ac 03-2013bis "Une prestation de nuémrisation et de structuration XML d'ouvrages pour le CLEO de l'université d'Aix-Marseille"
Le présent accord cadre a pour objet de définir les termes contractuels généraux entre l'université d'Aix-Marseille et différents prestataires dans le cadre de la passation de futurs marchés subséquents relatifs aux seules prestations de numérisation avec reconnaissance optique de caractères (OCR) et/ou l'encodage en XML d'ouvrages en Sciences de l'humaines et sociales (SHS), en langues française, anglaise, portugaise, arabe, allemande, italienne ou espagnole ou, éventuellement, dans d'autres langues.
Les prestations sont décrites de manière générale dans le cahier des charges de l'accord-cadre et seront décrites avec précision dans les CCP des futurs marchés subséquents.
L'accord-cadre est passé sans montant minimum, ni montant maximum.
Le montant estimatif annuel de la prestation pour l'ensemble du marché est de 250 000 EUR HT.
Il sera retenu pour le marché, trois (3) titulaires sauf si le nombre de candidats admissibles est inférieur à ce nombre. En aucun cas, il ne pourra être inférieur à deux (2) candidats.
Le présent accord cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres conformément aux articles 28, 29 et 42 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005. Les marchés subséquents passés sur le fondement du présent accord cadre seront des marché à bons de commande conformément à l'article 43 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2013-06-14.
L'appel d'offres a été publié le 2013-03-28.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Où ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2013-03-28
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Avis de marché
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