2013 DILT 19 - aménagement, fourniture de pièces détachées et maintenance de carrosseries poids lourds

Ville de Paris

Marchés à bons de commande de fourniture et installation sur châssis poids lourds de grues, bras de déchargement, portiques à chaînes et bennes pour bras et portiques, de fourniture de pièces détachées et travaux de maintenance d'installations de grues, bras de déchargement et portiques à chaînes et de fourniture et installation sur châssis poids lourds de bennes basculantes et plateaux, en 3 lots séparés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Miltra

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-07-17	Avis de marché
2013-08-14	Informations complémentaires
2014-01-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carrosseries de véhicules
Quantité ou étendue:

Les marchés portent sur la fourniture et l'installation d'équipements complémentaires sur des châssis-cabine poids lourds (lots n° 1 et 3) et la fourniture et livraison de pièces détachées ainsi que l'exécution de travaux de maintenance (lot n° 2).1 260 0003 260 000

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carrosseries de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Direction des achats – 95 avenue de France
Code postal: 75639
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-17 📅
Date limite de soumission: 2013-09-16 📅
Date de publication: 2013-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 140-244100
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse : www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.7.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture et installation sur châssis poids lourds de grues, bras de déchargement, portiques à chaînes et bennes pour bras et portiques
Brève description:

Montage et aménagement de châssis de poids-lourds pour le service technique des TAM

Valeur estimée hors TVA: 300 000 💰
750 000 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Informations complémentaires sur les lots:

Les montants minimum et maximum indiqués pour ce lot correspondent à la durée de 24 mois. Le marché est tacitement reconductible une fois dans les mêmes termes et pour la même durée.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées et travaux de maintenance d'installations de grues, bras de déchargement et portiques à chaînes
Brève description:

Fourniture de pièces détachées et de service de réparation pour les outils techniques du service technique des TAM

Valeur estimée hors TVA: 30 000 💰
130 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture et installation sur châssis poids lourds de bennes basculantes et plateaux
Brève description:

Fourniture et aménagement de bennes sur des châssis poids lourds pour les camions des TAM

Quantité ou étendue:

Valeur estimée hors TVA: 1 260 000 💰
3 260 000 💰
Description des options:

Les marchés sont conclus pour une durée de 24 mois à compter de leur date de notification. Ils sont tacitement reconductibles une fois dans les mêmes termes et pour une même durée.

Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: 2013V12009330
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

À l'appui de leur candidature, les candidats doivent obligatoirement produire les éléments suivants :

— imprimé Dc1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires ;

— documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat ;

— imprimé Dc2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse précitée, comportant les informations suivantes ou accompagné des documents suivants.

Situation économique et financière:

1) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services objets du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

2) Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;

3) Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;

4) Présentation d'une liste des principales fournitures et des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste susmentionnée, il est demandé de fournir l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Constitution d'une garantie à première demande conditionnant le versement de l'avance. Caution personnelle et solidaire pouvant se substituer, si le pouvoir adjudicateur ne s'y oppose pas, à la garantie à première demande.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les dépenses effectuées au titre des présents marchés seront imputées sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris. Chaque titulaire pourra céder ou nantir les créances résultant des marchés. Il est prévu le versement d'une avance sur les lots 1 et 3. Il est prévu le versement d'acomptes sur la base des prestations réellement effectuées. Il s'agit de marchés traités à prix unitaires. Prix révisables. Règlement par virement au compte des titulaires. Délai global de paiement : 30 jours maximum conformément à l'article 1er du décret n° 2013-269 du 29 mars 2013.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats sont informés que les marchés seront conclus avec des candidats individuels ou des groupements solidaires. Si les candidats retenus se sont présentés sous la forme d'un groupement conjoint, ils devront obligatoirement modifier la forme de leur groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: CSP achats 3
Adresse du profil d'acheteur: https://m13.paris.fr 🌏
Nom: Ville de Paris – direction des achats
Adresse postale: 95 avenue de France
Point de contact: Bureau des marchés
Courrier électronique: dabm3@paris.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://m13.paris.fr 🌏
Point de contact: Bureau des marchés (bureau 2001) – 2e étage – retrait d'un badge d'accès à l'accueil – prendre les ascenseurs est – du lundi au vendredi de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 16:00
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: bmtransv@paris.fr 📧
URL des documents: https://m13.paris.fr 🌏
URL pour la participation: https://m13.paris.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013V12009330
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.7.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 140-244100 (2013-07-17)

Informations complémentaires (2013-08-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-14 📅
Date limite de soumission: 2013-09-30 📅
Date de publication: 2013-08-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 159-277883
Se réfère à l'avis: 2013/S 140-244100
Numéro JO-S: 159
Source: OJS 2013/S 159-277883 (2013-08-14)

Avis d'attribution de marché (2014-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 260 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-29 📅
Date de publication: 2014-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 023-036712
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires

Les contrats résultant de la consultation sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Mairie de Paris - direction des achats - sous-direction méthodes et ressources - bureau des marchés - bureau 2232 - à l'attention de François Montauban - 95 avenue de France, 75639 Paris Cedex 13 (références à rappeler : 20131130010633_maint_PL_lot1, 20131130010634_maint_PL_lot2, 20131130010632_maint_PL_lot3). Ils peuvent être contestés par les concurrents évincés dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. La référence à l'accord cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Annonce nº 329, BOAMP 138 B du 19.7.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.1.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. lots 1, 2 et 3 - critère 1: prix (70)
2. lots 1 et 3 - critère 2: durée des garanties du constructeur pour "les pièces et main d'oeuvre" et pour "la structure mécanique" (30)
3. lot 2 - critère 2: délais de livraison des pièces détachées (30)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-22 📅
Nom: Miltra
Adresse postale: 18/20 rue de la Garenne
Commune postale: Saint-Ouen-l'Aumone
Code postal: 95310
Courrier électronique: infos@miltra.fr 📧

2️⃣

3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Source: OJS 2014/S 023-036712 (2014-01-29)

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