2013 DASCO 27 - fourniture de matériels pédagogiques pour les établissements scolaires et les centres de loisirs de la Ville de Paris

Ville de Paris

Marchés à bons de commandes pour la fourniture et la livraison de matériels pédagogiques et ludo éducatifs nécessaires aux établissements scolaires et aux centres de loisirs de la Ville de Paris, en 3 lots séparés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-07-15. L'appel d'offres a été publié le 2013-05-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Majuscule Direct
• Oya
• Wesco

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Jouets › Jeux

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-05-24	Avis de marché
2013-11-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Jeux
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Jeux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Direction des achats, 95 avenue de France
Code postal: 75639
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dabm2@paris.fr 📧
Téléphone: +33 171286063 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-24 📅
Date limite de soumission: 2013-07-15 📅
Date de publication: 2013-05-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 102-174130
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/ Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse : www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Pour les lots 1 et 3 uniquement, les candidats devront obligatoirement remettre à l'appui de leur offre des échantillons, dans les conditions précisées à l'article 2.3 du règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.5.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Matériels d'apprentissage, de motricité et jeux d'extérieur
Brève description:

Marché à bons de commande pour la fourniture de matériels d'apprentissage, de motricité et de jeux d'extérieur. Montant minimum pour une durée de 12 mois : 300 000 EUR (HT). Pas de montant maximum.

Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots: Reconduction tacite (3 reconductions).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Jeux de société et de stratégie
Brève description:

Marché à bons de commande pour la fourniture de jeux de société et de stratégie. Montant minimum pour une durée de 12 mois : 100 000 EUR (HT). Pas de montant maximum.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Jeux d'imitation
Brève description:

Marché à bons de commande pour la fourniture de jeux d'imitation. Montant minimum pour une durée de 12 mois : 150 000 EUR (HT). Pas de montant maximum.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2013V12002570

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— imprimé Dc1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires ;

— documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat ;

— imprimé Dc2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires, comportant les informations suivantes ou accompagné des documents suivants.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ;

— présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste susmentionnée, il est demandé de fournir l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Prestations financées par le budget de fonctionnement de la Ville de Paris (ressources propres) et par le budget de fonctionnement et d'investissement des états spéciaux des mairies d'arrondissement. Possibilité de céder ou nantir des créances résultant des marchés. Marchés traités à prix unitaires. Prix révisables. Règlement par virement au compte des titulaires. Délai global de paiement : 30 jours maximum conformément à l'article 1er du décret n° 2013-269 du 29 mars 2013. Versement d'une avance aux titulaires des marchés. Versement d'acomptes sur la base des prestations réellement effectuées.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement solidaire. Si les candidats retenus se sont présentés sous la forme d'un groupement conjoint, ils devront obligatoirement modifier la forme de leur groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification du marché.

Autres conditions particulières:

Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental détaillés dans l'article 4 du cahier des clauses techniques particulières. En outre, tous les documents livrables devront être mis à disposition de préférence au format dématérialisé (format.pdf ou équivalent) et/ou sur des supports en papier recyclé ou écolabellisé garantissant l'usage d'un bois issu de forêts gérées durablement (exemples: labels fsc, pefc ou équivalent).

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://m13.paris.fr 🌏
Nom: Ville de Paris – direction des achats
Adresse postale: 95 avenue de France
Code postal: 75369
Adresse postale: Bureau des marchés – bureau n° 2001 (2è étage) (retrait d'un badge d'accès à l'accueil, prendre les ascenseurs est), 95 avenue de France (lundi au vendredi 9:30 –12:00 et 14:00 – 16:00)
Courrier électronique: bmtransv@paris.fr 📧
URL des documents: https://m13.paris.fr 🌏
URL pour la participation: https://m13.paris.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013V12002570
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/

Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse : www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Pour les lots 1 et 3 uniquement, les candidats devront obligatoirement remettre à l'appui de leur offre des échantillons, dans les conditions précisées à l'article 2.3 du règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.5.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 102-174130 (2013-05-24)

Avis d'attribution de marché (2013-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 10 800 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des achats – 95 avenue de France DA

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-18 📅
Date de publication: 2013-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 225-391526
Se réfère à l'avis: 2013/S 102-174130
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires

Les contrats résultants de la consultation sont consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Mairie de Paris – direction des achats – sous direction méthodes et ressources – bureau des marchés – bureau 2165 – 95 avenue de France 75639 Paris Cedex 13 (référence à rappeler: n° du marché). Ils peuvent être contestés par les concurrents évincés dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. La référence à l'accord cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Annonce n° 288, BOAMP 101 B du 29.5.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.11.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 12002570

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lots 1 et 3 - critère 1: la qualité technique (55)
2. Lots 1 et 3 - critère 2: le prix (35)
3. Lots 1 et 3 - critère 3: la qualité environnementale (10)
4. Lot 2 - critère 1: le prix (60)
5. Lot 2 - critère 2: la qualité technique (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-29 📅
Nom: Majuscule Direct
Adresse postale: Zi Rouvroy Morcourt
Commune postale: Saint-Quentin
Code postal: 02100
Courrier électronique: service.client@majuscule.com 📧

2️⃣
Nom: Oya
Adresse postale: 25 rue de la Reine Blanche
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Courrier électronique: oya@oya.fr 📧

3️⃣
Nom: Wesco
Adresse postale: Route de cholet – CS 80184
Commune postale: Cerizay Cedex
Code postal: 79141
Courrier électronique: france@wesco.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
2
Source: OJS 2013/S 225-391526 (2013-11-18)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires (>20 nouveaux marchés)

Jeux et jouets; attractions foraines (16)

Jouets (10)

Jeux (8)