Accord cadre 201307

Université Toulouse II - le Mirail

Fourniture et pose de signalétique pour l'université Toulouse II - Le Mirail.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2013-03-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Image et communication SARL

Qui ?

• Université Toulouse II - le Mirail

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Midi-Pyrénées

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-03-01	Avis de marché
2013-07-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de signalisation
Quantité ou étendue:

Le présent accord cadre a pour objet la fourniture et la pose d'une signalétique sur les sites de l'université Toulouse II - le Mirail. Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire de fournitures et de prestations de service, passé suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert, en application des articles 33, 57 à 59 et 76 du Code des Marchés Publics. Il est conclu sans minimum ni maximum. perimetre geographique - Les besoins sont principalement sur l'agglomération toulousaine. L'Université Toulouse II - le Mirail étant implantée sur plusieurs sites, les services et composantes susceptibles d'être approvisionnées sont les suivants : l'Université Toulouse II - Le Mirail - campus et son annexe rue du Taur à Toulouse (31000) FRANCE, l'iufm de l'ariège, l'iufm de l'aveyron, les 3 sites IUFM de la Haute-Garonne à Toulouse, l'iufm du Gers, l'iufm du Lot, l'iufm des Hautes-Pyrénées, l'iufm du Tarn, l'iufm du Tarn et Garonne, l'iut de Toulouse II - blagnac, l'iut de Toulouse II - figeac. Voir ccp.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de signalisation 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Toulouse II - Le Mirail
Adresse postale: 5 allées Antonio Machado
Code postal: 31058
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-tlse2.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-01 📅
Date limite de soumission: 2013-04-15 📅
Date de publication: 2013-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 046-074060
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires

L'attention des candidats est attirée sur le fait que l'université est fermée pour cause de vacances du 2.3.2013 au 10.3.2013. Les DCE ne pourront ni être envoyés, ni même être retirés sur place. Cependant, et durant toute la période de consultation, le DCE reste librement téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr.Pendant cette période, aucune réponse ne pourra être communiquée aux candidats. Cependant, et durant toute la période de consultation, des questions peuvent être posées : voir le réglement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.3.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et pose de signalétique pour l'université Toulouse II - Le Mirail.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 201307
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Campus de l'université: 5 allées Antonio Machado, 31058 Toulouse Cedex 9 FRANCE.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Minovez Jean-Michel
Nom: Université Toulouse II - Le Mirail
Point de contact: Service communication
Mme Guyard Alexandra
Téléphone: +33 561502390 📞
Courrier électronique: alexandra.guyard@univ-tlse2.fr 📧
Adresse postale: 56 avenue de l'Urss - BP 64006
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Code postal: 31078
Point de contact: Cellule marchés publics
M. Sutra Patrick
Téléphone: +33 562252077 📞
Courrier électronique: iufm.division.achats@univ-tlse2.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=98941&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=98941&orgAcronyme=f2h 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 201307
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.3.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Nom: Comité consultatif interrégional de Bordeaux - règlement des litiges relatifs aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4 bis esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33077
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 046-074060 (2013-03-01)

Avis d'attribution de marché (2013-07-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Toulouse II – le Mirail

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-01 📅
Date de publication: 2013-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 128-220018
Se réfère à l'avis: 2013/S 46-074060
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires

— montant de l'accord cadre indéterminé, accord cadre à bons de commande. – Date de signature de l'accord cadre : 17.6.2013 – Modalités de consultation: les pièces constitutives du marché sont consultables auprès de la cellule des marchés de l'université, après demande préalable de consultation effectuée par écrit à l'adresse suivante: cellule des marchés publics – Université Toulouse II – le Mirail – BP 64006 – 56 avenue de l'URSS – 31078, Toulouse Cedex 4, ou par courriel à l'adresse suivante: iufm.division.achats@univ-tlse2.fr – Le demandeur se verra proposer un rendez-vous afin de procéder à l'examen des documents consultables dans le cadre des heures d'ouverture du service. Dans le cadre de cette consultation, la personne publique s'interdit la communication de renseignements dont la divulgation serait contraire à la loi, en particulier violerait le secret industriel et commercial, serait contraire à l'intérêt public ou pourrait nuire à une concurrence loyale entre les opérateurs économiques. Annonce n° 192, BOAMP 45 B du 5.3.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.7.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 201307.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Université Toulouse II – le Mirail: 5 allées Antonio Machado, 31058, Toulouse Cedex 9.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix. (40)
2. Mémoire technique. (45)
3. Délais de livraison et d'installation. (15)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-06-17 📅
Nom: Image et communication SARL
Adresse postale: 17 rue du Cassé – Parc d'activités du Cassé
Commune postale: Saint-Jean
Code postal: 31240
Courrier électronique: contact@image-et-communication.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif interrégional de Bordeaux – règlement des litiges relatifs aux marchés publics
Source: OJS 2013/S 128-220018 (2013-07-01)

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