2013-ao-03

Sictom Nord-Allier

acquisition de pièces de rechange pour les véhicules de collecte et de déchèteries du Sictom Nord-Allier.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-08. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Sictom Nord-Allier

Qu'est-ce que c'est ?

• Charrettes à chevaux ou à bras, autres véhicules nonautomoteurs, chariots à bagages et pièces détachées diverses › Pièces détachées diverses
• Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules › Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
• Pièces pour matériel de levage et de manutention › Pièces pour grues

Où ?

• Allier

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-09-24	Avis de marché
2014-01-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue:

acquisition de pièces de rechange pour les véhicules de collecte et de déchèteries du Sictom Nord-AllierChâssis : RENAULT et ScaniaBennes à ordures ménagères et à chargement latéral : faun, semat et EurovoirieGrues, compacteurs, bras de levage : MARREL et GUIMA-PALFINGER.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Sictom Nord-Allier
Adresse postale: RD 779 – Prends-y-Garde
Code postal: 03230
Commune postale: Chézy
Contact
Courrier électronique: sictomnordallier@sictomnordallier.fr 📧
Téléphone: +33 470467719 📞
Fax: +33 470443887 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-24 📅
Date limite de soumission: 2013-11-08 📅
Date de publication: 2013-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 189-325525
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires

marché à bons de commande, passé par un pouvoir adjudicateur sans minimum ni maximum de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l'article 77 du code des marchés publics. Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.achatpublic.com. Le choix du mode de transmission est irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à tous les documents transmis au pouvoir adjudicateur. Les conditions de présentation des plis électroniques sont similaires à celles exigées pour les réponses sur support papier. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.9.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

acquisition de pièces de rechange pour les véhicules de collecte et de déchèteries du Sictom Nord-Allier.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour " châssis " de marque RENAULT
Brève description:

Lot 1 : Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour " châssis " de marque…

… RenaultMontant annuel estimé : 130 000 EUR (HT).

… Renault

Montant annuel estimé : 130 000 EUR (HT).
Quantité ou étendue: 23 châssis
Informations complémentaires sur les lots:

Le marché prend effet à compter du 1er janvier 2014 jusqu'au 31 décembre…

… 2015.Le marché pourra être reconduit une fois pour une période de deux ans, soit :Période ferme : du 1er janvier 2014 au 31 décembre 2015Reconduction : du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2017La durée totale du marché n'excèdera pas quatre ansLa reconduction sera tacite et le titulaire ne pourra pas s'y opposer, sauf décision contraire du pouvoir adjudicateur.

… 2015.

Le marché pourra être reconduit une fois pour une période de deux ans, soit :

Période ferme : du 1er janvier 2014 au 31 décembre 2015

Reconduction : du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2017

La durée totale du marché n'excèdera pas quatre ans

La reconduction sera tacite et le titulaire ne pourra pas s'y opposer, sauf décision contraire du pouvoir adjudicateur.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour " châssis " de marque SCANIA
Brève description:

Lot 2 : Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour " châssis " de marque…

… ScaniaMontant annuel estimé : 30 000 EUR (HT).

… Scania

Montant annuel estimé : 30 000 EUR (HT).
Quantité ou étendue: 5 châssis
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour " bennes à ordures ménagères " de marque FAUN
Brève description:

Lot 3 : Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour " bennes à ordures ménagères " de marque…

… FaunMontant annuel estimé : 50 000 EUR (HT).

… Faun

Montant annuel estimé : 50 000 EUR (HT).
Quantité ou étendue: 16 bennes à ordures ménagères
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour " bennes à ordures ménagères " de marque SEMAT
Brève description:

Lot 4 : Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour " bennes à ordures ménagères " de marque…

… SematMontant annuel estimé : 7 000 EUR (HT).

… Semat

Montant annuel estimé : 7 000 EUR (HT).
Quantité ou étendue: 4 bennes à ordures ménagères
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour " bennes à ordures ménagères " de marque EUROVOIRIE
Brève description:

Lot 5 : Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour " bennes à ordures ménagères " de marque…

… EurovoirieMontant annuel estimé : 10 000 EUR (HT).

… Eurovoirie

Montant annuel estimé : 10 000 EUR (HT).
Quantité ou étendue: 2 bennes à ordures ménagères
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour " grues, compacteur, bras de levage " de marque MARREL
Brève description:

Lot 6 : Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour " grues, compacteur, bras de levage " de marque…

… MarrelMontant annuel estimé : 10 000 EUR (HT).

… Marrel

Quantité ou étendue: 3 grues, 2 bras, 1 compacteur
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour " grues, bras de levage " de marque guima palfinger
Brève description:

Lot 7 : Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour " grues, bras de levage " de marque GUIMA…

… PalfingerMontant annuel estimé : 12 000 EUR (HT).

… Palfinger

Montant annuel estimé : 12 000 EUR (HT).
Quantité ou étendue: 1 grue, 2 bras

acquisition de pièces de rechange pour les véhicules de collecte et de déchèteries du Sictom Nord-Allier

Châssis : RENAULT et Scania

Bennes à ordures ménagères et à chargement latéral : faun, semat et Eurovoirie

Grues, compacteurs, bras de levage : MARREL et GUIMA-PALFINGER.

Nombre de reconductions possibles: 1
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2013-AO-03
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Chézy, 03230

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes datées et signées par lui :

Une lettre de candidature établie sur un formulaire Dc1 à jour entièrement complété, ou établie sur papier libre, dûment datée et signée et précisant :

le nom et l'adresse du candidat

éventuellement le numéro et la nature du (des) lot(s) concerné(s)

si le candidat se présente seul ou en groupement ; dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire

le nom et la qualité du signataire

une déclaration sur l'honneur : le candidat devra produire une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, qu'il ne fait pas l'objet d'une mesure d'exclusion ordonnée par le préfet, en application des articles L. 8272-4, R. 8272-10 et R. 8272-11 du code du travail (et, s'il est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés)

Une déclaration du candidat établie sur un formulaire Dc2 à jour entièrement complété, ou établie sur papier libre, dûment datée et signée et précisant : la production par les opérateurs du candidat de chacun des documents exigés de celui-ci

- un acte d'engagement : à compléter, dater et signer et ses annexes par les représentants qualifiés de toutes les entreprises candidates ayant vocation à être titulaires du marché en précisant le délai de livraison maximum qu'ils s'engagent à respecter à compter de la date d'émission du bon de commande.

- Le Cahier des Clauses Particulières, cahier ci-joint à accepter sans modification.

- Le bordereau des prix unitaires (pour chaque lot)

- le(S) tarif(s) général des pièces détachées de constructeur indiquant les rabais applicables, qui complète le bordereau de prix unitaire (catalogues sur support papier et CD, en 3 exemplaires au minimum)

- un mémoire technique.

Situation économique et financière:

la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Le cas échéant, un justificatif prouvant l'habilitation à engager le candidat.

Capacité technique et professionnelle:

les listes des principales fournitures ou des principaux services au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ainsi que les attestations du destinataire prouvant les livraisons et les prestations de services ou à défaut déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

marché financé par les ressources propres de la collectivité.

Les fournitures sont réglées en une seule fois après la décision d'admission.

Sauf refus du titulaire exprimé dans l'acte d'engagement, une avance lui est versée dans les conditions prévues au code des marchés publics.

Le délai global de paiement des prestations est fixé à 30 jours.

Conformément à l'article 10.1.3 du CCAG - fournitures Courantes et Services, les prix sont réputés comprendre toutes les charges fiscales ou autres frappant obligatoirement les prestations, les frais afférents au conditionnement, au stockage, à l'emballage, à l'assurance et au transport jusqu'au lieu de livraison, ainsi que toutes les autres dépenses nécessaires à l'exécution des prestations, les marges pour risque et les marges bénéficiaires.

Les prix sont révisables. Les prix unitaires du bordereau de prix et à défaut ceux du catalogue de l'opérateur économique sont appliqués aux quantités réellement exécutées après ajustement par référence au tarif ou catalogue public du fournisseur que le titulaire pratique à l'égard de l'ensemble de sa clientèle avec la remise consentie à l'acte d'engagement et ses annexes.

Il sera demandé au titulaire une facture mensuelle par matériel ou véhicule.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

en cas de groupement, sa transformation dans une forme juridique déterminée ne pourra pas être exigée pour la présentation de l'offre. Cependant, après l'attribution du marché, il pourra être exigé du groupement titulaire d'adopter la forme juridique du groupement solidaire.

la même entreprise ne peut pas présenter pour le marché ou un de ses lots plusieurs offres, en agissant à la fois :

- en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ;

- en qualité de membre de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (40)
2. Délai de livraison (35)
3. Prix des fournitures (25)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25030021700016
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Sictom Nord-Allier
Point de contact: Les candidats devront faire parvenir au plus tard avant le 31.10.2013 à 14:00, une demande écrite : d'ordre administratif : Mmes Chapiseau - Bouyou (Service marchés publics) - d'ordre technique : MM. Adamcik ou Holle - service garage
URL pour informations complémentaires: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-AO-03
Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.achatpublic.com.

Le choix du mode de transmission est irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à tous les documents transmis au pouvoir adjudicateur.

Les conditions de présentation des plis électroniques sont similaires à celles exigées pour les réponses sur support papier. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.9.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon, CF 90129
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146122 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Source: OJS 2013/S 189-325525 (2013-09-24)

Avis d'attribution de marché (2014-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 996 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: RD 779 – "Prends-y-Garde"

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-07 📅
Date de publication: 2014-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 006-006285
Se réfère à l'avis: 2013/S 189-325525
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires

Pour le lot nº 5, aucune offre n'a été déposée, ce lot a été déclaré infructueux par la Commission d'appel d'offres et relancé en marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence selon l'article 35.II.3° du code des marchés publics. Annonce nº 123, BOAMP 186 B du 26.9.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.1.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-18 📅
Nom: Faurie Moulins SAS
Adresse postale: route nationale 7
Commune postale: Avermes
Code postal: 03000

2️⃣
Nom: Garage Nevers Sud
Adresse postale: 183 route de Lyon
Commune postale: Nevers
Code postal: 58000

3️⃣
Nom: Faun Environnement
Adresse postale: 625 rue du Languedoc – BP 248
Commune postale: Guilherand-Grange Cedex
Code postal: 07502

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-19 📅
Nom: Semat
Adresse postale: 335 avenue Jean Guiton
Commune postale: La Rochelle Cedex
Code postal: 17028

5️⃣
Nom: aucune offre n'a été déposée, ce lot a été déclaré infructueux par la Commission d'appel d'offres et relancé en marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence selon l'article 35.ii.3° du code des marchés publics.

6️⃣
Nom: MSH Services
Adresse postale: 7 rue de l'Arsenal
Commune postale: Yzeure
Code postal: 03400

7️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Source: OJS 2014/S 006-006285 (2014-01-07)

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