2013 da 28 et 28g – marché à bons de commande pour la fourniture de matériels de ménage et prestations de maintenance associée (3 lots séparés

Ville de Paris

Marché à bons de commande pour la fourniture de matériels de ménage et prestations de maintenance associée (3 lots séparés).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-12-16. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-10-21 Avis de marché
2014-07-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines de nettoyage des sols
Quantité ou étendue:
Les marchés sont à bons de commande et exécutés au fur et à mesure de l'émission des bons de commande. Les prestations sont découpés en 3 lots définis comme suit sur la durée totale des marchés soit 48 mois :Lot n° 1 : fourniture d'aspirateurs, d'aspiro-brosseurs et de chariotsglobal :Seuil minimum HT : 100 000 EUR HT.Seuil maximum HT : 520 000 EUR HT.Ville :Seuil minimum HT : 100 000 EUR HT.Seuil maximum HT : 480 000 EUR HT.Départemen t :Seuil minimum HT : sans minimum.seuil maximum HT : 20 000 EUR HT.Ep-ParismuseesSeuil minimum : sans minimum.seuil maximum : 20 000 EUR HT.Lot n° 2 : fourniture de monobrosses et d'appareils à injectionextraction et prestations de maintenance associéeglobal :Seuil minimum HT : 120 000 EUR HT.Seuil maximum HT : 320 000 EUR HT.Ville :Seuil minimum HT : 120 000 EUR HT.Seuil maximum HT : 260 000 EUR HT.Départemen t :Seuil minimum HT : sans minimum.seuil maximum HT : 40 000 euros Ht.Ep-ParismuseesSeuil minimum : sans minimum.seuil maximum : 20 000 EUR HT.Lot n° 3 : fourniture d'autolaveuses et de nettoyeurs haute pression et maintenance associéeglobal :Seuil minimum HT : 30 000 EUR HT.Seuil maximum HT : 200 000 EUR HT.Ville :Seuil minimum HT : 30 000 EUR HT.Seuil maximum HT : 180 000 EUR HT.Départemen t :Seuil minimum HT : sans minimum.seuil maximum HT : 14 000 EUR HT.EP-ParismuseesSeuil minimum : sans minimum.seuil maximum : 6 000 EUR (HT).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines de nettoyage des sols 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Direction des achats – sous-direction des achats – CSP 1 fournitures et services –domaine fournitures et services – 207 rue de Bercy – tour Mattéi DA – 95 avenue de France
Code postal: 75587
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: daouda.deh@paris.fr 📧
Téléphone: +33 171270171 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-21 📅
Date limite de soumission: 2013-12-16 📅
Date de publication: 2013-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 207-358373
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Clause diversité : le candidat retenu dans le cadre des lots 2 et 3 devra s'engager, au titre de l'exécution du marché, dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité. La promotion de la diversité s'entend comme l'ensemble des moyens permettant de garantir l'égalité réelle de traitement entre tous les individus dans le domaine de l'emploi, indépendamment de leurs différences. Elle regroupe des actions de lutte contre les discriminations et de promotion de l'égalité des chances. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.10.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché à bons de commande pour la fourniture de matériels de ménage et prestations de maintenance associée (3 lots séparés).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture d'aspirateurs, aspirobrosseurs et de chariots
Brève description: Fourniture d'aspirateurs, aspirobrosseurs et de chariots.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché d'une durée de 24 mois reconductible une fois dans les mêmes termes par décision tacite du pouvoir adjudicateur.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de monobrosses et d'appareils à injection-extraction et prestations de maintenance associée
Brève description:
Fourniture de monobrosses et d'appareils à injection-extraction et prestations de maintenance associée.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture d'autolaveuses et de nettoyeurs haute pression et prestations de maintenance associée
Brève description:
Fourniture d'autolaveuses et de nettoyeurs haute pression et prestations de maintenance associée.
Quantité ou étendue:
Les marchés sont à bons de commande et exécutés au fur et à mesure de l'émission des bons de commande. Les prestations sont découpés en 3 lots définis comme suit sur la durée totale des marchés soit 48 mois :
Lot n° 1 : fourniture d'aspirateurs, d'aspiro-brosseurs et de chariots
global :
Seuil minimum HT : 100 000 EUR HT.
Seuil maximum HT : 520 000 EUR HT.
Ville :
Seuil maximum HT : 480 000 EUR HT.
Départemen t :
Seuil minimum HT : sans minimum.
seuil maximum HT : 20 000 EUR HT.
Ep-Parismusees
Seuil minimum : sans minimum.
seuil maximum : 20 000 EUR HT.
Lot n° 2 : fourniture de monobrosses et d'appareils à injectionextraction et prestations de maintenance associée
Seuil minimum HT : 120 000 EUR HT.
Seuil maximum HT : 320 000 EUR HT.
Seuil maximum HT : 260 000 EUR HT.
seuil maximum HT : 40 000 euros Ht.
Lot n° 3 : fourniture d'autolaveuses et de nettoyeurs haute pression et maintenance associée
Seuil minimum HT : 30 000 EUR HT.
Seuil maximum HT : 200 000 EUR HT.
Seuil maximum HT : 180 000 EUR HT.
seuil maximum HT : 14 000 EUR HT.
EP-Parismusees
seuil maximum : 6 000 EUR (HT).
Description des options:
Chaque marché a une durée de 24 (vingt quatre) mois à compter de la date de notification, reconductible dans les mêmes termes, au maximum 1 (une) fois, par décision tacite du pouvoir adjudicateur. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
Numéro de référence: 2013G12013680

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
À l'appui de leur candidature, les candidats doivent obligatoirement produire les éléments suivants : imprimé Dc1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires ; documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat ; imprimé Dc2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires , comportant les informations suivantes ou accompagné des documents suivants :
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ; Dans le cas où le candidat a fait l'objet d'une procédure en redressement judiciaire ou d'une procédure étrangère équivalente, une copie du jugement correspondant.
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Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ; Présentation d'une liste des principales fournitures et des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ; Pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste susmentionnée, il est demandé de fournir l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les dépenses effectuées au titre des présents marchés seront imputées sur les budgets de fonctionnement et d'investissement de la Ville et du Département de Paris, les budgets annexes et les états spéciaux des mairies d'arrondissement; sur les budgets de fonctionnement et d'investissement de l'établissement Public Paris-Musées. Chaque pourra céder ou nantir les créances résultant des marchés. Il est prévu le versement d'une avance sur tous les lots, excepté pour le Département et l'établissement public Paris-Musées. Il est prévu le versement d'acomptes sur la base des prestations réellement effectuées. Il s'agit de marchés traités à prix unitaires. Prix révisables. Règlement par virement au compte des titulaires. Délai global de paiement : trente jours maximum conformément à l'article 1er du décret n° 2013-269 du 29 mars 2013.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les opérateurs économiques peuvent se porter candidats individuellement ou sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. Il est interdit aux candidats de présenter, pour le marché, plusieurs offres en agissant à la fois :
1° en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
2° en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Daouda Deh
Adresse du profil d'acheteur: https://m13.paris.fr 🌏
Nom: Ville de Paris – direction des achats sous-direction des méthodes et ressources
Adresse postale: 95 avenue de France
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75639
Point de contact: Bureau des marchés
Courrier électronique: dabm1@paris.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://m13.paris.fr 🌏
Nom: Ville de Paris – direction des achats, sous-direction des méthodes et ressources
Point de contact: Bureau des marchés bureau n° 2001 (2è étage) (retrait d'un badge d'accès à l'accueil, prendre les ascenseurs Est), horaires : du lundi au vendredi, de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 16:00
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: bmtransv@paris.fr 📧
URL des documents: https://m13.paris.fr 🌏
URL pour la participation: https://m13.paris.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013G12013680
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Clause diversité : le candidat retenu dans le cadre des lots 2 et 3 devra s'engager, au titre de l'exécution du marché, dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité. La promotion de la diversité s'entend comme l'ensemble des moyens permettant de garantir l'égalité réelle de traitement entre tous les individus dans le domaine de l'emploi, indépendamment de leurs différences. Elle regroupe des actions de lutte contre les discriminations et de promotion de l'égalité des chances.
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Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.10.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 207-358373 (2013-10-21)
Avis d'attribution de marché (2014-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 040 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des finances et des achats, sous-direction des achats, CSP1 fournitures et services, domaine fournitures et services, 207 rue de Bercy – tour Mattéi DA – 95 avenue de France

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-23 📅
Date de publication: 2014-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 142-254803
Se réfère à l'avis: 2013/S 207-358373
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Les contrats résultant de la présente consultation ont été conclus le 02/04/2014 pour chacun des lots. Ces contrats sont consultables en en faisant la demande par courrier à : Direction des Finances et des Achats Sous-direction des Achats- Bureau des marchés - bureau no2001 (2è étage, retrait d'un badge d'accès à l'accueil, prendre les ascenseurs est, du lundi au vendredi, 9h30 à 12h, 14h à 16h), 95 Avenue de France, F - 75639 Paris cedex 13, Tél : +33 171286063 (référence à rappeler : 20141020010978). Ils peuvent être contestées par tout tiers dans un délai de deux mois à compter de la présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par Le Conseil d'Etat dans son arrêt du 4 avril 2014 (no358994). La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no : 205 B, annonce no 375 du 23 octobre 2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23 juillet 2014.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère technique (50)
2. Prix (50)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-04-02 📅
Nom: ets BARTHOLUS
Adresse postale: 54 Avenue Raspail
Commune postale: Saint-maur-des-fossés
Code postal: 94100

2️⃣
Nom: sas karcher
Adresse postale: ZAC des Petits Carreaux, 5 avenue des coquelicots
Commune postale: Bonneuil-sur-marne cedex
Code postal: 94865

3️⃣

4️⃣

5️⃣

6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
6
Source: OJS 2014/S 142-254803 (2014-07-23)
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