour chacune le nom de l'exposition, le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut par une déclaration de l'opérateur économique ; une indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune de ces 3 dernières années ; une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des prestations de même nature ; des certificats de qualifications professionnelles. Le pouvoir adjudicateur dans ce cas précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: aucune caution ou garantie particulière n'est exigée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le paiement des prestations interviendra après service fait, c'est-à-dire à l'issue de l'exécution des prestations mentionnées dans le marché subséquent, étant précisé que des acomptes pourront être versés conformément à l'article 91 du code des marchés publics.

Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, la personne publique se libérera de ces sommes par virement bancaire dans un délai de 30 jours à compter de la remise des factures.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas d'attribution du marché à un groupement, celui-ci devra revêtir la forme d'un groupement solidaire.

Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 4
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Camille Larroumet
Adresse du profil d'acheteur: http://mdig.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Musée des impressionnismes Giverny
Fax: +33 232519467 📠
Point de contact: Mme Céline Mittelette
Courrier électronique: c.mittelette@mdig.fr 📧
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SC1303
Informations complémentaires

la transmission de l'offre par voie électronique se fera sous une seule enveloppe à l'adresse suivante : www.e-marchespublics.com ou http://mdig.e-marchespublics.com.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.9.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribual administratif de Rouen
Adresse postale: 53 rue Gustave Flaubert - BP 500
Commune postale: Rouen
Code postal: 76005
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 183-316176 (2013-09-16)

Avis d'attribution de marché (2013-12-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-05 📅
Date de publication: 2013-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 238-414211
Se réfère à l'avis: 2013/S 183-316176
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires

Annonce nº 129, BOAMP 181 B du 19.9.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.12.2013.

Attribution du marché

1️⃣
Nom: lp Art

2️⃣
Nom: crown Fine Art

3️⃣
Nom: andré Chenue

4️⃣
Nom: léon Aget SAS

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 53 rue Gustave Flaubert BP 500
Source: OJS 2013/S 238-414211 (2013-12-05)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services récréatifs, culturels et sportifs (>20 nouveaux marchés)

Services de bibliothèques, archives, musées et autres services culturels (13)

Services de musées et de préservation des sites historiques et des services connexes (11)

Services de musées (10)