2013 DA 24 et 24g marchés à bon de commande de travaux de maçonnerie, plâtrerie, canalisations, carrelage et pierre de taille
Ville de Paris
marchés à bons de commande mono-attributaires pour des prestations de maintenance et l'aménagement de bâtiments pour la réalisation de travaux de maçonnerie, plâtrerie, canalisations, carrelage et pierre de taille, en 17 lots séparés. Les lots 1 à 14 sont composés chacun d'un marché pour la Ville et d'un marché pour le Département de Paris. Les lot 15 et 16 sont composés chacun d'un seul marché pour la Ville. Le lot 17 fait l'objet d'un marché pour l'établissement public Paris musées (EPPM).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Balas SAS
- • Begrand SAS
- • Darras et Jouanin SAS (mandataire du groupement solidaire constitué avec urbaine de travaux SAS)
- • Entreprise DEJEU SARL
- • Hchevalier SA
- • L'atelier des Compagnons SASU
- • SAS EGDC Entreprise Générale des Cités
- • SAS eiffage construction Île-de-France - équipements et patrimoine - établissement Pradeau & Morin
- • SAS Sanicotherm
- • SMCE Société moderne de construction et d'entretien
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-07-18 | Avis de marché |
| 2014-03-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de maçonnerie
Quantité ou étendue: 7 310 00023 040 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de maçonnerie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: 100 rue Réaumur, DA, 95 avenue de France
Code postal: 75002
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dabm4@paris.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-18 📅
Date limite de soumission: 2013-09-23 📅
Date de publication: 2013-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 141-244860
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: services centraux DPA + autres directions utilisatrices (Ile de France) - (1 marché municipal et 1 marché départemental)
Brève description: bâtiments gérés par la DPA et quelques autres directions utilisatrices.
Quantité ou étendue: ce lot comprend un marché municipal pour un montant minimum de 1 100 000 EUR HT et un montant maximum de 3 300 000 EUR HT, et un marché départemental pour un montant minimum de 400 000 EUR HT et un montant maximum de 1 200 000 EUR (HT).
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 💰
4 500 000 💰
Informations complémentaires sur les lots: les lots sont reconductibles une fois du 1.1.2016 jusqu'au 31.12.2017.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: 1er au 4ème arrondissements (services localisés de la DPA et mairies d'arrondissement) - (1 marché municipal et 1 marché départemental)
Brève description: bâtiments gérés par la DPA du 1er au 4ème arrondissements.
Quantité ou étendue: ce lot comprend un marché municipal pour un montant minimum de 400 000 EUR HT et un montant maximum de 1 200 000 EUR HT, et un marché départemental pour un montant minimum de 50 000 EUR HT et un montant maximum de 150 000 EUR (HT).
Valeur estimée hors TVA: 450 000 💰
1 350 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: 5ème au 7ème arrondissements (services localisés de la DPA et mairies d'arrondissement) - (1 marché municipal et 1 marché départemental)
Brève description: bâtiments gérés par la DPA du 5ème au 7ème arrondissements.
Quantité ou étendue: ce lot comprend un marché municipal pour un montant minimum de 400 000 EUR HT et un montant maximum de 1 200 000 EUR HT, et un marché départemental pour un montant minimum de 60 000 EUR HT et un montant maximum de 180 000 EUR (HT).
Valeur estimée hors TVA: 460 000 💰
1 380 000 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: 8ème et 9ème arrondissements (services localisés de la DPA et mairies d'arrondissement) - (1 marché municipal et 1 marché départemental)
Brève description: bâtiments gérés par la DPA dans les 8ème et 9ème arrondissements.
Quantité ou étendue: ce lot comprend un marché municipal pour un montant minimum de 200 000 EUR HT et un montant maximum de 600 000 EUR HT, et un marché départemental sans montant minimum et avec un montant maximum de 150 000 EUR (HT).
Valeur estimée hors TVA: 200 000 💰
750 000 💰
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: 10ème et 11ème arrondissements (services localisés de la DPA et mairies d'arrondissement) - (1 marché municipal et 1 marché départemental)
Brève description: bâtiments gérés par la DPA dans les 10ème et 11ème arrondissements.
Quantité ou étendue: ce lot comprend un marché municipal pour un montant minimum de 400 000 EUR HT et un montant maximum de 1 200 000 EUR HT, et un marché départemental pour un montant minimum de 100 000 EUR HT et un montant maximum de 300 000 EUR (HT).
Valeur estimée hors TVA: 500 000 💰
Informations complémentaires sur les lots: Les lots sont reconductibles une fois du 1.1.2016 jusqu'au 31.12.2017.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: 12ème arrondissement (services localisés de la DPA et mairie d'arrondissement) - (1 marché municipal et 1 marché départemental)
Brève description: bâtiments gérés par la DPA dans le 12ème arrondissement.
Quantité ou étendue: ce lot comprend un marché municipal pour un montant minimum de 240 000 EUR HT et un montant maximum de 720 000 EUR HT, et un marché départemental pour un montant minimum de 60 000 EUR HT et un montant maximum de 180 000 EUR (HT).
Valeur estimée hors TVA: 300 000 💰
900 000 💰
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: 13ème arrondissement (services localisés de la DPA et mairie d'arrondissement) - (1 marché municipal et 1 marché départemental)
Brève description: bâtiments gérés par la DPA dans le 13ème arrondissement.
Quantité ou étendue: ce lot comprend un marché municipal pour un montant minimum de 280 000 EUR HT et un montant maximum de 840 000 EUR HT, et un marché départemental sans montant minimum et avec un montant maximum de 180 000 EUR (HT).
Valeur estimée hors TVA: 280 000 💰
1 020 000 💰
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: 14ème arrondissement (services localisés de la DPA et mairie d'arrondissement) - (1 marché municipal et 1 marché départemental)
Brève description: bâtiments gérés par la DPA dans le 14ème arrondissement.
Quantité ou étendue: ce lot comprend un marché municipal pour un montant minimum de 260 000 EUR HT et un montant maximum de 780 000 EUR HT, et un marché départemental pour un montant minimum de 50 000 EUR HT et un montant maximum de 150 000 EUR (HT).
Valeur estimée hors TVA: 310 000 💰
930 000 💰
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: 15ème arrondissement (services localisés de la DPA et mairie d'arrondissement) - (1 marché municipal et 1 marché départemental)
Brève description: bâtiments gérés par la DPA dans le 15ème arrondissement.
Quantité ou étendue: ce lot comprend un marché municipal pour un montant minimum de 250 000 EUR HT et un montant maximum de 750 000 EUR HT, et un marché départemental pour un montant minimum de 50 000 EUR HT et un montant maximum de 150 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: 16ème arrondissement (services localisés de la DPA et mairie d'arrondissement) - (1 marché municipal et 1 marché départemental)
Brève description: bâtiments gérés par la DPA dans le 16ème arrondissement.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: 17ème arrondissement (services localisés de la DPA et mairie d'arrondissement) - (1 marché municipal et 1 marché départemental)
Brève description: bâtiments gérés par la DPA dans le 17ème arrondissement.
Quantité ou étendue: ce lot comprend un marché municipal pour un montant minimum de 200 000 EUR HT et un montant maximum de 600 000 EUR HT, et un marché départemental pour un montant minimum de 80 000 EUR HT et un montant maximum de 240 000 EUR (HT).
Valeur estimée hors TVA: 840 000 💰
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: 18ème arrondissement (services localisés de la DPA et mairie d'arrondissement) - (1 marché municipal et 1 marché départemental)
Brève description: bâtiments gérés par la DPA dans le 18ème arrondissement.
Quantité ou étendue: ce lot comprend un marché municipal pour un montant minimum de 300 000 EUR HT et un montant maximum de 900 000 EUR HT, et un marché départemental sans montant minimum et avec un montant maximum de 180 000 EUR (HT).
Valeur estimée hors TVA: 1 080 000 💰
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: 19ème arrondissement (services localisés de la DPA et mairie d'arrondissement) - (1 marché municipal et 1 marché départemental)
Brève description: bâtiments gérés par la DPA dans le 19ème arrondissement.
Quantité ou étendue: ce lot comprend un marché municipal pour un montant minimum de 260 000 EUR HT et un montant maximum de 780 000 EUR HT, et un marché départemental pour un montant minimum de 70 000 EUR HT et un montant maximum de 210 000 EUR (HT).
Valeur estimée hors TVA: 330 000 💰
990 000 💰
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: 20ème arrondissement (services localisés de la DPA et mairie d'arrondissement) - (1 marché municipal et 1 marché départemental)
Brève description: bâtiments gérés par la DPA dans le 20ème arrondissement.
Quantité ou étendue: ce lot comprend un marché municipal pour un montant minimum de 300 000 EUR HT et un montant maximum de 900 000 EUR HT, et un marché départemental pour un montant minimum de 100 000 EUR HT et un montant maximum de 300 000 EUR (HT).
Valeur estimée hors TVA: 400 000 💰
1 200 000 💰
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: DAC - secteur Ouest : 1er, 2ème, 6ème au 9ème et 15ème au 18ème arrondissements et site d'Ivry (1 marché municipal)
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 700 000 💰
2 100 000 💰
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: DAC - secteur Est : 3ème au 5ème, 10ème au 14ème, 19ème et 20ème arrondissements et site de Villeron (1 marché municipal)
Brève description:
Intitulé du lot: Établissement public Paris musées
Brève description: bâtiments gérés par l'établissement Paris Musées à Paris et en Ile de France.
Quantité ou étendue: ce lot comprend un marché sans montant minimum et avec un montant maximum de 600 000 EUR (HT).
Valeur estimée hors TVA: 7 310 000 💰
23 040 000 💰
Numéro de référence: 2013G12006560
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et banlieue.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières:
Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Etablissement public Paris musées
Adresse postale: 27 rue des Petites Écuries
Code postal: 75010
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Paris - direction des achats
Adresse postale: 100 rue Réaumur
Contact
Point de contact: CSP5-DA-BF Domaine fonctionnement et maintenance
Adresse du profil d'acheteur: https://m13.paris.fr 🌏
Nom: Ville de Paris, direction des achats, bureau des marchés
Adresse postale: 95 avenue de France
Code postal: 75639
URL pour informations complémentaires: https://m13.paris.fr 🌏
Commune postale: Paris Cedex 13
Point de contact: Bureau nº 2001 (2è étage) (retrait d'un badge d'accès à l'accueil, prendre les ascenseurs est) ; lundi au vendredi : 9:30 - 12:00 et 14:00 - 16:00
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: bmtransv@paris.fr 📧
URL des documents: https://m13.paris.fr 🌏
URL pour la participation: https://m13.paris.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013G12006560
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 141-244860 (2013-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de maçonnerie
Quantité ou étendue: 7 310 00023 040 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de maçonnerie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: 100 rue Réaumur, DA, 95 avenue de France
Code postal: 75002
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dabm4@paris.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-18 📅
Date limite de soumission: 2013-09-23 📅
Date de publication: 2013-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 141-244860
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
la durée de chaque marché se définit comme suit : du 1.1.2014 ou du lendemain de la date de notification si elle intervient postérieurement, jusqu'au 31.12.2015, pour tous les lots, reconductible tacitement 1 fois pour 24 mois. Limitation du nombre de lots séparés attribués à un même candidat : compte-tenu de la nature des marchés et de la concentration d'une grande partie des prestations sur les seules périodes des congés scolaires, et afin d'assurer également la continuité des prestations en cas de défaillance d'un titulaire, un candidat ne pourra être attributaire : de plus de deux (2) lots s'il est attributaire du lot 01 (soit deux lots au total) ; de plus de trois (3) lots parmi les lots 02 à 14 et 17 ; de plus de deux (2) lots parmi les lots 02, 03, 05 et 14 ; de plus d'un (1) lot parmi les lots 15 et 16. Dans cette limite, il est demandé au candidat de renseigner, dans son mémoire technique, le chiffre d'affaires bisannuel hors taxes qu'il s'engage à pouvoir réaliser, sur l'ensemble des lots auxquels il soumissionne. Sur la base de ce chiffre d'affaires, pour chacun des lots, le candidat classé au premier rang sera attributaire de ce lot, sous réserve que la somme cumulée des montants maximum des lots qui lui sont globalement attribués, reste inférieure au chiffre d'affaires sur lequel il s'engage. A l'appui de sa candidature, le candidat devra remettre, uniquement à titre informatif, le questionnaire "Promotion de la diversité dans l'entreprise - démarche progrès" dûment rempli. Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.7.2013.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
marchés à bons de commande mono-attributaires pour des prestations de maintenance et l'aménagement de bâtiments pour la réalisation de travaux de maçonnerie, plâtrerie, canalisations, carrelage et pierre de taille, en 17 lots séparés. Les lots 1 à 14 sont composés chacun d'un marché pour la Ville et d'un marché pour le Département de Paris. Les lot 15 et 16 sont composés chacun d'un seul marché pour la Ville. Le lot 17 fait l'objet d'un marché pour l'établissement public Paris musées (EPPM).
Afficher plus
Intitulé du lot: services centraux DPA + autres directions utilisatrices (Ile de France) - (1 marché municipal et 1 marché départemental)
Brève description: bâtiments gérés par la DPA et quelques autres directions utilisatrices.
Quantité ou étendue: ce lot comprend un marché municipal pour un montant minimum de 1 100 000 EUR HT et un montant maximum de 3 300 000 EUR HT, et un marché départemental pour un montant minimum de 400 000 EUR HT et un montant maximum de 1 200 000 EUR (HT).
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 💰
4 500 000 💰
Informations complémentaires sur les lots: les lots sont reconductibles une fois du 1.1.2016 jusqu'au 31.12.2017.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: 1er au 4ème arrondissements (services localisés de la DPA et mairies d'arrondissement) - (1 marché municipal et 1 marché départemental)
Brève description: bâtiments gérés par la DPA du 1er au 4ème arrondissements.
Quantité ou étendue: ce lot comprend un marché municipal pour un montant minimum de 400 000 EUR HT et un montant maximum de 1 200 000 EUR HT, et un marché départemental pour un montant minimum de 50 000 EUR HT et un montant maximum de 150 000 EUR (HT).
Valeur estimée hors TVA: 450 000 💰
1 350 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: 5ème au 7ème arrondissements (services localisés de la DPA et mairies d'arrondissement) - (1 marché municipal et 1 marché départemental)
Brève description: bâtiments gérés par la DPA du 5ème au 7ème arrondissements.
Quantité ou étendue: ce lot comprend un marché municipal pour un montant minimum de 400 000 EUR HT et un montant maximum de 1 200 000 EUR HT, et un marché départemental pour un montant minimum de 60 000 EUR HT et un montant maximum de 180 000 EUR (HT).
Valeur estimée hors TVA: 460 000 💰
1 380 000 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: 8ème et 9ème arrondissements (services localisés de la DPA et mairies d'arrondissement) - (1 marché municipal et 1 marché départemental)
Brève description: bâtiments gérés par la DPA dans les 8ème et 9ème arrondissements.
Quantité ou étendue: ce lot comprend un marché municipal pour un montant minimum de 200 000 EUR HT et un montant maximum de 600 000 EUR HT, et un marché départemental sans montant minimum et avec un montant maximum de 150 000 EUR (HT).
Valeur estimée hors TVA: 200 000 💰
750 000 💰
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: 10ème et 11ème arrondissements (services localisés de la DPA et mairies d'arrondissement) - (1 marché municipal et 1 marché départemental)
Brève description: bâtiments gérés par la DPA dans les 10ème et 11ème arrondissements.
Quantité ou étendue: ce lot comprend un marché municipal pour un montant minimum de 400 000 EUR HT et un montant maximum de 1 200 000 EUR HT, et un marché départemental pour un montant minimum de 100 000 EUR HT et un montant maximum de 300 000 EUR (HT).
Valeur estimée hors TVA: 500 000 💰
Informations complémentaires sur les lots: Les lots sont reconductibles une fois du 1.1.2016 jusqu'au 31.12.2017.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: 12ème arrondissement (services localisés de la DPA et mairie d'arrondissement) - (1 marché municipal et 1 marché départemental)
Brève description: bâtiments gérés par la DPA dans le 12ème arrondissement.
Quantité ou étendue: ce lot comprend un marché municipal pour un montant minimum de 240 000 EUR HT et un montant maximum de 720 000 EUR HT, et un marché départemental pour un montant minimum de 60 000 EUR HT et un montant maximum de 180 000 EUR (HT).
Valeur estimée hors TVA: 300 000 💰
900 000 💰
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: 13ème arrondissement (services localisés de la DPA et mairie d'arrondissement) - (1 marché municipal et 1 marché départemental)
Brève description: bâtiments gérés par la DPA dans le 13ème arrondissement.
Quantité ou étendue: ce lot comprend un marché municipal pour un montant minimum de 280 000 EUR HT et un montant maximum de 840 000 EUR HT, et un marché départemental sans montant minimum et avec un montant maximum de 180 000 EUR (HT).
Valeur estimée hors TVA: 280 000 💰
1 020 000 💰
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: 14ème arrondissement (services localisés de la DPA et mairie d'arrondissement) - (1 marché municipal et 1 marché départemental)
Brève description: bâtiments gérés par la DPA dans le 14ème arrondissement.
Quantité ou étendue: ce lot comprend un marché municipal pour un montant minimum de 260 000 EUR HT et un montant maximum de 780 000 EUR HT, et un marché départemental pour un montant minimum de 50 000 EUR HT et un montant maximum de 150 000 EUR (HT).
Valeur estimée hors TVA: 310 000 💰
930 000 💰
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: 15ème arrondissement (services localisés de la DPA et mairie d'arrondissement) - (1 marché municipal et 1 marché départemental)
Brève description: bâtiments gérés par la DPA dans le 15ème arrondissement.
Quantité ou étendue: ce lot comprend un marché municipal pour un montant minimum de 250 000 EUR HT et un montant maximum de 750 000 EUR HT, et un marché départemental pour un montant minimum de 50 000 EUR HT et un montant maximum de 150 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: 16ème arrondissement (services localisés de la DPA et mairie d'arrondissement) - (1 marché municipal et 1 marché départemental)
Brève description: bâtiments gérés par la DPA dans le 16ème arrondissement.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: 17ème arrondissement (services localisés de la DPA et mairie d'arrondissement) - (1 marché municipal et 1 marché départemental)
Brève description: bâtiments gérés par la DPA dans le 17ème arrondissement.
Quantité ou étendue: ce lot comprend un marché municipal pour un montant minimum de 200 000 EUR HT et un montant maximum de 600 000 EUR HT, et un marché départemental pour un montant minimum de 80 000 EUR HT et un montant maximum de 240 000 EUR (HT).
Valeur estimée hors TVA: 840 000 💰
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: 18ème arrondissement (services localisés de la DPA et mairie d'arrondissement) - (1 marché municipal et 1 marché départemental)
Brève description: bâtiments gérés par la DPA dans le 18ème arrondissement.
Quantité ou étendue: ce lot comprend un marché municipal pour un montant minimum de 300 000 EUR HT et un montant maximum de 900 000 EUR HT, et un marché départemental sans montant minimum et avec un montant maximum de 180 000 EUR (HT).
Valeur estimée hors TVA: 1 080 000 💰
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: 19ème arrondissement (services localisés de la DPA et mairie d'arrondissement) - (1 marché municipal et 1 marché départemental)
Brève description: bâtiments gérés par la DPA dans le 19ème arrondissement.
Quantité ou étendue: ce lot comprend un marché municipal pour un montant minimum de 260 000 EUR HT et un montant maximum de 780 000 EUR HT, et un marché départemental pour un montant minimum de 70 000 EUR HT et un montant maximum de 210 000 EUR (HT).
Valeur estimée hors TVA: 330 000 💰
990 000 💰
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: 20ème arrondissement (services localisés de la DPA et mairie d'arrondissement) - (1 marché municipal et 1 marché départemental)
Brève description: bâtiments gérés par la DPA dans le 20ème arrondissement.
Quantité ou étendue: ce lot comprend un marché municipal pour un montant minimum de 300 000 EUR HT et un montant maximum de 900 000 EUR HT, et un marché départemental pour un montant minimum de 100 000 EUR HT et un montant maximum de 300 000 EUR (HT).
Valeur estimée hors TVA: 400 000 💰
1 200 000 💰
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: DAC - secteur Ouest : 1er, 2ème, 6ème au 9ème et 15ème au 18ème arrondissements et site d'Ivry (1 marché municipal)
Brève description:
bâtiments gérés par la DAC dans les 1er, 2ème, 6ème au 9ème et 15ème au 18ème arrondissements et site d'Ivry.
Quantité ou étendue: ce lot comprend un marché municipal pour un montant minimum de 700 000 EUR HT et un montant maximum de 2 100 000 EUR (HT).
Valeur estimée hors TVA: 700 000 💰
2 100 000 💰
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: DAC - secteur Est : 3ème au 5ème, 10ème au 14ème, 19ème et 20ème arrondissements et site de Villeron (1 marché municipal)
Brève description:
bâtiments gérés par la DAC dans les 3ème au 5ème, 10ème au 14ème, 19ème et 20ème arrondissements et site de Villeron.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Établissement public Paris musées
Brève description: bâtiments gérés par l'établissement Paris Musées à Paris et en Ile de France.
Quantité ou étendue: ce lot comprend un marché sans montant minimum et avec un montant maximum de 600 000 EUR (HT).
Valeur estimée hors TVA: 7 310 000 💰
23 040 000 💰
Numéro de référence: 2013G12006560
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et banlieue.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
imprimé Dc1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires ; Documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat ; Imprimé Dc2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
Afficher plus
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
chiffre d'affaires : le montant minimum d'un lot ne peut représenter plus de 30% du chiffre d'affaires d'un des trois (3) derniers exercices du candidat. Pour chacun des lots: 5 000 000 EUR HT pour le lot 01 ; 1 500 000 EUR HT pour le lot 02 ; 1 530 000 EUR HT pour le lot 03 ; 660 000 EUR HT pour le lot 04 et 17 ; 1 665 000 EUR HT pour le lot 05 ; 1 000 000 EUR HT pour le lot 06, 09, 10 et 12 ; 933 000 EUR HT pour le lot 07 ; 1 050 000 EUR HT pour le lot 08 ; 933 000 EUR HT pour le lot 11 ; 1 100 000 EUR HT pour le lot 13 ; 1 330 000 EUR HT pour le lot 14 ; 2 300 000 EUR HT pour le lot 15 et 16.
Afficher plus
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants, indiquant le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisant s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ; pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste susmentionnée, il est demandé de fournir l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise ; certificats de qualité ou de capacité délivrés par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques, détaillés ci-après.
Afficher plus
certificats de capacité : Pour les lots 1 à 4 et le lot 17 : Qualibat 2111 Maçonnerie (Technicité courante), ou équivalent, ET Qualibat 4112 Plâtrerie (Technicité confirmée), ou équivalent, ET Qualibat 6311carrelages, revêtements (Technicité courante), ou équivalent. Pour les lots 15 et 16 : Qualibat 2194 Restauration pierre de taille et maçonnerie des monuments historiques, ou équivalent, ET Qualibat 4112 Plâtrerie (Technicité confirmée), ou équivalent. Effectifs minimum en candidature : les entreprises soumissionnant aux différents lots devront justifier d'un effectif supérieur ou égal au nombre minimum défini ci-dessous: Lot 1 : 60 personnes ; Lots 2, 3, 5 : 25 personnes ; Lots 12,14 : 20 personnes; Lots 15, 16 : 30 personnes; Lot 17 : 4 personnes
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés:
constitution d'une garantie à première demande conditionnant le versement de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
les prestations des lots 1 à 14 sont financées par les budgets de fonctionnement et d'investissement de la Ville et du Département de Paris, les budgets annexes du Département, les budgets annexes et les états spéciaux des mairies d'arrondissement ; celles des lots 15 et 16 par les budgets de fonctionnement et d'investissement de la Ville, les budgets annexes et les états spéciaux des mairies d'arrondissement ; celles du lot 17 par les budgets de fonctionnement et d'investissement de l'eppm. Possibilité de céder ou nantir des créances résultant des marchés conformément aux articles 106 à 109 du CMP. Marchés traités à prix unitaires. Prix révisables. Règlement par virement au compte des titulaires. En application du décret no2013-269 du 29/03/2013 relatif à la lutte contre les retards de paiements dans les contrats de la commande publique, publié au JO du 31.3.2013, le délai global de paiement prévu au premier alinéa de l'article 37 de la Loi no 2013-100 du 28 janvier 2013 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'union européenne en matière économique et financière, est fixé à trente jours maximum. Versement d'une avance aux titulaires des marchés: s'agissant d'un marché passé pour le compte de plusieurs services, au sens de l'article 7 du code des marchés publics, le régime applicable est celui dont relève les marchés à bons de commande ne comportant ni minimum, ni maximum. Le montant de l'avance telle que définie à l'article 87-i du code des marchés publics est fixé à 5% du montant du bon de commande ou ordre de service lorsqu'il est supérieur à 50 000 EUR HT et d'une durée d'exécution supérieure à 2 mois. Ce montant n'est ni actualisé, ni révisé. Cette avance est calculée dans les conditions décrites à l'article 87.ii du CMP. Versement d'acomptes sur la base des prestations réellement effectuées conformément à l'article 91 du CMP. La périodicité des acomptes est précisée à l'article 2.2.3 du CCAP de la présente consultation.
Afficher plus
les opérateurs économiques peuvent se porter candidats individuellement ou sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. Il est interdit aux candidats de présenter, pour le marché, plusieurs offres en agissant à la fois : en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; en qualité de membres de plusieurs groupements. Les candidats sont informés que les marchés seront conclus avec des candidats individuels ou des groupements solidaires. Si les candidats retenus se sont présentés sous la forme d'un groupement conjoint, ils devront obligatoirement modifier la forme de leur groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification du marché.
Afficher plus
les conditions d'exécution des contrats résultant du lot 1 de la présente consultation comportent des éléments à caractère social, détaillés à l'article 1.4 du cahier des clauses administratives particulières.
Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Etablissement public Paris musées
Adresse postale: 27 rue des Petites Écuries
Code postal: 75010
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Paris - direction des achats
Adresse postale: 100 rue Réaumur
Contact
Point de contact: CSP5-DA-BF Domaine fonctionnement et maintenance
Adresse du profil d'acheteur: https://m13.paris.fr 🌏
Nom: Ville de Paris, direction des achats, bureau des marchés
Adresse postale: 95 avenue de France
Code postal: 75639
URL pour informations complémentaires: https://m13.paris.fr 🌏
Commune postale: Paris Cedex 13
Point de contact: Bureau nº 2001 (2è étage) (retrait d'un badge d'accès à l'accueil, prendre les ascenseurs est) ; lundi au vendredi : 9:30 - 12:00 et 14:00 - 16:00
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: bmtransv@paris.fr 📧
URL des documents: https://m13.paris.fr 🌏
URL pour la participation: https://m13.paris.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013G12006560
Informations complémentaires
la durée de chaque marché se définit comme suit : du 1.1.2014 ou du lendemain de la date de notification si elle intervient postérieurement, jusqu'au 31.12.2015, pour tous les lots, reconductible tacitement 1 fois pour 24 mois. Limitation du nombre de lots séparés attribués à un même candidat : compte-tenu de la nature des marchés et de la concentration d'une grande partie des prestations sur les seules périodes des congés scolaires, et afin d'assurer également la continuité des prestations en cas de défaillance d'un titulaire, un candidat ne pourra être attributaire : de plus de deux (2) lots s'il est attributaire du lot 01 (soit deux lots au total) ; de plus de trois (3) lots parmi les lots 02 à 14 et 17 ; de plus de deux (2) lots parmi les lots 02, 03, 05 et 14 ; de plus d'un (1) lot parmi les lots 15 et 16. Dans cette limite, il est demandé au candidat de renseigner, dans son mémoire technique, le chiffre d'affaires bisannuel hors taxes qu'il s'engage à pouvoir réaliser, sur l'ensemble des lots auxquels il soumissionne. Sur la base de ce chiffre d'affaires, pour chacun des lots, le candidat classé au premier rang sera attributaire de ce lot, sous réserve que la somme cumulée des montants maximum des lots qui lui sont globalement attribués, reste inférieure au chiffre d'affaires sur lequel il s'engage. A l'appui de sa candidature, le candidat devra remettre, uniquement à titre informatif, le questionnaire "Promotion de la diversité dans l'entreprise - démarche progrès" dûment rempli. Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.7.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 141-244860 (2013-07-18)
Avis d'attribution de marché (2014-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 44 880 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 100 rue Réaumur DA – 95 avenue de France
Contact
Courrier électronique: da-bm5@paris.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-05 📅
Date de publication: 2014-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 049-080934
Se réfère à l'avis: 2013/S 141-244860
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (55)
2. Composition et description de l'effectif d'exécution dédié au marché (encadrement et agents qualifiés) (25)
3. Composition et description de l'équipe en charge de la gestion administrative (20)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-07 📅
Nom: Balas SAS
Adresse postale: PA Rives de Seine - 10/12 rue Pierre Nicolau
Commune postale: Saint-Ouen Cedex
Code postal: 93583
Courrier électronique: contact@balas.net 📧
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-13 📅
Nom: Begrand SAS
Adresse postale: 74 bis boulevard du Moulin de la Tour
Commune postale: Clamart
Code postal: 92140
Courrier électronique: courrier@begrand.fr 📧
3️⃣
Nom: SAS EGDC entreprise Générale des Cités
Adresse postale: 6 rue Chapon
Commune postale: Aubervilliers
Code postal: 93300
Courrier électronique: contact@egdc.fr 📧
4️⃣
Nom: SAS Sanicotherm
Adresse postale: 7 rue Claude Bernard
Commune postale: La Courneuve
Code postal: 93120
Courrier électronique: sanicotherm-93@orange.fr 📧
5️⃣
6️⃣
Nom: SAS sanicotherm
7️⃣
8️⃣
9️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-10 📅
Nom: L'atelier des Compagnons SASU
Adresse postale: 26/30 boulevard Biron
Commune postale: Saint-Ouen
Code postal: 93400
Courrier électronique: contact@latelier-sas.com 📧
1️⃣0️⃣
1️⃣1️⃣
Nom: Entreprise DEJEU SARL
Adresse postale: 9 avenue des Cures
Commune postale: Andilly
Code postal: 95580
Courrier électronique: pguignard@dejeu.fr 📧
1️⃣2️⃣
1️⃣3️⃣
Nom: SMCE Société moderne de construction et d'entretien
Adresse postale: 50 avenue de Grosbois
Commune postale: Marolles-en-Brie
Code postal: 94440
Courrier électronique: smce-batiment@orange.fr 📧
1️⃣4️⃣
Nom: Darras et Jouanin SAS (mandataire du groupement solidaire constitué avec urbaine de travaux SAS)
Adresse postale: 2 rue des Sables
Commune postale: Viry-Châtillon
Code postal: 91170
Courrier électronique: darras@darras.fayat.com 📧
1️⃣5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-11 📅
Nom: SAS eiffage construction Île-de-France - équipements et patrimoine - établissement Pradeau & Morin
Adresse postale: 21 rue Mozart - CS 10015
Commune postale: Clichy Cedex
Code postal: 92587
Courrier électronique: pradeaumorin.construction@eiffage.com 📧
1️⃣6️⃣
Nom: Hchevalier SA
Adresse postale: 4 clos de Chèvreloup
Commune postale: Rocquencourt
Code postal: 78150
Courrier électronique: contact@hchevalier.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
9
10
11
12
7
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement public Paris Musées
Source: OJS 2014/S 049-080934 (2014-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 44 880 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 100 rue Réaumur DA – 95 avenue de France
Contact
Courrier électronique: da-bm5@paris.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-05 📅
Date de publication: 2014-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 049-080934
Se réfère à l'avis: 2013/S 141-244860
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
Le contrat résultant de la consultation est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante : Mairie de Paris - direction des achats - sous-direction méthodes et ressources - bureau des marchés - 95 avenue de France - 75639 Paris Cedex 13 (référence à rappeler : 2013G12006560). Il peut être contesté par les concurrents évincés dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.
Annonce n° 186, BOAMP 139 A. Annonce n° 233, B.O.A.M.P. 139 B du 20.7.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.3.2014.
Afficher plus
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (55)
2. Composition et description de l'effectif d'exécution dédié au marché (encadrement et agents qualifiés) (25)
3. Composition et description de l'équipe en charge de la gestion administrative (20)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-07 📅
Nom: Balas SAS
Adresse postale: PA Rives de Seine - 10/12 rue Pierre Nicolau
Commune postale: Saint-Ouen Cedex
Code postal: 93583
Courrier électronique: contact@balas.net 📧
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-13 📅
Nom: Begrand SAS
Adresse postale: 74 bis boulevard du Moulin de la Tour
Commune postale: Clamart
Code postal: 92140
Courrier électronique: courrier@begrand.fr 📧
3️⃣
Nom: SAS EGDC entreprise Générale des Cités
Adresse postale: 6 rue Chapon
Commune postale: Aubervilliers
Code postal: 93300
Courrier électronique: contact@egdc.fr 📧
4️⃣
Nom: SAS Sanicotherm
Adresse postale: 7 rue Claude Bernard
Commune postale: La Courneuve
Code postal: 93120
Courrier électronique: sanicotherm-93@orange.fr 📧
5️⃣
6️⃣
Nom: SAS sanicotherm
7️⃣
8️⃣
9️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-10 📅
Nom: L'atelier des Compagnons SASU
Adresse postale: 26/30 boulevard Biron
Commune postale: Saint-Ouen
Code postal: 93400
Courrier électronique: contact@latelier-sas.com 📧
1️⃣0️⃣
1️⃣1️⃣
Nom: Entreprise DEJEU SARL
Adresse postale: 9 avenue des Cures
Commune postale: Andilly
Code postal: 95580
Courrier électronique: pguignard@dejeu.fr 📧
1️⃣2️⃣
1️⃣3️⃣
Nom: SMCE Société moderne de construction et d'entretien
Adresse postale: 50 avenue de Grosbois
Commune postale: Marolles-en-Brie
Code postal: 94440
Courrier électronique: smce-batiment@orange.fr 📧
1️⃣4️⃣
Nom: Darras et Jouanin SAS (mandataire du groupement solidaire constitué avec urbaine de travaux SAS)
Adresse postale: 2 rue des Sables
Commune postale: Viry-Châtillon
Code postal: 91170
Courrier électronique: darras@darras.fayat.com 📧
1️⃣5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-11 📅
Nom: SAS eiffage construction Île-de-France - équipements et patrimoine - établissement Pradeau & Morin
Adresse postale: 21 rue Mozart - CS 10015
Commune postale: Clichy Cedex
Code postal: 92587
Courrier électronique: pradeaumorin.construction@eiffage.com 📧
1️⃣6️⃣
Nom: Hchevalier SA
Adresse postale: 4 clos de Chèvreloup
Commune postale: Rocquencourt
Code postal: 78150
Courrier électronique: contact@hchevalier.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
9
10
11
12
7
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement public Paris Musées
Source: OJS 2014/S 049-080934 (2014-03-05)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)