AAPC 195: entretien de propreté sur les secteurs vacants et entretien de propreté pendant les périodes d'absences des agents de la Société Sainte Barbe

SAS Sainte Barbe

Entretien de Propreté sur les secteurs vacants et Entretien de Propreté pendant les périodes d'absences des agents de la Société Sainte Barbe.
Les travaux sont répartis en 2 lots avec des secteurs définis, selon la nomenclature suivante :
- Lot n°1 : Propreté Secteur : B-D-F
- Lot n°2 : Remplacement Gardiens Secteur : A-B-C-D-E-F
Secteurs :
- A- Secteur de l'Agence de Saint-Avold : Saint Avold - Faulquemont Créhange - Folschviller - Petit Ebersviller - Carling - Creutzwald – Macheren – Valmont- Diesen - Flétrange
- B- Secteur de l'Agence de Farébersviller : Rouhling – Farébersviller- Grosbliederstroff-Théding
- C- Secteur de l'Agence de Freyming-Merlebach : Freyming-Merlebach - Cocheren - L'Hôpital-Rosbrück- Betting les St-Avold
- D- Secteur de l'Agence de Hombourg-Haut : Hombourg-Haut-Freyming-Merlebach
- E-Secteur de l'Agence de Forbach : Petite-Rosselle-Forbach- Stiring-Wendel- Morsbach- Schoeneck – Spicheren
- F-Secteur de l'Agence de Behren : Behren-lès-Forbach.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-12-16. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Regie Quartier Behren Insertion
• Saint Nabor Services

Qui ?

• SAS Sainte Barbe

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage

Où ?

• Est
• France
• Lorraine
• Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-10-30	Avis de marché
2014-03-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Quantité ou étendue:

Les travaux sont répartis en 2 lots avec des secteurs définis, selon la nomenclature suivante :- Lot n°1 : Propreté Secteur : B-D-F- Lot n°2 : Remplacement Gardiens Secteur : A-B-C-D-E-FSecteurs :- A- Secteur de l'Agence de Saint-Avold : Saint Avold - Faulquemont Créhange - Folschviller - Petit Ebersviller - Carling - Creutzwald – Macheren – Valmont- Diesen - Flétrange- B- Secteur de l'Agence de Farébersviller : Rouhling – Farébersviller- Grosbliederstroff-Théding- C- Secteur de l'Agence de Freyming-Merlebach : Freyming-Merlebach - Cocheren - L'Hôpital-Rosbrück- Betting les St-Avold- D- Secteur de l'Agence de Hombourg-Haut : Hombourg-Haut-Freyming-Merlebach- E-Secteur de l'Agence de Forbach : Petite-Rosselle-Forbach- Stiring-Wendel- Morsbach- Schoeneck – Spicheren- F-Secteur de l'Agence de Behren : Behren-lès-Forbach.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SAS Sainte Barbe
Adresse postale: 2 avenue Emile Huchet
Code postal: 57801
Commune postale: Freyming-Merlebach
Contact
Adresse Internet: http://www-marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: dgrasso@groupesni.fr 📧
Téléphone: +33 387834931 📞
Fax: +33 387834912 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-30 📅
Date limite de soumission: 2013-12-16 📅
Date de publication: 2013-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 213-370338
Numéro JO-S: 213

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Entretien de Propreté sur les secteurs vacants et Entretien de Propreté pendant les périodes d'absences des agents de la Société Sainte Barbe.

Les travaux sont répartis en 2 lots avec des secteurs définis, selon la nomenclature suivante :

- Lot n°1 : Propreté Secteur : B-D-F

- Lot n°2 : Remplacement Gardiens Secteur : A-B-C-D-E-F

Secteurs :

- A- Secteur de l'Agence de Saint-Avold : Saint Avold - Faulquemont Créhange - Folschviller - Petit Ebersviller - Carling - Creutzwald – Macheren – Valmont- Diesen - Flétrange

- B- Secteur de l'Agence de Farébersviller : Rouhling – Farébersviller- Grosbliederstroff-Théding

- C- Secteur de l'Agence de Freyming-Merlebach : Freyming-Merlebach - Cocheren - L'Hôpital-Rosbrück- Betting les St-Avold

- D- Secteur de l'Agence de Hombourg-Haut : Hombourg-Haut-Freyming-Merlebach

- E-Secteur de l'Agence de Forbach : Petite-Rosselle-Forbach- Stiring-Wendel- Morsbach- Schoeneck – Spicheren

- F-Secteur de l'Agence de Behren : Behren-lès-Forbach.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: LOT 1 ENTRETIEN PROPRETE VACANTS - Secteur B- Secteur de l'Agence de Farébersviller
Brève description:

Entretien de Propreté sur les secteurs vacants sur le secteur B- Secteur de l'Agence de Farébersviller : Rouhling – Farébersviller- Grosbliederstroff-Théding

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: LOT 1 ENTRETIEN PROPRETE VACANTS - Secteur -D- Secteur de l'Agence de Hombourg-Haut
Brève description:

Entretien de Propreté sur les secteurs vacants sur le secteur D- Secteur de l'Agence de Hombourg-Haut : Hombourg-Haut-Freyming-Merlebach

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: LOT 1 ENTRETIEN PROPRETE VACANTS - Secteur F-Secteur de l'Agence de Behren : Behren-lès-Forbach
Brève description:

Entretien de Propreté sur les secteurs vacants sur le secteur F-Secteur de l'Agence de Behren : Behren-lès-Forbach

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: LOT 2 : Entretien de Propreté pendant les périodes d'absences des agents de la Société Sainte Barbe - Secteur A- Secteur de l'Agence de Saint-Avold
Brève description:

Entretien de Propreté pendant les périodes d'absences des agents de la Société Sainte Barbe - Secteur A- Secteur de l'Agence de Saint-Avold : Faulquemont Créhange - Folschviller - Petit Ebersviller - Carling - Creutzwald – Macheren – Valmont- Diesen - Flétrange

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: LOT 2 : Entretien de Propreté pendant les périodes d'absences des agents de la Société Sainte Barbe - Secteur B- Secteur de l'Agence de Farébersviller
Brève description:

Entretien de Propreté pendant les périodes d'absences des agents de la Société Sainte Barbe sur le Secteur B- Secteur de l'Agence de Farébersviller : Rouhling – Farébersviller- Grosbliederstroff-Théding

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: LOT 2 : Entretien de Propreté pendant les périodes d'absences des agents de la Société Sainte Barbe - Secteur C- Secteur de l'Agence de Freyming-Merlebach
Brève description:

Entretien de Propreté pendant les périodes d'absences des agents de la Société Sainte Barbe - Secteur C- Secteur de l'Agence de Freyming-Merlebach : Freyming-Merlebach - Cocheren - L'Hôpital-Rosbrück- Betting les St-Avold

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: LOT 2 : Entretien de Propreté pendant les périodes d'absences des agents de la Société Sainte Barbe - Secteur D- Secteur de l'Agence de Hombourg-Haut
Brève description:

Entretien de Propreté pendant les périodes d'absences des agents de la Société Sainte Barbe - Secteur D- Secteur de l'Agence de Hombourg-Haut : Hombourg-Haut-Freyming-Merlebach

Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Lot 2 : Entretien de Propreté pendant les périodes d'absences des agents de la Société Sainte Barbe - E-Secteur de l'Agence de Forbach
Brève description:

Entretien de Propreté pendant les périodes d'absences des agents de la Société Sainte Barbe - E-Secteur de l'Agence de Forbach : Petite-Rosselle-Forbach- Stiring-Wendel- Morsbach- Schoeneck – Spicheren

Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Lot 2 : Entretien de Propreté pendant les périodes d'absences des agents de la Société Sainte Barbe - Secteur F-Secteur de l'Agence de Behren
Brève description:

Entretien de Propreté pendant les périodes d'absences des agents de la Société Sainte Barbe - Secteur F-Secteur de l'Agence de Behren : Behren-lès-Forbach

Quantité ou étendue:

Les travaux sont répartis en 2 lots avec des secteurs définis, selon la nomenclature suivante :

- Lot n°1 : Propreté Secteur : B-D-F

- Lot n°2 : Remplacement Gardiens Secteur : A-B-C-D-E-F

Secteurs :

- A- Secteur de l'Agence de Saint-Avold : Saint Avold - Faulquemont Créhange - Folschviller - Petit Ebersviller - Carling - Creutzwald – Macheren – Valmont- Diesen - Flétrange

- B- Secteur de l'Agence de Farébersviller : Rouhling – Farébersviller- Grosbliederstroff-Théding

- C- Secteur de l'Agence de Freyming-Merlebach : Freyming-Merlebach - Cocheren - L'Hôpital-Rosbrück- Betting les St-Avold

- D- Secteur de l'Agence de Hombourg-Haut : Hombourg-Haut-Freyming-Merlebach

- E-Secteur de l'Agence de Forbach : Petite-Rosselle-Forbach- Stiring-Wendel- Morsbach- Schoeneck – Spicheren

- F-Secteur de l'Agence de Behren : Behren-lès-Forbach.

Durée de l'accord: 36 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Moselle.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Toutes les modalités et conditions de participation sont indiquée dans le règlement de la consultation.

Si les documents fournis par un candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils devront être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

A l'appui de leur lettre de candidature, (DC1) les candidats auront à produire, dans une enveloppe « extérieure » cachetée, les pièces ci-dessous définies, rédigées en langue française, intégrées dans deux enveloppes « intérieures » également cachetées.

3.2.1 : La première enveloppe contient les éléments nécessaires à la sélection des candidatures

Chaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate devra produire :

1 Une déclaration sur l'honneur (cf. modèle ci-joint) attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies à l'article 8 de l'ordonnance du 6 juin 2005 n°2005-649, c'est-à-dire :

Qu'il n'a pas fait l'objet depuis moins de cinq…

… ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, article 421-5-2ème al., article 433-1, article 434-9-2ème al., articles 435-2, 441-1 à 441-7, 441-8-1er et 2ème al., article 441-9 et article 450-1 du code pénal ; par l'article 1741 du code général des impôts ;

… ans d'une condamnation inscrite au bulletin n°2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L 8221-1, L 8221-3 et -5, L 8251-1 et L 5221-8, L 8231-1 et L 8241-1 et 2 du code du travail ;

Qu'il n'est pas en état de liquidation judiciaire au sens de l'article L.620-1 du code du commerce ou de faillite personnelle au sens de l'article 625-2 ou qu'il ne fait pas l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger.

Qu'il a souscrit à l'ensemble de ses obligations concernant sa situation fiscale et sociale au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation ou constitué des garanties suffisantes

2 Le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Situation économique et financière:

Déclaration du chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux du marché réalisés au cours des 3 derniers exercices.

Un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.

5 Les attestations d'assurance suivantes,

1 L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle.

Capacité technique et professionnelle:

Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

En matière de fourniture et services, une description de l'équipement technique et des mesures employés par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le montant de l'offre, coût des prestations. (60)
2. La valeur technique prestations. (30)
3. La valeur d'ensemble. (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Dominique Grasso
Adresse du profil d'acheteur: http://www-marches-securises.fr 🌏
Nom: SAS Sainte Barbe
Point de contact: M. Demange: mdemange@groupesni.fr – M. Filliung – D. Grasso: dgrasso@groupesni.fr
Téléphone: +33 3387834993 📞
Courrier électronique: mfilliung@groupesni.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Reprographique ( à vos frais ) ou gratuitement sur www.marches-securises.fr Après s'être identifié (identifiant + mot de passe personnel créés lors de l'inscription) en utilisant l'identifiant DCE: SA-Ste-Barbe-SNI_57_20131030W2_01 permettant d'accéder au dossier de consultation
Adresse postale: 27 rue Feivres – Actipôle de Metz Borny
Commune postale: Metz
Code postal: 57070
Point de contact: Christel
Téléphone: +33 387664126 📞
Courrier électronique: contact@reprographic.fr 📧
URL des documents: www.reprographic.fr 🌏
Code postal: 57800
Point de contact: Service des marchés
Téléphone: +33 387834993 📞
URL pour la participation: http://www.marche-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tgi
Commune postale: Sarreguemines
Source: OJS 2013/S 213-370338 (2013-10-30)

Avis d'attribution de marché (2014-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 17 589,60 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Fax: +33 387834932 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-18 📅
Date de publication: 2014-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 056-093863
Se réfère à l'avis: 2013/S 213-370338
Numéro JO-S: 56

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: AAPC 195
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: MOSELLE

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Montant de l'offre, coût des repstations (60)
2. La valeur technique des prestations (30)
3. La valeur d'ensemble (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-18 📅
Nom: Saint Nabor Services
Adresse postale: 94 rue des Généraux Altmayer BP 90308
Commune postale: Saint Avold
Code postal: 57508
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Nom: Regie Quartier Behren Insertion
Adresse postale: Annexe Chateaubriand BP 97
Commune postale: Behren les Forbach
Code postal: 57460

4️⃣

5️⃣

6️⃣

7️⃣

8️⃣

9️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2014/S 056-093863 (2014-03-18)

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