accord cadre - equipements de protection individuelle
Ville de Niort
l'Opération est décomposée en 2 lots.
Lot 1 : chaussures de sécurité
lot 2 : accessoires
contrat d'accord cadre mono attributaire.
La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter du 22 mars 2014 ou de sa date de notification si postérieure. La reconduction de l'accord cadre sera tacite et le titulaire ne pourra s'y opposer .La durée totale du contrat, reconductions comprises, n'excédera pas 4 ans
Le délai de réception des offres était de 2014-01-24. L'appel d'offres a été publié le 2013-12-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Articles chaussants › Chaussures de protection
- • Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires › Accessoires pour vêtements de travail
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-12-03 | Avis de marché |
| 2014-08-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chaussures de protection
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chaussures de protection 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Niort
Adresse postale: 1 place Martin Bastard, CS 58755
Code postal: 79027
Commune postale: Niort Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.vivre-a-niort.com 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-niort.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-03 📅
Date limite de soumission: 2014-01-24 📅
Date de publication: 2013-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 237-411558
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Chaussures de sécurité
Informations complémentaires sur les lots:
Brève description: Accessoires
Informations complémentaires sur les lots:
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: DLMG 2013-44
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Niort, 79000 Niort
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Mairie de Niort - service achats - Hôtel administratif - bâtiment Triangle
Point de contact: Magali Vergnault
Fax: +33 549787410 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Mairie de Niort - service marchés publics - Hôtel administratif - bâtiment Triangle - 3ème étage- porte T303
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DLMG 2013-44
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges aux marchés publics de Bordeaux
Fax: +33 556906500 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4b esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556906530 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Poitiers
Source: OJS 2013/S 237-411558 (2013-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chaussures de protection
Quantité ou étendue:
chaque contrat d'accord-cadre fixe un minimum et un maximum annuel en valeur :Lot 1 (chaussures de sécurité) : 9 600/36 000 EUR (TTC).Lot 2 (accessoires) : 6 000/36 000 EUR (TTC).Les marchés conclus sur la base de l'accord cadre seront des marchés à bons de commande (article 77 du Cmp).Les candidats devront fournir les échantillons listés en annexe du réglement de la consultation.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chaussures de protection 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Niort
Adresse postale: 1 place Martin Bastard, CS 58755
Code postal: 79027
Commune postale: Niort Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.vivre-a-niort.com 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-niort.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-03 📅
Date limite de soumission: 2014-01-24 📅
Date de publication: 2013-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 237-411558
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires
les entreprises peuvent télécharger le dossier gratuitement à l'adresse suivante :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_MPTjt0YD5a
Le dossier est également accessible via le site internet de la Ville de Niort www.vivre-a-niort.com. Le dossier est d'accès libre, toutefois les entreprises sont invitées à renseigner un formulaire d'identification afin de permettre la transmission des éventuels rectificatifs ou additifs.
Il ne sera pas diffusé de dossier papier.
Les candidatures /Offres pourront être remises au choix du candidat soit par voie dématérialisée soit sur support électronique soit sur support papier.
Quel que soit le support choisi, les réponses doivent parvenir au plus tard à la date et à l'heure limite de remise des plis.
La remise par voie dématérialisée s'effectue sur la plate forme www.achatpublic.com , selon les règles d'utilisation de celle-ci.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.12.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
l'Opération est décomposée en 2 lots.
Lot 1 : chaussures de sécurité
lot 2 : accessoires
contrat d'accord cadre mono attributaire.
La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter du 22 mars 2014 ou de sa date de notification si postérieure. La reconduction de l'accord cadre sera tacite et le titulaire ne pourra s'y opposer .La durée totale du contrat, reconductions comprises, n'excédera pas 4 ans
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Brève description: Chaussures de sécurité
Informations complémentaires sur les lots:
montant minimum/maximum annuel du contrat d'accord cadre : 9 600/36 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 2
Brève description: Accessoires
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum/maximum annuel du contrat d'accord cadre : 6 000/36 000 EUR (TTC).
Quantité ou étendue:
chaque contrat d'accord-cadre fixe un minimum et un maximum annuel en valeur :
Lot 1 (chaussures de sécurité) : 9 600/36 000 EUR (TTC).
Lot 2 (accessoires) : 6 000/36 000 EUR (TTC).
Les marchés conclus sur la base de l'accord cadre seront des marchés à bons de commande (article 77 du Cmp).
Les candidats devront fournir les échantillons listés en annexe du réglement de la consultation.
Numéro de référence: DLMG 2013-44
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Niort, 79000 Niort
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
les candidats devront remettre en appui de leur candidature, les renseignements suivants :
- une lettre de candidature
en cas de candidature groupée, cette lettre mentionnera clairement la forme du groupement, la liste de toutes les entreprises membres du groupement, le nom de l'entreprise mandataire, l'habilitation donnée au mandataire par son ou ses cotraitants.
pour chacun des membres du groupement, le cas échéant :
- si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet
- une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés et accords-cadres mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (voir le formulaire Dc1 joint au dossier de consultation)
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le candidat est invité à fournir les renseignements ci-après, permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat :
- chiffre d'affaires des trois dernières années
si une entreprise est dans l'impossibilité de fournir références et chiffres d'affaires demandés parce que récemment créée, elle pourra justifier de ses capacités professionnelles et financières par d'autres moyens : références ou expérience professionnelle de ses responsables, tous éléments financiers.
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le candidat est invité à fournir les renseignements ci-après, permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat :
- description des moyens humains et techniques de l'entreprise
- présentation de références
Si une entreprise est dans l'impossibilité de fournir références et chiffres d'affaires demandés parce que récemment créée, elle pourra justifier de ses capacités professionnelles et financières par d'autres moyens : références ou expérience professionnelle de ses responsables, tous éléments financiers.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
financement budget de la commune ; ressources propres
règlement par virement administratif, délai global de paiement : 30 jours.
Prix unitaires révisables à chaque date anniversaire du contrat d'accord-cadre.
groupement solidaire.
Conformément à l'article 51 VII du CMP, la transformation du groupement dans la forme ci-dessus pourra être imposée au groupement attributaire du marché
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Mairie de Niort - service achats - Hôtel administratif - bâtiment Triangle
Point de contact: Magali Vergnault
Fax: +33 549787410 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Mairie de Niort - service marchés publics - Hôtel administratif - bâtiment Triangle - 3ème étage- porte T303
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DLMG 2013-44
Informations complémentaires
les entreprises peuvent télécharger le dossier gratuitement à l'adresse suivante :
Le dossier est également accessible via le site internet de la Ville de Niort www.vivre-a-niort.com. Le dossier est d'accès libre, toutefois les entreprises sont invitées à renseigner un formulaire d'identification afin de permettre la transmission des éventuels rectificatifs ou additifs.
Afficher plus
Il ne sera pas diffusé de dossier papier.
Les candidatures /Offres pourront être remises au choix du candidat soit par voie dématérialisée soit sur support électronique soit sur support papier.
Quel que soit le support choisi, les réponses doivent parvenir au plus tard à la date et à l'heure limite de remise des plis.
La remise par voie dématérialisée s'effectue sur la plate forme www.achatpublic.com , selon les règles d'utilisation de celle-ci.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.12.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges aux marchés publics de Bordeaux
Fax: +33 556906500 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4b esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556906530 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Poitiers
Source: OJS 2013/S 237-411558 (2013-12-03)
Avis d'attribution de marché (2014-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 14 762,72 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-27 📅
Date de publication: 2014-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 165-294801
Se réfère à l'avis: 2013/S 237-411558
Numéro JO-S: 165
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: DLMG 2014-07
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Niort, 79000 Niort.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-06-16 📅
Nom: Vama Reye Fer
Commune postale: Niort Cedex 9
Code postal: 79026
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: France Sécurité
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44817
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4B esplanade Charles de Gaulle
Source: OJS 2014/S 165-294801 (2014-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 14 762,72 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-27 📅
Date de publication: 2014-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 165-294801
Se réfère à l'avis: 2013/S 237-411558
Numéro JO-S: 165
Informations complémentaires
Critère d'attribution:
— qualité des produits: 50 % pour le lot 1, 40 % pour le lot 2,
— prix: 30 % pour lot 1, 40% pour lot 2,
— délais de livraison et services: 15 % pour chaque lot,
— performance environnementale: 5 % pour chaque lot.
Les contrats sont consultables dans les locaux de la collectivité. Cet avis vaut publicité de la décision de signer.
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution n
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.8.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: DLMG 2014-07
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Niort, 79000 Niort.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-06-16 📅
Nom: Vama Reye Fer
Commune postale: Niort Cedex 9
Code postal: 79026
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: France Sécurité
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44817
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4B esplanade Charles de Gaulle
Source: OJS 2014/S 165-294801 (2014-08-27)
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