AAPC pour sélection des entreprises - marchés pluriannuels de travaux à bons de commande

Osica - groupe SNI

Lot 1 : T3P - remplacement de menuiseries extérieures par des menuiseries PVC avec et sans fermeturelot 2 : T4B - remplacement de boîtes aux lettres et équipements de halls diverslot 3 : T5P - remplacement de portes palières, de portes de coursives et de portes pavillonnaireslot 4 : T36 - réfection et entretien des couvertures avec et sans isolation thermique Lot 5 : T37 - réfection et entretien des complexes d'étanchéité de toitures terrasseslot 6 : T38 - ravalement, protection et isolation thermique des façadeslot 7 : T45 - lessivage et peinture des parties communes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-03-18. L'appel d'offres a été publié le 2013-02-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-02-07 Avis de marché
2013-12-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fenêtres, portes et articles connexes
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commandes, conclu sans nimimum et sans maximumtravaux à réaliser sur le patrimoine d'osica - groupe SNI composé de 50 000 logements dont 120 résidences-foyers répartis sur Paris, l'Ile-de-France et le département de l'Oise.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fenêtres, portes et articles connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: OSICA - groupe SNI
Adresse postale: 102 avenue de France, direction de la maintenance
Code postal: 75646
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.osica.fr 🌏
Courrier électronique: fabrice.vadoz@osica.sni.fr 📧
Téléphone: +33 155033465 📞
Fax: +33 155033490 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-07 📅
Date limite de soumission: 2013-03-18 📅
Date de publication: 2013-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 030-046826
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.2.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lot 1 : T3P - remplacement de menuiseries extérieures par des menuiseries PVC avec et sans fermeturelot 2 : T4B - remplacement de boîtes aux lettres et équipements de halls diverslot 3 : T5P - remplacement de portes palières, de portes de coursives et de portes pavillonnaireslot 4 : T36 - réfection et entretien des couvertures avec et sans isolation thermique Lot 5 : T37 - réfection et entretien des complexes d'étanchéité de toitures terrasseslot 6 : T38 - ravalement, protection et isolation thermique des façadeslot 7 : T45 - lessivage et peinture des parties communes.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: T3P - menuiseries extérieures PVC avec et sans fermeture
Brève description:
Remplacement des menuiseries extérieures des logements et de parties communes par des menuiseries PVC avec et sans fermeture compris tous travaux annexes et connexes
Quantité ou étendue: travaux d'investissement, de grosse réparation et d'entretien à réaliser sur le patrimoine d'osica Groupe SNI composé de 50000 logements et 120 résidences-foyers répartis sur les départements 75-77-78-91-92-93-94-95-60
Informations complémentaires sur les lots:
Les travaux comprendront notamment des opérations de remplacement de menuiseries extérieures par des ensembles menuisés en pvc avec et sans fermeture sur des ensembles immobiliers complets, mais également dans une annexe spécifique des travaux de remise en état ponctuelle de logements, consécutivement à un sinistre ou bien en cas de remplacement ponctuel ou diffus de menuiseries extérieures, effectué à la demande du maître d'ouvrage ou de son représentant local.
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Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: T4B - remplacement de boîtes aux lettres et équipements de halls divers
Brève description:
Remplacement de boîtes aux lettres et équipements de hall divers compris tous travaux annexes et connexes
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: T5P - remplacement de portes palières, de portes de coursives et de portes pavillonnaires
Brève description:
Remplacement de portes palières, de portes de coursives et de portes pavillonnaires de logements compris tous travaux annexes et connexes
Quantité ou étendue: Travaux d'investissement, de grosse réparation et d'entretien à réaliser sur le patrimoine d'osica Groupe SNI composé de 50000 logements et 120 résidences-foyers répartis sur les départements 75-77-78-91-92-93-94-95-60
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: T36 - réfection et entretien des couvertures avec et sans isolation thermique
Brève description:
Travaux de réfection et d'entretien de couvertures de natures diverses compris tous travaux annexes et connexes
Quantité ou étendue: Travaux d'investissement, de grosse réparation et d'entretien à réaliser sur le patrimoine d'OSICA Groupe SNI composé de 50000 logements et 120 résidences-foyers répartis sur les départements 75-77-78-91-92-93-94-95-60
Informations complémentaires sur les lots:
De façon générale, ce marché concerne, un ensemble de dispositions relatives aux travaux de réfection des couvertures et le cas échéant de l'isolation thermique, de leurs accessoires, ouvrages annexes et connexes suivant les deux dispositions suivantes :- travaux de réfection de couvertures en petits éléments et de couverture métallique, - travaux d'entretien et de réparation de couverture. Ces travaux intègrent notamment les travaux de mise en sécurité ainsi que les travaux d'isolation.
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Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: t37 - réfection et entretien des complexes d'étanchéité des toitures terrasses
Brève description:
Réfection et entretien des complexes d'étanchéité des toitures terrasses compris tous travaux annexes et connexes
Informations complémentaires sur les lots:
De façon générale, ce marché concerne les travaux d'étanchéité des toitures terrasses inaccessibles et accessibles, compris tous travaux annexes et connexes suivant les trois dispositions suivantes :- travaux de réfection des complexes (étanchéité avec et sans isolation) d'étanchéité en feuille de bitume modifiée élastomère SBS- travaux de réfection des complexes (étanchéité avec et sans isolation) d'étanchéité Asphalte coulé qualité étanchéité- travaux d'entretien et de réparation de l'étanchéité des toitures terrasses inaccessibles et accessibles.Ces travaux intègrent notamment les travaux de mise en place de protection collective permanente (dans le cadre des interventions temporaires en hauteur des toitures terrasses inaccessibles)
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Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: t38 - ravalement, protection et isolation thermique des façades
Brève description:
Travaux de ravalement et protection des façades y compris l'isolation thermique par l'extérieur (Site) et tous travaux annexes et connexes de finition (peinturage des ouvrages annexes...)
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: t45 - lessivage et peinture des parties communes
Brève description:
Travaux de peinture et lessivage des parties communes compris tous travaux annexes et connexes
Durée de l'accord: 48 mois
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: AB11
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Région Ile-de-France

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Un extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (Kbis) de moins de trois mois ou une carte d'identification justification de l'inscription au répertoire des métiers ou un récépissé du dépôt de déclaration auprès d'un centre de formalité des entreprises si votre société est en cours d'inscription. - lettre de candidature DC1 (ancien DC4) - habilitation du mandataire par ses cotraitants, - déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement DC2 (ancien DC5), - information au candidat retenu Noti1, - etat annuel des certificats fiscaux et sociaux Noti2 , - le candidat peut produire au lieu et place des attestations fiscales et sociales une déclaration sur l'honneur dument datée et signée certifiant qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales qui lui incombent. Seul le candidat dont l'offre aura été retenue devra fournir lesdites attestations avant l'attribution du marché ; - les attestations d'assurances de responsabilité civile et décennale du candidat en cours de validité avec indication de vos différents plafonds de garantie et niveaux de franchise.
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Situation économique et financière:
Déclaration sur l'honneur dument datée et signée par une personne habilitée à engager l'entreprise du chiffre d'affaire global HT, et du chiffre d'affaire relatif aux prestations objet du lot, des 3 derniers exercices clos.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Minima de chiffre d'affaire par lot selon référentiel Qualibat (Niveau de chiffre d'affaire en correspondance avec le marché). Lot 1 : T3P - remplacement de menuiseries exterieures par des menuiseries pvc avec et sans fermeture CA6 > 2.5 Meuro(S) Lot 2 : T4B - remplacement de boites aux lettres &Amp; equipement de halls divers CA3 > 500 Keuro(S) Lot 3 : T5P - remplacement de portes palieres, de portes de coursives &Amp; de portes Pavillonnaires CA4 > 1 Meuro(S)Lot 4 : T36 - rEFECTION &Amp; entretien des couvertures avec et sans isolation Thermique CA4 > 1 Meuro(S) Lot 5 : T37 - refection &Amp; entretien des complexes d'étancheite de toitures terrasses CA6 > 2.5 Meuro(S) Lot 6 : T38 - ravalement, protection et isolation thermique des Facades CA7 > 6.25 Meuro(S) Lot 7 : T45 - lessivage et peinture des parties Communes CA3 > 500 Keuro(S).
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Capacité technique et professionnelle:
Certificat de qualification, moyens et effectif ou références équivalentes justifiées sur des travaux de même niveau et de même nature. Mémoire organisationnel, technique et de références du candidat dument datés et signés par une personne habilitée à engager l'entreprise développant obligatoirement quatre thèmes et rubriques:- 1er thème : Organisation et fonctionnement de l'entreprise :1. Historique de l'entreprise, 2. Potentiel et répartition des ressources humaines (nombres d'ouvriers, compagnons, encadrement..), 3. Infrastructures fixes (Unité de production, bureaux ...), 4. Démarches de progrès (Qualité et Environnement),- 2ème thème : Logistiques : 1. Moyens et délais de production, transport, stockage sur chantier, 2. Les moyens affectés, composition de l'équipe et qualification professionnelle 3. Equipements techniques, infrastructures de chantier détenues,- 3ème thème : Conditions d'intervention en milieu habité1. Hygiène et sécurité sur chantier, 2. En correspondance avec le lot, expérience, méthodologie mise en oeuvre et organisation des interventions en milieu occupé, habité (désignation d'un interlocuteur unique, moyen de communication et d'échange, cadre relationnel, encadrement des équipes, effectifs moyens matériels pour la réalisation des travaux, sécurité des interventions, information...), 3. Gestion des déchets (conditionnement, collecte, transports, traitement et/ou recyclage, décharge selon la réglementation en vigueur)....- 4ème thème : liste des principaux travaux exécutés au cours des 5 dernières années, indiquant le montant, la date et non et qualité du donneur d'ordre (Maître d'ouvrage et ses représentants).
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Qualification souhaitées ou références équivalentes justifiées sur des travaux de même niveau et de même nature.Expérience dans le logement et dans l'exécution des travaux en milieu habité avec qualification et effectif par lot en correspondance avec le marché.lot 1 : T3P - remplacement de menuiseries exterieures par des menuiseries pvc avec et sans Fermeture3542 et 4513 ou 4572lot 2 : T4B - remplacement de boites aux lettres &Amp; equipement de halls Divers4412Lot 3 : T5P - remplacement de portes palieres, de portes de coursives &Amp; de portes Pavillonnaires4412 ou 3511 ou 3531lot 4 : T36 - refection &Amp; entretien des couvertures avec et sans isolation Thermique3122, 3131, 3142, 3151, 3152lot 5 : T37 - refection &Amp; entretien des complexes D'Etancheite de toitures Terrasses3212 ou 3233lot 6 : T38 - ravalement, protection et isolation thermique des Facades6112, 6121, 3413, 3433, 7133lot 7 : T45 - lessivage et peinture des parties Communes6112
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Paiement à terme échu à 45 jours à compter des dates d'échéance.

Procédure
Nombre minimum de candidats: 5
Critères objectifs de sélection: Nombre minimal de candidats admis à présenter une offre : 5 entreprises par lot
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur d'ensemble (indice 55) sur la base du dossier de candidature remis (capacités économiques et financières indice 25 et capacités techniques indice 30) (55)
2. Pourcentage du rabais (indice 45) nous envisageons de demander un rabais unique sur un bordereau de prix préétabli (selon la formule de pondération suivante : indice obtenu par l'entreprise = rabais du moins disant pour le lot x 45 / rabais de l'offre de l'entreprise pour le lot) (45)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Vadoz Fabrice
Nom: Bet Athemes
Adresse postale: 15 F rue de Plouvier, BP 90054
Commune postale: Templemars Cedex
Code postal: 59637
Point de contact: M. Haddad Nordine
Téléphone: +33 320625757 📞
Courrier électronique: contact@athemes.fr 📧
Fax: +33 320625758 📠
Nom: OSICA - groupe SNI - direction de la maintenance
Adresse postale: 102 avenue de France
Point de contact: Mme Da Silva Patricia
Téléphone: +33 155033466 📞
Courrier électronique: patricia.dasilva@osica.sni.fr 📧

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tgi
Adresse postale: TGI local
Commune postale: Paris
Code postal: 75000
Source: OJS 2013/S 030-046826 (2013-02-07)
Avis d'attribution de marché (2013-12-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: OSICA – groupe SNI
Adresse postale: 102 avenue de France direction de la maintenance

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-17 📅
Date de publication: 2013-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 247-430098
Se réfère à l'avis: 2013/S 30-046826
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Annonce n° 170, BOAMP 30 A.Annonce n° 321, BOAMP 30 B du 12.2.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.12.2013.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-25 📅
Nom: les zelles, arban grosfillex

2️⃣
Nom: sirandre, decayeux, visorex

3️⃣
Nom: s3m, fichet assa abloy, eurl colas

4️⃣
Nom: lecuyer, thermosani, balas

5️⃣
Nom: t37 a, b : lecuyer, teba, soprema, gec, smac Agence de Vitry sur Seine, CHAPELEC et T37 C : chapelec, smac Agence de Vitry sur Seine

6️⃣
Nom: asso france, socateb, isore batiment, colas

7️⃣
Nom: lebrun, simon, bard, nla, erah, bpvr, activy, europeenne de batiment, dso, egrpb, socape, jcp, socateb

Informations complémentaires
Organe de révision
Tgi
Adresse postale: TGI local
Commune postale: Paris
Code postal: 75000
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 247-430098 (2013-12-17)
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Fournisseurs:
asso france, socateb, isore batiment, colas lebrun, simon, bard, nla, erah, bpvr,... lecuyer, thermosani, balas les zelles, arban grosfillex s3m, fichet assa abloy, eurl colas sirandre, decayeux, visorex t37 a, b : lecuyer, teba, soprema, gec,...
Produits/services:
Matériaux et structures de construction;... Produits structurels Menuiserie pour la construction Fenêtres, portes et articles connexes Portes Volets Produits fabriqués divers et éléments connexes Produits utilisés dans la construction Boîtes à lettres Travaux de construction