2013 DILT 12 - fourniture d'articles vestimentaires destinés aux agents de la DFPE
Ville de Paris
Marché à bons de commande relatif à la fourniture d'articles vestimentaires destinés aux agents de la DFPE.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-09-18. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-07-18 | Avis de marché |
| 2013-08-07 | Informations complémentaires |
| 2013-09-03 | Informations complémentaires |
| 2014-04-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Tour Mattéï, 207 rue de Bercy
Code postal: 75587
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dilt-bureaumarches@paris.fr 📧
Téléphone: +33 171270121 📞
Fax: +33 171270272 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-18 📅
Date limite de soumission: 2013-09-18 📅
Date de publication: 2013-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 141-245348
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: 2013V13007650
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et en Petite Couronne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 200 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Renseignements administratifs
Bureau du budget et des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.paris.fr 🌏
Nom: Ville de Paris - DILT - bureau de l'habillement
Adresse postale: 8 cour Saint-Éloi
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Point de contact: Bureau de l'habillement (renseignements techniques)
M. Sifany Rachid
Téléphone: +33 153173767 📞
Courrier électronique: rachid.sifany@paris.fr 📧
Fax: +33 143437969 📠
Nom: Ville de Paris - DILT
Adresse postale: Tour Mattéi - 207 rue de Bercy - 10ème étage - bureau 1013 - (retrait d'un badge d'accès à l'accueil de la tour entre 9:00 - 12:00 et 14:00 - 16:00)
Téléphone: +33 171270119 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013V13007650
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 141-245348 (2013-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels
Quantité ou étendue:
Seuil minimum pour 4 ans : 800 000 EUR HT ; Seuil maximum pour 4 ans: 4 000 000 EUR HT (1 196 000 EUR TTC).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Tour Mattéï, 207 rue de Bercy
Code postal: 75587
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dilt-bureaumarches@paris.fr 📧
Téléphone: +33 171270121 📞
Fax: +33 171270272 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-18 📅
Date limite de soumission: 2013-09-18 📅
Date de publication: 2013-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 141-245348
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Les notices techniques sont non téléchargeables, elles sont à demander selon les modalités indiquées dans le règlement de la consultation. Des échantillons sont à remettre à la date limite de remise des offres soit le 18.9.2013 à 16:00 au plus tard.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.7.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché à bons de commande relatif à la fourniture d'articles vestimentaires destinés aux agents de la DFPE.
Description des options:
Le marché a une durée de 12 (douze) mois à compter de la date de notification, reconductible tacitement dans les mêmes termes, au maximum 3 (trois) fois.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2013V13007650
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et en Petite Couronne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Imprimé DC 1 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants) dans sa dernière version mise à jour, disponible à l'adresse : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires, ou contenu identique sur papier libre ; documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat ; Imprimé DC 2 (Déclaration du candidat) dans sa dernière version mise à jour, disponible à l'adresse : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
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déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé; déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
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déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les dépenses effectuées au titre du présent marché seront imputées sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris, les budgets annexes et les états spéciaux des mairies d'arrondissement. Chaque titulaire pourra céder ou nantir les créances résultant du marché. Il est prévu le versement d'une avance. Il est prévu le versement d'acomptes. Le règlement du marché sera effectué conformément aux dispositions de l'article 98 du Décret no 2006-975 du 1er août 2006 portant code des marchés publics (publié au JORF du 1er août 2006).
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 200 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Renseignements administratifs
Bureau du budget et des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.paris.fr 🌏
Nom: Ville de Paris - DILT - bureau de l'habillement
Adresse postale: 8 cour Saint-Éloi
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Point de contact: Bureau de l'habillement (renseignements techniques)
M. Sifany Rachid
Téléphone: +33 153173767 📞
Courrier électronique: rachid.sifany@paris.fr 📧
Fax: +33 143437969 📠
Nom: Ville de Paris - DILT
Adresse postale: Tour Mattéi - 207 rue de Bercy - 10ème étage - bureau 1013 - (retrait d'un badge d'accès à l'accueil de la tour entre 9:00 - 12:00 et 14:00 - 16:00)
Téléphone: +33 171270119 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013V13007650
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Les notices techniques sont non téléchargeables, elles sont à demander selon les modalités indiquées dans le règlement de la consultation. Des échantillons sont à remettre à la date limite de remise des offres soit le 18.9.2013 à 16:00 au plus tard.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.7.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 141-245348 (2013-07-18)
Informations complémentaires (2013-08-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-07 📅
Date limite de soumission: 2013-10-12 📅
Date de publication: 2013-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 155-269899
Se réfère à l'avis: 2013/S 141-245348
Numéro JO-S: 155
Source: OJS 2013/S 155-269899 (2013-08-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-07 📅
Date limite de soumission: 2013-10-12 📅
Date de publication: 2013-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 155-269899
Se réfère à l'avis: 2013/S 141-245348
Numéro JO-S: 155
Source: OJS 2013/S 155-269899 (2013-08-07)
Informations complémentaires (2013-09-03)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-03 📅
Date limite de soumission: 2013-10-28 📅
Date de publication: 2013-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 174-300078
Numéro JO-S: 174
Source: OJS 2013/S 174-300078 (2013-09-03)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-03 📅
Date limite de soumission: 2013-10-28 📅
Date de publication: 2013-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 174-300078
Numéro JO-S: 174
Source: OJS 2013/S 174-300078 (2013-09-03)
Avis d'attribution de marché (2014-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 000 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-14 📅
Date de publication: 2014-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 077-133243
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et en petite couronne.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Prix (30)
3. Délais de livraison (20)
4. Valeur environnementale (10)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-03-07 📅
Nom: Ox'Bridge
Adresse postale: 150 ancienne Route de Beaujeu
Commune postale: Gleizé
Code postal: 69400
Courrier électronique: msandjian@cepovett.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Source: OJS 2014/S 077-133243 (2014-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 000 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-14 📅
Date de publication: 2014-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 077-133243
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
Le contrat résultant de la consultation est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante : Mairie de Paris - DILT - Service des ressources fonctionnelles - bureau du budget et des marchés - bureau 1013 - à l'attention de M. Lefuel Sébastien - Tour Mattéï 207 rue de Bercy, 75587 Paris Cedex 12 (référence à rappeler : 20141130010981). Il peut être contesté par les concurrents évincés dans un délai de deux mois à compter de la présente publication, au titre du recours créé par le Conseil d'Etat dans son arrêt du 16 juillet 2007 (n° 291545). "
Annonce n° 230, BOAMP 139 B du 20.7.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.4.2014.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et en petite couronne.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Prix (30)
3. Délais de livraison (20)
4. Valeur environnementale (10)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-03-07 📅
Nom: Ox'Bridge
Adresse postale: 150 ancienne Route de Beaujeu
Commune postale: Gleizé
Code postal: 69400
Courrier électronique: msandjian@cepovett.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Source: OJS 2014/S 077-133243 (2014-04-14)
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