2013-2016 Entretien des espaces verts du patrimoine de Silène à Saint-nazaire

Silène

2013-2016 Entretien des espaces verts du patrimoine de Silène à Saint-nazaire

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-02-19. L'appel d'offres a été publié le 2013-01-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-01-09 Avis de marché
2013-04-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
Le marché est un marché à bons de commandes article 43 du décret 2005-1742. Le marché comporte toutefois des prix mixtes. La partie du marché traité à prix unitaires ne comporte ni montant minimum ni montant maximum annuel de commandes. A titre indicatif, les commandes annuelles estimées, sont les suivantes :Lot 1 : 35 000 eurosLot 2 : 40 000 eurosLot 3 : 40 000 eurosLot 4 : 40 000 eurosLot 5 : 30 000 euros
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Silène
Adresse postale: 17 rue Pierre Mendes France, BP 63
Code postal: 44602
Commune postale: Saint-Nazaire Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.silene-habitat.com 🌏
Courrier électronique: ndeschamps@silene-habitat.com 📧
Téléphone: +33 240178539 📞
Fax: +33 240190818 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-09 📅
Date limite de soumission: 2013-02-19 📅
Date de publication: 2013-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 009-011052
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par voie électronique par le biais du site: http://www.eu-supply.com/silene.asp Par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé à l'accueil de Silène. (9:00 - 12:00; 14:00 - 17:00) Demande d'envoi gratuit du DCE par fax au +33 240190818 ou par mail à: marches@silene-habitat.com Ou disponible au téléchargement gratuit à: http://www.eu-supply.com/silene.asp Renseignements administratifs et juridiques: service juridique +33 240178539. Renseignements techniques: Mme Richard, service Mep +33 253484444.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: 2013-2016 Entretien des espaces verts du patrimoine de Silène à Saint-nazaire
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Secteurs 1, 2 et 3
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Secteurs 4 et 12
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Secteurs 5 et 6
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Secteurs 7, 8, 9, 10
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Insertion des personnes handicapées groupes 0035, 0043 0046 du secteur 10
Informations complémentaires sur les lots:
Le lot 5 de la présente consultation est réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements spécialisés conformément à l'article 16 de l'ordonnance nº2005-649 du 06 juin 2005
Quantité ou étendue:
Le marché est un marché à bons de commandes article 43 du décret 2005-1742. Le marché comporte toutefois des prix mixtes. La partie du marché traité à prix unitaires ne comporte ni montant minimum ni montant maximum annuel de commandes. A titre indicatif, les commandes annuelles estimées, sont les suivantes :
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Lot 1 : 35 000 euros
Lot 2 : 40 000 euros
Lot 3 : 40 000 euros
Lot 4 : 40 000 euros
Lot 5 : 30 000 euros
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: 13AO001

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance n°2005-649 ;
Lettre de candidature ou DC1 disponible à : http://www.economie.gouv.fr/daj
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; ou DC2 disponible à : http://www.economie.gouv.fr/daj
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Fonds propres. Paiement à 45 jours fin de mois à compter de l'émission de la facture.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Autres conditions particulières:
Le lot 5 de la présente consultation est réservé conformément à l'article 16 de l'ordonnance nº2005-649 du 06 juin 2005, aux entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés aux articles L. 5213-13 ; L. 5213-18 à 19 ; L. 5213-22 ; R. 5213-65 ; R. 5213-68 du Code du travail et L. 344-2 du Code de l'action sociale et des familles, ou à des structures équivalentes, lorsque la majorité des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13AO001
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par voie électronique par le biais du site:
Par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé à l'accueil de Silène. (9:00 - 12:00; 14:00 - 17:00)
Demande d'envoi gratuit du DCE par fax au +33 240190818 ou par mail à:
Ou disponible au téléchargement gratuit à:
Renseignements administratifs et juridiques: service juridique
+33 240178539.
Renseignements techniques:
Mme Richard, service Mep
+33 253484444.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Source: OJS 2013/S 009-011052 (2013-01-09)
Avis d'attribution de marché (2013-04-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 240178535 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-30 📅
Date de publication: 2013-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 086-145390
Se réfère à l'avis: 2013/S 9-011052
Numéro JO-S: 86

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-06 📅
Nom: Entreprise Pascal Morice
Adresse postale: Le Granec
Commune postale: Theix
Code postal: 56450

2️⃣
Nom: Pascal Morice
Pays: France 🇫🇷

3️⃣

4️⃣

5️⃣
Nom: ESAT Marie Moreau
Adresse postale: 40 rue Docteur Schweitzer BP 107
Commune postale: Saint-Nazaire
Code postal: 44612

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2013/S 086-145390 (2013-04-30)
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Fournisseurs:
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Produits/services:
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