2013 DEVE 46 - marchés à bons de commande de fourniture de piquets, clôtures et tuteurs pour les besoins de la Ville de Paris - lots 1 et 2

Ville de Paris

Marchés à bons de commande de fourniture et livraison de piquets, rondins, bornes de défenses, tuteurs, clôtures et poteaux pour les besoins d'exploitation de la Ville de Paris. La présente consultation concerne les lots 1 et 2 (le lot 3 relatif à la "Fourniture de tuteurs en bambou pour les besoins d'exploitation des services de la Ville de Paris" est lancé dans le cadre de la consultation n° 2013v12003100 selon une procédure adaptée en application de l'article 27.iii du CMP). Elle consiste en l'approvisionnement en piquets, clôtures et tuteurs pour les besoins d'exploitation de la direction des espaces verts et de l'environnement nécessaires à la protection et à la clôture des espaces, au tuteurage des arbres et des plantations et destinés également aux services techniques des autres directions de la Ville de Paris.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-05-27. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Belleme Bois
• Carestia

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-04-04	Avis de marché
2013-04-19	Informations complémentaires
2013-08-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Poteaux en bois
Quantité ou étendue:

Montants des marchés en euros HT sur leur durée, soit 48 mois fermes : 400 000 EUR au minimum ; 950 000 EUR au maximum.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Poteaux en bois 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: 95 avenue de France DA
Code postal: 75639
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://paris.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-04 📅
Date limite de soumission: 2013-05-27 📅
Date de publication: 2013-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 069-114597
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse : www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.4.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture de piquets, rondins, bornes de défense et tuteurs en bois
Brève description:

Fourniture et livraison de piquets, rondins, bornes de défense et tuteurs en bois

Valeur estimée hors TVA: 300 000,00 💰
650 000,00 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture de clôtures en châtaignier et de poteaux en chêne
Brève description: Fourniture et livraison de clôtures en châtaignier et de poteaux en chêne
Valeur estimée hors TVA: 100 000,00 💰
Numéro de référence: 2013V12001010
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et proche banlieue.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

À l'appui de leur candidature, les candidats doivent obligatoirement produire les éléments suivants : imprimé Dc1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) dans sa dernière version mise à jour, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires ; documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat ; imprimé Dc2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) dans sa dernière version mise à jour, disponible à la même adresse que le Dc1, comportant les informations suivantes ou accompagné des documents suivants (pour les candidats dans l'impossibilité, en raison de leur création récente, de produire la liste mentionnée ci-dessous, il est demandé de fournir l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise).

Situation économique et financière:

1) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

2) Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ;

3) Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat disposepour la réalisation de marchés de même nature ;

4) Présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Versement d'une avance dans les conditions de l'article 87 du code des marchés publics en contrepartie d'une garantie à première demande ou si les 2 parties en sont d'accord d'une caution personnelle et solidaire garantissant la moitié du remboursement de cette avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les dépenses effectuées au titre des présents marchés seront imputées sur les budgets de fonctionnement et d'investissement de la Ville de Paris. Chaque titulaire pourra céder ou nantir les créances résultant des marchés. Il est prévu le versement d'une avance. Il est prévu le versement d'acomptes sur chacun des lots sur la base des prestations réellement effectuées. Les marchés sont traités à prix unitaires, révisables. Règlement par virement au compte des titulaires. Le règlement des marchés sera effectué conformément aux dispositions de l'article 98 du code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats sont informés que les marchés seront conclus avec des candidats individuels ou des groupements solidaires. Si les candidats retenus se sont présentés sous la forme d'un groupement conjoint, ils devront obligatoirement modifier la forme de leur groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification du marché.

Autres conditions particulières:

Les marchés comportent des dispositions à caractère environnemental détaillées à l'article 1.5.2 du CCAP.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21750001600019
Contact
Point de contact: CSP3 – fournitures et services – pôle espace public
Adresse du profil d'acheteur: https://m13.paris.fr 🌏
Nom: Ville de Paris – direction des achats
Adresse postale: 95 avenue de France
Point de contact: Bureau des marchés (consultation n° 2013V12001010)
Courrier électronique: dabm3@paris.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://m13.paris.fr 🌏
Point de contact: Bureau des marchés – bureau 2001 (2ème étage) (retrait d'un badge d'accès à l'accueil – prendre ascenseur Est) (lundi au vendredi de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 16:00)
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: bmtransv@paris.fr 📧
URL des documents: https://m13.paris.fr 🌏
URL pour la participation: https://m13.paris.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013V12001010
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.4.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 069-114597 (2013-04-04)

Informations complémentaires (2013-04-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-19 📅
Date limite de soumission: 2013-06-03 📅
Date de publication: 2013-04-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 080-133716
Se réfère à l'avis: 2013/S 69-114597
Numéro JO-S: 80
Source: OJS 2013/S 080-133716 (2013-04-19)

Avis d'attribution de marché (2013-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 950 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des achats (DEVE) – 95 avenue de France

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-16 📅
Date de publication: 2013-08-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 160-279259
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires

Les contrats résultant de la consultation sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Mairie de Paris - direction des achats - sous-direction méthodes et ressources - bureau des marchés - bureau 2232 - À l'attention de Marie-Dominique Grimaldi - 95 avenue de France - 75639 Paris cedex 13 (références à rappeler: 20131230009844_piquets_1 pour le lot 1 et 20131230009843_piquets_2 pour le lot 2). Ils peuvent être contestés par les concurrents évincés dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Annonce n° 223, BOAMP 69 A.Annonce no328, BOAMP 69 B du 9.4.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.8.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris ou proche banlieue.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère 1 : Le prix, apprécié sur la base du détail estimatif (80)
2. Critère 2 : l'impact environnemental de la chaîne de livraison, apprécié sur la base du tableau d'évaluation dont le cadre est fourni en annexe 2 au RC pour le lot 1 et l'annexe 5 au RC pour le lot 2. (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-08-06 📅
Nom: Belleme Bois
Adresse postale: 9 rue Pierre de Romanet
Commune postale: Saint-Martin-du-Vieux-Bellême
Code postal: 61130
Courrier électronique: belleme-bois61@orange.fr 📧

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-08-07 📅
Nom: Carestia
Adresse postale: Scierie de la gare - avenue de l'Arbre à la Quénée
Commune postale: Méré
Code postal: 78490
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Source: OJS 2013/S 160-279259 (2013-08-16)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)

Équipement de transport et pièces détachées divers (>20)

Équipement routier (>20)

Mobilier routier (>20)

Clôtures (2)