2013-esid-tln-0259

Mindef/SGA/DCSID/DTM.Toulon

Base navale de Toulon - Fourniture de matériel de climatisation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-05-28. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-04-12 Avis de marché
2013-12-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Échangeurs de chaleur, matériel de climatisation et de réfrigération et matériel de filtration
Quantité ou étendue:
Nature et étendue des besoins :Une seule famille : matériel de climatisation7 catégories :- catégorie 1 - compresseurs et groupes de condensation- catégorie 2 - evaporateurs - condensateurs - moteurs- catégorie 3 - régulation- catégorie 4 - climatiseurs- catégorie 5 - appareils de mesure- catégorie 6 - filtres-deshydrateurs-soupapes-valves-buses-cartouches-eliminateurs-détendeurs- catégorie 7 - isolation.Accord cadre passé pour une durée de un an reconductible 3 fois pour une durée maximum de 4 ans.Montant mini sur 4 ans : 40 000 EUR TTC.Montant maxi sur 4 ans : 1 554 800 EUR TTC.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Échangeurs de chaleur, matériel de climatisation et de réfrigération et matériel de filtration 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: MINDEF/SGA/DCSID/DTM.Toulon
Adresse postale: MINDEF/SGA/DCSID/ESID Toulon/Service achats infrastructure
Code postal: 83800
Commune postale: Toulon Cedex 9
Contact
Courrier électronique: esid-tln.sai@marine.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 422422488 📞
Fax: +33 422434409 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-12 📅
Date limite de soumission: 2013-05-28 📅
Date de publication: 2013-04-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 075-125473
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires
Acheteur : Mme Piacenza Séverine Téléphone +33 422422488 / Télécopie +33 422434409 Les candidatures et les offres seront remises contre récépissé avant les date et heure limite indiquées ci-avant, à l'adresse géographique suivante (attention: une demande d'accès à la base navale devra être formulée au moins 3 jours ouvrables à l'avance au +33 422426102 ou +33 422426499) : Etablissement de Toulon du Service d'infrastructure de la Défense - service achats infrastructure BRCM Toulon - BP 71 - 83800 Toulon Cedex 09 ou envoyées en recommandé avec avis de réception à la même adresse. Toute candidature et offre parvenant après la date et l'heure limites mentionnées ci-dessus sera irrecevable. Les candidats sont informés que les candidatures ou les offres peuvent être transmises par voie électronique sur le site "marches-publics.gouv.fr" Le dossier de consultation est remis gratuitement aux candidats en faisant la demande par télécopie auprès de l'acheteur désigné ci-dessus. Les candidats sont informés que le dossier de consultation peut être retiré sur le portail achats du ministère de la défense "www.marches-publics.gouv.fr", organisme Sga/Dcsid/Esid-Toulon. L'Attributaire classé 1er de l'accord cadre sera également le titulaire du 1er marché subséquent à bons de commande no2013-esid-tln-0260. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.4.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
un marché subséquent annuel à bons de commande et des marchés subséquents ordinaires
Brève description: Base navale de Toulon - Fourniture de matériel de climatisation.
Quantité ou étendue:
Nature et étendue des besoins :
Une seule famille : matériel de climatisation
7 catégories :
- catégorie 1 - compresseurs et groupes de condensation
- catégorie 2 - evaporateurs - condensateurs - moteurs
- catégorie 3 - régulation
- catégorie 4 - climatiseurs
- catégorie 5 - appareils de mesure
- catégorie 6 - filtres-deshydrateurs-soupapes-valves-buses-cartouches-eliminateurs-détendeurs
- catégorie 7 - isolation.
Accord cadre passé pour une durée de un an reconductible 3 fois pour une durée maximum de 4 ans.
Montant mini sur 4 ans : 40 000 EUR TTC.
Montant maxi sur 4 ans : 1 554 800 EUR TTC.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2013-ESID-TLN-0259

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidatures seront jugées en tenant compte des critères suivants : nature et montant des références, chiffre d'affaire, moyens techniques, qualification des personnels.
En cas de groupements, tous les justificatifs sont à fournir par chacun des membres du groupement.
-pouvoir de la personne habilitée à engager la société
-lettre d'habilitation des cotraitants (ou Dc1)
-déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (ou Dc2)
-copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire
-les formulaires Dc1 et Dc2 relatif à la déclaration du candidat sont disponibles sur le site www.economie.gouv.fr dans l'espace marchés publics, rubrique "Formulaires".
Renseignements relatifs à la capacité :
-chiffre d'affaire global réalisé au cours des 3 dernières années
-effectif moyen annuel détaillé
-liste des moyens en matériel
-liste de références des 3 dernières années (joindre un dossier de références) ou certificats de capacités.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Prix ajustables, paiement à 30 jours, carte achat niveau 3 pour les marchés subséquents à bons de commande. Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires de l'état.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché sera passé avec un entrepreneur unique ou avec un groupement solidaire.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Séverine Piacenza
L'IGTM, directeur de l'ESID de Toulon

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-ESID-TLN-0259
Informations complémentaires
Acheteur : Mme Piacenza Séverine
Téléphone +33 422422488 / Télécopie +33 422434409
Les candidatures et les offres seront remises contre récépissé avant les date et heure limite indiquées ci-avant, à l'adresse géographique suivante (attention: une demande d'accès à la base navale devra être formulée au moins 3 jours ouvrables à l'avance au +33 422426102 ou +33 422426499) :
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Etablissement de Toulon du Service d'infrastructure de la Défense - service achats infrastructure BRCM Toulon - BP 71 - 83800 Toulon Cedex 09 ou envoyées en recommandé avec avis de réception à la même adresse.
Toute candidature et offre parvenant après la date et l'heure limites mentionnées ci-dessus sera irrecevable.
Les candidats sont informés que les candidatures ou les offres peuvent être transmises par voie électronique sur le site "marches-publics.gouv.fr"
Le dossier de consultation est remis gratuitement aux candidats en faisant la demande par télécopie auprès de l'acheteur désigné ci-dessus.
Les candidats sont informés que le dossier de consultation peut être retiré sur le portail achats du ministère de la défense "www.marches-publics.gouv.fr", organisme Sga/Dcsid/Esid-Toulon.
L'Attributaire classé 1er de l'accord cadre sera également le titulaire du 1er marché subséquent à bons de commande no2013-esid-tln-0260.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.4.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine - BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics de Marseille
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de la Région PACA - bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2013/S 075-125473 (2013-04-12)
Avis d'attribution de marché (2013-12-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/SGA/DCSID/DTM. Toulon
Adresse postale: Mindef/SGA/DCSID/ESID Toulon/service achats infrastructure

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-19 📅
Date de publication: 2013-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 249-435769
Se réfère à l'avis: 2013/S 75-125473
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Annonce n° 478, BOAMP 75 B du 17.4.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.12.2013.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-11-26 📅
Nom: Le Froid Pecomark, 8 rue Sigmund Freud, 69120 Vaulx-en-Velin. Cofriset, 699 rue Dr Calmette, ZI de Toulon Est, BP 217, 83089 Toulon Cedexe 9 DP air, 902 route de Pierrefeu, 83390 Puget-Ville
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2013/S 249-435769 (2013-12-19)
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