2013 DILT 13 - marchés à bons de commande de prestations de nettoyage des locaux de divers services de la Ville de Paris et du Département de Paris en 11 lots séparés

Ville de Paris

marchés à bons de commande de prestations de nettoyage des locaux de divers services de la Ville de Paris et du Département de Paris en 11 lots séparés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2013-08-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-08-21	Avis de marché
2013-10-09	Informations complémentaires
2014-08-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-08-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Quantité ou étendue: marché à bons de commande (voir détails par lots).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Direction des achats, sous direction des méthodes et ressources - CSP 1 fournitures et services domaine fonctionnement des services - 207 rue de Bercy - tour Mattéi DA - 95 avenue de France
Code postal: 75587
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: francois.coureau@paris.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-21 📅
Date limite de soumission: 2013-11-04 📅
Date de publication: 2013-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 163-284332
Numéro JO-S: 163
Informations complémentaires

le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse : www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. L'administration s'est engagée dans une politique d'insertion des personnes par le travail. En application de l'article 14 du Code des marchés publics, le candidat retenu dans le cadre du marché devra mettre en oeuvre une action d'insertion au bénéfice de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion, au titre de l'exécution du marché. Limitation du nombre de lots attribués à un même candidat. Un même attributaire ne pourra se voir attribuer que 4 lots au maximum pour permettre des prestations de qualité. L'ordre d'attribution est déterminé par l'ordre décroissant des montants maximum annuels par lot: soit lot 1, lot 8, lot 5, lot 4, lot 7, lot 3, lot 2, lot 6, lot 9, lot 10 et lot 11. Afin de prendre connaissance des contraintes relatives aux lieux, les candidats doivent visiter les lieux de réalisation des prestations prévus à l'annexe 3 du règlement de consultation nº 2013g12009540 par lot. Certaines visites sont obligatoires et sont mentionnées à cette annexe 3 au réglement de consultation nº 2013g12009540. Les visites des sites devront être effectuées au plus tard 10 jours calendaires avant la date limite de remise des offres. Pour procéder à ces visites, les candidats devront contacterau préalable les personnes indiquées sur la liste figurant à l'annexe 2 du CCAP nº 2013g12009540 avec leurs coordonnées téléphoniques par site afin de planifier ces visites. À l'issue de chaque visite de site, le candidat devra faire dater et signer la liste d'émargement des sites qui est annexée au réglement de consultation nº 2013g12009540 (annexe 3) par le chef d'établissement ou son adjoint, liste que le candidat devra remettre avec leur offre. L'Offre d'un candidat n'ayant pas procédé à un visite préalable obligatoire par lot sera considérée comme irrégulière et sera éliminée pour ce lot. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.8.2013.

Informations complémentaires

le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse : www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/.

La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.

L'administration s'est engagée dans une politique d'insertion des personnes par le travail. En application de l'article 14 du Code des marchés publics, le candidat retenu dans le cadre du marché devra mettre en oeuvre une action d'insertion au bénéfice de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion, au titre de l'exécution du marché.

Limitation du nombre de lots attribués à un même candidat. Un même attributaire ne pourra se voir attribuer que 4 lots au maximum pour permettre des prestations de qualité. L'ordre d'attribution est déterminé par l'ordre décroissant des montants maximum annuels par lot: soit lot 1, lot 8, lot 5, lot 4, lot 7, lot 3, lot 2, lot 6, lot 9, lot 10 et lot 11.

Afin de prendre connaissance des contraintes relatives aux lieux, les candidats doivent visiter les lieux de réalisation des prestations prévus à l'annexe 3 du règlement de consultation nº 2013g12009540 par lot. Certaines visites sont obligatoires et sont mentionnées à cette annexe 3 au réglement de consultation nº 2013g12009540. Les visites des sites devront être effectuées au plus tard 10 jours calendaires avant la date limite de remise des offres. Pour procéder à ces visites, les candidats devront contacterau préalable les personnes indiquées sur la liste figurant à l'annexe 2 du CCAP nº 2013g12009540 avec leurs coordonnées téléphoniques par site afin de planifier ces visites. À l'issue de chaque visite de site, le candidat devra faire dater et signer la liste d'émargement des sites qui est annexée au réglement de consultation nº 2013g12009540 (annexe 3) par le chef d'établissement ou son adjoint, liste que le candidat devra remettre avec leur offre. L'Offre d'un candidat n'ayant pas procédé à un visite préalable obligatoire par lot sera considérée comme irrégulière et sera éliminée pour ce lot.

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.8.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

marchés à bons de commande de prestations de nettoyage des locaux de divers services de la Ville de Paris et du Département de Paris en 11 lots séparés.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Marché à bons de commande de prestations de nettoyage de locaux de la Ville et du Département de Paris principalement situés dans les 1er, 2éme, 3ème et 4ème arrondissements
Brève description:

Marché à bons de commande de prestations de nettoyage de locaux de la Ville et du Département de Paris principalement situés dans les 1er, 2éme, 3ème et 4ème arrondissements.

Informations complémentaires sur les lots:

Les marchés sont traités à bons de commande:— seuil global minimum sur 2 ans en EUR HT: 680 000,— seuil global maximum sur 2 ans en EUR HT: 2 712 000.Ville:— seuil minimum sur 2 ans en EUR HT: 626 000,— seuil maximum sur 2 ans en EUR HT: 2 498 000.Département:— seuil minimum sur 2 ans en EUR HT: 54 000,— seuil maximum sur 2 ans en EUR HT: 214 000.Les marchés ont une durée de 24 mois et courent à compter de la date de notification du marché au titulaire. Ils sont reconductibles une fois pour la même durée.

Les marchés sont traités à bons de commande:

— seuil global minimum sur 2 ans en EUR HT: 680 000,

— seuil global maximum sur 2 ans en EUR HT: 2 712 000.

Ville:

— seuil minimum sur 2 ans en EUR HT: 626 000,

— seuil maximum sur 2 ans en EUR HT: 2 498 000.

Département:

— seuil minimum sur 2 ans en EUR HT: 54 000,

— seuil maximum sur 2 ans en EUR HT: 214 000.

Les marchés ont une durée de 24 mois et courent à compter de la date de notification du marché au titulaire. Ils sont reconductibles une fois pour la même durée.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Marché à bons de commande de prestations de nettoyage de locaux de la Ville et du Département de Paris principalement situés dans les 5ème, 6éme, 7ème et 15ème arrondissements
Brève description:

Marché à bons de commande de prestations de nettoyage de locaux de la Ville et du Département de Paris principalement situés dans les 5ème, 6éme, 7ème et 15ème arrondissements.

Informations complémentaires sur les lots:

Les marchés sont traités à bons de commande:— seuil global minimum sur 2 ans en EUR HT: 446 000,— seuil global maximum sur 2 ans en EUR HT: 1 778 000.Ville:— seuil minimum sur 2 ans en EUR HT: 382 000,— seuil maximum sur 2 ans en EUR HT: 1 524 000.Département:— seuil minimum sur 2 ans en EUR HT: 64 000,— seuil maximum sur 2 ans en EUR HT: 254 000.Les marchés ont une durée de 24 mois et courent à compter de la date de notification du marché au titulaire. Ils sont reconductibles une fois pour la même durée.

— seuil global minimum sur 2 ans en EUR HT: 446 000,

— seuil global maximum sur 2 ans en EUR HT: 1 778 000.

— seuil minimum sur 2 ans en EUR HT: 382 000,

— seuil maximum sur 2 ans en EUR HT: 1 524 000.

— seuil minimum sur 2 ans en EUR HT: 64 000,

— seuil maximum sur 2 ans en EUR HT: 254 000.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Marché à bons de commande de prestations de nettoyage de locaux de la Ville et du Département de Paris principalement situés dans les 10ème et 11ème arrondissements
Brève description:

Marché à bons de commande de prestations de nettoyage de locaux de la Ville et du Département de Paris principalement situés dans les 10ème et 11ème arrondissements.

Informations complémentaires sur les lots:

Les marchés sont traités à bons de commande:— seuil global minimum sur 2 ans en EUR HT: 448 000,— seuil global maximum sur 2 ans en EUR HT: 1 786 000.Ville:— seuil minimum sur 2 ansen EUR HT: 390 000,— seuil maximum sur 2 ans en EUR HT: 1 554 000.Département:— seuil minimum sur 2 ans en EUR HT: 58 000,— seuil maximum sur 2 ans en EUR HT: 232 000.Les marchés ont une durée de 24 mois et courent à compter de la date de notification du marché au titulaire. Ils sont reconductibles une fois pour la même durée.

— seuil global minimum sur 2 ans en EUR HT: 448 000,

— seuil global maximum sur 2 ans en EUR HT: 1 786 000.

— seuil minimum sur 2 ansen EUR HT: 390 000,

— seuil maximum sur 2 ans en EUR HT: 1 554 000.

— seuil minimum sur 2 ans en EUR HT: 58 000,

— seuil maximum sur 2 ans en EUR HT: 232 000.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Marché à bons de commande de prestations de nettoyage de locaux de la Ville et du Département de Paris principalement situés dans le 12ème arrondissement
Brève description:

Marché à bons de commande de prestations de nettoyage de locaux de la Ville et du Département de Paris principalement situés dans le 12ème arrondissement.

Informations complémentaires sur les lots:

Les marchés sont traités à bons de commande:— seuil global minimum sur 2 ans en EUR HT: 558 000,— seuil global maximum sur 2 ans en EUR HT: 2 228 000.Ville:— seuil minimum sur 2 ans en EUR HT: 422 000,— seuil maximum sur 2 ans en EUR HT: 1 684 000.Département:— seuil minimum sur 2 ans en EUR HT: 136 000,— seuil maximum sur 2 ans en EUR HT: 544 000.Les marchés ont une durée de 24 mois et courent à compter de la date de notification du marché au titulaire. Ils sont reconductibles une fois pour la même durée.

— seuil global minimum sur 2 ans en EUR HT: 558 000,

— seuil global maximum sur 2 ans en EUR HT: 2 228 000.

— seuil minimum sur 2 ans en EUR HT: 422 000,

— seuil maximum sur 2 ans en EUR HT: 1 684 000.

— seuil minimum sur 2 ans en EUR HT: 136 000,

— seuil maximum sur 2 ans en EUR HT: 544 000.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Marché à bons de commande de prestations de nettoyage de locaux de la Ville et du Département de Paris principalement situés dans le 13ème arrondissement
Brève description:

Marché à bons de commande de prestations de nettoyage de locaux de la Ville et du Département de Paris principalement situés dans le 13ème arrondissement.

Informations complémentaires sur les lots:

Les marchés sont traités à bons de commande:— seuil global minimum sur 2 ans en EUR HT: 662 000,— seuil global maximum sur 2 ans en EUR HT: 2 644 000.Ville:— seuil minimum sur 2 ans en EUR HT: 566 000,— seuil maximum sur 2 ans en EUR HT: 2 260 000.Département:— seuil minimum sur 2 ans en EUR HT: 96 000,— seuil maximum sur 2 ans en EUR HT: 384 000.Les marchés ont une durée de 24 mois et courent à compter de la date de notification du marché au titulaire. Ils sont reconductibles une fois pour la même durée.

— seuil global minimum sur 2 ans en EUR HT: 662 000,

— seuil global maximum sur 2 ans en EUR HT: 2 644 000.

— seuil minimum sur 2 ans en EUR HT: 566 000,

— seuil maximum sur 2 ans en EUR HT: 2 260 000.

— seuil minimum sur 2 ans en EUR HT: 96 000,

— seuil maximum sur 2 ans en EUR HT: 384 000.

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Marché à bons de commande de prestations de nettoyage de locaux de la Ville et du Département de Paris principalement situés dans le 14ème arrondissement
Brève description:

Marché à bons de commande de prestations de nettoyage de locaux de la Ville et du Département de Paris principalement situés dans le 14ème arrondissement.

Informations complémentaires sur les lots:

Les marchés sont traités à bons de commande:— seuil global minimum sur 2 ans en EUR HT: 438 000,— seuil global maximum sur 2 ans en EUR HT: 1 750 000.Ville:— seuil minimum sur 2 ans en EUR HT: 388 000,— seuil maximum sur 2 ans en EUR HT: 1 552 000.Département:— seuil minimum sur 2 ans en EUR HT: 50 000,— seuil maximum sur 2 ans en EUR HT: 198 000.Les marchés ont une durée de 24 mois et courent à compter de la date de notification du marché au titulaire. Ils sont reconductibles une fois pour la même durée.

— seuil global minimum sur 2 ans en EUR HT: 438 000,

— seuil global maximum sur 2 ans en EUR HT: 1 750 000.

— seuil minimum sur 2 ans en EUR HT: 388 000,

— seuil maximum sur 2 ans en EUR HT: 1 552 000.

— seuil minimum sur 2 ans en EUR HT: 50 000,

— seuil maximum sur 2 ans en EUR HT: 198 000.

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Marché à bons de commande de prestations de nettoyage de locaux de la Ville et du Département de Paris principalement situés dans les 8ème, 9ème, 16ème et 17ème arrondissements
Brève description:

Marché à bons de commande de prestations de nettoyage de locaux de la Ville et du Département de Paris principalement situés dans les 8ème, 9ème, 16ème et 17ème arrondissements.

Informations complémentaires sur les lots:

Les marchés sont traités à bons de commande:— seuil global minimum sur 2 ans en EUR HT: 548 000,— seuil global maximum sur 2 ans en EUR HT: 2 190 000.Ville:— seuil minimum sur 2 ans en EUR HT: 496 000,— seuil maximum sur 2 ans en EUR HT: 1 982 000.Département:— seuil minimum sur 2 ans en EUR HT: 52 000,— seuil maximum sur 2 ans en EUR HT: 208 000.Les marchés ont une durée de 24 mois et courent à compter de la date de notification du marché au titulaire. Ils sont reconductibles une fois pour la même durée.

— seuil global minimum sur 2 ans en EUR HT: 548 000,

— seuil global maximum sur 2 ans en EUR HT: 2 190 000.

— seuil minimum sur 2 ans en EUR HT: 496 000,

— seuil maximum sur 2 ans en EUR HT: 1 982 000.

— seuil minimum sur 2 ans en EUR HT: 52 000,

— seuil maximum sur 2 ans en EUR HT: 208 000.

Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Marché à bons de commande de prestations de nettoyage de locaux de la Ville et du Département de Paris principalement situés dans les 18ème et 19ème arrondissements
Brève description:

Marché à bons de commande de prestations de nettoyage de locaux de la Ville et du Département de Paris principalement situés dans les 18ème et 19ème arrondissements.

Informations complémentaires sur les lots:

Les marchés sont traités à bons de commande:— seuil global minimum sur 2 ans en EUR HT: 668 000,— seuil global maximum sur 2 ans en EUR HT: 2 666 000.Ville:— seuil minimum sur 2 ans en EUR HT: 504 000,— seuil maximum sur 2 ans en EUR HT: 2 012 000.Département:— seuil minimum sur 2 ans en EUR HT: 164 000,— seuil maximum sur 2 ans en EUR HT: 654 000.Les marchés ont une durée de 24 mois et courent à compter de la date de notification du marché au titulaire. Ils sont reconductibles une fois pour la même durée.

— seuil global minimum sur 2 ans en EUR HT: 668 000,

— seuil global maximum sur 2 ans en EUR HT: 2 666 000.

— seuil minimum sur 2 ans en EUR HT: 504 000,

— seuil maximum sur 2 ans en EUR HT: 2 012 000.

— seuil minimum sur 2 ans en EUR HT: 164 000,

— seuil maximum sur 2 ans en EUR HT: 654 000.

Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Marché à bons de commande de prestations de nettoyage de locaux de la Ville et du Département de Paris principalement situés dans le 20ème arrondissement
Brève description:

Marché à bons de commande de prestations de nettoyage de locaux de la Ville et du Département de Paris principalement situés dans le 20ème arrondissement.

Informations complémentaires sur les lots:

Les marchés sont traités à bons de commande:— seuil global minimum sur 2 ans en EUR HT: 434 000,— seuil global maximum sur 2 ans en EUR HT: 1 730 000.Ville:— seuil minimum sur 2 ans en EUR HT: 338 000,— seuil maximum sur 2 ans en EURvHT: 1350 000.Département:— seuil minimum sur 2 ans en EUR HT: 96 000,— seuil maximum sur 2 ans en EUR HT: 380 000.Les marchés ont une durée de 24 mois et courent à compter de la date de notification du marché au titulaire. Ils sont reconductibles une fois pour la même durée.

— seuil global minimum sur 2 ans en EUR HT: 434 000,

— seuil global maximum sur 2 ans en EUR HT: 1 730 000.

— seuil minimum sur 2 ans en EUR HT: 338 000,

— seuil maximum sur 2 ans en EURvHT: 1350 000.

— seuil maximum sur 2 ans en EUR HT: 380 000.

Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Marché à bons de commande de prestations de nettoyage de locaux de la Ville et du Département de Paris principalement situés en banlieue
Brève description:

Marché à bons de commande de prestations de nettoyage de locaux de la Ville et du Département de Paris principalement situés en banlieue.

Informations complémentaires sur les lots:

Les marchés sont traités à bons de commande:— seuil global minimum sur 2 ans en EUR HT: 386 000,— seuil global maximum sur 2 ans en EUR HT: 1536 000.Ville :— seuil minimum sur 2 ans en EUR HT: 364 000,— seuil maximum sur 2 ans en EUR HT: 1 454 000.Département:— seuil minimum sur 2 ans en EUR HT: 22 000,— seuil maximum sur 2 ans en EUR HT: 82 000.Les marchés ont une durée de 24 mois et courent à compter de la date de notification du marché au titulaire. Ils sont reconductibles une fois pour la même durée.

— seuil global minimum sur 2 ans en EUR HT: 386 000,

— seuil global maximum sur 2 ans en EUR HT: 1536 000.

Ville :

— seuil minimum sur 2 ans en EUR HT: 364 000,

— seuil maximum sur 2 ans en EUR HT: 1 454 000.

— seuil minimum sur 2 ans en EUR HT: 22 000,

— seuil maximum sur 2 ans en EUR HT: 82 000.

Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Marché à bons de commande de prestations de nettoyage de locaux de la Ville et du Département de Paris principalement situés en grande banlieue
Brève description:

Marché à bons de commande de prestations de nettoyage de locaux de la Ville et du Département de Paris principalement situés en grande banlieue.

Informations complémentaires sur les lots:

Les marchés sont traités à bons de commande:— seuil minimum sur 2 ans en EUR HT: 218 000,— seuil maximum sur 2 ans en EUR HT: 870 000.Ville:— seuil minimum sur 2 ans en EUR HT: 66 000,— seuil maximum sur 2 ans en EUR HT: 262 000.Département:— seuil minimum sur 2 ans en EUR HT: 152 000,— seuil maximum sur 2 ans en EUR HT: 608 000.Les marchés ont une durée de 24 mois et courent à compter de la date de notification du marché au titulaire. Ils sont reconductibles une fois pour la même durée.

— seuil minimum sur 2 ans en EUR HT: 218 000,

— seuil maximum sur 2 ans en EUR HT: 870 000.

— seuil minimum sur 2 ans en EUR HT: 66 000,

— seuil maximum sur 2 ans en EUR HT: 262 000.

— seuil minimum sur 2 ans en EUR HT: 152 000,

— seuil maximum sur 2 ans en EUR HT: 608 000.

Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: 2013G12009540

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

à l'appui de leur candidature, les candidats doivent obligatoirement produire les éléments suivants:

— imprimé Dc1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires,

— documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat,

— imprimé Dc2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires, comportant les informations suivantes ou accompagné des documents suivants:

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— une copie du jugement en cas de redressement judiciaire,

— pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste susmentionnée, il est demandé de fournir l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise,

— à l'appui de sa candidature, le candidat devra remettre, uniquement à titre informatif, le questionnaire Promotion de la diversité dans l'entreprise – démarche progrès (annexe 2 au Rc) dûment rempli.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

les dépenses effectuées au titre des présents marchés seront imputées sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris, les budgets annexes et les états spéciaux des mairies d'arrondissement et le budget de fonctionnement du Département de Pariset ses budgets annexes. Chaque titulaire pourra céder ou nantir les créances résultant des marchés. Il est prévu le versement d'une avance sur tous les lots. Il est prévu le versement d'acomptes sur la base des prestations réellement effectuées. Il s'agit de marchés traités à prix unitaires. Prix révisables. Règlement par virement au compte des titulaires. Délai global de paiement: 30 jours maximum conformément à l'article 1er du décret nº 2013-269 du 29 mars 2013.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

les opérateurs économiques peuvent se porter candidats individuellement ou sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. Il est interdit aux candidats de présenter, pour les lots, plusieurs offres en agissant à la fois:

1° en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;

2° en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Coureau François
Adresse du profil d'acheteur: https://m13.paris.fr 🌏
Nom: Ville de Paris - DA
Adresse postale: Bureau des marchés, 95 avenue de France
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75639
Courrier électronique: dabm1@paris.fr 📧
Adresse postale: Bureau des marchés - bureau nº 2001 - 2è étage (retrait d'un badge d'accès à l'accueil, prendre les ascenseurs est), 95 avenue de France (lundi au vendredi - 9:30-12:00 et 14:00-16:00)
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: bmtransv@paris.fr 📧
URL des documents: https://m13.paris.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013G12009540
Informations complémentaires

La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.

L'administration s'est engagée dans une politique d'insertion des personnes par le travail. En application de l'article 14 du Code des marchés publics, le candidat retenu dans le cadre du marché devra mettre en oeuvre une action d'insertion au bénéfice de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion, au titre de l'exécution du marché.

Limitation du nombre de lots attribués à un même candidat. Un même attributaire ne pourra se voir attribuer que 4 lots au maximum pour permettre des prestations de qualité. L'ordre d'attribution est déterminé par l'ordre décroissant des montants maximum annuels par lot: soit lot 1, lot 8, lot 5, lot 4, lot 7, lot 3, lot 2, lot 6, lot 9, lot 10 et lot 11.

Afin de prendre connaissance des contraintes relatives aux lieux, les candidats doivent visiter les lieux de réalisation des prestations prévus à l'annexe 3 du règlement de consultation nº 2013g12009540 par lot. Certaines visites sont obligatoires et sont mentionnées à cette annexe 3 au réglement de consultation nº 2013g12009540. Les visites des sites devront être effectuées au plus tard 10 jours calendaires avant la date limite de remise des offres. Pour procéder à ces visites, les candidats devront contacterau préalable les personnes indiquées sur la liste figurant à l'annexe 2 du CCAP nº 2013g12009540 avec leurs coordonnées téléphoniques par site afin de planifier ces visites. À l'issue de chaque visite de site, le candidat devra faire dater et signer la liste d'émargement des sites qui est annexée au réglement de consultation nº 2013g12009540 (annexe 3) par le chef d'établissement ou son adjoint, liste que le candidat devra remettre avec leur offre. L'Offre d'un candidat n'ayant pas procédé à un visite préalable obligatoire par lot sera considérée comme irrégulière et sera éliminée pour ce lot.

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.8.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 163-284332 (2013-08-21)

Informations complémentaires (2013-10-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-09 📅
Date limite de soumission: 2013-11-12 📅
Date de publication: 2013-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 199-344094
Se réfère à l'avis: 2013/S 163-284332
Numéro JO-S: 199
Source: OJS 2013/S 199-344094 (2013-10-09)

Avis d'attribution de marché (2014-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 40 200 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des finances et des achats, sous-direction des achats – CSP1 fournitures et services, domaine fonctionnement des services – 207 rue de Bercy – tour Mattéi, DA – 95 avenue de France

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-01 📅
Date de publication: 2014-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 149-268581
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Références de publication rectificative. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.8.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: p201310892
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris, 75000 Paris.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère no1: encadrement, organisation du travail des agents de propreté dont la formation des agents, matériels et produits d'entretien en prenant en compte la valeur environnementale des éléments, analysé au regard du mémoire technique, établi selon le cadre de mémoire technique annexe 2 aux actes d'engagement (60)
2. Critère no2: la valeur financière appréciée au regard du montant cumulé des prix unitaires forfaitisés annuels HT par site multiplié par 2 et du détail quantitatif estimatif établi à partir des prix unitaires HT figurant au bordereau de prix, annexe 1 aux actes d'engagement (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-04-29 📅
Nom: Maintenance Industrie
Adresse postale: 17 rue d'Amman
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Courrier électronique: maintenance.industrie@wanadoo.fr 📧

2️⃣
Nom: Pacific SA
Adresse postale: 23 rue Duret
Code postal: 75116
Courrier électronique: contact@pacific-sa.fr 📧

3️⃣
Nom: Vega Conseil Sécurité
Adresse postale: 147 rue de la Papeterie
Commune postale: Corbeil-Essonnes
Code postal: 91100
Courrier électronique: vega.cs91@orange.fr 📧

4️⃣

5️⃣

6️⃣

7️⃣

8️⃣

9️⃣

1️⃣0️⃣
Nom: Vbn
Adresse postale: 2 place du Capitaine Glarner
Commune postale: Saint-Ouen
Code postal: 93400
Courrier électronique: isabelle.trebaux@vbn-sa.fr 📧

1️⃣1️⃣
Nom: MAINTenance Industrie

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣

1️⃣7️⃣

1️⃣8️⃣

1️⃣9️⃣

2️⃣0️⃣

2️⃣1️⃣

2️⃣2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
8
10
9
6
4
Source: OJS 2014/S 149-268581 (2014-08-01)

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