2013 DILT 24 - fourniture de pièces détachées pour véhicules de marque Renault - lot 1

Ville de Paris

marchés à bons de commande pour la fourniture de pièces détachées pour véhicules de marque Renault, en 2 lots séparés - lot 1 Fourniture de pièces détachées, accessoires et produits pour véhicules de marque Renault.
Le lot 2 "Fourniture de pièces détachées pour véhicules GPL de marque Renault" a fait l'objet d'une consultation distincte, dans le cadre d'une procédure adaptée en application de l'article 27.iii du CMP, sous le no de consultation 2013v12011120

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-01-27. L'appel d'offres a été publié le 2013-11-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Renault Retail group Pantin

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-11-26	Avis de marché
2014-01-15	Informations complémentaires
2014-07-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-11-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue:

montants sur la durée totale du marché, soit 4 ans (reconduction comprise) : 400 000 EUR HT au minimum et 1 600 000 EUR HT au maximum.La durée du marché est de 24 mois. Le marché est reconductible tacitement une fois, dans les mêmes termes et pour une même durée.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Direction des achats (DILT) – 95 avenue de France DA
Code postal: 75639
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dabm3@paris.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-26 📅
Date limite de soumission: 2014-01-27 📅
Date de publication: 2013-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 232-402254
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires

le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse : www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.11.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le lot 2 "Fourniture de pièces détachées pour véhicules GPL de marque Renault" a fait l'objet d'une consultation distincte, dans le cadre d'une procédure adaptée en application de l'article 27.iii du CMP, sous le no de consultation 2013v12011120

Quantité ou étendue:

montants sur la durée totale du marché, soit 4 ans (reconduction comprise) : 400 000 EUR HT au minimum et 1 600 000 EUR HT au maximum.

La durée du marché est de 24 mois. Le marché est reconductible tacitement une fois, dans les mêmes termes et pour une même durée.

Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: 2013V12011100
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et proche banlieue

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

a l'appui de leur candidature, les candidats doivent obligatoirement produire les éléments suivants : Imprimé Dc1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) dans sa dernière version mise à jour, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires ; Documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat ; L'Annexe 1 au règlement de la consultation " cadre de candidature relatif à la présentation des capacités techniques, professionnelles et financières du candidat " ou imprimé Dc2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) dans sa dernière version mise à jour, disponible à l'adresse précitée, comportant les informations suivantes ou accompagné des documents suivants:

Situation économique et financière:

1/ Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;.

Capacité technique et professionnelle:

2/ Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

3/ Présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (pour les candidats dans l'impossibilité, en raison de leur création récente, de produire la liste susmentionnée, il est demandé de fournir l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

versement d'une avance, dans les conditions de l'article 87 du code des marchés publics, en contrepartie d'une garantie à première demande ou si les deux parties en sont d'accord d'une caution personnelle et solidaire garantissant la moitié du remboursement de cette avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

les dépenses effectuées au titre du présent marché seront imputées sur les budgets d'investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris et budgets annexes. Le titulaire pourra céder ou nantir les créances résultant du marché. Il est prévu le versement d'une avance. Il est prévu le versement d'acomptes sur la base des prestations réellement effectuées. Marché traité à prix unitaires; prix révisables. Règlement par virement au compte du titulaire. Délai global de paiement : trente jours maximum conformément à l'article 1er du décret no 2013-269 du 29 mars 2013.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

les candidats sont informés que le marché sera conclu avec un candidat individuel ou un groupement solidaire. Si le candidat retenu s'est présenté sous la forme d'un groupement conjoint, il devra obligatoirement modifier la forme de son groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification du marché.

Autres conditions particulières:

le marché comporte des dispositions à caractère environnemental détaillées à l'article 1.5.2 du CCAP

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 24
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bureau des marchés
CSP3 – fournitures et services espace public
Adresse du profil d'acheteur: https://m13.paris.fr 🌏
Nom: Ville de Paris
Adresse postale: 95 avenue de France
Point de contact: Direction des achats - bureau des marchés
Adresse postale: 95 avenue de France, bureau nº 2001 (2ème étage) (retrait d'un badge d'accès à l'accueil, prendre les ascenseurs est) (du lundi au vendredi - 9:30 à 12:00 et 14:00 à 16:00)
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: bmtransv@paris.fr 📧
URL des documents: https://m13.paris.fr 🌏
URL pour la participation: https://m13.paris.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013V12011100
Informations complémentaires

La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.11.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 232-402254 (2013-11-26)

Informations complémentaires (2014-01-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-15 📅
Date limite de soumission: 2014-03-03 📅
Date de publication: 2014-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 013-018194
Se réfère à l'avis: 2013/S 232-402254
Numéro JO-S: 13
Source: OJS 2014/S 013-018194 (2014-01-15)

Avis d'attribution de marché (2014-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 600 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction des achats – 95 avenue de France

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-01 📅
Date de publication: 2014-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 126-224404
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires

Le contrat résultant de la consultation est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante : Mairie de Paris -direction des achats - sous-direction méthodes et ressources - bureau des marchés - bureau 2232 - à l'attention de François Montauban - 95 avenue de France, 75639 Paris Cedex 13 (références à rappeler : 20141130011655_pieces_detachees_Renault_lot1) . Il peut être contesté par tout tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no : 229 B, annonce no 209 du 28.11.2013. Références de publication rectificative Parution no : 13 B, annonce no 239 du 18.1.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.7.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: paris et proche banlieue

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (80)
2. Engagement sur les délais de livraison (20)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-06-30 📅
Nom: Renault Retail Group Pantin
Adresse postale: 13 avenue du général Leclerc
Commune postale: Pantin
Code postal: 93500
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2014/S 126-224404 (2014-07-01)

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