2013 DAC 136 Phonogrammes

Ville de Paris

Marchés à bons de commande pour la fourniture de phonogrammes aux établissements du réseau des bibliothèques et aux services habilités de la Ville de Paris et de l'établissement public Paris Musées, en deux lots séparés. La présente consultation s'inscrit dans le cadre d'un groupement de commandes constitué de la Ville de Paris et de l'établissement public Paris Musées, conformément à l'article 8 du code des marchés publics. Bien qu'ouverts à l'ensemble des services de la Ville de Paris et à l'établissement public Paris Musées, les marchés sont principalement destinés aux établissements du réseau des bibliothèques municipales. Ils doivent permettre à ces dernières d'enrichir leurs collections, en nouveautés et en fonds de catalogue, de phonogrammes musicaux et de textes lus. Ils doivent couvrir, dans des délais correspondant à un public exigeant, l'ensemble de la production disponible en France et hors de France. Les titulaires des marchés doivent en outre fournirl'ensemble des informations documentaires destinées à enrichir le catalogue des bibliothèques de la Ville de Paris. Les prestations sont décomposées en deux lots: le lot 1 n'est dédié qu'à la Ville de Paris et le lot 2 fera l'objet de deux actes d'engagement distincts, un pour chacun des membres du groupement. Le titulaire du lot sera titulaire pour la Ville de Paris et l'EP Paris Musées, et sera en conséquence engagé sur l'ensemble du lot. Le lot 2 est un lot multiattributaires, à raison de trois (3) attributaires maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-05-13. L'appel d'offres a été publié le 2013-03-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-03-20 Avis de marché
2013-08-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Disques compacts (CD)
Quantité ou étendue:
Les montants pour le lot 1 sont les suivants : minimum : 240 000,00 EUR (HT) et maximum : 720 000,00 EUR (HT). Les montants pour le lot 2 sont les suivants : minimum : 1 920 000 EUR (HT) et maximum : 5 760 000,00 EUR (HT) dont, pour la ville de Paris : minimum : 1 912 000 EUR (HT) et maximum : 5 728 000,00 EUR (HT) et pour l'etablissement Public Paris Musées : minimum : 8 000,00 EUR (HT) et maximum : 32 000,00 EUR (HT).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Disques compacts (CD) 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Direction des achats, CSP 2, fournitures et services, service aux parisiens, économie et social, 100 rue Réaumur DA, 95 avenue de France
Code postal: 75002
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-20 📅
Date limite de soumission: 2013-05-13 📅
Date de publication: 2013-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 059-097500
Numéro JO-S: 59
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse : www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Le nombre maximal envisagé de 4 participants à l'accord cadre, indiqué au II. 1.4, se comprend de la façon suivante: 1 pour le lot 1 (monoattributaire) et 3 pour le lot 2 (multiattributaires). Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.3.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marchés à bons de commande pour la fourniture de phonogrammes aux établissements du réseau des bibliothèques et aux services habilités de la Ville de Paris et de l'établissement public Paris Musées, en deux lots séparés. La présente consultation s'inscrit dans le cadre d'un groupement de commandes constitué de la Ville de Paris et de l'établissement public Paris Musées, conformément à l'article 8 du code des marchés publics. Bien qu'ouverts à l'ensemble des services de la Ville de Paris et à l'établissement public Paris Musées, les marchés sont principalement destinés aux établissements du réseau des bibliothèques municipales. Ils doivent permettre à ces dernières d'enrichir leurs collections, en nouveautés et en fonds de catalogue, de phonogrammes musicaux et de textes lus. Ils doivent couvrir, dans des délais correspondant à un public exigeant, l'ensemble de la production disponible en France et hors de France. Les titulaires des marchés doivent en outre fournirl'ensemble des informations documentaires destinées à enrichir le catalogue des bibliothèques de la Ville de Paris. Les prestations sont décomposées en deux lots: le lot 1 n'est dédié qu'à la Ville de Paris et le lot 2 fera l'objet de deux actes d'engagement distincts, un pour chacun des membres du groupement. Le titulaire du lot sera titulaire pour la Ville de Paris et l'EP Paris Musées, et sera en conséquence engagé sur l'ensemble du lot. Le lot 2 est un lot multiattributaires, à raison de trois (3) attributaires maximum.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Phonogrammes - nouveautés commandées par le SDE
Brève description:
Fournitures de phonogrammes nouveautés - CD musicaux, textes enregistrés et livres sonores, imports, pour enfants et adultes, commandés par le SDE.
Informations complémentaires sur les lots: La durée est de 4 ans.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Phonogrammes - nouveautés, fonds de catalogues et imports
Brève description:
Fourniture de phonogrammes de fonds de catalogue - CD musicaux, textes enregistrés et livres sonores, imports, pour enfants et adultes, commandés par le SDE, les établissements du réseau des bibliothèqes, les services de la ville de Paris et de l'EP Paris Musées.
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Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2012G12022630
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire parisien, 75000 Paris

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
À l'appui de leur candidature, les candidats doivent obligatoirement produire les éléments suivants : imprimé DC 1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants) dans sa dernière version mise à jour ; documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat ; imprimé DC 2 (Déclaration du candidat) dans sa dernière version mise à jour, comportant les informations ci-dessous ou accompagné des documents ci-dessous.
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la listesusmentionnée, il est demandé de fournir l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Prestations financées par les budgets de fonctionnement et d'investissement de la ville de Paris (ressources propres) et sur le budget de l'etablissement public Paris Musées. Possibilité de céder ou nantir des créances résultant des marchés. Marchés traités à prix unitaires. Prix révisables. Règlement par virement au compte du (des) titulaire(s). Délai global de paiement : celui fixé à l'article 98 du code des marchés publics. Il est prévu le versement d'avance au(x) titulaire(s) du (des) marché(s). Il est prévu le versement d'acomptes sur la base des prestations réellement effectuées.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les marchés seront conclus avec des candidats individuels ou groupements solidaires. Si les candidats retenus se sont présentés sous la forme d'un groupement conjoint, ils devront obligatoirement modifier la forme de leur groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification du marché.
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Autres conditions particulières:
Les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent des éléments à caractère environnemental, détaillés à l'article 1.5.2 du CCAP no2012g12022630 et 4.1 du CCTP no2012g12022630.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 4
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21750001600019
Contact
Point de contact: Mme Guerrier Elodie
Adresse du profil d'acheteur: https://m13.paris.fr 🌏
Adresse postale: 95 avenue de France
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75639
Point de contact: bureau des marchés
Courrier électronique: dabm2@paris.fr 📧
Adresse postale: bureau no2001 (2è étage) (retrait d'un badge d'accès à l'accueil, prendre les ascenseurs est) 95 avenue de France (lundi au vendredi - 9:30 -12:00 et 14:00 - 16:00)
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: bmtransv@paris.fr 📧
URL des documents: https://m13.paris.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012G12022630
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse : www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Le nombre maximal envisagé de 4 participants à l'accord cadre, indiqué au II. 1.4, se comprend de la façon suivante: 1 pour le lot 1 (monoattributaire) et 3 pour le lot 2 (multiattributaires). Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.3.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 059-097500 (2013-03-20)
Avis d'attribution de marché (2013-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 6 448 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des achats – CSP2, fournitures et services – service aux Parisiens – économie et social – 100 rue Réaumur, DA – 95 avenue de France

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-06 📅
Date de publication: 2013-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 154-268499
Se réfère à l'avis: 2013/S 59-097500
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires
Les contrats résultant de la consultation sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Mairie de Paris, direction des achats, sous direction méthodes et ressources, bureau des marchés, bureau 2165 (référence à rappeler: n de marché) 95 avenue de France, 75639 Paris Cedex 13. Ils peuvent être contestés par les concurrents évincés dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. La référence à l'accord cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Annonce nº 278, BOAMP 59 B du 23.3.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.8.2013.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire parisien, 75000 Paris

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Qualité technique (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-31 📅
Nom: SARL collectivité vidéo services
Adresse postale: 6/8 rue Gaston Lauriau
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: gerard@cvs-mediatheques.com 📧

2️⃣
Nom: SARL collectivités vidéo services

3️⃣
Nom: Compact Disc Mail SARL
Adresse postale: 9 chaussée Jules César, CS 60234 Osny
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95523
Courrier électronique: cdmail@cdmail.fr 📧

4️⃣
Nom: SAS groupement d'achat pour médiathèque
Adresse postale: 3 avenue de la Mandallaz, BP 298
Commune postale: Annecy
Code postal: 75008
Courrier électronique: geraldine@gamannecy.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2013/S 154-268499 (2013-08-06)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Paris
Fournisseurs:
Compact Disc Mail SARL SARL collectivité vidéo services SARL collectivités vidéo services SAS groupement d'achat pour médiathèque
Produits/services:
Machines, matériel et fourniture... Matériel et fournitures informatiques Matériel informatique Supports de mémoire Disques compacts (CD)