Accord cadre 201313

Université Toulouse II - le Mirail

Achat de mobiliers scolaires et de bureaux neufs destinés à l'ensemble des composantes et services de l'université Toulouse Ii-le Mirail (UTM).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-05-21. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-04-09 Avis de marché
2013-07-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier scolaire
Quantité ou étendue:
Besoins estimatifs annuels :L'Accord cadre est passé sans minimum ni maximum.A titre indicatif (données non contractuelles), les besoins annuels de l'université Toulouse II - le Mirail ont été de 170 000 euros HT de janvier à avril 2013 - sites utm concernes :L'Université Toulouse II - le Mirail étant implantée sur plusieurs sites, les services et composantes susceptibles d'être approvisionnées sont les suivants : - université Toulouse II - le Mirail - campus (5, Allées Antonio Machado - 31058 Toulouse Cedex 9) et son annexe rue du Taur à Toulouse, - l'iufm de l'ariège (4, avenue Raoul Lafagette - 09000 Foix), - l'iufm de l'aveyron (12, rue Sarrus - 12000 Rodez), - l'iufm de la Haute-Garonne et ses 3 sites : Saint Agne (56, avenue de l'urss - bP 64006 - 31078 Toulouse cedex 4), Croix de Pierre (181, avenue de Muret - 31076 Toulouse cedex), Rangueil (118, Route de Narbonne31078 Toulouse cedex 4), - l'iufm du Gers (24, rue d'embaquès - 32000 Auch), - l'iufm du Lot (273, avenue Martin - 46000 Cahors) , - l'iufm des Hautes-Pyrénées (57 avenue d'azereix - bP 51625 - 65016 Tarbes Cedex), - l'iufm du Tarn (1, rue de l'ecole Normale - 81000 Albi), - l'iufm du Tarn et Garonne (76, bd Montauriol - 82017 Montauban), - l'iut de Toulouse II - blagnac (1 place Georges Brassens - BP 60073 - 31703 Blagnac Cedex), - l'iut de Toulouse II - figeac (Avenue de Nayrac - 46100 Figeac)
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier scolaire 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Toulouse II - Le Mirail
Adresse postale: 5 allées Antonio Machado
Code postal: 31058
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-tlse2.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-09 📅
Date limite de soumission: 2013-05-21 📅
Date de publication: 2013-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 072-119984
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires
Procedure :Cet accord cadre s'exécute lors de la survenance du besoin, par l'émission de bons de commande (article 77 du code des marchés).duree :l'accord cadre débutera le 30.6.2013, sous réserve de réception de la notification par le titulaire dans les délais impartis. L'Accord cadre est passé pour une durée d'un an. L'accord cadre pourra ensuite être reconduit trois fois à la date anniversaire de la notification, par tacite reconduction, par période d'un an. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.4.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Achat de mobiliers scolaires et de bureaux neufs destinés à l'ensemble des composantes et services de l'université Toulouse Ii-le Mirail (UTM).
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 201313
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Campus de l'UTM - 5 allées Antonio Machado, 31058 Toulouse Cedex 9 FRANCE.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Minovez Jean-Michel
Nom: Université Toulouse II - le Mirail
Point de contact: Responsable du service de la logistique générale de l'UTM
Mme Marie-Noëlle Spiquel
Téléphone: +33 561504111 📞
Courrier électronique: mspiquel@univ-tlse2.fr 📧
Nom: Université Toulouse II - Le Mirail
Adresse postale: 56 avenue de l'urss - BP 64006
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Code postal: 31078
Point de contact: Cellule marchés publics
M. Sutra Patrick
Téléphone: +33 562252077 📞
Courrier électronique: iufm.division.achats@univ-tlse2.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=105529&orgAcronyme=f2h 🌏
Nom: Université toulouse II - Le Mirail
Adresse postale: 56 avenue de l'Urss - BP 64006
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=105529&orgAcronyme=f2h 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 201313
Informations complémentaires
Procedure :Cet accord cadre s'exécute lors de la survenance du besoin, par l'émission de bons de commande (article 77 du code des marchés).duree :l'accord cadre débutera le 30.6.2013, sous réserve de réception de la notification par le titulaire dans les délais impartis. L'Accord cadre est passé pour une durée d'un an. L'accord cadre pourra ensuite être reconduit trois fois à la date anniversaire de la notification, par tacite reconduction, par période d'un an.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.4.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Nom: Comité consultatif interrégional de Bordeaux - règlement des litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 556906500 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de la Région Aquitaine - 4 bis esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556997114 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 072-119984 (2013-04-09)
Avis d'attribution de marché (2013-07-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Toulouse II – le Mirail

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-01 📅
Date de publication: 2013-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 128-220019
Se réfère à l'avis: 2013/S 72-119984
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
— Montant de l'accord-cadre indéterminé, accord-cadre à bons de commande. – Date de signature de l'accord-cadre: 26.6.2013 – Modalités de consultation: les pièces constitutives du marché sont consultables auprès de la cellule des marchés de l'université, après demande préalable de consultation effectuée par écrit à l'adresse suivante: cellule des marchés publics – Université Toulouse II – le Mirail – BP 64006 – 56 avenue de l'URSS – 31078 Toulouse Cedex 4, ou par courriel à l'adresse suivante: iufm.division.achats@univ-tlse2.fr – le demandeur se verra proposer un rendez-vous afin de procéder à l'examen des documents consultables dans le cadre des heures d'ouverture du service. Dans le cadre de cette consultation, la personne publique s'interdit la communication de renseignements dont la divulgation serait contraire à la loi, en particulier violerait le secret industriel et commercial, serait contraire à l'intérêt public ou pourrait nuire à une concurrence loyale entre les opérateurs économiques. Annonce n° 217, BOAMP 72 B du 12.4.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.7.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 201313.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Université Toulouse II – le Mirail: 5 allées Antonio Machado, 31058, Toulouse Cedex 9.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix. (40)
2. Valeur technique, étendue de la gamme, qualité esthétique. (30)
3. Garantie. (20)
4. Modalités de livraison, de montage, et d'intervention du service après-vente. (10)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-06-26 📅
Nom: Sud-Ouest bureautique
Adresse postale: 11 avenue de Toulouse – centre commercial Loubet – bât. 22
Commune postale: L'Union
Code postal: 31240
Courrier électronique: sud.ouest.bureautique@wanadoo.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif interrégional de Bordeaux – règlement des litiges relatifs aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de la région Aquitaine – 4 Bis esplanade Charles de Gaulle
Source: OJS 2013/S 128-220019 (2013-07-01)
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