ac 03-2013bis "Une prestation de nuémrisation et de structuration XML d'ouvrages pour le CLEO de l'université d'Aix-Marseille"
Université d'Aix-Marseille
Le présent accord cadre a pour objet de définir les termes contractuels généraux entre l'université d'Aix-Marseille et différents prestataires dans le cadre de la passation de futurs marchés subséquents relatifs aux seules prestations de numérisation avec reconnaissance optique de caractères (OCR) et/ou l'encodage en XML d'ouvrages en Sciences de l'humaines et sociales (SHS), en langues française, anglaise, portugaise, arabe, allemande, italienne ou espagnole ou, éventuellement, dans d'autres langues.
Les prestations sont décrites de manière générale dans le cahier des charges de l'accord-cadre et seront décrites avec précision dans les CCP des futurs marchés subséquents.
L'accord-cadre est passé sans montant minimum, ni montant maximum.
Le montant estimatif annuel de la prestation pour l'ensemble du marché est de 250 000 EUR HT.
Il sera retenu pour le marché, trois (3) titulaires sauf si le nombre de candidats admissibles est inférieur à ce nombre. En aucun cas, il ne pourra être inférieur à deux (2) candidats.
Le présent accord cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres conformément aux articles 28, 29 et 42 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005. Les marchés subséquents passés sur le fondement du présent accord cadre seront des marché à bons de commande conformément à l'article 43 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005.
Le délai de réception des offres était de 2013-06-14. L'appel d'offres a été publié le 2013-03-28.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-03-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2013-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de reconnaissance optique de caractères
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de reconnaissance optique de caractères 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université d'Aix-Marseille
Adresse postale: Campus de Marseille, direction des affaires générales, direction déléguée à la commande publique
Code postal: 13331
Commune postale: Marseille Cedex 03
Contact
Courrier électronique: roxane.nourine@univ-amu.fr 📧
Téléphone: +33 413550464 📞
Fax: +33 413551138 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-28 📅
Date limite de soumission: 2013-06-14 📅
Date de publication: 2013-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 063-105902
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Description des options:
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: AC03-2013 BIS
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Campus Marseille – CLEO – 3 place Victor Hugo, 13331 Marseille Cedex 03, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Convention attributive d'aide n° Anr-11-Eqx-0013.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 140 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Roxane Nourine
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=103709&orgAcronyme=f2h 🌏
Nom: Université d'Aix-Marseille
Adresse postale: Campus de Marseille centre, 3 place Victor Hugo
Point de contact: Melle Roxane Nourine
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=103709&orgAcronyme=f2h 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AC03-2013 BIS
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134833 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffes du tribunal de Marseille
Source: OJS 2013/S 063-105902 (2013-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de reconnaissance optique de caractères
Quantité ou étendue:
L'attention des candidats est attirée sur les points suivants :— aucun pli ne pourra être remis sur place contre récépissé entre le 15.4.2013 et le 28.4.2013,— aucun DCE ne pourra être envoyé par courrier ou retiré sur place entre le 15.4.2013 et le 28.4.2013,— aucun renseignement d'ordre technique ou administratif ne pourra être transmis le 15.4.2013 et le 28.4.2013,— cette période constitue un délai "Blanc" dans le cadre de cette procédure,— le DCE peut être obtenu :*soit par téléchargement à l'adresse https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=103709&orgAcronyme=f2h*soit sur demande écrite par mail à l'adresse roxane.nourine@univ-amu.fr ou par télécopie au +33 413551138. Merci d'indiquer l'objet et la référence de la procédure.Des archives sont à la disposition du candidats sur simple demande et retour de l'accord de confidentialité complété, daté et signé transmis dans le DCE.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de reconnaissance optique de caractères 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université d'Aix-Marseille
Adresse postale: Campus de Marseille, direction des affaires générales, direction déléguée à la commande publique
Code postal: 13331
Commune postale: Marseille Cedex 03
Contact
Courrier électronique: roxane.nourine@univ-amu.fr 📧
Téléphone: +33 413550464 📞
Fax: +33 413551138 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-28 📅
Date limite de soumission: 2013-06-14 📅
Date de publication: 2013-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 063-105902
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
Porjet financé par la convention attributive d'aide n° Anr-11-Eqx-0013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.3.2013.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord cadre a pour objet de définir les termes contractuels généraux entre l'université d'Aix-Marseille et différents prestataires dans le cadre de la passation de futurs marchés subséquents relatifs aux seules prestations de numérisation avec reconnaissance optique de caractères (OCR) et/ou l'encodage en XML d'ouvrages en Sciences de l'humaines et sociales (SHS), en langues française, anglaise, portugaise, arabe, allemande, italienne ou espagnole ou, éventuellement, dans d'autres langues.
Afficher plus
Les prestations sont décrites de manière générale dans le cahier des charges de l'accord-cadre et seront décrites avec précision dans les CCP des futurs marchés subséquents.
L'accord-cadre est passé sans montant minimum, ni montant maximum.
Le montant estimatif annuel de la prestation pour l'ensemble du marché est de 250 000 EUR HT.
Il sera retenu pour le marché, trois (3) titulaires sauf si le nombre de candidats admissibles est inférieur à ce nombre. En aucun cas, il ne pourra être inférieur à deux (2) candidats.
Le présent accord cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres conformément aux articles 28, 29 et 42 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005. Les marchés subséquents passés sur le fondement du présent accord cadre seront des marché à bons de commande conformément à l'article 43 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005.
Afficher plus
L'attention des candidats est attirée sur les points suivants :
— aucun pli ne pourra être remis sur place contre récépissé entre le 15.4.2013 et le 28.4.2013,
— aucun DCE ne pourra être envoyé par courrier ou retiré sur place entre le 15.4.2013 et le 28.4.2013,
— aucun renseignement d'ordre technique ou administratif ne pourra être transmis le 15.4.2013 et le 28.4.2013,
— cette période constitue un délai "Blanc" dans le cadre de cette procédure,
— le DCE peut être obtenu :
*soit par téléchargement à l'adresse https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=103709&orgAcronyme=f2h
*soit sur demande écrite par mail à l'adresse roxane.nourine@univ-amu.fr ou par télécopie au +33 413551138. Merci d'indiquer l'objet et la référence de la procédure.
Des archives sont à la disposition du candidats sur simple demande et retour de l'accord de confidentialité complété, daté et signé transmis dans le DCE.
Options administratives.
Les options administratives suivantes sont envisagées :
— marché de reconduction,
— conclusion d'avenants possible.
Options techniques.
Sans objet.
Numéro de référence: AC03-2013 BIS
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Campus Marseille – CLEO – 3 place Victor Hugo, 13331 Marseille Cedex 03, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Convention attributive d'aide n° Anr-11-Eqx-0013.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 140 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Roxane Nourine
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=103709&orgAcronyme=f2h 🌏
Nom: Université d'Aix-Marseille
Adresse postale: Campus de Marseille centre, 3 place Victor Hugo
Point de contact: Melle Roxane Nourine
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=103709&orgAcronyme=f2h 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AC03-2013 BIS
Informations complémentaires
Porjet financé par la convention attributive d'aide n° Anr-11-Eqx-0013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.3.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134833 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffes du tribunal de Marseille
Source: OJS 2013/S 063-105902 (2013-03-28)
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