Les prestations comprennent l'ensemble des études, la fabrication et la livraison sur site y compris les essais et qualifications d'une grue de réparation navale sur rails pour les besoins industriels des navires de la marine nationale en entretien sur la zone des grands bassins Vauban de la base navale de Toulon. Les caractéristiques principales demandées sont les suivantes : - durée de vie prévue : 40 ans. - Résistance au séisme - résistance à une onde de surpression - réalisation du projet en respectant des exigences de sûreté nucléaire. - levage principal : 120 t à 40 m environ - levage auxiliaire : 10 t à 60 m environ - course de levage : 65 m pour une portée de 55 m environ. - Hauteur minimale de la cabine de conduite : 30 m - la grue devra se déplacer sur une voie de grue existante d'une largeur de 18 m et d'une longueur de 200 m environ. - elle devra être alimentée en 10kv. En solution alternative n° 1 (privilégiée), l'équipement devra être qualifié sur site à l'été 2016. La solution alternative n° 2 consistant en une fin des prestations entre le 1.1.2018 et le 31.12.2018 sera aussi étudiée.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2013-05-28.
L'appel d'offres a été publié le 2013-04-24.
Avis de marché (2013-04-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: Grues sur portique
Quantité ou étendue:
déroulement du dialogue :L'objet du dialogue est l'identification et la définition des moyens propres à satisfaire au mieux les besoins du pouvoir adjudicateur.Ces besoins sont définis dans la spécification technique du besoin (Stb) qui sera fournie aux candidats sélectionnés au début du dialogue compétitif. Elle fixe notamment les objectifs de l'opération et les besoins qu'elle doit satisfaire ainsi que les contraintes et performances fonctionnelles et techniques.Le règlement de consultation fixera les modalités d'application du dialogue compétitif.etapes du dialogue :Trois grandes étapes seront suivies : l'invitation à participer au dialogue aux candidats retenus ; le déroulement du dialogue ; la remise de l'offre finale.En outre, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de procéder à l'élimination progressive des propositions, et donc des candidats, suivant les conditions définies dans le Règlement de Consultation.
déroulement du dialogue :L'objet du dialogue est l'identification et la définition des moyens propres à satisfaire au mieux les besoins du pouvoir adjudicateur.Ces besoins sont définis dans la spécification technique du besoin (Stb) qui sera fournie aux candidats sélectionnés au début du dialogue compétitif. Elle fixe notamment les objectifs de l'opération et les besoins qu'elle doit satisfaire ainsi que les contraintes et performances fonctionnelles et techniques.Le règlement de consultation fixera les modalités d'application du dialogue compétitif.etapes du dialogue :Trois grandes étapes seront suivies : l'invitation à participer au dialogue aux candidats retenus ; le déroulement du dialogue ; la remise de l'offre finale.En outre, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de procéder à l'élimination progressive des propositions, et donc des candidats, suivant les conditions définies dans le Règlement de Consultation.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Grues sur portique📦
Procédure
Type de procédure: Dialogue compétitif
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/SGA/DCSID/ESID Toulon
Adresse postale: BCRM Toulon – ESID Toulon – boîte postale n° 71
Code postal: 83800
Commune postale: Toulon Cedex 9
Contact
Courrier électronique: esidtln.sai@gmail.com📧
Téléphone: +33 422424510📞
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-04-24 📅
Date limite de soumission: 2013-05-28 📅
Date de publication: 2013-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 083-139835
Numéro JO-S: 83
Informations complémentaires
Les critères de sélection des offres énoncés ci-avant concernent la solution alternative 1.
La solution alternative 2 sera évaluée selon deux critères : 50 % prix et 50 % valeur technique.
Les études demandées aux candidats devront démontrer l'adéquation des solutions techniques proposées avec les performances de la grue exigées et la spécification technique de besoin associée aux exigences de sûreté nucléaire.
Il est prévu une indemnisation des candidats sélectionnés qui auront remis une offre.
Limité à 40 000 EUR (TTC) par candidat, le montant de la prime sera modulé en fonction de l'effort particulier fourni par le candidat. Le montant de chaque prime attribuée aux candidats ayant remis une offre sera fixée par décision du représentant du pouvoir adjudicateur.
Il ne sera versé aucune prime au titulaire du futur marché.
Acheteur : F. Nebot
Téléphone +33 422425648 / Télécopie +33 422434409.
Les candidatures seront remises contre récépissé avant les date et heure limite indiquées ci-avant, à l'adresse géographique suivante (attention: une demande d'accès à la base navale devra être formulée au moins 3 jours ouvrables à l'avance au +33 422426102 ou +33 422426499) :
Etablissement de Toulon du Service d'infrastructure de la Défense - service achats infrastructure BRCM Toulon - BP 71 - 83800 Toulon Cedex 09 ou envoyées en recommandé avec avis de réception à la même adresse.
Toute candidature parvenant après la date et l'heure limites mentionnées ci-dessus sera irrecevable.
Les candidats sont informés que les candidatures peuvent être transmises par voie électronique sur le site "Marches-Publics.Gouv.Fr" organisme Sga/Dcsid/Esid-Toulon sous le no2013-esid-tln-0460.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.4.2013.
Les critères de sélection des offres énoncés ci-avant concernent la solution alternative 1.
La solution alternative 2 sera évaluée selon deux critères : 50 % prix et 50 % valeur technique.
Les études demandées aux candidats devront démontrer l'adéquation des solutions techniques proposées avec les performances de la grue exigées et la spécification technique de besoin associée aux exigences de sûreté nucléaire.
Il est prévu une indemnisation des candidats sélectionnés qui auront remis une offre.
Limité à 40 000 EUR (TTC) par candidat, le montant de la prime sera modulé en fonction de l'effort particulier fourni par le candidat. Le montant de chaque prime attribuée aux candidats ayant remis une offre sera fixée par décision du représentant du pouvoir adjudicateur.
Il ne sera versé aucune prime au titulaire du futur marché.
Les candidatures seront remises contre récépissé avant les date et heure limite indiquées ci-avant, à l'adresse géographique suivante (attention: une demande d'accès à la base navale devra être formulée au moins 3 jours ouvrables à l'avance au +33 422426102 ou +33 422426499) :
Etablissement de Toulon du Service d'infrastructure de la Défense - service achats infrastructure BRCM Toulon - BP 71 - 83800 Toulon Cedex 09 ou envoyées en recommandé avec avis de réception à la même adresse.
Toute candidature parvenant après la date et l'heure limites mentionnées ci-dessus sera irrecevable.
Les candidats sont informés que les candidatures peuvent être transmises par voie électronique sur le site "Marches-Publics.Gouv.Fr" organisme Sga/Dcsid/Esid-Toulon sous le no2013-esid-tln-0460.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.4.2013.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations comprennent l'ensemble des études, la fabrication et la livraison sur site y compris les essais et qualifications d'une grue de réparation navale sur rails pour les besoins industriels des navires de la marine nationale en entretien sur la zone des grands bassins Vauban de la base navale de Toulon.
Les prestations comprennent l'ensemble des études, la fabrication et la livraison sur site y compris les essais et qualifications d'une grue de réparation navale sur rails pour les besoins industriels des navires de la marine nationale en entretien sur la zone des grands bassins Vauban de la base navale de Toulon.
Les caractéristiques principales demandées sont les suivantes :
- durée de vie prévue : 40 ans.
- Résistance au séisme
- résistance à une onde de surpression
- réalisation du projet en respectant des exigences de sûreté nucléaire.
- levage principal : 120 t à 40 m environ
- levage auxiliaire : 10 t à 60 m environ
- course de levage : 65 m pour une portée de 55 m environ.
- Hauteur minimale de la cabine de conduite : 30 m
- la grue devra se déplacer sur une voie de grue existante d'une largeur de 18 m et d'une longueur de 200 m environ.
- elle devra être alimentée en 10kv.
En solution alternative n° 1 (privilégiée), l'équipement devra être qualifié sur site à l'été 2016.
La solution alternative n° 2 consistant en une fin des prestations entre le 1.1.2018 et le 31.12.2018 sera aussi étudiée.
Quantité ou étendue:
déroulement du dialogue :
L'objet du dialogue est l'identification et la définition des moyens propres à satisfaire au mieux les besoins du pouvoir adjudicateur.
Ces besoins sont définis dans la spécification technique du besoin (Stb) qui sera fournie aux candidats sélectionnés au début du dialogue compétitif. Elle fixe notamment les objectifs de l'opération et les besoins qu'elle doit satisfaire ainsi que les contraintes et performances fonctionnelles et techniques.
Ces besoins sont définis dans la spécification technique du besoin (Stb) qui sera fournie aux candidats sélectionnés au début du dialogue compétitif. Elle fixe notamment les objectifs de l'opération et les besoins qu'elle doit satisfaire ainsi que les contraintes et performances fonctionnelles et techniques.
Le règlement de consultation fixera les modalités d'application du dialogue compétitif.
etapes du dialogue :
Trois grandes étapes seront suivies : l'invitation à participer au dialogue aux candidats retenus ; le déroulement du dialogue ; la remise de l'offre finale.
En outre, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de procéder à l'élimination progressive des propositions, et donc des candidats, suivant les conditions définies dans le Règlement de Consultation.
Numéro de référence: 2013-esid_tln-0460
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: base Navale de Toulon, 83800 Toulon Cedex 9
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Situation économique et financière:
En cas de groupements, tous les justificatifs sont à fournir par chacun des membres du groupement.
-pouvoir de la personne habilitée à engager la société
-lettre d'habilitation des cotraitants (ou Dc1)
-Déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (ou Dc2)
-Copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire
-les formulaires Dc1 et Dc2 relatif à la déclaration du candidat sont disponibles sur le site www.minefi.gouv.fr dans l'espace marchés publics, rubrique "Formulaires".
Capacité technique et professionnelle:
Renseignements relatifs à la capacité :
-chiffre d'affaire global réalisé au cours des 3 dernières années
-effectif moyen annuel détaillé
-liste des moyens en matériels
-liste des prestations exécutées au cours des 3 dernières années représentatives de l'objet du marché (joindre un dossier de références) ou certificats de capacités.
En cas de sous-traitance, le candidat fournira les mêmes documents ainsi qu'un engagement écrit pour chaque sous-traitant.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il est prévu une retenue de garantie de 5 %.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Acomptes mensuels, prix révisables, paiement à 30 jours, avance de 20 % sur la part non sous-traitée à partir de la notification de l'acte qui emporte commencement d'exécution du marché (ordre de service). Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires de l'état.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Acomptes mensuels, prix révisables, paiement à 30 jours, avance de 20 % sur la part non sous-traitée à partir de la notification de l'acte qui emporte commencement d'exécution du marché (ordre de service). Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires de l'état.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché sera passé avec un entrepreneur unique ou avec un groupement dont la forme est laissée librement au choix des candidats mais dont le mandataire sera obligatoirement solidaire de chacun des membres de ce groupement. Si les candidats se présentent en groupement conjoint, ils devront impérativement proposer une répartition des prestations entre cotraitants.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Le marché sera passé avec un entrepreneur unique ou avec un groupement dont la forme est laissée librement au choix des candidats mais dont le mandataire sera obligatoirement solidaire de chacun des membres de ce groupement. Si les candidats se présentent en groupement conjoint, ils devront impérativement proposer une répartition des prestations entre cotraitants.
Procédure
Nombre minimum de candidats: 3
Nombre maximum de candidats: 4
Critères objectifs de sélection:
les candidats admis au dialogue compétitif devront présenter les compétences, références et moyens en cohérence avec la nature et l'importance de l'opération projetée.
Les candidatures seront sélectionnées au terme d'un classement prenant en compte les garanties et capacités techniques et financières ainsi que les références professionnelles des candidats.
Les critères correspondants, classés par ordre d'importance, sont :
1. Chiffre d'affaires global et dans le domaine représentatif de l'objet du marché
2. Nature, nombre et montant des références dans le domaine de la conception et de la fabrication de grues de réparation navale sur portique similaires à celle envisagée dans le présent avis
3. Moyens d'études et techniques dont vérification de la tenue au séisme et à l'onde de surpression (sûreté nucléaire)
4. Qualification des personnels, démarche qualité, sous-traitance envisagée
5. Méthodologie proposée pour la conduite des études, le suivi de la fabrication et le suivi de chantier sur la base navale
L'Appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières est globale.
Ne peuvent candidater et participer aux missions de conception, réalisation et mise en service, directement ou indirectement, les personnes ayant pris part à l'organisation et au déroulement du dialogue, à l'élaboration de la spécification technique de besoins, les membres de leur famille, ainsi que les associés groupés ou ayant des intérêts professionnels commun
Ne peuvent candidater et participer aux missions de conception, réalisation et mise en service, directement ou indirectement, les personnes ayant pris part à l'organisation et au déroulement du dialogue, à l'élaboration de la spécification technique de besoins, les membres de leur famille, ainsi que les associés groupés ou ayant des intérêts professionnels commun
Période de validité de l'offre: 300 jours Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (35)
2. Valeur technique (50)
3. Délai15 (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur Contact
Point de contact: L'IGTM, directeur de l'établissement du SID de Toulon
Référence Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-esid_tln-0460
Informations complémentaires
Les critères de sélection des offres énoncés ci-avant concernent la solution alternative 1.
La solution alternative 2 sera évaluée selon deux critères : 50 % prix et 50 % valeur technique.
Les études demandées aux candidats devront démontrer l'adéquation des solutions techniques proposées avec les performances de la grue exigées et la spécification technique de besoin associée aux exigences de sûreté nucléaire.
Il est prévu une indemnisation des candidats sélectionnés qui auront remis une offre.
Limité à 40 000 EUR (TTC) par candidat, le montant de la prime sera modulé en fonction de l'effort particulier fourni par le candidat. Le montant de chaque prime attribuée aux candidats ayant remis une offre sera fixée par décision du représentant du pouvoir adjudicateur.
Limité à 40 000 EUR (TTC) par candidat, le montant de la prime sera modulé en fonction de l'effort particulier fourni par le candidat. Le montant de chaque prime attribuée aux candidats ayant remis une offre sera fixée par décision du représentant du pouvoir adjudicateur.
Il ne sera versé aucune prime au titulaire du futur marché.
Les candidatures seront remises contre récépissé avant les date et heure limite indiquées ci-avant, à l'adresse géographique suivante (attention: une demande d'accès à la base navale devra être formulée au moins 3 jours ouvrables à l'avance au +33 422426102 ou +33 422426499) :
Les candidatures seront remises contre récépissé avant les date et heure limite indiquées ci-avant, à l'adresse géographique suivante (attention: une demande d'accès à la base navale devra être formulée au moins 3 jours ouvrables à l'avance au +33 422426102 ou +33 422426499) :
Etablissement de Toulon du Service d'infrastructure de la Défense - service achats infrastructure BRCM Toulon - BP 71 - 83800 Toulon Cedex 09 ou envoyées en recommandé avec avis de réception à la même adresse.
Toute candidature parvenant après la date et l'heure limites mentionnées ci-dessus sera irrecevable.
Les candidats sont informés que les candidatures peuvent être transmises par voie électronique sur le site "Marches-Publics.Gouv.Fr" organisme Sga/Dcsid/Esid-Toulon sous le no2013-esid-tln-0460.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.4.2013.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Téléphone: +33 494427930📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr🌏
Fax: +33 494427989 📠
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics de Marseille
Fax: +33 491156190 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de la Région PACA – bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2013/S 083-139835 (2013-04-24)
Informations complémentaires (2013-05-03) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-05-03 📅
Date de publication: 2013-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 088-148670
Se réfère à l'avis: 2013/S 83-139835
Numéro JO-S: 88
Source: OJS 2013/S 088-148670 (2013-05-03)