2013 DILT 04 : Fourniture de véhicules à motorisation à gaz naturel de véhicule et électrique, de deux-roues à motorisation électrique, de leurs pièces détachées et accessoires
Ville de Paris
fourniture de véhicules à motorisation à gaz naturel de véhicule et électrique, de deux-roues à motorisation électrique, de leurs pièces détachées et accessoires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-04-17. L'appel d'offres a été publié le 2013-02-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Scooters et cycles à moteur auxiliaire › Scooters
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules électriques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-02-21 | Avis de marché |
| 2013-08-01 | Avis d'attribution de marché |
| 2013-09-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules électriques
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules électriques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: tour Mattéï, 207 rue de Bercy
Code postal: 75587
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dilt-bureaumarches@paris.fr 📧
Téléphone: +33 171270121 📞
Fax: +33 171270272 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-21 📅
Date limite de soumission: 2013-04-17 📅
Date de publication: 2013-02-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 040-064013
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: fourniture de véhicules de type "Citadines" à motorisation électrique et de leurs pièces détachées
Brève description:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture de véhicules "Polyvalents" à motorisation électrique et de leurs pièces détachées
Brève description:
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture de véhicules "Berline" à motorisation électrique et de leurs pièces détachées
Brève description:
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: fourniture de véhicules "Fourgonnette" à motorisation électrique et de leurs pièces détachées
Brève description:
Intitulé du lot: fourniture de véhicules "Fourgonnette" à motorisation GNV et de leurs pièces détachées
Brève description:
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: fourniture de cyclomoteurs à motorisation électrique et de leurs pièces détachées
Brève description:
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: fourniture de véhicules de type "Citadine" à motorisation GNV et de leurs pièces détachées
Brève description:
Description des options:
Numéro de référence: 2013V13001070
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et proche banlieue
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Renseignements administratifs
Bureau du budget et des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.paris.fr 🌏
Nom: Service technique des transports automobiles municipaux (renseignements techniques)
Adresse postale: 44 avenue Edison
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Point de contact: Ville de Paris - Dilt - Service technique des transports automobiles municipaux
M. Herviou Yannick
Téléphone: +33 144062336 📞
Courrier électronique: yannick.herviou@paris.fr 📧
Fax: +33 144062306 📠
Nom: Ville de Paris - DILT
Adresse postale: tour Mattéi - 207 rue de Bercy - 10e étage - bureau 1013 - (Retrait d'un badge d'accès à l'accueil de la tour entre 9:00 - 12:00 et 14:00 - 16:00)
Téléphone: +33 171270119 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013V13001070
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 040-064013 (2013-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules électriques
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules électriques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: tour Mattéï, 207 rue de Bercy
Code postal: 75587
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dilt-bureaumarches@paris.fr 📧
Téléphone: +33 171270121 📞
Fax: +33 171270272 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-21 📅
Date limite de soumission: 2013-04-17 📅
Date de publication: 2013-02-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 040-064013
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises.la référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.pour le lot 6 uniquement, le service technique des TAM demande un prêt de deux semaines des deux roues proposés dans l'offre.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.2.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture de véhicules à motorisation à gaz naturel de véhicule et électrique, de deux-roues à motorisation électrique, de leurs pièces détachées et accessoires
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture de véhicules de type "Citadines" à motorisation électrique et de leurs pièces détachées
Brève description:
Fourniture de véhicules de type " citadine " à motorisation électrique et de leurs pièces détachées
Quantité ou étendue: seuils annuels: minimum 20 000 EUR HT; maximum 700 000 EUR (H.T.).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture de véhicules "Polyvalents" à motorisation électrique et de leurs pièces détachées
Brève description:
Fourniture de véhicules " polyvalent " à motorisation électrique et de leurs pièces détachées
Quantité ou étendue: seuils annuels: minimum 20 000 EUR HT; maximum 800 000 EUR (H.T.).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture de véhicules "Berline" à motorisation électrique et de leurs pièces détachées
Brève description:
Fourniture de véhicules " berline " à motorisation électrique et de leurs pièces détachées
Quantité ou étendue: seuils annuels: minimum 20 000 EUR HT; maximum 900 000 EUR (H.T.).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: fourniture de véhicules "Fourgonnette" à motorisation électrique et de leurs pièces détachées
Brève description:
Fourniture de véhicules "Fourgonnette " à motorisation électrique et de leurs pièces détachées
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: fourniture de véhicules "Fourgonnette" à motorisation GNV et de leurs pièces détachées
Brève description:
Fourniture de véhicules " fourgonnette " à motorisation GNV et de leurs pièces détachées
Quantité ou étendue: seuils annuels: minimum 15 000 EUR HT; maximum 600 000 EUR (H.T.).
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: fourniture de cyclomoteurs à motorisation électrique et de leurs pièces détachées
Brève description:
Fourniture de cyclomoteurs à motorisation électrique et de leurs pièces détachées
Quantité ou étendue: seuils annuels: minimum 3 000 EUR HT; maximum 150 000 EUR (H.T.).
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: fourniture de véhicules de type "Citadine" à motorisation GNV et de leurs pièces détachées
Brève description:
Fourniture de véhicules de type " citadine " à motorisation GNV et de leurs pièces détachées
Quantité ou étendue: seuils annuels: minimum 15 000 EUR HT; maximum 400 000 EUR (H.T.).
Description des options:
chaque marché a une durée de 12 (douze) mois à compter de la date de notification, reconductible tacitement dans les mêmes termes, au maximum 3 (trois) fois
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2013V13001070
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et proche banlieue
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
imprimé DC 1 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants) dans sa dernière version mise à jour, disponible à l'adresse : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires, ou contenu identique sur papier libre ; Documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat ; Imprimé DC 2 (Déclaration du candidat) dans sa dernière version mise à jour, disponible à l'adresse : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle: Plaquette commerciale des véhicules contenus dans l'offre.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
les dépenses effectuées au titre des présents marchés seront imputées sur le budget de fonctionnement et d'investissement de la Ville de Paris. Chaque titulaire pourra céder ou nantir les créances résultant des marchés. Il n'est pas prévu le versement d'une avance sur les lots1,2,3,4,5,6 et 7. Il est prévu le versement d'acomptes sur les lots1,2,3,4,5,6 et 7. Le règlement des marchés sera effectué conformément aux dispositions de l'article 98 du Décret no 2006-975 du 1er août 2006 portant code des marchés publics (publié au JORF du 1er août 2006)
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Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Renseignements administratifs
Bureau du budget et des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.paris.fr 🌏
Nom: Service technique des transports automobiles municipaux (renseignements techniques)
Adresse postale: 44 avenue Edison
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Point de contact: Ville de Paris - Dilt - Service technique des transports automobiles municipaux
M. Herviou Yannick
Téléphone: +33 144062336 📞
Courrier électronique: yannick.herviou@paris.fr 📧
Fax: +33 144062306 📠
Nom: Ville de Paris - DILT
Adresse postale: tour Mattéi - 207 rue de Bercy - 10e étage - bureau 1013 - (Retrait d'un badge d'accès à l'accueil de la tour entre 9:00 - 12:00 et 14:00 - 16:00)
Téléphone: +33 171270119 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013V13001070
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises.la référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.pour le lot 6 uniquement, le service technique des TAM demande un prêt de deux semaines des deux roues proposés dans l'offre.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.2.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 040-064013 (2013-02-21)
Avis d'attribution de marché (2013-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 17 800 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Tour Mattéï, 207 rue de Bercy
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-01 📅
Date de publication: 2013-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 151-262700
Se réfère à l'avis: 2013/S 40-064013
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2013DILT04
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et en petite couronne
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût financier global (70)
2. Prestations techniques (15)
3. Prestations environnementales (10)
4. Délai de livraison (5)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-23 📅
Nom: Citroen business
Adresse postale: 40 rue Greffulhe, BP 249
Commune postale: Levallois-Perret
Code postal: 92307
Courrier électronique: gerard.breton@citroen.com 📧
2️⃣
Nom: Renault SAS et DIAC Location SA
Adresse postale: 13 avenue Paul Langevin
Commune postale: Le Plessis-Robinson Cedex
Code postal: 92359
Courrier électronique: pierre-jean.de-bermond@renault.com 📧
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-30 📅
4️⃣
Nom: Volkswagen group France SA
Adresse postale: 11 avenue de Boursonne
Commune postale: Villiezs-Cotterets cedex
Code postal: 02600
Courrier électronique: michel.magen@volkswagengroup.fr 📧
5️⃣
Commune postale: Villiezs-Cotterets Cedex
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
Source: OJS 2013/S 151-262700 (2013-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 17 800 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Tour Mattéï, 207 rue de Bercy
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-01 📅
Date de publication: 2013-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 151-262700
Se réfère à l'avis: 2013/S 40-064013
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
Le contrat résultant de la consultation est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante : Mairie de Paris, DILT, service des ressources fonctionnelles, bureau du budget et des marchés, bureau 1013, a l'attention de M. Lefuel Sébastien, Tour Mattéï 207 rue de Bercy 75587 Paris Cedex 12 (référence à rappeler : lot nº 1 20131130009774; lot nº 2 20131130009777; lot nº 3 20131130009833; lot nº 4 20131130009773; lot nº 5 20131130009775; lot nº 7 20131130009776). Ils peuvent être contestés par les concurrents évincés dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication, au titre du recours créé par le Conseil d'état dans son arrêt du 16 juillet 2007 (nº 291545). "
Annonce nº 309, BOAMP 39 B du 23.2.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.8.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2013DILT04
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et en petite couronne
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût financier global (70)
2. Prestations techniques (15)
3. Prestations environnementales (10)
4. Délai de livraison (5)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-23 📅
Nom: Citroen business
Adresse postale: 40 rue Greffulhe, BP 249
Commune postale: Levallois-Perret
Code postal: 92307
Courrier électronique: gerard.breton@citroen.com 📧
2️⃣
Nom: Renault SAS et DIAC Location SA
Adresse postale: 13 avenue Paul Langevin
Commune postale: Le Plessis-Robinson Cedex
Code postal: 92359
Courrier électronique: pierre-jean.de-bermond@renault.com 📧
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-30 📅
4️⃣
Nom: Volkswagen group France SA
Adresse postale: 11 avenue de Boursonne
Commune postale: Villiezs-Cotterets cedex
Code postal: 02600
Courrier électronique: michel.magen@volkswagengroup.fr 📧
5️⃣
Commune postale: Villiezs-Cotterets Cedex
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
Source: OJS 2013/S 151-262700 (2013-08-01)
Avis d'attribution de marché (2013-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 17 800 000 💰
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-09 📅
Date de publication: 2013-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 177-305336
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et en petite couronne.
Attribution du marché
Nom: Renault SAS
Commune postale: Le Plessis Robinson Cedex
Source: OJS 2013/S 177-305336 (2013-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 17 800 000 💰
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-09 📅
Date de publication: 2013-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 177-305336
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
Le contrat résultant de la consultation est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante : Mairie de Paris -DILT - service des ressources fonctionnelles - bureau du budget et des marchés - Bureau 1013 - A l'attention de Sébastien Lefuel - Tour Mattéï 207 rue de Bercy 75587 PARIS Cedex 12 (référence à rappeler : numéro du marché- Lot no3 : 20131130009833). Il peut être contesté par les concurrents évincés dans un délai de deux mois à compter de la présente publication, au titre du recours créé par le Conseil d'Etat dans son arrêt du 16 juillet 2007 (no291545). "
Annonce nº309, BOAMP 39 B du 23.2.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.9.2013.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et en petite couronne.
Attribution du marché
Nom: Renault SAS
Commune postale: Le Plessis Robinson Cedex
Source: OJS 2013/S 177-305336 (2013-09-09)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)