3002gc - marché d'acquisition d'ouvrages et Cdroms pour les services de la Ville et de la Communauté urbaine de Strasbourg
Communauté urbaine de Strasbourg
groupement de commandes entre la Communauté urbaine de Strasbourg et la Ville de Strasbourg. Coordonnateur du groupement de commandes : la Communauté urbaine de Strasbourg
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-03-19. L'appel d'offres a été publié le 2013-01-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-01-25 | Avis de marché |
| 2013-07-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine de Strasbourg
Adresse postale: 1 parc de l'Étoile
Code postal: 67076
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Courrier électronique: marchespublics@strasbourg.eu 📧
Téléphone: +33 388609503 📞
Fax: +33 388609654 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-25 📅
Date limite de soumission: 2013-03-19 📅
Date de publication: 2013-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 020-030815
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 119 000 💰
313 950 💰
Brève description:
Brève description: Livres d'art en langue française
Quantité ou étendue: minimum 15 000 EUR maximum 33 000 EUR pour la période initiale. 1ere recond. 10 000/22 000 2eme recond. 10 000/22 000
Numéro du lot: 2
Brève description: Livres d'art en langue étrangère ou d'éditeurs étrangers
Quantité ou étendue: minimum 7 500 EUR maximum 21 000 EUR pour la période initiale. 1ere recond. 5 000/14 000 2eme recond. 5 000/14 000
Numéro du lot: 3
Brève description: Alsatiques
Quantité ou étendue: minimum 2 100 EUR maximum 22 500 EUR pour la période initiale. 1ere recond. 1 400/15 000 2eme recond. 1 400/15 000
Numéro du lot: 4
Brève description: Ouvrages d'archéologie
Quantité ou étendue: minimum 900 EUR maximum 2 400 EUR pour la période initiale. 1ere recond. 600/1 600 2eme recond. 600/1 600
Numéro du lot: 5
Brève description:
Numéro du lot: 6
Brève description: Livres, CD Jeunesse
Quantité ou étendue: minimum 12 000.00 Euros maximum 22 500.00 Euros pour la période initiale. 1ere recond. 8 000.00 / 15 000.00 2eme recond. 8 000.00 / 15 000.00
Numéro de référence: 3002GC
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoires de la CUS et de la Ville de Strasbourg
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: aucune exigence particulière.
Capacité technique et professionnelle: aucune exigence particulière.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: aucune garantie financière n'est exigée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 42
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (70)
2. Délai (25)
3. Prix des prestations (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la communauté urbaine de Strasbourg
Adresse du profil d'acheteur: https://alsacemarchespublics.eu/ 🌏
Nom: Service des achats et de la commande publique
Communaute urbaine de Strasbourg
Adresse postale: service des achats et de la commande publique, espace Accueil, 2ème étage 1 parc de l'Étoile
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu/ 🌏
Nom: communaute urbaine de strasbourg
Adresse postale: Service des achats et de la commande publique, espace Accueil, 2ème étage 1 parc de l'Étoile
URL pour la participation: https://alsacemarchespublics.eu 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 3002GC
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif (TA) de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix BP 1038F
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Voir TA de Strasbourg
Adresse postale: (cf. Adresse ci-dessus)
Source: OJS 2013/S 020-030815 (2013-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Quantité ou étendue:
marché séparé à bons de commande avec un montant mini et un montant maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 18 mois à compter du 1.7.2013, ou à compter de la date de notification si celle-ci intervient postérieurement, jusqu'au 31.12.2014. Les marchés sont reconductibles pour 2 périodes de un an.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine de Strasbourg
Adresse postale: 1 parc de l'Étoile
Code postal: 67076
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Courrier électronique: marchespublics@strasbourg.eu 📧
Téléphone: +33 388609503 📞
Fax: +33 388609654 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-25 📅
Date limite de soumission: 2013-03-19 📅
Date de publication: 2013-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 020-030815
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.1.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 119 000 💰
313 950 💰
Brève description:
groupement de commandes entre la Communauté urbaine de Strasbourg et la Ville de Strasbourg. Coordonnateur du groupement de commandes : la Communauté urbaine de Strasbourg
Numéro du lot: 1
Brève description: Livres d'art en langue française
Quantité ou étendue: minimum 15 000 EUR maximum 33 000 EUR pour la période initiale. 1ere recond. 10 000/22 000 2eme recond. 10 000/22 000
Numéro du lot: 2
Brève description: Livres d'art en langue étrangère ou d'éditeurs étrangers
Quantité ou étendue: minimum 7 500 EUR maximum 21 000 EUR pour la période initiale. 1ere recond. 5 000/14 000 2eme recond. 5 000/14 000
Numéro du lot: 3
Brève description: Alsatiques
Quantité ou étendue: minimum 2 100 EUR maximum 22 500 EUR pour la période initiale. 1ere recond. 1 400/15 000 2eme recond. 1 400/15 000
Numéro du lot: 4
Brève description: Ouvrages d'archéologie
Quantité ou étendue: minimum 900 EUR maximum 2 400 EUR pour la période initiale. 1ere recond. 600/1 600 2eme recond. 600/1 600
Numéro du lot: 5
Brève description:
Livres, CD dans les domaines social, technique, culturel juridique, scientifique, etc
Quantité ou étendue: minimum 13 500 EUR maximum 33 150 EUR pour la période initiale. 1ere recond. 9 000/22 100 2eme recond. 9 000/22 100
Numéro du lot: 6
Brève description: Livres, CD Jeunesse
Quantité ou étendue: minimum 12 000.00 Euros maximum 22 500.00 Euros pour la période initiale. 1ere recond. 8 000.00 / 15 000.00 2eme recond. 8 000.00 / 15 000.00
Numéro de référence: 3002GC
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoires de la CUS et de la Ville de Strasbourg
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) - dernière version actualisée - pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat/
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Capacité technique et professionnelle: aucune exigence particulière.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: aucune garantie financière n'est exigée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
articles 86 à 111 du code des marchés publics français. - Caractéristiques des prix : rabais mentionnés dans l'acte d'engagement pour les ouvrages et les supports hors ouvrages. - Modalités de variation des prix : Pour les ouvrages : au prix unique du livre en vigueur au moment de la commande. Pour les supports hors ouvrages : au tarif que le titulaire pratique pour l'ensemble de sa clientèle et qui est en vigueur au moment de la commande tel qu'indiqué dans le catalogue du titulaire. - Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. - Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. - Modalités de financements : Ressources propres de la collectivité 100 %
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aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Les candidats pourront présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements
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la durée du contrat précitée est une durée maximum. L'appréciation des capacités d'un groupement est globale. L'ouverture des offres n'est pas publique. Application des articles 22 et 58 du CMP
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 42
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (70)
2. Délai (25)
3. Prix des prestations (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la communauté urbaine de Strasbourg
Adresse du profil d'acheteur: https://alsacemarchespublics.eu/ 🌏
Nom: Service des achats et de la commande publique
Communaute urbaine de Strasbourg
Adresse postale: service des achats et de la commande publique, espace Accueil, 2ème étage 1 parc de l'Étoile
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu/ 🌏
Nom: communaute urbaine de strasbourg
Adresse postale: Service des achats et de la commande publique, espace Accueil, 2ème étage 1 parc de l'Étoile
URL pour la participation: https://alsacemarchespublics.eu 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 3002GC
Informations complémentaires
les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.1.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif (TA) de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix BP 1038F
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Voir TA de Strasbourg
Adresse postale: (cf. Adresse ci-dessus)
Source: OJS 2013/S 020-030815 (2013-01-25)
Avis d'attribution de marché (2013-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 134 550 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-11 📅
Date de publication: 2013-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 136-235901
Se réfère à l'avis: 2013/S 20-030815
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoires de la CUS et de la Ville de Strasbourg.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-04 📅
Nom: Librairie Kleber
Adresse postale: 1 rue des Francs Bourgeois
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-05 📅
Nom: Librairie Broglie
Adresse postale: 23 place Broglie
3️⃣
4️⃣
5️⃣
6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la Communauté urbaine de Strasbourg
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 1038f
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: voir TA de Strasbourg
Source: OJS 2013/S 136-235901 (2013-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 134 550 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-11 📅
Date de publication: 2013-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 136-235901
Se réfère à l'avis: 2013/S 20-030815
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Marchés signés le 5.7.2013. La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis
Annonce no198, BOAMP 20 B du 29 janvier 2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.7.2013.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoires de la CUS et de la Ville de Strasbourg.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-04 📅
Nom: Librairie Kleber
Adresse postale: 1 rue des Francs Bourgeois
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-05 📅
Nom: Librairie Broglie
Adresse postale: 23 place Broglie
3️⃣
4️⃣
5️⃣
6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la Communauté urbaine de Strasbourg
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 1038f
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: voir TA de Strasbourg
Source: OJS 2013/S 136-235901 (2013-07-11)
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