2013dpa11 - fourniture de mobilier sur mesure pour l'hôtel de Lauzun, 17 quai d'Anjou, Paris (4ème)

Ville de Paris

la présente consultation concerne la fourniture de mobilier sur mesure pour l'hôtel de Lauzun, 17 quai d'Anjou, Paris (4ème). Consultation en deux lots séparés : lot 01 : réalisation de sièges sur mesure; lot 02: réalisation de tables, rayonnages et agencement sur mesure.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-03-18. L'appel d'offres a été publié le 2013-01-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-01-28 Avis de marché
2013-08-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Quantité ou étendue:
la présente consultation se décompose en deux lots, lot 1: réalisation de sièges sur mesure, lot 2: réalisation de tables, rayonnages et Agencement sur mesure. Elle concerne la fabrication et l'installation de mobilier sur mesure destiné à l'institut d'études avancées sis à l'hôtel de Lauzun, 17 quai d'Anjou, Paris (4 éme).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: DA — 95 avenue de France
Code postal: 75639
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dabm4@paris.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-28 📅
Date limite de soumission: 2013-03-18 📅
Date de publication: 2013-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 022-033901
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires
la durée du marché, indiquée à l'acte d'engagement, court à compter de la date précisée par l'ordre de service de démarrage des prestations. La durée du marché indiquée est ferme et ne fait l'objet d'aucune reconduction. La durée d'exécution des prestations correspond à la période entre : - la date de délivrance de l'ordre de service ordonnant le démarrage des prestations, - la date de livraison de l'ensemble des fournitures sur le site. Pour chaque lot, ce délai ne peut être supérieur à 18 semaines calendaires. Il est attendu des candidats une réponse par voie électronique à l'adresse suivante: https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.1.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation concerne la fourniture de mobilier sur mesure pour l'hôtel de Lauzun, 17 quai d'Anjou, Paris (4ème). Consultation en deux lots séparés : lot 01 : réalisation de sièges sur mesure; lot 02: réalisation de tables, rayonnages et agencement sur mesure.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: réalisation de sièges sur mesure
Brève description:
réalisation de sièges sur mesure. Le présent lot concerne la fabrication, la fourniture et l'installation de chaises, fauteuil, canapés, banquettes destinés à l'institut d'études avancées sis à l'Hôtel de Lauzun, 17 quai d'Anjou, Paris (4 éme).
Quantité ou étendue: sont inclus dans le présent lot : les études de détail des ouvrages à soumettre au maître d'oeuvre en conformité avec ses plans avant toute mise en fabrication.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: réalisation de Tables, Rayonnages et Agencement sur mesure
Brève description:
réalisation de Tables, rayonnages et agencement sur mesure. Le présent lot concerne la fabrication, la fourniture et l'installation de table, rayonnages et divers mobiliers destiné à l'institut d'etudes avancées sis à l'hôtel de Lauzun, 17 quai d'Anjou, Paris (4 éme).
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Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
la présente consultation comprend des variantes techniques obligatoires différente de la solution de base, à chiffrer par le candidat. Pour le lot no 1 : "réalisation de sièges sur mesure" : variante technique obligatoire no 1, chaises et fauteuils salle de gardes, variante technique obligatoire no2 absence d'objet pour ce lot, variante technique obligatoire no3, banquettes salle de restauration, variante technique obligatoire no4, canapés des bureaux. Lot no 02, réalisation de tables, rayonnages et agencement sur mesure : variante technique obligatoire no 1, tables et paravent salle des gardes, variante technique obligatoire no 2, mobilier terrasse, variante technique obligatoire no 3, petits meubles vaisselle salle de restauration, variante technique obligatoire no 4, bureau Ab & Y droit intérieur valchromat. Lorsque des variantes obligatoires ont été décrites dans les documents de la consultation, le candidat doit obligatoirement procéder au chiffrage financier des prestation décrites. Les variantes techniques obligatoires consistent en la demande d'unités supplémentaires de mobilier telles qu'elles sont spécifiées dans les DPGF de chaque lot. En l'absence de réponse du candidat sur ce point, l'offre est écartée. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché sur le fondement de l'article 35- Ii- 6° du code des marchés publics, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, que le ou le(s) titulaire(s) doiv(ent) accepter.
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Numéro de référence: 2013V12000120
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôtel de Lauzun, 17 quai d'Anjou, Paris (4 éme), 75004 Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1) Imprimé Dc1 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants) dans sa dernière version mise à jour, disponible à l'adresse : http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm, ou contenu identique sur papier libre,
2) Documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat,
3) Imprimé Dc2 (Déclaration du candidat) dans sa dernière version mise à jour, disponible à l'adresse :http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm, comportant les informations suivantes ou accompagné des documents suivants : - l'Identification du candidat : nom et coordonnées du candidat ou du siège social, nom de l'établissement qui exécutera la prestation et ses coordonnées, forme juridique du candidat et personne(s) ayant le pouvoir d'engager la société.
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Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires concernant les fournitures réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ;Dans le cas d'un groupement, le chiffre d'affaires sera déterminé par la somme des chiffres d'affaires de l'ensemble des membres du dit groupement. Les chiffres d'affaires appréciés seront les derniers connus à la date de remise des offres. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de vérifier la fiabilité des chiffres d'affaires présentés par les candidats par tout moyen à sa disposition (Infogreffe, etc...). Il en ira de même de candidats enfreignant l'interdiction mentionnée à l'article 1-5 relative à la présentation de plusieurs offres.
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Capacité technique et professionnelle:
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, - déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature, - présentation d'une Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date, le destinataire (public ou privé), le candidat pourra joindre à l'appui de cette liste des attestations du destinataire. Pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste susmentionnée, il est demandé de fournir l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
constitution d'une garantie à première demande conditionnant le versement de l'avance. La retenue de garantie pouvant être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande ou, si les deux parties en sont d'accord, par une caution personnelle et solidaire, dans les conditions prévues par le code des marchés publics.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
les dépenses effectuées au titre des présents marchés seront imputées sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris. Le(s) titulaire(s) pourra (ont) nantir les créances résultant du marché. Il est prévu le versement d'une avance, le montant de cette avance est fixé à 5% du montant initial, toutes taxes comprises, de chaque lot. Ce montant n'est ni actualisé, ni révisé. Le versement de l'avance intervient dans le délai autorisé par le code des marchés, à compter de la date à laquelle commence à courir le délai contractuel d'éxécution, sous réserve de la production par le ou le(s) titulaire(s) d'une garantie à première demande. Tout versement d'acompte s'effectue dans le cadre de l'article 91 du code des marchés publics sur la base des prestations réellement effectuées. IL s'agit d'un prix global et forfaitaire. Les prix sont fermes et actualisables. Le réglement sera effectué par virement au compte du titulaire. Le réglement du marché sera effectué conformément aux dispositions de l'article 98 du décret no 2006-975 du 1.8.2006 portant code des marchés publics (publié au JORF du 1.8.2006).
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
les candidats sont informés que le(s) marché(s) pourra (pourront) être conclu(s) avec des candidats : individuels, en groupement conjoints (dans lequel le mandataire est solidaire des cotraitants membres du groupement conjoint), en groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter, pour le marché, plusieurs offres en agissant à la fois :1° En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; 2° En qualité de membres de plusieurs groupements. Pour l'exécution de chaque marché, le mandataire du groupement conjoint est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur
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Autres conditions particulières:
la présente consultation fait l'objet de clauses environementales (celles-ci sont décrites à l'article 1.5.2. Du CCAP et dans le CCTP).

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Charlanes Frédéric
Adresse du profil d'acheteur: https://m13.paris.fr 🌏
Nom: Ville de Paris
Adresse postale: DA - 95 avenue de France
Point de contact: Direction des achats - bureau des marchés
URL pour informations complémentaires: https://m13.paris.fr 🌏
Adresse postale: 95 avenue de France
Point de contact: DA - bureau des marchés - direction des achats - sous direction méthodes et ressources bureau nº 2001(2 é étage) retrait d'un badge d'accès à l'accueil, prendre les ascenceurs Est) horaires: du lundi au vendredi de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 16:00.
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: bmtransv@paris.fr 📧
URL des documents: https://m13.paris.fr 🌏
Point de contact: DA - bureau des marchés - direction des achats - sous direction méthodes et ressources bureau no2001(2 é étage) retrait d'un badge d'accès à l'accueil, prendre les ascenceurs Est) horaires: du lundi au vendredi de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 16:00.
URL pour la participation: https://m13.paris.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013V12000120
Informations complémentaires
la durée du marché, indiquée à l'acte d'engagement, court à compter de la date précisée par l'ordre de service de démarrage des prestations. La durée du marché indiquée est ferme et ne fait l'objet d'aucune reconduction. La durée d'exécution des prestations correspond à la période entre : - la date de délivrance de l'ordre de service ordonnant le démarrage des prestations, - la date de livraison de l'ensemble des fournitures sur le site. Pour chaque lot, ce délai ne peut être supérieur à 18 semaines calendaires. Il est attendu des candidats une réponse par voie électronique à l'adresse suivante: https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.1.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 022-033901 (2013-01-28)
Avis d'attribution de marché (2013-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 261 160 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DA – 95 avenue de France

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-06 📅
Date de publication: 2013-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 154-268267
Se réfère à l'avis: 2013/S 22-033901
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires
En référence à l'article 35.1 des marchés publics, le lot 2 a été déclaré sans suite et relancé en procédure négociée sous le numéro 2013V12000121. Annonce nº 229, BOAMP 22 B du 31.1.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.8.2013.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Delai d'execution (30)
3. Qualité des dispositions à caractère environnemental développées par le candidat au travers de la fabrication et du transport des mobiliers (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-06-28 📅
Nom: Creation Vidon Gerlier
Adresse postale: 40 rue d'Orléans
Commune postale: Houdelaincourt
Code postal: 55130
Courrier électronique: yannick@creation-vidon-gerlier.com 📧

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-02 📅
Nom: Nancelle mobilier et agencement
Adresse postale: route de Frebécourt
Commune postale: Neufchâteau
Code postal: 88300
Courrier électronique: p.gervais@nancelle.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
Source: OJS 2013/S 154-268267 (2013-08-06)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Paris
Fournisseurs:
Creation Vidon Gerlier Nancelle mobilier et agencement
Produits/services:
Meubles (y compris les meubles de... Mobilier