2013dg69

CNED du Futuroscope

Nettoyage des locaux du site de Vanves.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-10-24. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• VSH Nettoyage

Qui ?

• CNED du Futuroscope

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-09-13	Avis de marché
2014-01-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNED du Futuroscope
Adresse postale: 2 boulevard Nicéphore Niepce, téléport 2 – BP 80300
Code postal: 86963
Commune postale: Futuroscope Cedex
Contact
Courrier électronique: marches-publics@cned.fr 📧
Téléphone: +33 549493522 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-13 📅
Date limite de soumission: 2013-10-24 📅
Date de publication: 2013-09-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 181-312603
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires

La dernière reconduction est conclue jusqu'au 31.3.2017. Le DCE étant accessible au téléchargement sur le profil d'acheteur achatpublic.com, aucun DCE ne sera envoyé par courriel. Pour tout envoi postal, merci de préciser le support (papier ou cédérom), à défaut de précision il sera procédé à l'envoi d'un cédérom. Aspects administratifs suivis par Sabrina lallain (+33 549493632). Aspects techniques suivis par Véronique Perard (+33 549493562). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.9.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Nettoyage des locaux du site de Vanves.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2013DG69
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: site de Vanves, 92171 Vanves

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,

- imprimé Dc1 (ancien Dc4) dit "Lettre de candidature", téléchargeable sur le site du ministère de l'économie et des finances (rubrique "Marchés publics"), ou déclaration équivalente. Cet imprimé sera dûment rempli et signé par une personne habilitée à engager l'entreprise candidate. L'attestation sur l'honneur y figurant sera remplie, datée et signée par une personne habilitée à engager l'entreprise candidate. A défaut de précision, la déclaration sur l'honneur justifiera que le candidat n'entre dans aucun des cas prévus par l'art. 43 du code des marchés publics, relatif aux interdictions de soumissionner.

- imprimé Dc2 (ancien Dc5) dit "Déclaration du candidat", téléchargeable sur le site du Ministère de l'economie et des Finances (rubrique "Marchés publics"), ou déclaration équivalente.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global, et le chiffre d'affaires pour les fournitures ou services auxquels se réfère le marché au cours des 3 derniers exercices.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Chiffre d'affaires minimum en relation avec l'objet du marché.
Capacité technique et professionnelle:

- présentation d'une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé,

- déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour les 3 dernières années,

- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire ou l'entrepreneur dispose pour l'exécution des services,

- indication des titres d'études et/ou de l'expérience professionnelle du/des responsables et des exécutants de la prestation de service envisagée.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Capacité technique, humaine et références en relation avec les caractéristiques techniques, le calendrier du projet et l'objet du marché.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement par mandat administratif.

Délai global de paiement de 30 jours (art. 98 du code des marchés publics).

Conformément aux dispositions des articles 87 et suivants du code des marchés publics, une avance est accordée, sauf renonciation expresse du titulaire dans l'acte d'engagement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

L'exécution des prestations pourra être attribuée à une entreprise unique ainsi qu'à des entreprises groupées. La forme du groupement sera dans ce cas le groupement solidaire ou le groupement conjoint avec mandataire solidaire. La même entreprise peut faire partie de plusieurs groupements concurrents à condition de ne pas être plus d'une fois mandataire. Si les candidats se présentent sous forme groupée, chacun d'eux devra fournir la totalité des documents exigés pour la candidature, à l'exception de la lettre de candidature (Dc1) qui sera commune à tous les candidats, et qui indiquera l'entreprise qui a la qualité de mandataire. Les éléments qui composent l'offre sont fournis en unique exemplaire.

Les offres sont signées soit par l'ensemble des entreprises groupées, soit par le mandataire si ce dernier est habilité à signer ces documents par les autres membres du groupement.

Les entreprises identifieront clairement le bénéficiaire des paiements et la part des prestations revenant à chaque membre du groupement.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre sur appréciation du mémoire fourni par les candidats (40%), au regard du personnel (50%) dont le nombre annuel de personnels en équivalent heures mis à disposition et nombre d'agents d'exécution pour exécuter les prestations (45%), les qualifications et les formations spécifiques des personnes que le candidat propose d'affecter à l'exécution des prestations (30%), l'encadrement des personnels intervenants, le nom et les coordonnées téléphoniques du responsable technique et administratif (25%) ; de l'organisation prévisionnelle (50%) dont le planning d'organisation prévisionnelle (25%), le descriptif des moyens matériels affectés au site pour la réalisation des prestations (fiches techniques) (20%), le descriptif des produits qui seront utilisés en fonction des particularités techniques des locaux affectés au site pour la réalisation des prestations (fiches techniques) (20%), la disponibilité d'intervention (20%), le cahier de liaison (15%) ;
2. Prix (60%).
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bergamelli Serge
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Centre d'enseignement à distance (CNED), direction achat public
Adresse postale: 2 bd Nicéphore Niepce, BP 80300, téléport 2
Fax: +33 549493490 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_3kVtQq-S0T 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_3kVtQq-S0T 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_3kVtQq-S0T 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013DG69
Informations complémentaires

La dernière reconduction est conclue jusqu'au 31.3.2017.

Le DCE étant accessible au téléchargement sur le profil d'acheteur achatpublic.com, aucun DCE ne sera envoyé par courriel. Pour tout envoi postal, merci de préciser le support (papier ou cédérom), à défaut de précision il sera procédé à l'envoi d'un cédérom.

Aspects administratifs suivis par Sabrina lallain (+33 549493632).

Aspects techniques suivis par Véronique Perard (+33 549493562).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.9.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours en annulation : délai de 2 mois à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur pour introduire un recours.

Référé précontractuel : délai de 16 jours à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur et préalablement à la signature du contrat.

Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre, suivant la notification de la conclusion du contrat.

Source: OJS 2013/S 181-312603 (2013-09-13)

Avis d'attribution de marché (2014-01-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 boulevard Nicéphore Niepce, Téléport 2 – BP 80300

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-10 📅
Date de publication: 2014-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 010-013766
Se réfère à l'avis: 2013/S 181-312603
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires

Annonce n° 286, BOAMP 179 B du 17.9.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.1.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre sur appréciation du mémoire fourni par les candidats (40 %), au regard du personnel (50 %) dont le nombre annuel de personnels en équivalent heures mis à disposition et nombre d'agents d'exécution pour exécuter les prestations (45 %), les qualifications et les formations spécifiques des personnes que le candidat propose d'affecter à l'exécution des prestations (30 %), l'encadrement des personnels intervenants, le nom et les coordonnées téléphoniques du responsable technique et administratif (25 %) ; de l'organisation prévisionnelle (50 %) dont le planning d'organisation prévisionnelle (25 %), le descriptif des moyens matériels affectés au site pour la réalisation des prestations (fiches techniques) (20 %), le descriptif des produits qui seront utilisés en fonction des particularités techniques des locaux affectés au site pour la réalisation des prestations (fiches techniques) (20 %), la disponibilité d'intervention (20 %), le cahier de liaison (15 %)
2. Prix (60 %)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-01-06 📅
Nom: VSH Nettoyage
Adresse postale: 35 boulevard de Stalingrad
Commune postale: Malakoff
Code postal: 92240

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours en annulation: délai de 2 mois à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur pour introduire un recours.

Référé précontractuel: délai de 16 jours à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur et préalablement à la signature du contrat.

Référé contractuel: au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre, suivant la notification de la conclusion du contrat.

Source: OJS 2014/S 010-013766 (2014-01-10)

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