2013034 - nettoyage des 3 unités psychiatriques - CH de Verdun (site Désandrouins)

Centre hospitalier de Verdun

2013034 - nettoyage des 3 unités psychiatriques - CH de Verdun (site Désandrouins).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-12-09. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Quali-net services

Qui ?

• Centre hospitalier de Verdun

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage

Où ?

• Meuse

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-10-29	Avis de marché
2014-01-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Quantité ou étendue:

La superficie des locaux à nettoyer est de 3765m². La périodicité et le détail des surfaces à traiter sont indiquées en annexe.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Verdun
Adresse postale: Site du CH de Verdun – site Désandrouins – 2 rue d'Anthouard – BP 20713
Code postal: 55107
Commune postale: Verdun
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-verdun.fr/ 🌏
Courrier électronique: pyclaude@ch-verdun.fr 📧
Téléphone: +33 329838560 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-29 📅
Date limite de soumission: 2013-12-09 📅
Date de publication: 2013-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 213-370290
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.10.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

2013034 - nettoyage des 3 unités psychiatriques - CH de Verdun (site Désandrouins).

Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:

La durée est de 24 mois à compter du 1er Janvier 2014 (date approximative de début d'exécution) et reconductible expressément deux fois sans que la durée du marché ne puisse excéder 48 mois.

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2013034
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de Verdun (site Désandrouins), 55107 Verdun.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : à l'appui de sa candidature, le candidat devra fournir : * Le formulaire DC 1 dûment rempli et complété par le candidat. * Le formulaire DC 2 dûment rempli et complété par le candidat (y compris les rubriques Chiffre d'affaire et Moyens du candidat), le cas échéant complété par des annexes. * Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet. * a l'appréciation du candidat, des renseignements complémentaires lui permettant d'établir sa capacité à exécuter le marché et au pouvoir adjudicateur d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat * L'Inscription au registre du commerce (Kbis) de moins de 3 mois.

Situation économique et financière:

Déclaration du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (à indiquer dans le Dc2).

Capacité technique et professionnelle:

Présentation d'une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années indiquant l'objet, le montant, la date et le destinataire (à indiquer dans le DC 2).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement du marché est assuré par les ressources propres de chaque établissement public au titre des dépenses de titre III inscrites dans leurs EPRD. Les crédits sont ouverts au titre des budgets annuels de l'établissement pour les exercices considérés. Le paiement s'effectue par virement administratif. Conformément aux dispositions de l'article 98 du Code des Marchés Publics le délai global de paiement est de 50 jours à compter de réception de la facture. Le paiement est effectué par le Comptable de l'établissement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement conjoint le mandataire du groupement devra obligatoirement être solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur (article 51-ii du code des marchés publics).

Autres conditions particulières:

Le présent marché sera soumis à l'obligation de reprise du personnel conformément à la Convention collective nationale des entreprises de propreté et services associés du 26 Juillet 2011 (voir extrait joint). A ce titre la liste des personnels dédiés actuellement à la prestation est fournie en annexe. Le marché fait l'objet de conditions d'exécution spécifiques relatives à l'insertion et l'emploi de publics prioritaires. Les conditions de cette obligation sont précisées au CCAP.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule des marchés
M. Claude Pierre-Yves
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com/ 🌏
Nom: Centre hospitalier de Verdun
Adresse postale: 2 rue d'Anthouard - BP 20713
URL pour informations complémentaires: http://www.ch-verdun.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.ch-verdun.fr/ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013034

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place la Carrière, CO n° 38
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Nom: Comités consultatif de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics
Source: OJS 2013/S 213-370290 (2013-10-29)

Avis d'attribution de marché (2014-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 399 907 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Site du CH de Verdun – site Désandrouins, 2 rue d'Anthouard – BP 20713

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-17 📅
Date de publication: 2014-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 015-023061
Se réfère à l'avis: 2013/S 213-370290
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires

Annonce no242, BOAMP 212 B du 2.11.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.1.2014.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-01-07 📅
Nom: Quali-net services
Adresse postale: rue Alfred Sauvy
Commune postale: Belleville-sur-Meuse
Code postal: 55430
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place la Carrière, CO no38
Source: OJS 2014/S 015-023061 (2014-01-17)

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